Revision des feux, Monta gnieu, i

2. Mémoire présenté par M. de Moidieu, Arch. nat., Ql, 098. On désigne sous le nom de droits de petite régale « ceux qui ne sont point inhérents au sceptre » et peuvent donc être aliénés avec le domaine : « tels sont les grands chemins, les grandes rivières et autres semblables droits ». Ferrière, Dictionnaire de droit, art. Régales.

î. Arrêt rendu en 178'i à la requête de Madame de Senozan, Arch. nat., Ql. 3j)9; Revision des feux, le Pont-de- Beau voisin (f° Î17), ba Côte-Saint- André (fJ i'$5). « Lej'de; est un droit qui se lève dans les foires et marchés ». Notes historiques sur le Dauphiné, Arch. nat., K, iiô<), n° 17.

4. Mémoire des habitants de Saint-Symphorien-d'Ozon contre Jean- André Gairal. leur seigneur engagiste. il lettre de Pajot de Marcheval à M, Cochin (7 février i;(>8), Arch. nat., Ql, 5u2.

5, Assemblée générale des habitants du marquisat d'Ornacieux et des Cottaves, du a3 mai 1789. (Bibl. de Grenoble, imprimés, < >. 699), p. 22. « Truagei c'est une rente constituée en deux quartaux de froment, un septier de seigle, sur ceux qui n'ont point de bête; une poule, un chevreau et un mouton sur chaque homme tenant bœuf ou autre bétail...-. Il n'est exigé que dans la terre d'Ornacieux en Dauphiné, et passe pour un droit de pàquerage ou usage des terres. » Guy Ailard, Dictionnaire manuscrit des droits féodaux (Bibl. de Grenoble, inss.. I. (',ti), p, ',<)<>.

<>. Revision des feux, bemps (f' I ',tf : le droit y a été racheté, avec la

banalité du four, contre une pension de quarante-quatre livres). Colombe (f° i53), Bevenais (f° 160).

de tournage consistant en un gros monnayé delphinal dû par chaque habitant, évalue à un sol trois deniers, un droit de chasse consistant en quatre deniers dus par chaque habitant1 ». Celui de Bourgoin a « un droit de petite et grande leyde, dont la grande consiste en deux grandes cuillerées de tous grains et des noyaux vendus dans ledit lieu ; et la petite leyde consiste environ à huit deniers, . . . que les fermiers dudit droit exigent des marchands qui en vendent chaque jour de marché Le

seigneur dudit lieu, conjointement avec le sieur de Domarin, ont aussi le droit des langues de boeufs, que les bouchers tuent 2 ». Le droit de langues existe aussi au Pont-de-Beauvoisin, à Serrières ; dans ce dernier bourg, on doit aussi au seigneur « le droit des nombles de cochons * ». A Paladru. à Morestel, à Charvieu, on paie des droits « de guet et garde » qui n'ont plus grande raison de subsister 4. Dans le voisinage du Valentinois, apparaît le vingtain, « consistant en la vingtième partie des quatre gros grains et du vin de chaque habitant' ».

i. Revision des feux, les Avenières (1° 412)- « Fournage. . . . c'est le nom qu'on donne à un droit en argent, que le seigneur d'un four banal prend par chacun an ou autrement, sur ceux qui sont obligés de cuire leur pain en son four, ou pour la permission qu'il leur accorde de le cuire en leurs

maisons » Encyclopédie méthodique. Jurisprudence. (Paris et Liège, 1784-

i788, 8 vol. in-4), art. Fournage.

•2. Revision des feux, Bourgoin et Jallieu (f° io43). « Les langues. Ce

sont celles de bœufs, de vaches et celles de porcs Celles des veaux n'y

sont pas comprises ». Guy Allard, Dictionnaire manuscrit, p. 323.

3. Revision des feux, Pont-de-Beauvoisin (f° 3i7), Serrières (f* 660). Littré cite le texte suivant du XIV siècle : « Nombles, c'est une chair et une gresse avec les rongnons qui est par dedans, en droit les longes ».

4. Revision des feux, Paladru (f° 273), Morestel (f° 47°)- Cf. Charvieu (1° 776). « Chaque habitant paie une poule au seigneur d'Anthon à cause de la garde du château dudit Anthon, qui est complètement démoli. »

5. Revision des feux, Ville-sous-Anjou (f' 1679). Cf. Auberives (f" 1660) et Surieu (f* 1673), qui émanèrent les quatre gros grains : froment, seigle, orge, avoine : « C'est un des droits les plus eruels du royaume », dit Guy Allard (Dictionnaire manuscrit, p. 602). Le terme de vingtain était surtout en usage dans le Valentinois, où l'on disait (exceptionnellement) de même septain, neiwain, ijuinzain, etc. F. Baboin, Les cahiers des paroisses rurales des élections de Valence. Romans. Monlélimar en 158g (Valence, 1889, in-8), p. 23.

<ll M'IIKK PREMIER 10

Pourtant un certain nombre de villages échappent aux

droits universels : il en esl très peu, où les champs des habitants ne soient soumis à la seconde série des droits seigneuriaux, aux redevances emphytéotiques '. Sous des noms différents, cens, rentes, servis, tâches \ ces redevances apparaissent dans presque toutes les communautés; et un contemporain peut avec raison écrire : « Tous les habitants du Dauphiné sont emphytéotes des seigneurs3 ». L'emphytéose, ajoute-t-il, n'y a pas conservé son caractère originel : « Les baux emphytéotiques, dans leur origine, turent donnés sous de petites redevances en blé, pour le défrichement des terres ; dans des temps plus modernes, on donna des terres défrichées sous de plus grandes charges4». Ainsi, dans la pratique, L'emphytéote acquittait au seigneur un véritable champart.

