CHAPITRE XVI

La nouvelle politique ecclésiastique (1859-1860)

Ï. — La politique ecclésiastique en 1859

Depuis le début de 1859, la politique italienne de Napoléon IIT l’avait mis en conflit avec le Saint-Siège et avec le parti elérical français. Mais le conflit resta d’abord limité à la question romaine, et la politique ecclésiastique du gouvernement impérial ne fut pas modifiée. Peu à peu, cependant, les relations entre l'Église et l'Empire, qui s'étaient déjà refroidies au cours des années précédentes, empirèrent. L’emprise du Saint-Siège sur l'Église de France, les progrès de l’enseignement congréganiste, le développement des congrégations et des associations religieuses préoccupèrent de plus en plus, à la fin de 1859 et au début de 1860, le gouvernement impérial.

L’évêque d’Aiïre, Hiraboure, mourut en juin 1859, l’archevêque de Toulouse, Mioland, et le cardinal archevêque de Bourges, Dupont, en juillet 1859. Le premier aumônier de l’empereur, Menjaud, évêque de Nancy, brouillé avec son préfet et ses chanoines fut nommé à Bourges (1). Le gouvernement désigna pour Nancy un vicaire général de Beauvais, Obré, chaudement recommandé par son évêque, l’ultramontain Gignoux, mais qui au concile d'Amiens, en 1853, avait combattu comme exagérément ultramontaines les opinions de Gousset eb de Salinis (2). Un ultramontain prononcé, Epivent (3), fut nommé à Aire; un ultramontain modéré, ami de Hamille, l’évêque de Limoges, Desprez (4), fut nommé à Toulouse et remplacé à Bourges par un prélat de même nuance, Fruchaud (5).

A la même date, par contre, Rouland préparait une nomi-

(5) F1° 2.588. Voir Bazin : Vie de Mgr Mare. Lettre de X... à Maret (14 août 1859).

nation qui eût été fort mal accueillie par les ultramontains. Morlot, fatigué par ses nombreuses charges, désirait un évêque auxiliaire, et son choix s'était porté sur un de ses vicaires généraux, Darboy. Darbov avait été un des collaborateurs les plus ardents de Sibour, dans ses luttes contre les ultramontains. Il avait prêché aux Tuileries le carême de 1859 et avait plu à l’empereur. Rouland désirait le nommer évêque auxiliaire de Paris, puis coadjuteur avec future succession (1). Mais, Obré ayant refusé le siège de Nancy, Rouland nomma à sa place Darboy, tout en gardant l'intention de lui réserver la succession de Morlot à Paris (16 août 1859). I] fut préconisé sans difficulté. Aucune autre nomination épiscopale ne fut faite jusqu’au mois de mai 1860.

Mais d’autres difficultés surgirent entre le gouvernement et-le Saint-Siège. Un desservant du diocèse de Montpellier, Basset (2), avait été interdit pour adultère en 1856, par son évêque Thibault. En 1859, ses pouvoirs sacerdotaux ne lui ayant pas été rendus dans le diocèse de Montpellier, il attaqua en cour de Rome la sentence d'interdiction comme irrégulière ; elle était en effet contraire au droit commun de l’Église, étant conforme au droit coutumier français. Basset, qui en outre portait des accusations contre les mœurs de son évêque, fut d'autant mieux accueilli à la nonciature et à Rome, que Thibault, gallican prononcé, refusait de prendre part à l'agitation soulevée par la question romaine.

Rouland demanda que Gramont s’opposät à l’annulation de la sentence épiscopale et se plaignit à nouveau de «la facilité déplorable avec laquelle le nonce accueille les accusations les plus odieuses contre nos évêques. Non content de prêter l’oreille aux calomnies les plus invraisemblables, Mgr Sacconi les provoque et entretient dans ce but une correspondance avec des prêtres Carés. Cette police occulte exercée par de tels agents indigne l’épiscopat qu'elle déconsidère e& affaiblit, et maintes fois déjà, j'ai reçu à cet égard les plaintes les plus vives. Aujourd’'hui plus que jamais. il me semblerait nécessaire de faire comprendre au Saint-Siège que le gouvernement ne peut. tolérer ce système d'espionnage et de délations et qu'il ne veut plus permettre au nonce de sortir de son rôle d’ambassadeur. J'ai déjà attiré l’attention de M. le garde des Sceaux sur ces dénon-

(1) 192,555, Darboy ; 2.556, Guibert, Correspondance diplomatique, 30 juillet et 13 août 1859. Eugène Martin : Histoire des diocèses de Toul, Nancy et Saint-Dié. (2) F192,539, Correspondance diplomatique, novembre, décembre 1859.

ciations calomnieuses ; si l’on persistait à encourager ces accusations, je n’hésiterais pas à provoquer des poursuites, qui pourraient éclairer l’opinion publique sur la part que prend à ces menées le représentant du Saint-Siège (1) ».

