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n portant a\ec elle sa raison même ; si je ne mé » trompe, j'ai Fassurance de ne pouvoir lromj)er » ceux qui me jugent. Je ne m'enveloppe point )> de le'nébres savantes. J'en appelle àrexpcrience )) commune ; je refuserais le dangereux honneur » de la confiance; je ne demande que Texamen. » Sire, en me soumettant à la nécessité dVx- )) poser mes raisons à coté de chaque loi, j'ai » voulu vous rassurer sur l'emploi de votre puis- » sance. L'arbitraire cesse, la tyrannie ne peut ï) pas adopter cette forme, elle y trouverait sa )) condamnation. Une loi capricieuse , une loi )) oppressive, c'est une loi qui a de fortes raisons )) contre elle , et qui n'en a point en sa faveur. » La main du plus vil jurisconsulte tremblerait, » s'il était forcé de se déshonorer aux yeux de )) l'univers en cherchant une apologie pour une )) loi que l'équité condamne. Il n'a été que trop )) commun de faire de telles lois, mais on les )) commande, on ne les raisonne pas , on les fait )) passer sous des prétextes politiques , comme » des secrets d'état, qu'il n'est pas permis au )) peuple d'approfondir. Lajustice seule ne craint » pas la publicité. Plus elle est appelée à se faire )> connaître, plus elle jouit de sa récompense. )> C'est ainsi que le chancelier de Frédéric aurait pu parler à ce grand homme, s'il avait eu à lui présenter un Code raisonné au lieu d'une compilation juslinienne. Frédéric eût été digne de ce langage, et l'on aurait vu cette alliance qui est

encore ànaîlre entre la puissance qui sanctionne des lois et la sagesse qui les justifie.

Entrons dans un plus grand de'tail sur les difFeVentes utilités qui résulteraient d'une application soutenue et constante de cette méthode. Une innovation a toujours besoin d'être justifiée. Une innovation qui s'étend au système entier des lois a besoin de l'être par les raisons les plus fortes.

Je dis d'abord que les lois , si elles étaient constamment accompagnées d'un commentaire raisonné, rempliraient mieux , à tous égards , le but du législateur ; elles seraient plus agréables à étudier, plus faciles i\ concevoir, plus aisées à retenir, plus propres à se concilier l'affection des hommes. Tous ces heureux effets sont intimement liés entre eux. Obtenir l'un, c'est une avance pour obtenir les autres.

Si l'étude des lois est aride, c'est moins par la nature du sujet que par la manière dont il est traité. Ce qui rend les livres de jurisprudence si secs et si ennuyeux, c'est la confusion , l'arbitraire , le défaut de liaison, les nomenclatures barbares, l'apparence de caprices, la difficulté de découvrir des raisons dans ces amas de lois incohérentes et contradictoires. Les comj)ilateurs ont fait de leurs ouvrages un exercice de patience; ils ne s'adressent qu'à la mémoire, ils nt'gligenl la raison. Les lois, sous une forme austère, ne s'adressent qu'à l'obéissance , (jui est tiistc par

elle-même : elles ne savent pas déposer leur scvé-^ rite pour parler aux hommes comme un bon père parle à ses enfans.

Accompagnez vos lois des raisons qui les justifient; c'estun repos ménagédans une carrière fatigante et aride : ce sera un moyen de plaisir si, à chaque pas qu'on fait, on trouve la solution de quelque énigme, si on entre dans Fintimité du conseil des sages , si on participe aux secrets du législateur , si en étudiant le livre des lois, on y trouve encore un manuel de philosophie et de morale. C'est une source d'intérêt que vous faites jaillir du sein d'une étude dont l'ennui repousse aujourd'hui tous ceux qui n'y sont pas attirés par la nécessité de leur condition. C'est un attrait pour la jeunesse, pour les gens du monde , pour tous ceux qui se piquent de raison et de philoso-^ phie ; et bientôt il ne sera plus permis d'ignorer ce qu'on aura rendu facile et agréable à apprendre.

Cet exposé des raisons rendra vos lois plus faciles à concevoir. Une disposition dont on ignore le motif ne jette pas des racines profondes dans l'intelligence: on ne comprend bien que les choses dont on comprend le pourquoi. Les termes de la loi peuvent être cUirs et familiers ; mais ajoutez-y la raison de la loi , la lumière augmente ; il ne peut plus rester de doute sur la vénlable intention du législateur. L'intelligence de ceux qui la lisent communique inamé*^

diatement avec rintelligcnpc de ceux qui l'onl faite.

Plus les lois se conçoivent facilement , plus il est aisé de les retenir. Les raisons sont une espèce de Mémoire technique ; elles servent de lien et de ciment à toutes ces dispositions qui ne seraient sans elles que des fragments et des ruines dispersées. Les lois seules pourraient se comparer à un dictionnaire de mots. Les lois accompagnées de leurs raisons sont comme une langue dont on possède les principes et les analogies.

