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CHAPITRE IV

Valeur de l'Organisation du Mandat Français

en Syrie

L'œuvre de la France, Mandataire en Syrie, était déjà sérieusement handicapée de par la situation géographique, économique et sociale du pays. Nous allons voir que l'application à la Syrie de ce nouveau système qu'est le Mandat devait contribuer à la gêner considérablement et à compromettre le succès de la tâche dont elle s'était chargée : assurer le bien-être des populations, la mise en valeur du pays, et la formation d'un ou plusieurs Etats viables.

Il convient de remarquer tout d'abord que la France a pris possession du Mandat dans des conditions très défavorables.

Par le fait même que la Syrie était arrachée par la conquête à l'Empire Ottoman, la Turquie devait conserver dans le pays de nombreuses sympathies obligées de se cacher mais décidées à user de toute leur influence pour paralyser Faction de la puissance mandataire et pour faire échouer la politique du Mandat.

L'éphémère Gouvernement de Faycal a remplacé le Gouvernement Turc. Dans sa courte existence, il ne s'est pas moins attiré les sympathies d'un parti très important entretenu dans la fidélité au régime Faycalien par une propagande intense et par

la haine innée chez tout Musulman d'une domination étrangère non musulmane.

Dans le même temps, aussitôt après la retraite des Turcs, les troupes Anglaises ont occupé la partie ouest de la Syrie, et le pouvoir est passé entre les mains du Général Allenby. Celui-ci a tout fait pour répandre l'influence anglaise dans le pays, pour s'y créer parmi les notabilités influentes des sympathies intéressées et enfin pour encourager la population à réclamer le maintien de l'occupation anglaise. Une campagne anti-française était menée sourdement par des agents stipendiés par l'autorité britannique ; et celle-ci, pour lier à ses intérêts ceux des Syriens, s'est empressée de prendre une décision dont la légalité était peut-être douteuse, mais dont les répercussions étaient appelées à être coinsidérables au point de vue de 1 influence anglaise : elle a introduit la monnaie fiduciaire égyptienne dans toute la zone ouest, lui a donné cours forcé et l'a déclarée seule monnaie légale fl).

La Syrie était privée depuis longtemps de marchandises euro^ péennes. Les commerçants ayant à reconstituer leurs stocks, le commerce syrien a connu sous l'occupation anglaise' une période excessivement florissante, dont a, profité surtout le commeirce britannique, mais dont ont profité aussi les commerçants syriens payés grâce à l'occupation anglaise en une monnaie qui bénéficiait d'un change élevé.

Le départ des Anglais a, de ce fait, été' très pénible a beaucoup

(1) Tout est Anglais ici, m'écrit-on par une voie détournée (car lettres et télégrammes allant en Svrie ou venant de Svrie passent par la censure Egyptienne) tout est Anglais ici, autorité, armée, subsides, et une admirable propagande parlée, en plus de celle qui découle de la situation de fait qui est en faveur de ces libérateurs munificents qui répandent l'argent à profusion et font les promesses les plus belles aux uns et aux autres, cherchant à plaire à n'importe quel prix (Chékiri-Ganem, corresp. d'Orient 1919).

cle commerçants. Les débuts de l'adminî stration française ont coïncidé à peu près avec le> commencement de la crise commerciale, due en partie en Syrie à ce fait que les commerçants avaient constitué des stocks trop abondants. La création par le Haut- Conimissariat Français d'une miomnaie syrienne de papier destinée à remplacer la. monnaie égyptienne a mécontenté la population syrienne, qui a été longue à l'accepter et a continué longtennsp encore à compter et a établir ses prix en monnaie égyptienne. D'ailleurs les populations de la Syrie intérieure, qui ont toujours conservé un stock important de monnaie or, elles n'ont jamais utilisé et n'utilisent encore que la monnaie métallique (or et argent).

La France venait en Syrie à un double titre : militairement pour occuper au nom des Alliés un pays ennemi jusqu'à la signature de la paix, politiquement pour y exercer le mandat qui lui avait été confié provisoirement d'abord par le Conseil suprême en 1919, définitivement ensuite par le Conseil de la S. D. N. en juillet 1921.

Nous occupions donc la Syrie, surtout, sur la demande de Comités de notables libanais et syriens pour y exercer le mandat, et le cas échéant y maintenir la paix par la répression des troubles. Il n'en existait pas moins une opposition entre les deux rôles : le rôle militaire de l'occupation d'un territoire ennemi et le rôle civil de tutelle vis-à-vis de populations amies. Nous avions en Syrie deux administrations, l'une qui considérait les syriens comme des ennemis, l'autre comme des amis. C'est certainement cette situation équivoque qui nous a, fait le plus de tort ; elle nous a aliéné définitivement les nombreux éléments qui voulaient nous juger à l'œuvre avant de se faire une opinion sur les bienfaits de l'administration française, et elle a éloigné de nous les

sympathies de tous ceiux qui nous avaient ardemment appelés parce qu'ils croyaient que nous allions leur apporter la liberté, et qui out assisté à une occupation de leur pays par une armée ennemie.

