CHAPITRE PREMIER

tantôt droits personnels, parce qu'ils ne portent point sur les fonds, mais sur les personnes. ' Il faut sans aucun doute chercher la raison ou le prétexte de leur création dans les services rendus par le seigneur à la communauté : Le plus souvent, le haut justicier les a établis en échange de l'autorisation de prendre du bois dans ses forets ou de mener paître les bœufs et les moutons dans les taillis, les landes ou les terrains values relevant de son château. Les communautés reconnaissent parfois que telle est l'origine des redevances qu'elles paient ainsi, sous les noms de bûcherage, d'avenage 2 ou sous toute autre dénomination3. Parfois aussi les officiers municipaux ne paraissent pas savoir la raison pour laquelle les habitants doivent des bichets d'avoine ou de seigle, des corvées ou des poules. Ces droits sont parfois proportionnels au nombre des bêtes de labour possédées par les paysans, mais les habitants « brassiers » où « journaliers » qui cultivent la terre sans couple n'en sont point entièrement exempts. Ainsi, à Colombe, « chaque habitant ayant des bêtes de labour paie annuellement quatre quartaux d'avoine et une corvée évaluée huit deniers ; et ceux qui n'ont point de

i. Toutes les déclarations des communautés attestent l'importance de la distinction entre les droits personnels ou universels et les droits emphytéotiques (cens, t-entes, servis, tâches). La distinction est particulièrement nette dans les déclarations de Longeehanal (Revision des feux, f ;~>o), de Montcarra (Id., f" i-2i\j), de Saint-Laurenl-de-Mure (1° 1471), de Saint-Priesl (f° 1091), etc.

2. « Bûcherage. Je n'ai point trouvé en aucune coutume que ce droit y soit compris. Sous ce nom, le seigneur le lève pour la liberté qu'il donne à ses sujets de couper et bùcherer du bois dans ses forêts pour leur chauffage. Il est établi en un grand nombre de communautés de cette province du Dauphiné. Il est autrement appelé forelage. » Guy Allard. Dictionnaire manuscrit des droits féodaux, Hibl. de Grenoble, 1' ',',(>. p. i('»n. Vavenage « est un droit communément «lu aux seigneurs pour l'usage qu'ils ont concédé aux habitants de leurs terres ». Ferrière, Dictionnaire de droit et de pratique, ait. Avenage. Le même droit existe quelquefois sous le nom de ci^crage, du latin civeragium, « praestatio in avenis » (Du ('.ange, Glo88arium mediae et infitnae latinitatis, art. civeragium civadagium). Cf. Salvaing de Boissieu, De l'usage des fiefs, p. J8i.

3. Revision des feus, Uevel (f* i**4)» Ornacieux (f ru;). Faramans (f •">'(). Le Bouchage (l'° J26), Brangues (f1 (35) : cf. t s 6io, 6ao, 735, 767, «'te.

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bêtes de labour ne paienl (|ne la corvée et trois quartaux d'avoine ' ». Plus rarement, ces droits appartiennent au type des fouaces, c'est-à-dire qu'ils sont dus, à un taux uniforme, par tous les habitants « faisant feu » et « ayant maison3 ». Les banalités sont assez fréquentes. A Saint-Laurentde-Mure, « les moulins et le four. . . . sont banaux, et les habitants paienl la seizième partie des grains qu'ils font moudre, et la trentième de ce qu'ils font cuire ». Les gens de Colombier se plaignent d'être obligés de porter leurs grains aux moulins de la Yerpillière, « dont ils sont éloignés de deux lieues.... : et on paie cinq livres pour chaque quintal de grains ». Dans le marquisat d'Ornacieux, les habitants de Saint-Didier sont soumis à la banalité du four qui « est de trois deniers pour chaque pain », ceux de Balbins à la banalité des moulins « à raison de quatre pour cent pour droit de mouture ». A Bourgoin, il y a un poids banal « pour lequel poids on paie deux sous pour chaque pesée faible ou forte ». A Saint- Jean-de-Bournay, les habitants ont racheté la banalité des fours et pressoirs contre un droit annuel de cent quarante-trois livres. Au four banal de la Côte-Saint-André, les habitants doivent donner « trois deniers pour chaque pain, et la farine qu'on met autour du pain pour empêcher qu'il ne s'attache à la paillasse ' ». Dans les rares pays de vignobles, existe souvent le ban du vin \ « pouvoir qu'ont les seigneurs de vendre seuls leur vin en certains mois de l'année, particulièrement en mars et en août' ».

i. Révision .les feux, Colombe (fu i53).

•2. Ii<\ ision des feux, Appriéu et Burcin (f" 9 et 20), Montferra et Paladru (f 260 et j;i). Le Bouchage et Brangues (fus 42G et 435), etc.

'5. Révision des Ceux, Saint Laurent- de-Mure (f° 147O, Colombier (f° 1439)1 Ornacieux (I 197), Bourgoin (f° io43), Saint-Jean-de-Bournay (f i3;2), La Côte-Saint-André (f« i35). Cf. f08 146, 17Ô, 369, Ô9G, 620, 660, 806. 896, etc. Salvaing «le Boissieu, De l'usage des fiefs, p. 34'>-34i, se trompe donc en affirmant qu'il n'y a à peu près plus de banalités en Daupliiné.

S . Revision îles feux, Lemps (fu 146), Le Pont-de-Beauvoisin (f° 317), Les Abrets (f- 379). Amblagnieu (f° 562), etc.

5. Guy Allard, Dictionnaire manuscrit des droits féodaux (Bibl. de Grenoble, mss., U. 44(>)> P- i45.