SECTION II LE MOYEN AGE ET L'ANCIEN REGIME
Le Moyen Age et l'Ancien Régime, pour des raisons diverses, ne font pas faire beaucoup de progrès à la police de la sécurité. C’est, il est vrai, que la science marque le pas en ce domaine et n'apporte aucune aide. La société est trop souvent ignorante, résignée ou attachée à la croyance que la nature saura bien réparer le mal qu’elle cause. Nous en avons encore des exemples au xvir° siècle, dans un rapport de l’intendant d’ETIGnY, traitant de la façon de chasser les orages de grêle :
Il n’est rien de touchant que la consternation du peuple à l'approche de ces orages, il accourt aux Eglises, se prosterne, implore le secours de Dieu ; le caractère mauvais de ces orages se connaît à l'aspect ; on y entend de loin, avant qu’il ne vienne à fondre, un cliquetis semblable à des boulets qu’on roulerait dedans. (1)
Il serait faux cependant de croire qu'il n'existe dans la société moyennâgeuse ou monarchique aucune organisation embryonnaire de cette police de la sécurité, qui veut tant prendre forme aujourd’hui.
L'Eglise d’abord va introduire dans la société la notion de charité que nous traduisons aujourd’hui par le terme laïque d’assistance.
(1) Cette citation est extraite d’une plaquette réalisée en hommage aux victimes du devoir sous le patronage de la Fédération nationale des Sapeurs-pompiers de l‘rance et de l’Union Française : SAUVER est leur devise.
L'Eglise enseigne que la charité manifestée par les œuvres, doit nécessairement accompagner et vivifier la foi. Les pauvres auxquels elle s adresse sont les membres mêmes du Christ et donner aux pauvres, c’est donner à Dieu. Cet enseignement répandu par une incessante propagande, a déclenché un mouvement de charité qui est un des traits caractéristiques du moyen âge, écrit F. OLIVIER MARTIN (1).
Ce faisant, l'Eglise n’a commis aucun empiètement puisqu'il n'existait dans la société laïque aucun service public d’assistance. C’est elle qui va créer des établissements charitables dont les activités iront bien au-delà de celles qui sont assumées par les services hospitaliers d’assistance ou de bienfaisance de notre société actuelle. Ces établissements auront la très lourde charge d’être secourables à tous dans les temps de calamités : épidémies, famines, etc. Les monastères, comme celui du Mont Saint-Bernard, accueilleront les pèlerins ou les voyageurs en difficultés, le long des routes ou au passages des rivières ou des cols. D’autres établissements enfin, appeles léproseries ou maladreries, seront spécialisés dans la lutte contre la lèpre. Un immense effort fut soutenu contre la lèpre au moyen âge. Au xu° siècle, il existait 2.000 léproseries dans le royaume ; au xv° siècle, la lèpre avait pratiquement disparu. Cependant, si l’on fait une exception pour cette organisation et les résultats qu’elle permit d’obtenir, il faut bien avouer que les établissements administrés par l'Eglise, qui faisaient, certes, œuvre utile dans les temps calmes, étaient débordés dans les temps de calamités. On se demande d’ailleurs comment il aurait pu en être autrement.
Si l’on se tourne vers le pouvoir royal, on constate que, loin de se désintéresser des entreprises de l'Eglise, il y contribuait par ses libéralités et les avantages qu’il consentait aux établissements d’assistance pour faciliter leur gestion. À partir du xvu° siècle enfin, même la royauté aura des fondations propres.
Tout cela paraît peut-être un peu sommaire et pourtant, deux dates bien près de nous, 1930 (crue du bassin du Tarn) et 1938 (incendie des Nouvelles Galeries à Marseille) sont là pour nous rappeler toutes les insuffisances dans l’organisation des secours à cette époque.