En effet, si, suivant le principe même du mandat, l'autorité mandataire n'a que des pouvoirs très limités, les pouvoirs du .commandement militaire des troupes d'occupation en pays ennemi fouit l'objet d'une législation spéciale et sont excessivement étendus, à tel point qu'ils suppriment effectivement toutes les libertés à la population du pays occupé.

il n'était pas possible' de placer côte à côte, de laisser indépendantes l'une de l'autre une autorité militaire très puissante et une autorité civile presque sans pouvoir ; cette dernière aurait perdu tout prestige et n'aurait pas pu remplir sa mission. Le Gouvernement français a confié les deux pouvoirs à la même personne, au Général Gouraud qui a été nommé à la fois commandant en chef de l'armée du Levant et Haut-Commissaire de la République Française en Syrie et au Liban.

Le même problème se- posait pour le Général Gouraud : allaitil subordonner dans son administration le pouvoir militaire au pouvoir mandataire ou bien consacrerait- il l'hégémonie militaire et par là la priorité du rôle de la France comme puissance occupant un territoire ennemi sur son rôle de mandataire. Il a opté pour ce deuxième point de vue : c'est à l'autorité militaire qu'ont en fin de compte été réservés à peu près tous les pouvoirs dans les Etats.

Comme moyen d'imposer l'autorité de la puissance mandataire et de faire accepter de gré ou de force la nouvelle organisation du pays, cette politique était certainement excellente puisque les pouvoirs qu'elle possédait en qualité de mandataire, très res-

treints et très délicats étaient de ce fait accrus des pouvoirs très étendus de l'autorité militaire, pouvoirs surtout très effecifs puisque celle-ci s'appuie sur la farce.

Mais au point de vue de notre influence elle était tout simplement désastreuse. Nous prenions un double visage ; d'un côté nous proclamions notre volonté d'appliquer loyalement le mandat, de faire des populations syriennes une nation riche et prospère ; de l'autre, au moyen de mesures préventives1 les plus tracassières comme la censure de la presse et de la correspondance, les visites domiciliaires, perquisitions, exils, etc., pour délits d'opinion, l'extension des attributions des Conseils de guerre, nous les empêchions non seulement de protester mais même d'émettre leur avis sur la façon dont ils désiraient être administrés.

Le régime de l'occupation militaire est en principe appelé a disparaître le jour où le traité avec la Turquie aura reconnu l'autonomie de la, Syrie sous le mandat français ; mais, comme nous l'avons expliqué plus haut, nous n'en serons pas moins obligés de mantenir des troupes dans le pays pour les mêmes raisons que nous y en conservons aujourd'hui, car les causes de troubles ne sont pas près de disparaître. Pour leur protection, l'autorité mandataire se gardera bien de renoncer d'elle-même à des pouvoirs aussi commodes, d'autant plus qu'étant responsable de l'ordre dans le pays elle est seule à même de juger quelle est l'étendue des droits qui doivent être reconnus à l'autorité militaire.

Nous nous sommes efforcés plus haut de mettre en lumière les vices du système du mandat A ; noms citions notamment la situation assez équivoque du mandataire, responsable devant la

Société des Nations et doté de pouvoirs ridiculement insuffisants ponr l'organisation et l'administration dun pays proclamé indépendant ; nous citions, également, le caractère vague, imprécis, général des expressions par lesquelles on définit soit le mandat A, soit l'autorité du mandataire, soit les droits du pays sous mandat et la nécessité pour la puissance mandataire de s'assurer indirectement la direction effective du pays et de n'abandonner aux gouvernants locaux que les détails de l'administration ; enfin, nous attirions l'attention du lecteur sur la délicatesse de la mission confiée au mandataire d'organiser un pays qui n'a jamais joui de la moindre autonomie et dont les mœurs, la mentalité, les goûts sont différents des siens.

Tons ces vices, inhérents au mandat A consciencieusement appliqué, nons allons les retrouver dans l'organisation du mandat français en Syrie, nous allons les voir en gêner, en entraver

le fonctionnement et en compromettre gravement le succès.

I. - L'autorité française qui n'était que mandataire en Syrie au nom de la S. D, N. et qui par conséquent n'avait que des pouvoirs délégués, n'a pas estimé sa situation suffisamment stable pour pouvoir organiser elle-même le pays suivant ses propres plans. Dans la crainte de voir les populations syriennes assaillir la Société de protestations contre sa gestion, elle semble bien avoir dans l'organisation même du mandat sacrifié son devoir (qui consistait dans la création d'un Etat viable) au désir de plaire à des personnes influentes qui pouvaient à la rigueur passer pour constituer l'opinion publique syrienne.

