VIII. Applications

La volonté du père adoptif peut être présumée; nous en avons des exemples dans [Demosth.,] c. Leoch.1; maïs expresse ou tacite, elle est toujours nécessaire. De même la volonté du père naturel est exigée; cela va de soi. Voyez [Demosth.,] c. Macart.: c’est Sosithée qui présente son fils comme fils adoptif d’Euboulide et demande à la phratrie de l’agréer en cette qualité.

Mais le concours de la volonté du père adoptif et de la volonté du père naturel ou du citoyen majeur qui est adopté, suffit-il pour créer un fils adoptif?

Nous voyons dans tous les cas d'adoption que les adoptés ont été-présentés à la phratrie, ou à la phratrie et au dème de Padoptant.

Quand à la phratrie? Quand au dème et à la phratrie? Nous distinguerons deux cas: 1° l’enfant adoptif est mineur: en ce cas, il ne peut être présenté qu’à la phratrie; 2° l’enfant adoptif est majeur: il sera présenté au dème et à la phratrie; régulièrement, d’abord à la phratrie puis au dème, mais cet ordre ne doit pas être suivi strictement.

Isée nous donne deux exemples de la procédure ordinaire:

a) De Meneclis hered., I, 14: ἀλλ᾽ ὑγιαίνων, εὖ φρονῶν, εὖ νοῶν, ποιησάμενος εἰσάγει με εἰς τοὺς φράτορας HAQÜPTOV TOUτῶν, καὶ εἰς τοὺς δημότας με ἐγγράφει καὶ εἰς τοὺς ὀργεῶνας."

On a cru voir dans cette énonciation, l’ordre même dans lequel les présentations ont été faites.5

Ὁ) De Apoll. hered., VII, 27: Thrasyllos a été adopté par Apollodore, et il invoque sur ce point le témoignage des gennètes et des phratères. Plus tard, après la présentation au genos et à la phratrie, Apollodore annonça aux dèmotes l’adoption, les informa qu'il avait fait inscrire Thrasyllos εἰς τοὺς συγγενεῖς καὶ φράτορας, et les pria d’admettre ce dernier parmi eux. En suite de cette requête, il fut inscrit sous le nom de Thrasyllos, fils d’Apollodore.

Ainsi la présentation à la phratrie produit ses pleins effets pour le mineur, la présentation à la phratrie et au dème pour le

1 Autre exemple: [Demosth.,] c. Macart., à propos de l'adoption d’Euboulide, fils de Sosithée, par un autre Euboulide, beau-père de Sosithée.

2 Les orgéons répondent aux thiasotes de l'inscription de Décélie.

3 Schômann, Comm. in Isaeum, p. 244.

80 La réforme de Clisthènes.

majeur. Maintenant, à quoi sert cette présentation? Elle est la condition essentielle de l’exercice des droits résultant de l’adoption. En d’autres termes, le concours des volontés crée le droit, mais s’il n'y a pas présentation et agréation, le droit ne pourra être exercé.! Mais est-ce bien de condition essentielle qu’il faut parler? Ne semble-t-il pas plus exact de dire que la présentation et l’agréation sont des formes solennelles exigées à peine de nullité? Si la présentation et lagréation sont la condition de l’exercice du droit, ce droit existe donc. Si elles sont une forme solennelle, tant qu’elle n’est pas accomplie, le droit n'existe pas. En pratique, voici la portée de cette distinction: l'adoption existe par le concours des volontés, donc on pourra établir ce concours des volontés, prouver l’adoption comme on peut prouver la filiation, par la possession d’état. Si, au contraire, la présentation et l’agréation sont des conditions de l’existence même de l’adoption, pour établir celle-ci, il faudra prouver le concours des volontés et l’accomplissement de ces formalités, c’est-à-dire les deux conditions de l’existence de l’adoption, et, cela va de soi, ces deux conditions devront être accomplies par toutes les parties; en d’autres termes, si le père adoptif vient à décéder avant la présentatiôn et l’agréation, il n’y aura pas d'adoption. La solution n’est pas douteuse: l’adoption n’est soumise à aucune forme solennelle.

Dernier point: la présentation et l’agréation, tant au dème qu’à la phratrie, sont requises pour le majeur: chacun de ces actes est-il la condition de l'exercice de droits différents?

Reprenons les deux cas indiqués tout à l’heure:

1° Adoption d’un mineur: elle est parfaite par le concours des volontés; la condition de l’exercice des droits qui découlent de l’adoption est l'inscription à la phratrie. Du jour où 1] sera inscrit, le mineur exercera tous les droits de l’enfant adoptif, mais ces droits ne peuvent surgir que dans la sphère du droit privé.

Quand 1] sera majeur, il se fera inscrire dans le dème de Padoptant. Cette inscription se fera-t-elle sur la foi de linscription à la phratrie? Non, ces deux actes juridiques sont

1 Van den Es, De jure familiarum apud Athenienses, Leyde, 1864, P. 94, ne me paraît pas avoir aperçu cette distinction.