L'ancien régime ne pouvait pas être mieux partagé que nous ne l’étions il y a trente ou quarante ans, et, en raison de l’état de ses connaissances, il bénéficie de circonstances atténuantes dont nous ne pourrions certainement pas nous prévaloir. Du moins, certaines de ses manifestations traduisent un effort méritoire et de louables intentions. C'est ainsi que le souci de rendre la vie aux noyés, après la découverte qu’une personne qui tombe dans l’eau, est extrêmement longtemps à perdre la vie, a motivé des mémoires afin de rendre publics les soins qu’il fallait donner à ces cadavres infortünés. EDME DE LA PoixX DE FREMINVILLE reproduit dans son Dictionnaire où Traité de la police générale des villes, bourgs, paroïsses et seigneuries de la campagne un de ses avis. On y apprend que pour faire rendre de l’eau au noyé, on peut le faire rentrer dans un tonneau ouvert par les deux bouts que l’on roule pendant quelque temps en différents sens ; qu'on peut encore l’exciter à vomir l’eau, en introduisant à diverses reprises une plume avec ses barbes dans l’œsophage. Il est aussi indiqué de mettre le noyé dans un lit dont les draps seront bien chauds, mais on ne laissera pas le noyé tranquille dans son lit, on l'y agitera de cent façons différentes, on l'y tournera et retournera, on le soulèvera et on le laissera retomber et on le secouera en le tenant entre ses bras. On doit aussi lui verser dans la bouche des liqueurs spiritueuses, même, à défaut, de l’urine
e F. OciviEr-MARTIN, Histoire du Droit Français, des origines à la Révolution, 1951, p. 193. ;
chaude. On cherchera aussi à irriter ies fibres intérieures du nez, soit avec des esprits volatils et avec des liqueurs auxquelles on a recours dans les cas d’apoplexie, soit en picotant les nerfs qui tapissent le nez, avec les barbes d’une plume, soit en soufflant dans le nez avec un chalumeau du tabac ou quelque sternutatoire plus puissant. Enfin il est aussi signalé de se servir d’un chalumeau ou d’une canule pour souffler de l’air chaud dans la bouche, et pour en souffler dans les intestins ; on l’a même introduit dans ceux-ci, est-il précisé, avec succès avec un soufflet. Mais tout ce qu’il y a de mieux, peut-être, signale l'avis, c’est de souffler dans les intestins la fumée du tabac d’une pipe ! (1)
Nous sommes évidemment loin, même au milieu du xvinr° siécle, de l’insufflateur pulmonaire moderne. Nous comprendrons peut-être encore mieux combien l’ancien régime était éloigné des techniques récentes d’administration des secours en consultant le célèbre Traité de la police de DELAMARE. S’expliquant sur les principaux objets de la police, il écrit : Quand nous avons repris pour second objet la conservation de la vie, nous avons encore suivi à cet égard la même subdivision, en appliquant les soins de notre police à ces deux choses importantes : la santé et la subsistance des citoyens (2). Et je livre quatrième de ce Traité : De la Santé, leur est tout entier consacré et traite tout à la fois de la salubrité de l'air, de la police de l’eau par rapport à la santé, des moyens que l’on emploie pour rafraîchir et purifier l’air en temps de contagion, des parfums pour aérer les personnes, les habits, les maisons et les meubles, mais aussi de la police du pain par rapport à la santé, de la viande, des bouchers, charcutiers, poulaillers et rôtisseurs, du poisson d’eau douce et de mer, du beurre et du lait, des fruits et légumes, du vin. Il est aussi question des taxes et aumônes des habitants et bourgeois pour être employées aux dépenses qui sont nécessaires en temps de contagion et de la discipline qui doit être observée lorsque la contagion est dans une ville, bourg ou village pour empêcher qu’elle ne se communique aux autres lieux, soit de la même province ou autres plus éloignés. L’intitulé seul des questions qui ont retenu l'attention de DELAMARE nous est une lumière suffisante pour nous faire une image à peu près exacte des modestes aspects que pouvait alors revêtir les activités préventionnistes ou une quelconque organisation des secours. Ces activités étaient à la mesure des moyens que connaissait l’ancienne société.