Nous avons déjà exposé plus haut le résultat désastreux pour le développement de la Syrie -Palestine et pour la formation d'une unité syrienne de cette politique dont le Général de Torcy dénon-

çait, par avance, le caractère intéressé et arbitraire.

, Cette mutilation de la Syrie a imposé à l'autorité mandataire, a déterminé une organisait ion politique d'une complication inouïe qui bien qu écrasante pour les contribuables syriens, se révèle encore nettement insuffisante à assurer une bonne administration du pays.

Le Gouvernement Français, chargé par la S. D. N. de doter la Syrie d'une organisation politique autonome, avait le choix entre deux politiques : ou bien constituer un seul Etat englobant tout le territoire sous mandat français, ou bien créer autant d'Etats qu'il y avait de fractions ayant des intérêts divers.

Nous avons exposé plus haut comment il a été amené, pour obéir aux vœux (1) de populations locales et résoudre la question des oppositions d'intérêts entre les divers groupements territoriaux, à créer quatre Etats autonomes. Il a certainement voulu par là rester fidèle à l'esprit du mandat qui ne peut avoir de résultats féconds que par la collaboration du mandataire avec la population sous mandat.

Nous ne pensons pas que ce soit là une benne politique. Le Mandat, qui est un système excessivement vague, le rendait responsable vis-à-vis de la S. D. N. ; par conséquent, il semblait bien qu'il devait être autorisé à imposer au pays ses plans d'organisation. D'autre part, s'il a été constitué comme mandataire en Syrie, c'est parce que les populations syriennes ne sont pas encore assez développées pour s'administrer toutes seules « dans les conditions particulièrement difficiles du monde moderne » ; leurs vœux ne méritaient donc de n être accueillis qu'après un sérieux examen.

Il résulte de l'enquête menée pendant les six premiers mois (1) L'organisation de la Syrie sous le Mandat Français.

de 1921 que « les groupes peu nombreux des notables qui sont encore seuls à constituer le « pays politique » ont eux-mêmes manifesté, sauf de rares exceptions, un intérêt très relatif pour l'organisation générale du pays, mais ils se sont presque tous montrés favorables au développement de l'organisation des Etats que le Général Gouraud avant créés en 1920 » (1).

Les réponses des notables, croyons nous, ont été mal interprétées par les personnes chargées de cette enquête. Il ne leur était pas demandé quels étaient leurs vœux relatifs à une organisation nationale de la Syrie, mais comment ils désiraient que soient organisés les quelques cantons placés sous mandat français. Ce n'était plus une enquête nationale, mais une enquête entre villes voisines et jalouses les unes des autres. Les Alepins, par exemples voulaient un Etat d'Alep autonome" parce qu'ils ne voulaient pas dépendre de Damas craignant de voir la capitale installée dans la ville rivale. A cette enquête locale il a été fait des réponses révélant des sentiments locaux, ranimant des que^ relies de clochers.

La seule enquête qui ait recueilli les vœux des populations pour une organisation nationale, c'est le plébiscite américain de 1919. La grosse majorité d!e la population s'est montrée, favorable à une unité syrienne et opposée à la scission de la Syrie et de^ la Palestine. Au surplus, les nombreuses pétitions et protestations adressées d'abord au Conseil Suprême puis à la S. D. N. en faveur de l'unité syrienne, les manifestations de l'été dernier soit en Syrie, soit surtout en Palestine, montrent bien que tel était le vœu de la grosse majorité des Syriens.

Cette organisation de la Syrie en quatre Etats est donc le résultat d'un malentendu ; du moment que les vœux des nota-

(1) L'organisation do la Syrie sous le Mandat Français (p. 12).

bles consultés étaient des vœux d'ordre local, particularistes, et non pas d'ordre national, c'eut été un devoir, au contraire, pour l'autorité mandataire de ne pas en tenir compte pour l'organisation d'une nation syrienne.

Cette organisation en quatre Etats était au surplus insuffisante. Un lien fédéral était absolument nécessaire pour résoudre les questions d'intérêt commun et pomr donner à l'ensemble du pays une cohésion absolument nécessaire. Nous avons vu que la Fédération Syrienne ne répond pas à ce but, puisqu'elle n'a que fort peu de pouvoirs et que deux Etats n'en font pas partie (1). En réalité, c'est donc le Haut-Commissariat qui est le véritable organe fédéral de la Syrie.