Gramont avertit le gouvernement qu’au point de vue canonique Thibault était incontestablement dans son tort (2). Le cardinal Cagiano, président de la congrégation du Concile, l’invita à rendre spontanément ses pouvoirs à Basset, faute de quoi sa sentence serait cassée. Il l’informa que le pape était très mal disposé envers lui et l’engagea à donner sa démission (3). Thibault refusa et obtint, grâce à l’appui du gouvernement, une transaction. Le pape rendit ses pouvoirs à Basset après lui avoir fait faire 15 jours de pénitence dans un couvent ; le ministère des Cultes et l'évêché de Montpellier durent lui faire une pension, mais Thibault ne fut pas obligé de lui donner un poste (avril 1860).

Depuis longtemps mécontent de Sacconi, le gouvernement impérial désirait que le pape mit fin à sa mission en le nommant cardinal, Gramont s’y employa. Le gouvernement pontifical lui annonça le 17 novembre que Sacconi serait fait cardinal au courant de décembre, et proposa pour sa succession Chigi, nonce à Munich, que le gouvernement impérial accepta avec empressement (4). Un chapeau de cardinal de la couronne de France était vacant par la mort de Dupont ; Napoléon III avait désigné dès le mois d'août pour lui succéder, l’évêque de Marseille,

(1) 7 novembre 1859. Rouland à Walewski. Minute : F1°2.539 ; Original : Correspondance diplomatique.

(2) 11 transmit à Rouland une note rédigée par le P. Trullet « consulteur canoniste de l’ambassade, homme distingué et entièrement dénué des préventions et préjugés si fort en vogue à la cour de Rome». (3 décembre 1859. F1° 2,539.) Trullet, religieux de l’ordre des Mineurs conventuels avait été nommé consulteur canoniste de l’ambassade en mars 1858 en remplacement du P. Vaure, du même ordre. (Voir Correspondance diplomatique, 23 janvier et 20 mars 1858.) I ne craignait pas de servir le gouvernement contre la cour de Rome, mais grâce à sa parfaite connaissance des milieux ecclésiastiques romains, il se rendait un compte exact de ce qu'il était possible d'obtenir et des moyens à employer, qui consistaient ordinairement à se contenter de satisfactions de fait, en évitant de soulever des questions de principe. Au contraire, les prêtres français favorables au gouvernement étaient pour la plupart des gallicans convaincus enclins à invoquer des principes inacceptables pour le Saint-Siège, Trullet joua, à partir de 1859, un rôle assez important.

(3) 4 février 1860. Papiers secrels et Correspondance du Second Empire.

(4) Il avait été chaudement recommandé à Walewskipar le baron de Menneval, ministre de France à Munich, qui peu après entra dans les ordres. Voir Correspondance diplomatique, 12, 18 janvier 1859; 1er, 12 novembre 1859. Gramont écrività Rouland le. 3 décembre à propos de l'affaire Basset: « Maintenant que j'ai obtenu; non sans peine, je vous l’assure, le rappel de Mgr Sacconi, vous n'aurez plus à constater de semblables intrigues. » 3 décembre 1859. F1° 2,539,

Mazenod, que l’on trouvait à Rome trop gouvernemental (1). Mais au mois de décembre, le pape annonça que les malheurs de l’Église l’'empêchaient de nommer aucun cardinal. I causait ainsi au gouvernement impérial un double désagrément. Les procédés incorrects dont Sacconi continua à user et ses mauvais rapports avec le gouvernement contribuèrent, en 1860, à aigrir les relations des deux cours (2).