Nous serions incomplet toutefois si nous ne faisions une place à part à la lutte contre les incendies. C’est que le feu fut toujours le risque le plus présent et que, bon gré, mal gré, il fallut bien songer à l’organiser pour en limiter les immenses ravages ; des quartiers et même des villes entières brûlaient comme des morceaux d’amadou. Aussi, nous l’avons vu, la prévention contre le feu remonte aux temps les plus reculés. Aux vigiles de Rome sucédèrent le guet et les moines capucins. Déjà en 595, un décret de Clotaire II ne laisse aucun doute sur l’existence à Paris d’un corps de citoyens chargés spécialement d’éteindre les incendies. Il semble que cette organisation périclita par la suite et il faut attendre 803 pour que Charlemagne, afin d’éviter le renouvellement des terribles catastrophes qui n'avaient pas manqué de se produire, prescrive de désigner dans les grandes villes de l'empire un certain nombre d'habitants chargés de veiller à l'extinction des incendies naissants ; mais il ne fonda pas de corps spécial. C’est Saint Louis qui en 1254 rendit une ordonnance autorisant les gens de métier à faire le guet. A ces bourgeois fut ajoutée à Paris une compa-
(1) EDME DE LA Poix DE FREMINVILLE. Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, RE et seigneuries de la campagne, 1758, p. 118. (2) DELAMARE. Traité de la police, op. cit. livre 1°, p. 4.
gnie de chevaliers du guet, entretenue par le roi, composée de quarante sergents à cheval et de quarante sergents à pied. Des arrêts nombreux réglementèrent ensuite le guet bourgeois qui déclina cependant à la fin du xt et au début du xrv° siècle, avant d’être réorganisé en 1334 par le roi Jean, supprimé en 1559 par un édit d'Henri II et rétabli par des lettres patentes de Charles IX, du 20 novembre 1563. Louis XIV rendit des ordonnances règlementant la matière (1667 - 7 mars 1670).
Sitôt le couvre-feu sonné, le guet parcourait les rues. Il s’inquiétait de voir si les feux étaient éteints et si chaque rue était munie d’un tonneau plein d’eau. Si un incendie éclatait, le tocsin appelait au secours les moines capucins qui avaient la lutte contre l’incendie dans leurs attributions et qui le combatltaient avec l’aide des habitants. Mais les moyens étaient rudimentaires et limités aux seaux d’eau que l’on remplissait dans les tonneaux, et aux haches pour faire la part du feu.
À la fin du xvr° siècle les moyens allaient s'enrichir d’une pompe portative utilisant des tuyaux de refoulement, appelés « boyaux », pour lancer l’eau. Cette pompe fut introduite en France par François DUPÉRIER, sociétaire de la Comédie Française, qui l’avait vu fonctionner en Hollande. Le 12 octobre 1699 il obtenaïit du roi Louis XIV le privilège de faire construire et fabriquer une pompe propre à éteindre le feu, pour, par luy ou ceux qui auront droit de luy, vendre, débiter ou louer la dite machine à l'exclusion de tous autres pendant trente années consécutives. Maïheureusement, à l’origine, ces pompes étaient manœuvrées par des hommes payés aux frais de DUPÉRIER qui, naturellement, faisait à son tour payer ses services aux sinistrés, de sorte que les gens hésitaient à avoir recours à lui. 11 fallut attendre une ordonnance du 11 mars 1733 pour que soit proclamée la gratuité du service d’incendie, elle-même suivie d’une ordonnance de police du 10 février 1735, portant règlement général concernant les incendies (1), organisant la prévention par l’obligation du ramonage des cheminées et enjoignant aux inspecteurs des pompes de faire poser régulièrement au coin des rues des affiches de six mois en six mois, portant mention des lieux où les pompes sont déposées, des noms des gardiens desdites pompes, lesquels gardiens ne pourront loger qu'aux environs des pompes qu'ils doivent servir.
Le successeur de DUPÉRIER fut Pierre MoRAT, qui obtint le titre de directeur général des pompes de Paris (lettres patentes du 15 août 1760) et fut mis à la tête de 146 gardes.