En créant cette Fédération Syrienne, le Haut-Commissariat a d'ailleurs été amené a imposer aux populations un organisme politique qui leur répugnait, car elle a été accueilli partout très froidement. A-t-il désobéi à l'esprit du mandat A ? peu importe ; nous nous bornons à constater qu'il a été obligé de changer de politique, et que cette organisation étant encore incomplète il sera obligé, de nouveau, d'imposer, le jour on les circonstances l'exigeront, une organisation rationnelle du pays qui, balayant tous les vœux égoïstes et particularistes, fera de la Syrie sons mandat français une unité politique ayant un gouvernement central, une législation et un régime économique unique.

Et cependant, même en organisant cette Fédération nettement impopulaire, le Haut-Commissariat a tenu compte, d'une façon exagérée, des désirs locaux ; c'est d'ailleurs pour cela que cet organe apparaît comme absolument inutile. On croit rêver en

(1) Au moment de mettre sous presse nous apprenons que les Etats de Damas, cTAlep et de Alaouites ont été supprimés et transformés en vilayets ; les pouvoirs reviennent de ce fait à la Fédération, qui devient ainsi en fait l'Etat de Syrie, dont ne font partie ni le Liban ni sans doute l'Etat Druze.

lisant les projets relatifs à cet organe fédéral destiné à boucher tant bien que mal pour la galerie un trou dans l'organisme politique de la Syrie. Pour ménager l'amour-propre des habitants d'Alep et de Damas les deux villes sont proclamées capitales, la Fédération, organe ambulant, se promènera d'une ville à l'autre ; pour ne pas froisser les susceptibilités des gouvernements locaux, il est stipulé que les votes auront lieu par délégation, que le Président devra être tantôt d'Alep tantôt de Damas, enfin que la délégation ne disposera, que des pouvoirs que les gouvernants locaux voudront bien lui accorder.

Dans ces conditions pourquoi a-t-il été institué une Fédération, puisqu'elle ne doit servir à rien. Nous en trouvons l'explication dans « l'Organisation de la Syrie sous le Mandat Français ». « Il fallait cependant créer une Fédération ; il convenait de donner au pays sous Mandat Français une cohésion aussi grande que possible, ne fût-ce que pour répondre aux désirs de certains groupes syriens, particulièrement évolués et appartenant d'ailleurs en majorité aux colonies fixées à l'étranger... » (1).

Ainsi si l'autorité mandataire a institué une Fédération c'est parce qu'elle a cédé aux suggestions de Syriens établis depuis longtemps à l'étranger, la plupart sans esprit de retour, et dont les désirs n'auraient jamais dû être pris en considération. Seulement... ces Syriens émigrés possèdent de nombreux journaux en Egypte, en Amérique, ils en possèdent même un à Genève, au siège de la S. D. N. ; ils n'hésitent pas à mener une campagne dans la presse de plusieurs pays pour répandre leurs idées. Bien qu'ils ne soient aucunement compétents pour discuter des affaires de leur ancien pays qu'ils ont quitté, certains depuis fort longtemps l'autorité mandataire, trop instable et à la merci

(1) L'organisation de la Syrie sous le Mandat Français (p. 15).

d'une opinion publique» qui eut pu la discréditer devant la S. D. N., a imposé aux populations locales, qui n'en voulaient pas, une institution appelée à les satisfaire parce qu'ils représentaient une force plus dangereuse, mais destinée, primitivement tout au moins, à ne servir à rien du tout si ce, n'est à servir de cadre à un nouveau corps de fonctionna ires locaux et mandataires.

En agissant ainsi l'autorité mandataire n'a pas accompli sa mission qui sonsistait à doter la Syrie d'une organisation autonomie. Il est bien évident que ce pays où les provinces constituées en Etat, qui ont constamment, besoin les uns des autres, pour lesquels une législation unique, un régime économique unique sont absolument nécessaires, ne sera véritablement organisé que lorsqu'il aura à sa tête un organe fédéral doté de pouvoirs supérieurs à celui des Etats. Or, jusqu'à présent cet organe fédéral c'est le- Haut-Commissariat Français. Aussi peut-on dire que l'organisation autonome de la Syrie n'est pas encore créée, d'autant plus que le» système- actuel est trop onéreux pour pouvoir subsister ; cela tient à la situation délicate de la puissance mandataire.

Cette gêne de l'autorité mandataire, et ce besoin pour se main tenir de sacrifier les véritables intérêts du pays aux désirs ries habitants, se révèle également dans le choix des fonctionnaires locaux.

Comment s'opère le recrutement des fonctionnaires locaux ?

Les chefs d'Etat sont nommés par le Haut-Commissaire, à l'exception du Président de la Fédération qui à l'avenir sera nommé par les délégués de chaque Etat ; les directeurs sent nommés par les chefs d'Etat avec l'approbation du délégué du Haut-Commissaire : toute nomination de fonctionnaires doit être soumise au visa de ce dernier.

Ce choix est donc en somme entièrement entre les mains clu

Haut-Commissaire ou dei son Délégué. Dans quel esprit celui-ci va-t-il y procéder ?