Depuis quelques années déjà les progrès de l’enseignement congréganiste rencontraient, de la part de Pautorité civile, quelques résistances. Un conflit sérieux se produisit en 1859 (3). Le maire d’'Orbey (Haut-Rhin), Lefébure, membre du Corps Législatif, était en 1858 mécontent de son instituteur laïque et désirait que l’école fût dirigée par des congréganistes. L’instituteur fut remplacé à la rentrée, mais par un-autre laïque. Le 10 novembre, le conseil municipal émit le vœu que l’école fût confiée à des frères. L’inspecteur d'académie n’en tint pas compte, le poste n'étant pas vacant. Le préfet, Odent, constatant que sous l’influence du clergé « les meilleures positions tombent... successivement aux mains des instituteurs religieux » Jugeait « utile de retenir les conseils municipaux sur la pente où les pousse le clergé » (7 janvier), Lefébure dénonça à Rouland l’hostilité systématique de l’inspecteur d'académie contre les frères. Rouland répondit que le vœu du 10 décembre était nul puisqu'il n’y avait pas vacance ; que les conseils municipaux devaient être consultés en cas de vacances par décès, révocation ou démission, mais non à chaque mutation ; que cependant, on devait tenir compte de leur sentiment et que celui d’Orley obtiendrait satisfaction « dans un temps plus ou moins rapproché ». (17 février.)

(1) Voir Correspondance diplomatique, 6, 20 décembre 1859, 10, 18 mars 1860 ; F1 2.448 ; Toussaint Rambert : Vie de Mgr de Mazenod.

(2) Le Saint-Siège continuait d’ailleurs à travailler au triomphe complet de l’ultramontanisme en France. La compagnie de Saint-Sulpice, malgré les concessions qu'elle avait faites à l’ultramontanisme dans son assemblée générale de 1856 restait suspecte à Pie IX. La Théologie des Sulpiciens de Toulouse malgré les corrections qu’elle avait subies, et les Prælectiones juris canonici du Sulpicien Icar1 (1857-59), furent dénoncées par les ultramontains comme entachées de gallicanisme. Le bruit courut qu’elles seraient mises à l’Index et que la compagnie elle-même serait dissoute. Pour écarter ces menaces, le supérieur général Carrière, dut se rendre à Rome, en mars 1860 et, dès son retour, ordonner par circulaire aux Sulpiciens de conformer strictement leur enseignement aux doctrines approuvées par le Saint-Siège, Voir les. lettres adressées au Sulpicien Boiteux par Ch. Roux, élève au séminaire français de

iome (AB XIX, 517), Follet, Denavit, Labbé (AB, XIX 518). Voir bibliographie, Congrégations, Sulpiciens : Gousset : Le cardinal Goussel. (8)ME7118:068

Le » octobre, Lefébure insista : « Pendant le cours de la session législative dernière, plusieurs députés. se joignireit à moi pour entretenir Votre Excellence des entraves qu'éprouvait l’exercice du droit conféré aux conseils municipaux d'opter entre instituteurs laïques et maîtres religieux. Votre Excellence avait fait la promesse de donner des instructions aux préfets pour inciter ces fonctionnaires à ne s'opposer en aucun cas aux vœux exprimés par les communes à ce sujet. » En restreignant aux décès et aux démissions le droit d'option des communes on «rendrait le dit droit presque illusoire », et Rouland paraissait avoir accepté de « faire fléchir dans la pratique la rigueur de son opinion sur le point de droit discuté. C’est ainsi que nous étions parvenus à nous accorder. » Or le préfet du Haut-Rhin persistait à maintenir un laïque à Orbey. En outre, Lefébure réclamait, d'accord avec « la députation tout entière du Haut- Rhin », le déplacement de l’inspecteur d'académie ; il développa ses vues dans un mémoire imprimé.

Rouland répondit (31 octobre) qu'il était impossible de consulter les conseils municipaux à chaque mutation et que les supérieurs des congrégations enseignantes, voulant pouvoir changer librement les frères et les sœurs n'étaient pas moins hostiles à la thèse soutenue par Lefébure que les autorités universitaires ; que même en cas de décès ou de démission, le rôle du conseil municipal se bornait à émettre un vœu et que d’ailleurs l'administration tenait grand compte du sentiment des populations (1). C'était déclarer que les préfets pouvaient rejeter les vœux des municipalités s'ils n’y voyaient pas l'expression fidèle du sentiment populaire (2). Les progrès des sœurs et surtout des frères, étant dus beaucoup plus à l'influence du clergé et des classes riches qu’à la faveur des populations, les congrégations ne pouvaient que souffrir du principe posé par Rouland.