Ces raisons même deviennent une espèce de guide pour les cas où la loi serait ignorée : on peut préjuger ses dispositions, et par la connais^ sance acquise des principes du législateur , se mettre en sa place, le deviner ou conjecturer ses volontés, comme on présume celles d'ime personne raisonnable avec laquelle on a vécu et dont on connaît les maximes.

Mais le plus grand avantage qui en résulte est celui de concilier les esprits, de satisfaire le jugement public, et de faire obéir aux lois, non par un principe passif, non par une crainte aveugle , mais par le concours des volontés mêmes.

Dans les cas où Ton craint le peuple, on lui donne des raisons ; mais ce moyen extraordinaire réussit rarement , parce qu^il est extraordinaire. Le peuple soupçonne alors quelque in-érèl de le

«romper, il ostsur s(\s gardes, il se li\rc plus à ses (Irliances qnh son jugeincnt.

Faute de raisons, toutes les lois se trouvent condamnées et défendues avec un aveuglement e'gal. A entendre les novateurs, la loi la plus salutaire sera l'œuvre de la tyrannie. A entendre la foule des juriseonsuUes, la loi la plus absurde, surtout si son origine est inconnue, passera pour la sagesse même.

Exposer les raisons des lois, c'est de'sarmer les frondeurs et les fanatiques, parce que c'est donner h toutes les discussions sur les lois un objet clair et déterminé. Voici la loi , voilà la raison assignée à la loi. Celte raison est-elle bonne? est-elle mauvaise? La question est réduite à ce terme simple : or, ceux qui ont suivi le progrès des querelles politiques savent que Tob-f jet des cliefs est surtout d'éviter ce fatal écueil , cet examen de Fulililé. Les personnalités, les antiquités, le droit de^ g^'"*^^ et mille autres moyens, ne sont que des ressources inventées contre cette manière d'abréger et de résoudre les controverses.

La loi, fondée sur des raisons, s'infuserait pour ainsi dire dans l'esprit public , elle deviendrait la logique du peuple; elle étendrait son influence jusque sur cette partie de la conduite ([ui n'est que du ressort de la morale ; le code dç l'o[)inionse formerait, par analogie, sur le Code des lois, et dans cet accord de l'iiomme et dit

citoyen , robcissance h la loi ^e distinguerail à peine du sentiment de la liberté.

Le commentaire raisonné sera d*une titililt' sensible dans l'application des lois. C'est une boussole pour les juges et pour tous les employés du gouvernement. La raison énoncée ramène s-ans cesse au but du législateur ceux qui auraient pu s'en écarter. Une interprétation fausse ne pourrait pas cadrer avec cette raison. Les erreurs de bonne foi deviennent comme impossibles ; les prévarications ne pourraient plus se cacber.

Là route de la loi est éclairée dans toute son étendue , et les citoyens sont les juges des juges.

Sous xih point de vue plus général encore, Fadoptîon de cet usage est recommandable par son influence sur le perfectionnement des lois. Le besoin de fournir à cbaque loi une raison proportionnée, sera d'une part im préservatif contre une routine aveugle , et de l'autre un frein contre l'arbitraire. Si aous êtes toujours obligé d'énoncer un mol if , il faudra penser au lieu de transcrire , se faire des idées distinctes, ne rien admetirc sans preuves. Il n'y aura plus moyen de conserver dans les Codes des distinctions fantastiques , des (lisj)osilions inutiles, des gènes suréroga'oires ; les inconséquences deviennent trop saillantes ; les disparates du bon et du mauvais blesseront tous les yeux. Les parties les plus défectueuses tendiaient sans cesse , par cette comparaison , ;\ se corriger

È\Xv le modèle des plus parlliiles ; celles qui auraient alleint leur plus haut df'gré de perfection ne pourraient plusse perdre. Une bonne raison est une sauve garde qui les défend contre les clianôcinens précipités et capricieux. Un cortège aussi respectable en impose au novateur le plus téméraire. La force de la faisOn devient la force de la loi. C'est comme une ancre qui empêche le vaisseau de flotter au gré des vents, o(i de dériver insensiblement par la force d'un courant invisible.

On dira peut-être que les lois, et surtout les lois essentielles, portent siir des vérités si palpables^ qu'il n'est pas besoin de les prouver. Le but du raisonnement est la conviction : or, si la conviction existe déjà tout entière y à quoi bon employer le raisonnement pour la produire ?