Après la révolution (2) et jusqu’en 1831, le caractère exclusivement civil des corps de Sapeurs-pompiers fut nettement marqué, exception étant faite pour le corps de Sapeurs-pompiers parisiens, qu’une ordonnance royale du 7 novembre 1821 avait fait entrer dans l’armée. C’est la loi du 22 mars 1831 qui fit cesser cette situation en créant dans la garde nationale des compagnies de Sapeurs-pompiers pouvant être armées pour concourir au maintien de l’ordre, en même temps qu’elles restaient chargées du service d'incendie. Cette organisation subsista jusqu’à la loi du 25 août 1871 qui supprima la garde nationale, après avoir prévu qu'il serait pourvu par un règlement d'administration publique à l’organisation générale des Sapeurspompiers. Ce règlement fut promulgué le 29 décembre 1875. Il interdisait aux Sapeurs-pompiers de se réunir en armes sans l’assentiment de l’autorité militaire, après s’être vu reconnaître lors de la discussion de la loi sur les cadres de l’armée, le droit d’en recevoir de l'Etat. Par décret du 10 novembre 1903, abrogeant celui du 29 décembre 1875, l’armement devint
(1) DE La Poix DE FREMINVILLE, op. cit. p. 296, et s.
(2) Sur l’organisation postérieure à l’invention vulgarisée par Dupérier, V. RaBanvy. Les Sapeurs-pompiers communaux, 7° éd. 1950. Introduction.
facultatif pour être enfin supprimé par un accord entre les Ministres de l'Intérieur et de la Guerre. Les Sapeurs-pompiers étaient ainsi confirmés dans leur mission pacifique de défense contre le feu. Plus près de nous, les décrets des 13 août 1925 et 7 mars 1953, en même temps qu'ils mettaient la dernière main à l’organisation des corps de Sapeurs-pompiers, allaient étendre leur mission à la lutte contre les périls ou accidents de toute nature menaçant la sécurité publique.
Ainsi, on peut s’en rendre compte par les faits les plus marquants de ce retour sur le passé, la sauvegarde des biens et des personnes avait bien poussé quelques pointes sous l’ancien régime. Il est permis de se demander cependant s’il ne s’agissait pas en général, sinon de simples manifestations du devoir de charité, du moins d’activités essentiellement destinées à faire face aux fléaux menaçant le groupe social dans son existence plus que l’individu lui-même. C’est la protection sociale qui semblait avoir la priorité. Il fallait d’abord s’assurer contre l’appauvrissement général, voire l’anéantisesment de la société, que n’aurait pas manqué de produire le libre renouvellement des fléaux sociaux. Le guet, les léproseries, les hôpitaux, sont, au fond, les manifestations tangibles des réflexes naturels de défense de l’ancienne société contre le feu, la lèpre, les maladies et épidémies (1). Les nécessités de la défense sociale conduisaient même parfois à des mesures dont le caractère inhumaiïin ne nous échapperait pas aujourd’hui. On songeait bien plus, par exemple, à se défendre contre les aliénés qu’à les soigner on ne savait pas d’ailleurs — et on se rappelle comment ils étaient traités. Le sort des malheureux atteints de la peste était pire encore. Lorsque personne ne voulait plus les servir, on leur jetait, par dessus les planches de leur clôture, vivres et remèdes. Seuls, les plus forts pouvaient s’en emparer, les plus faibles ne recevaient aucun secours et mouraient (2).
Par contre certains risques caractéristiques de notre époque moderne et liés au développement d’industries dangereuses et du machinisme n’existaient pas à l’époque de la royauté. La prévention contre les accidents du travail et maladies professionnelles, la prévention contre les accidents de la circulation, la prévention dans les transports n’a vraiment de sens qu’à notre époque moderne. Quant à l’organisation des secours en cas de fléaux naturels comme inondations, tremblements de terre, cyclones, qui est tributaire de liaisons rapides, de moyens de transport et de moyens techniques appropriés, autant dire qu’il était alors pratiquement impossible de les organiser d’utile façon, ailleurs que dans un cadre restreint. Il était vraiment des calamités contre lesquelles la parade n’exislait pas.