Par son interprétation étroite du terme vacance Rouland ne servait pas moins l’enseignement laïque : 11 tait ainsi aux conseils municipaux dominés par le clergé la plupart des occasions qu'ils avaient auparavant de demander des congréganistes ; le cas inverse, par contre se présentait très rarement à cette

(1) « Quant à M. l'inspecteur d'académie dont vous me demandez le déplacement, ajoutait-il, je n'ai point à m'expliquer à son sujet : c'est avec ses chefs dans l’ordre hiérarchique que la question peut être utilement discutée. » Cet inspecteur fut déplacé au cours de l’année scolaire 1860-61.

(2) Voir F1? 9.986, rapport du recteur d'Aix (janvier 1860).

époque, et d’ailleurs les mutations des congréganistes se faisaient rapidement et sans bruit, de sorte que les municipalités laïques ne pouvaient guère en profiter pour manifester leurs préférences (1).

Rouland chargea en outre le chef de la division de l’enseignement primaire, Pillet, de lui exposer dans son ensemble la situation légale des congrégations vouées à l’enseignement primaire. Pillet, dans sa note du 7 février 1860 (2), critiqua les avantages excessifs que leur avait accordés la loi du 15 mars 1850, élaborée « en défiance de l’enseignement laïque et de l’enseignement universitaire ». Il signala les privilèges dont elles bénéficiaient au point de vue militaire (3). Il insista surtout sur le profit qu’elles tiraient d’une Jurisprudence que le Conseil impérial de l’Instruction Publique avait fait prévaloir contre l'administration. La plupart des congrégations vouées à l’enseignement primaire n’avaient été autorisées que pour un ou plusieurs départements où l’administration jugeait qu’elles rendraient de réels services. Or le Conseil impérial avait aboli cette restriction, de sorte qu’elles pouvaient dans toute la France diriger des écoles publiques. C'était encourager la tendance générale des congrégations qui « au lieu d'ouvrir des écoles où de pauvres villages en manquaient, avaient été en former dans des grands centres de population à côté des écoles communales qu’elles s’efforçaient de ruiner ». Elles concurrençaient l’enseienement laïque au lieu de le compléter (4). C’est ainsi que l’administration universitaire, pour d’autres raisons que l’administration préfectorale, leur devenait défavorable.

Cependant la commission constituée par Rouland en décembre 1858 avait fait demander aux préfets, par circulaire du 7 juillet 1859, des renseignements détaillés sur les congrégations d'hommes. Le tableau statistique dressé d’après ces rapports en décembre 1859 (5) faisait ressortir les nouveaux

(1) Rouland a déclaré plus tard au Sénat (20 mars 1862) que son interprétation avait toujours prévalu depuis 1852. Il est vrai que les conseils municipaux n'étaient pas consullés à Toutes les mutations ; mais lorsqu'ils désiraient confier leurs écoles aux congréganistes, ils saisissaient l'occasion d'une mutation pour émettre un vœu auquel l'administration se conformait presque toujours.

(3) Voir Chapitre XXIIL, $ 3

(4) Rouland avait déjà réagi contre cette tolérance et il avait obtenu le 3 avril 1857 que le Conseil impérial de l’Instruction publique rejetât la demande des Frères de le Doctrine chrétienne de Naney qui, autorisés pour 3 départements, voulaient l'être pour toute la France, Malgré ce refus, ils avaient en 1859 des écoles dans 12 départements. (Voir statistique des congrégations, Baroche 1.018 et F1? 6.244.)

(>) Baroche 1.018, F19 6.244, F19 6.283.

progrès qu'elles avaient réalisés depuis 1856. Elles étaient au nombre de 72 (1), comptant 13.404 religieux répartis en 3.088 établissements ; 9 congrégations nouvelles s'étaient installées en France en 3 ans. Les préfets ne formulaient en général pas d’autres plaintes contre les ordres religieux que leur développement excessif.

Mais le gouvernement eut bientôt contre certaines congrégations des griefs sérieux et précis. Les congrégations d'hommes étaient très nombreuses dans la région du Nord. Elles étaient en rapports étroits avec les maisons belges de leurs ordres ; des religieux belges avaient même été appelés en France pour évangéliser les populations flamandes. Ces ordres religieux, à demi étrangers, établis dans une région très cléricale où ils trouvalent de puissants appuis et rencontraient peu de résistance, peu surveillés par un préfet très enclin à ménager l'Église, Vallon, étaient loin de se conformer toujours aux lois françaises et aux règlements, A la fin de 1859 et au début de 1860, plusieurs congrégtions furent compromises dans une série d’affaires délictueuses sur lesquelles un procureur général capable et ambitieux, Camescasse, protégé de Rouland, et depuis longtemps hostile au parti clérical, attira l'attention du gouvernement (2).