En principe, il devrait, écartant toute autre considération, chercher parmi les hommes les plus en vue par leur influence et leurs qualifiés morales le personnage le' plus compétent peur remplir la fonction qu'on se propose de lui confier, « the right m<an in the right place ».

En pratique, une telle ligne de conduite serait très dangereuse : elle est, au surplus, impraticable. L'autorité mandataire se trouve dans un pays soumis à plusieurs influences étrangères qui chacune cherche à se développer au détriment de l'influence française : la première politique est donc de se maintenir et pour cela de choisir des fonctionnaires sur le dévouement desquels on puisse compter. Un tel choix est d'ailleurs nécessaire pour l'exercice même du mandat ; la nomination à la tête d'un service d'un personnage hostile au Mandat Français, sourd aux conseils de l'autorité mandataire, et qui userait de ses fonctions pour lui créer des difficultés, gênerait beaucoup l'exercice du mandat et en compromettrait le succès.

Les fonctionnaires choisis sont donc, en général, francophiles notoires : ils ne le sont pas tous. L'autorité mandataire est, en effet, partagée entre deux tendances : consolider sa puissance* ce qui lui aliène les sentiments de la population qui, ayant demandé un libérateur, se plaint d'avoir reçu un tyran, et rechercher la popularité en faisant montre de libéralisme. Elle tendra donc aussi à choisir parmi les personnalités connues pour leur hostilité au mandat français celles dans l'esprit desquelles la nomination a une fonction honorifique ou lucrative suffirait à déterminer un revirement complet en faveur de la France. Et, dans ce pays où les charges publiques, principale source de reve-

nus, et l'argent exercent un prestige considérable, il est bien peu de personnages dont les convictions politiques les plus arrêtées et les plus francophobes ne fondent devant la promesse d'une fonction en rapport avec leur situation sociale et leur influencedans le pays ; ils sont d'ailleurs les premiers à faire discrètement; des avances quand ils voient que leur candidature a des chances sérieuses d'être examinée avec bienveillance'.

Une troisième considération devra aboutir au choix, d'une troisième série de fonctionnaires, considération bien naturelle aussi : pour pouvoir exercer plus facilement son mandat, surveiller et guider plus facilement les gouvernements locaux, en un mot pour faciliter sa tâche, l'autorité mandataire a tendance à confier les charges les plus importantes à des personnalités d'une capacité douteuse, à des gens qui, ne connaissant rien de leur nouvelle fonction, deviendront des instruments, des écrans qui masqueront son administration directe.

Quatrième considération dans le choix des fonctionnaires, il est à peu près nécessaire de partager proportionnellement les fonctions entre les membres des diverses communautés ; considération très importance à laquelle chacune d'elle veille jalousement ; et dans chaque communauté certaines personnalités s'imposent ou sont imposées surtout quand il s'agit des communautés chrétiennes, auxquelles nous devons être reconnaissants de leurs sentiments francophiles.

Le souci de la compétence chez le candidat à une fonction publique élevée est donc .complètement écarté, on tout au moins passera généralement au second plan par le jeu même de la politique du Mandat A.

L'autorité mandataire, comme nous l'avons exposé dans la

première partie, est tenue si elle veut accomplir sa mission de se réserver en fait tous les pouvoirs et ne laissr aux gouvernements locaux que l'apparence du pouvoir et la direction des ques tions administratives peu importantes. Nous avons expliqué ■comment il existe nécessairement une rivalité d'intérêts entre le mandataire responsable de l'accomplissement de sa mission et le mandaté proclamé indépendant et pour qui cette ingérence étrangère sera nécessairement gênante. Nous avons vu que le mandataire était amené à se réserver la protection militaire du pays et îe droit de le faire occuper par ses troupes, ainsi que la direction des affaires extérieures des gouvernements locaux.

Le: Haut-Commissariat s'est également réservé la direction des affaires politiques ; celle-ci étant effectivement réservée à l'autorité militaire, il semble qu'elle soit comprise dans les pouvoirs très extensibles de l'autorité militaire eu pays occupé.

Il a profité de l'imprécision des termes qui définissent le mandat pour se réserver effectivement tous les pouvoirs en matière législative, budgétaire et administrative.

Une assemblée parlementaire est prévue pour chaque Etat. Le Grand Liban a été doté dès l'année passée d'un Conseil administratif dont les attributions doivent être plus étendues que dans les autres Etats. Or, bien que les Libanais soient relativement plus évolués en matière politique que les Syriens, bien que les sentiments francophiles de l'immense majorité du pays soient indiscutables, le Haut-Commissariat n'en a pas moins réduit le rôle de cette assemblée à celui d'une sorte de Conseil Général à attributions purement consultatives pour les matières importantes. Les Libanais, qui ont la prétention d'être capables de s'administrer eux-mêmes (nous le leur avons d'ailleurs peut-être un peu trop dit;, ont accueilli avec stupeur la publication de ce règlement

qui leur accordait une caricature de l'autonomie qu'on leur avait promise, et les promesses du Haut Commissariat de leur abandonner peu à peu les rênes du pouvoir au fur et à mesure de leur éducation politique ne les ont pas rassurés.