Il est des vérités qu'il faut prouver, non pour elles-mêmes, puisqu'elles sont reconnues, mais pour produire à d'autres vérités qui en dépendent. Il fiiut démonter les vérités palpables pojiir faire adopter celles qui ne le sont pas. C'est par elles qu'on parvient à faire recevoir le vrai j)rincipe, qui, une fois reçu , prépare les voies à toutes les autres vérités. L'assassinat est une mauvaise action , tout le monde en convient ; la peine en doit être sévère, tout le monde en convient encore ; si donc il est besoin d'analyser les funestes elïcls de l'assassinat, ce sera comme un d('gré nécessaire pour amener les

îiQuimps.à.jroiîverJjpnq.Lie ]a loi disliiig^e. entre diilerens assassinats, qu'elle en punisse les rlilTerentes espèces selon la nialignilc relative ; qu'elle ne punisse pas ou qu'elle punisse d\?.ne ])ci,Te moindi'c les actes qui on? les caractères extérieurs de Fassassinat , mais qui n'en sont pas les fruits amers; par exenipkv le suicide, le duel, yinfaniicide, le meurtre après une provocation violente.

De nîème, s'il faut ex])oser le n:al résultant du vol , ce n'est pas pour amener les hommes h couvenir que le vol est mauvais, c'est pour les amener h convenir d'une foule d'autres ve'ritès , qui, faute de celte première démonstration, sont jusqu'à présent restées couvertes d'un nua^^e. C'est en particulier ])our ramener h ce genre de délit des actes qui n'ont ])oinl reçu ce caractère. C'est pour en détacher d'autres aclcs qu'on rapporte à ce d('l il saîhs raison sulTiianle , c'est, en un mot, pour rassend)ler sOus ce chef toutes ces espèces , et ])our f'iahiîr des djiférences corresjiondantes dans Icspciî.e .

Pourquoi les lois de chaque étal sont-elles ignorées dans tout autre? C'est qu'elles ont éii» jetées au hasard, s;u!S liaison et s.u^.s svm('trie ; c'est (pi'il nV a point entre elles de * mesure commune. 11 y a sans doute des cas où ]:\ i][\ci'~ site des circonstances locales dcm.. ]•(!<* une dî\crsité de législation." ]\Iais ces c.i n'être que des excej>tîons asse/. peu nomhreuM ,

et beaucoup moins nombreuses qu^on ne paraît rommune'ment le croire. Il faut bien distinguer, à cet e'gard , ce qui est d'une nécessité absolue et ce qui est d\me nécessité temporaire. Les différences d*une nécessité absolue sont fondées sur des circonstances qui ne peuvent pas changer. Les différences dVme nécessité temporaire sont fondées sur des circonstances accidentelles qui peuA^ent changer.

S'il est un moyen de rapprocher les nations, c'est sans doute celui que je propose, celui de fonder un système de lois sur des raisons clairement énoncées. La communication libre des lumières pro])agerait en tout sens ce système dès l'instant de sa créalion. Une législation raisonnée se préparerait de loin une domination imiverselle.

Depuis que les philosophes ont commencé à comparer les lois des différens peuples, lorsqu'ils peuvent leur deviner quelque raison , ou saisir entre elles quelque rapport de ressemblance ou de contraste, c'est une espèce de découverte. Si les législateurs avaient été guidés par le principe de l'utilité, ces recherches seraient sans objet: les lois dérivées d'un même ])rincipe et tendant vers un même but, ne se prêteraient pas h ces systèmes, plus ingc'nicux que solides, dans lesquels on veut trou\er une raison à tout, et dans h\squels on imagine que trouver une raison h, une loi, c'est la justifier.

IMonlesquieu a souveni égaré ses lecteurs; il emploie tout son esprit, c'est-.\-dire Tesprit le plus brillant, à découvrir dans le chaos des lois les raisons qui peuvent avoir conduit les législateurs; il veut leur prêter une intention de sagesse dans les institutions les plus contradictoires et les plus bizarres ; et quand on lui accorderait qu'il a eu la révélation de leurs vrais motifs, que faudrait-il en conclure? Ils ont agi par une raison , mais cette raison est~elle bonne? Si elle était bonne à quelques égards, était-elle la meilleure? S'ils avaient fait une loi directement opposée, n'auraient-ils pas fait mieux encore? Voilà l'examen qui reste toujours à faire, voilà l'examen où il ne descend presque jamais.

La science des lois, quoique si peu avancée, est bien plus simple qu'on ne serait porté à le croire après la lecture de Montesquieu. Le principe de l'utilité ramène toutes les raisons à un seul centre. Les raisons qui s'appliquent au détail des dispositions ne sont que des vues d'utilité subordonnée.

Dans la loi civile, les raisons seront tirées de quatre sources , c'est-à-dire , des quatre objols sur lesquels le législateur doit n'gler sa conduite dans la distribution des lois privées : subsistance , abondance y égalité, sûreté.

Dans la loi pénale, les raisons seront d('dui(es de la nature du mal des délils et de celles des remèdes dont ils sont susceptibles ; ces remèdes

^ et

soûl de quatre classes: remèdes preuenfi/s ^ rein èd es sup pressi/SjTem e d e s sath/à cto ires, rr ni è d e s pénaux.