La disparition générale des terriers du Viennois ne permet pas de se rendre un compte exact de l'importance des redevances dues pour chaque parcelle de terre. Nous avons cependant quelques chiffres globaux : à Brangues, « les servitudes s'élèvent sur plusieurs fonds jusqu'à trois

1. Voir les procès-verbaux de révision des feux dans leur ensemble (Pièces justilicatives, n° 1.)

2. « Le cens de l'usage de France est purement du droit français et eoutumier. . . . c'est improprement que la prestation emphytéotique est appelée cens en Dauphiné ». Salvaing de Hoissieu, De l'usage des fiefs, p. 90. Guy Allard, dans un appendice à son Dictionnaire manuscrit, p. 727-729, note aussi cette confusion en Dauphiné entre le cens et l'emphytéose. D'après le même, la tasaue ou tâche « est un droit que le seigneur lève sur les terres nouvellement défrichées ». Cf. Révision des feux (fos i35, 435, l44o, i4,r>9» i532, 1071, 1710, 1864). Je n'ai pas trouvé de définition des servis.

3. Observations d'un habitant du Dauphiné. Arch. nat., Hi, 670.

4. Id.,ibid. Dès 1683, de Combebryne estimait que Les rentes axaient été augmentées des cinq sixièmes depuis leur création. Dissertation sur les rentes du Dauphiné, in-'(, s. I. n. d. (Hérite vers iGN'j, Bibl. nat., Lk V673), p. 17. Viollvt (Histoire du droit civil français, p. 66a-663) montre que L'emphytéose tend très souvent à se confondre avec la tenure féodale ordinaire, spécialement en Dauphiné.

.">. 11 n'y a, ai aux Archives nationales, ni aux Archives de L'Isère, de terriers postt '-rieurs au xvr siècle ; sur Les causes de cette disparition, voir Prudhomme, Introduction au 3* volume de V Inventaire des Archives <!'■ l'Isère.

bichets par journal de six cents toises ■ », soit environ cent livres de blé pour 2.400 mètres carrés. Nous savons à combien montait l'ensemble des rentes dues par certaines communautés â : nous constatons que quelques seigneurs évaluaient le produit annuel de leurs terriers à un chiffre très appréciable \ De plus, les baux emphytéotiques comportaient toujours des lods et ventes ou droits de mutation : leur taux était parfois énorme, et rendait les ventes difficiles et onéreuses4.

Dans quelle mesure les paysans étaient-ils fondés à se plaindre si amèrement de ce partage des fruits de la terre? Il est difficile de l'établir avec précision. Mais il est hors de doute que cens et rentes, tâches et servis, lods et ventes leur étaient presque aussi odieux que les droits universels '. Il est non moins certain que le mode de

1. Protestation de la communauté de Brangues, Arch. nat., Dxiv, 4- Le bicliet ras est de trente à trente-huit livres suivant les localités, le bichet comble est d'une moitié en sus. Si l'on estime le prix moyen de la livre de blé à dix-huit deniers (prix de rachat prévu ordinairement dans les adjudications de la série QJ), cent livres de blé représentaient de sept à huit livres en argent.

2. A Virieu, 4800 bichets (Revision des feux, {■' 1172) ; k Cessieu, 960 (f# 1247); à Siccieu, à Chamagnieu 800 (f" 806 et i486) ; au contraire, 100 à IUins et à Châtonnay (f's iq33 et 1907), 200 à Châtelans (f° <S3;). L'étendue des communautés était d'ailleurs très variable.

3. Le produit des terriers de la comtesse de Gruel est de 3ooo livres par an ; le chapitre de Saint-Chef évalue les siens à 3,ooo ou 4,000 livres. Madame de Langon à 85o bichets, plus 1400 livres en argent. (Roux, Mémoire des brigandages, p. 123, 91, 97. Sur Roux, voir p. 38, n. 1).

4. La majeure partie des communautés paie les lods et ventes au sixième denier, quelques-unes au douzième seulement; mais un certain nombre les doit au tiers denier (Revision des feux, f05 298, 326, 352, 357. 396, etc.). 11 j ;> deux façons d'interpréter l'expression « au tiers denier ». Certains seigneurs se font payer « les lods au tiers denier faisant la moitié du prix des ventes » (Revision des feux, Le Bouchage, f° 426. Cf. f "s ag8, 5o3, 5ll, 5l6). A Fitilieu, les habitants ne doivent que «les cens et rentes.... avec les lods au sixième denier, quoique les fermiers dudit seigneur prétendent qu'ils soient dûs au tiers denier faisant la moitié du prix » (kl., f" 352). Dans d'autres cas, on évalue « les lods au tiers denier, qui est le tiers du prix » (ld., f° 396; cf. f" 948, 1172). Salvaing de Boissieu pense que cette dernière interprétation est seule justifiée (De l'usage des fiefs, p. 393-396).

5. Cahier d'Albon, délibérations de Montmiral, de Saint- Antoine (Areli. nat., 15', 7")). Réponses de Roussillon, de Villeneuve- de-Marc, de Burcin (Bibl. de Grenoble, inss.,11, 63i4).