Cette question des attributions de rassemblée locale constitué une source de complications qui soulignent trop, nettement l'opposition d'intérêts entre le mandataire et le pays sous mandai. Quelle que soit la confiance qui existe entre l'autorité mandataire et les populations locales, comme nous l'avons vu par l'exemple du Grand -Liban, le Haut-Commissariat ne peut pas dans, un pays étranger abandonner la réalité du pouvoir à une assemblée locale ; il est bien évident que celle-ci profiterait de sa puissance pour lutter contre le mandataire qui n'est pas un maître, mais un éducateur dont la mission est juridiquement essentiellement, tempo^ raire, donc instable.

Dans ses relations avec l'exécutif le Haut-Commissariat s'est également réservé toute la réalité du pouvoir.

Il semble que si on avait cherché à définir véritablement le mandat A on aurait consacré de longsî développements à exposer la nature des relations entre agents mandataires et agents locaux. Nous avons vu que tous les textes sont muets en la matière et nous avons expliqué pourquoi.

Si nous examinons l'organisation du mandat en Syrie, nous constatons la même réser v e. C'est cependant là surtout que réside l'originalité du Mandat A, c'est là qu'il faut le voir à l'œuvre et le juger. Or, tous les arrêtés, qui réglementent cette matière, sont excessivement vagues ; le Haut-Commissariat s'est refusé à résoudre la question ; tantôt il est dit que les Directeurs généraux sont « assistés » par des conseillers techniques français, tantôt le Haut-Commissariat proclame : « les représentants1 nationaux gou-

vernent et administrent : le Haut-Commissaire et ses délégués conseillent et guident ». En réalité, aucun texte n'apporte d'entrave à l'omnipotence du délégué et dû ses conseillers puisque toutes les décisions doivent être visées par lui et qu'il a dans la main la nomination et l'avancement des fonctionnaires. Le seul recours quand un conflit naît entre un chef de service et un conseiller est d'en appeler au Gouverneur puis au Délégué et si le conflit éclate entre le Chef de l'Etat et le Délégué il est porté devant le Haut-Commissaire ; c'est donc toujours l'autorité française qui a le dernier mot.

La nature des rapports entre conseillers et fonctionnaires locaux souligne bien le vrai caractère du mandat. Ce n'est ni plus ni moins qu'un Protectorat dans lequel l'autorité locale est contrôlée et est obligée d'adopter les décisions de l'autorité mandataire. La seule différence est dans le nom de l'agent chargé de la tutelle : dans le premier cas il s'appelle « conseiller », dans le second « contrôleur ». Ce rôle de simple conseiller dévolu au représentant de la puissance mandataire avait paru à ce point impossible au Haut-Commissaire qu'ayant été invité par le Gouvernement Français en 1920 à lui soumettre un projet d'organisation du mandat il avait créé pour l'administration mandataire un corps de « conseillers contrôleurs » ; marquant bien par là. qu'ils n'étaient pas seulement appelés à conseiller mais aussi à contrôler. Cette expression choqua les oreilles sénatoriales et le projet ne fût pas accepté par le Parlement. Mais, l'esprit est resté le même et le Haut-Commissariat entend bien exercer un contrôle effectif doublé de sanctions sur les administrations locales.

Cette situation est beaucoup plus gênante pour l'agent du pays mandaté que pour celui d'un protectorat. Dans un pays protégé le fonctionnaire indigène subit un contrôle normal, comme

il en existe dans tontes les administrations de la part, d'un fonctionnaire plus compétent, d'un rang supérieur au sien , il n'a donc pas à s'en froisser. Le fonctionnaire d'un gouvernement sous mandat, si élevée que soit sa fonction, et quelles que soient ses capacités, est a priori considéré connue un personnage qui ne connaît pas son métier et qui est incapable de le connaître • fonctionnaire d'un Etat indépendant il est dans l'obligation do recevoir des conseils d'un conseiller qui peut très bien être beaucoup moins instruit et moins compétent que lui. Il est évident, en effet, que la puissance mandataire n'envoie, en général, en Syrie que des fonctionnaires subalternes., lesquels sont chargés de conseiller les Chefs de Services pris parmi les principaux personnages du pays ; et certains d'entre eux sont très cultivés. Il ne faut donc pas attendre de ce système une atmosphère de confiance entre agents mandataires et mandatés.