Dans la procédure, les raisons preudroiit e^ulenient leur source dans les divers buis qu'on doit se proposer: droiture dans les jugeniens , célérité , économie.

Dans la finance, on tirera ses raisons de deux objets principaux : épargne dans la dépense pour éviter le mal de la contrainte, choix de l'impôt

Dour éviter les inconvéniens accessoires.

Chaque branche de loi a ses raisons à part, déterminées par son but particidier ,. mais toujours subordonnées au but général à^ l'ulilité.

Il y a des parties de la loi ou Fusage d'assigner des raisons a été suivi, jusqu^\ un certain point , en matière de police , de linance et d'économie politique. Leur o])jet est plus moderne; il a fallu tout l'aire à cet égard, parce qu'on n'avait rien trouvé dans les anciennes lois ; et ce qu'on ar fait , était le plus souvent non-seulement une innovation , mais encore une dérogation positive à d'anciens usages, a des préjugés : il a donc fallu les combattre, il a fallu que l'autorité se justifiât elle-même. Telle a été la cause de ces. préambules qui ont fait tant d'honneur à M. Turgot et à M. Necker.

Mais il y a des branches de législation bien ])]us îmjîortantes, dans lesquelles il n'est pas d'usage d'assigner des raisons j le Code civil, le

Code pciial^ la Froccdiirc civile, h\ l'iocéduro pénale. Si on ne l'a pas faiî^ ce n'est point qu'on n'ait pas osé, c'est parce qu'on n'a pas su le faire. Les iurisfes avaient entre eux une ianj^iie parti-cuiière, dos raisons techniques, des fictions convenues, une logique qui avait cours au barreau; mais un senlinient confus les avertissait (|ue le publie aurait bien pu ne pas avoir !a même complaisance et ne pas se payer du même jargon.

Si les chanceliers des rois avaient éîé des Turgot et des Necker, ils auraient, comme eitx, senti plus d'orgueil à donner des raisons qu'a faire des édits ; mais pour faire une loi, il ne faut que posséder une certaine place: pour liiirc une loi raisonnable et raisonnée , il faut être digne de cette place.

Mais une raison isolée est bien peu de chose. Les raisons des lois, si elles sont bonnes, sont tellement liées, qu'à moins de les avoir préparées pour le tout ensemble, on ne saurait en donner avec certitude pour aucune partie. Ainsi, pour |)résenter <le Ul manière la plus avantageuse la raison d'une seule loi, il iallait avoir ii)rmé le plan d%in système raisonne de toutes les lois. Pour assigner une véritable raison à une seule loi, il iallait avoir auparavant jeté les bases d'un système raisomiable de morale. Il fallait avoir analysé le principe de Vutilité, et l'avoir séparé des deux faux prijjcipes.

Donner la raison (func loi , c'osl faire voir comment elle est conlorme an bnl de l'ulililé.

D'après ce principe, la rcpngnance qne nous inspire telle ou telle action ne sulVit pas pour autoriser à la |)rohiber. Une telle prohibition ne serait fondée que sur le principe d'antipathie.

La satisfaction que nous fait e'prouver telle ou telle action ne sulTit pas pour autoriser à faire une loi qui l'ordonne. Cette loi ne serait fondée que sur le principe de sympathie.

Le grand ofTice des lois , le seul qui soit évidemment et incontestablement nécessaire , est d'empêcher les individus dans la recherche de leur propre bonheur, de détruire une quantité plus grande du bonheur d'autrui. Imposer des gènes à l'individu ])Our son propre bien , c'est l'ofïice de l'éducation ; c'est l'ofTice de Tadulte envers le mineur, du curateur envers l'insensé j c'est rarement celui du législateur envers le peuple.

Ce n'est pas une idée simplement spéculative que je recommande. J'ai exécuté un système de lois pénales en les accompagnant d'un commentaire raisonné où les dispositions, même les moins importantes, sont justifiées. Je suis si convaincu de la nécessité de cet exposé des raisons , que je ne voudrais m'en dispenser i\ aucun prix. Se lier h ce qu'on appelle instinct du juste, sentiment du vrai, c'est une source d'erreur. J'ai vu par mille expériences que les plus grandes

méprises se cachaient dans tous les senti mens qui n'ont pas été au creuset de IVxamen. Si le sentiment, ce premier guide, cet avant-coureur de Tesprit est juste, il sera toujours possible de le traduire dans la langue de la raison. Les peines et les plaisirs , comme j'ai eu souvent à le répéter, sont Tunique source des idées claires en morale : ces idées peuvent être rendues familières à tout le monde. Le commentaire raisonné ne vaudrait rien, s'il ne pouvait être le catéchisme du peuple