Ces conseillers, à quelques exceptions près (travaux publics, mines, affaires économiques;, n'ont plus d'ailleurs qu'une compétence très amoindrie dans ce pays où la législation, l'administration, les coutumes leur sont complètement inconnues. Aussi ont-ils quelquefois plus de leçons à recevoir de l'agent qu'ils conseillent qu'à lui en donner.

L'article 22 du Pacte et l'esprit dans lequel le mandat A a été conçu, sous l'influence du Président Wilson, a de même imposé à l'autorité mandataire une orientation politique qui n'est certainement pas adaptée au degré d'évolution des populations syriennes, c'est-à-dire l'institution d'un régime républicain et démocratique.

Un régime républicain semblait font indiqué dans le Grand-

Liban, à majorité chrétienne, sans chef naturel, et où la population toute entière a dû prendre part depuis plusieurs siècles à la vie politiqque pour résister à l'oppression arabe puis turque, se protéger contre les attaques des populations voisines et enfin obtenir un statut respectant ses coutumes et garantissant son autonomie administrative.

Mais il n'en est pas de même des populations de la Syrie intérieure en grosse majorité mulsulmanes. Une organisation démoicratique y est impossible et n'y sera jamais qu'un trompe- l'œil. Il eut été plus conforme d'y constituer une sorte de monarchie religieuse au profit d'un prince soit turc, sorit arabe. Ce système offrait l'avantage, si le souverain se montrait docile aux directives du mandataire, de régler à son avantage la question religieuse.

Si l'on ne devait pas choisir cette combinaison, la question de la forme du gouvernement ne présente aucun intérêt et elles sont toutes acceptables ; le pays sera nécessairement dirigé par et dans l'intérêt d'une oligarchie. En effet, les idées politiques du notable syrien ne s'écartent pas du cercle de ses intérêts immédiats ; il est toujours prêt à accepter le gouvernement et l'administration qui favorisera ses intérêts. Quant à la masse de la population, en dehors du point de vue religieux, elle se désintéresse complètement de la politique.

Il ne faut pas oublier, en effet, que le « pays politique » en Syrie se réduit à quelques douzaines de notables qui représentent toute l'opinion publique, et jouissent d'une très grosse influence sur la masse, laquelle obéit aveuglément à leurs ordres dans chaque communauté et dans chaque groupement.

L'établissement d'un régime démocratique a pour but d'assu-

rer l'avènement du peuple» au pouvoir ; mais celui-ci ne peut s'implanter qu'au milieu d'une population suffisamment évoluée et ce n'est pas le cas de la population syrienne. Dirigée par ses notables, elle ne songera pas de longtemps à s'affranchir de leur tutelle.

Le mode de gouvernement qui eut convenu au degré d'évolution de la population syrienne c'est un pouvoir exécutif, très fort et très contrôlé par l'autorité mandataire. C'est d'ailleurs ce que le Haut-Commissariat a en réalité organisé, mais il a dû pour obéir à l'article 22 du Pacte créer une apparence de régime démocrafique tout de surface mais très gênante néanmoins pour l'exercice du mandat.

Quel est le résultat de cette situation pour l'administration locale ?

Nous avons vu que les aspirations nationales des Syriens n'ayant pas été accueillies par le Conseil Suprême, la politique dans ces petits Etats est nécessairement d'ordre local et égoïste ; et tend à satisfaire des intérêts particuliers.

Le tempérament syrien n'a, malheureiusement que trop tendance à sacrifier l'intérêt général qu'il ne comprend pas toujours très bien à son intérêt particulier, à ne voir dans la politique que sou intérêt particulier d'abord, celui de sa. famille ensuite.

La famille syrienne conservé' encore des traces profondes de l'état patriarcal. Chaque communauté est divisée en familles, familles patriarcales de plusieurs dizaines et parfois même plusieurs centaines d'individus apparentés les uns aux autres, et dont les membres sont très unis entre eux. Au point de vue richesse le pays est divisé, pourrait-on dire, en deux classes : les notables et l'ensemble de la population. Or, dans chaque ville, à l'intérieur de chaque communauté, les familles ont leur rang

d'importance : il est admis de tous que la principale famille musulmane de telle ville est la famille X, puis la famille Y, la famille Z, etc. ; de même peur les familles chrétiennes, juives, etc. Or, chaque famille tient jalousement à ce qu'en toute circonstance il soit tenu compte de son rang social, soit pour les préséances dans une cérémonie, soit pour les fonctions publiques. Les fonctions publiques, en effet, ne sont pour un individu, dans les pays arabes, qu'une affirmation de l'influence de sa famille, elles sont d'ailleurs le meilleur moyen de l'exercer et de l'accroître, le meilleur moyen de s'enrichir. La corruption des fonctionnaires est en Orient admise par les esprits les plus scrupuleux ; elle est tellement enracinée dans les mœurs qu le Gouvernement turc ne se faisait aucun scrupule à certaines époques de ne pas les payer, assuré qu'il était que ceux-ci n'en gagneraient pas moins largement leur vie.

Il est donc tout naturel qu'un fonctionnaire supérieur fasse son possible pour réserver le plus de postes possible à des membres de sa famille et leur obtenir une place au banquet budgétaire.

Le népotisme, qui, sous le régime turc, était très restreint par ce fait que les hauts fonctionnaires n'étaient pas du pays, et parce quq'il y avait beaucoup moins de fonctionnaires, a pris avec l'avènement du mandat, un développement insoupçonné. Les fonctions aux divers degrés de la hiérarchie sont pour la plus grande partie réservées aux parents du Gouverneur d'abord, puis des directeurs les plus influents. L'administration de chaque Etat est aux mains de deux ou trois familles. Nous connaissons tel et tel Etat où la plus grande partie des fonctions publiques sont accaparées par les membres de trois ou quatre familles, celles des plus hauts fonctionnaires.

Les conséquences de cet état de choses qui soulève la. protestation unanime de tous ceux qui n'en profitent pas, c'est-à-dire de la grande majorité des habitants, sont les suivantes :

Si la puissance! mandataire, au mépris du principe même du mandat, prétend imposer ses propres décisions aux gouvernements locaux pour tout ce qui concerne l'administration générale, en réalité presque tous les rouages de l'administration sont aux mains de quelques familles. L'ensemble du pays (le contrôla de l'autorité mandataire ne pouvant s'étendre jusque dans les détails] est ainsi administré suivant les directives et les intérêts de quelques hauts fonctionnaires.

Cette situation est d'autant plus dangereuse que le Syrien n'a pas le souci de l'intérêt général ou qu'en tous, cas il le. subordonne toujours à son intérêt personnel.

La plupart des nominations de fonctionnaires, de gouverneurs et de directeurs ont soulevé plus particulièrement l'opposition de la plus grande partie de l'opinion publique. L'autorité mandataire a cru qu'en raison de la division politique poussée à l'extrême, de la lutte entre les partis, ce mécontentement général était à peu près inévitable.

Or, c'est justement chez ceux qui auraient dù les soutenir, parmi les propres coreligionnaires de ceux qui sont appelés au pouvoir, que se rencontre la plus forte opposition. Ce mécontentement ne peut être attribué qu'aux principes défectueux qui président aux choix des fonctionnaires.

Chose curieuse, ou plutôt très normale si l'on tient compte de la mentalité indigène qui ne comprenait l'occupation française qu'à la mode turque, c'est-à-dire sous la forme de la domination politique, le choix des fonctionnaires en raison de leurs sentiments francophiles ne choque aucun indigène ; ce qu'on repro-

che seulement à quelques-uns d'entre eux c'est de se montrer trop dociles à l'autorité mandataire et de ne pas assez défendre les intérêts locaux.

Le choix par libéralisme des personnages connus pour leur hostilité à la France a toujours! produit sur la population l'impression inverse de celle qu'on en attendait. Avec cette mentalité spéciale aux races qui ont toujours été sous une domination étrangère, ils considèrent ces décisions comme des actes de faiblesse, comme une' preuve que l'autorité mandataire est faible, et craignant de perdre sa proie, donne pour la calmer une satisfaction à l'opinion publique.

G est là la conséquence de cette erreur, dans laquelle sembla avoir versé l'autorité mandataire', de considérer la mentalité syrienne comme semblable à celle des Français, de se refuser à reconnaître des différences prof ondes entre les deux civilisations. Alors que le Français est un peuple qui a toujours été libre, jaloux de sa liberté, démocrates le Syrien a toujours été sous une domination étrangère, a toujours supporté sans se plaindre cette domination et ne comprend rien à la politique démocratique imposée au mandataire par le système du Mandat A.

En définitive la France n'a pas pu utiliser en Syrie son expérience et son habileté en matière de politique coloniale. Une politique lui a été imposée, celle du Mandat A, et cette politique est, estimons-nous, une entrave à l'action civilisatrice et humanitaire que la Société des Nations lui a confiée dans ce pays. Nous ne voulons pas en conclure que la tâche assumée par le Gouvernement Français soit irrémédiablement compromise ; nous sommes convaincus au contraire qu'après une période de tâtonnements pendant laquelle mandataire et mandaté apprendront à se

connaître et à s'apprécier, l'autorité mandataire prendra plus d'assurance. Conscient© avant tout de sa responsabilité et de sa profonde expérience coloniale aux résultats prestigieux elle s'écartera peu à peu des principes nébuleux, chimériques et contradictoires du Mandat A pour en venir et pour instituer en- Syrie un système adapté à la mentalité des habitants et aux besoins du pays et fondé sur une politique colonial© exclusivement française, laquelle est une politique humanitaire et s'est révélée particulièrement féconde.

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