Le 21 novembre 1859, Camescasse signala à Delangle et à Rouland la plainte déposée le 12 par une dame Leprête, de Douai, dont la fille Antoinette, âgée de 19 ans, avait disparu le 3 novembre après avoir écrit qu’elle entrait au couvent. Camescasse soupconna aussitôt le confesseur d’Antoinette, un Rédemptoriste. Ces religieux, établis à Douai en 1852, lui étaient suspects. Au mois de juin 1859, ils avaient facilité la fuite d’un garcon de 16 ans, Walle, entré dans un couvent de Capucins à Versailles, et qui n'avait été rendu à sa famille que sur l'intervention de l'autorité civile. Elle s'était contentée de ce résultat au lieu de poursuivre les moines pour détournement de mineur. Cette tradition de Lolérance vis-à-vis des congrégations (3) allait constamment gêner Camescasse. « J'aurais pu

(1) Dont 23 autorisées ou reconnues comme établissements d'utilité publique. Je n’ai pas retrouvé les états dressés par les préfets ; leurs lettres d'envoi, dont plusieurs donnent des renseignements sommaires, sont à F7 6.253,

(2) BB14 1.602, A 3 2.231 ; F1° 6.254 (lettres personnelles adressées à Rouland par Camescasse). Destombes : Vie du cardinal Régnier ; Guillemant : Parisis.

(3) De même, le préfet de la Haute-Marne s'était borné à faire rendre à sa famille une jeune fille de 15 ans que les religieuses de la Miséricorde avaient détournée et,

provoquer une instruction, écrivait-l à Rouland le 21 novembre. Mais vous savez que Dubrulle et Drouart de Lezin (1) ont la berlue dès qu’il y a une soutane en vue. Le dernier, tout en donnant aux Rédemptoristes des conseils aussi paternels qu'inutiles sur la convenance du retour d’Antoinette, s'était abstenu de me parler de son départ qu'il connaissait depuis le 5, de sorte que j'aime mieux, avec un commissaire de police intelligent et raisonnable autant que la profession le comporte pousser moi-même mes premières reconnaissances afin qu’on ne me barbouille pas l’affaire…. »

Les Rédemptoristes, interrogés, prétendirent d’abord qu’ils ignoraient où était Antoinette. Puis ils autorisèrent une dame, qui, de concert avec eux, avait favorisé la fuite de la jeune fille, à avouer qu’elle avait été reçue comme postulante chez les Clarisses d'Arras. La supérieure, contrairement à la loi, l’avait admise sans s'assurer de son âge ni du consentement de sa famille et le vicaire général, Des Billiers, informé après coup, avait blâmé cette irrégularité, mais n’y avait pas mis fin. Antoinette fut rendue à sa mère le 127 décembre, sur l'intervention du procureur impérial d'Arras. Elle affirma qu’elle avait agi spontanémentet que, dès sa majorité, elle entrerait au couvent. Camescasse donna à Rouland de mauvais renseignements sur «l'esprit exalté et envahissant » des Rédemptoristes. « Votre Excellence voit. avec quelle facilité les congrégations d'hommes se propagent dans ce département au mépris des lois... II faut convenir qu’elles trouvaient jusqu'ici toute espèce d'encouragement de la part de Pautorité administrative et que toute difficulté semblait s’aplanir devant elles (2). » Cependant il était d'avis de classer l'affaire : «J’ai la triste conviction que nous n’aurons aucune déclaration sincère de la part de tous ceux qui pourraient être appelés à témoigner (3).» Il ne pouvait compter ni sur le concours des juges d'instruction, ni sur celui des jurés, cléricaux ou mécontents du traité de commerce avec l'Angleterre.

Rouland exigea l'ouverture d’une information sur les affaires Walle et Leprête, non pour obtenir une condamnation, mais pour réunir des renseignements précis sur les deux congrégations

cachée à Troyes, dans leur maison mère (F'e III Haute-Marne 5, 7 janvier 1859), Voir chap. IV, $5.

(1) Les juges d'instruction. Le second fut remplacé peu après. Voir Destombes : Vie du cardinal Régnier.

(2) 11 janvier 1860, à Rouland. F1? 6.254.

(3) 12 février 1860, Camescasse à Delangle. BB: 1.602.

mises en cause. Camescasse lui écrivit le 28 février : « Le juge d'instruction le plus important est Dubrulle: je n'ai rien à ajouter. Le deuxième est Dorlencourt, que vous connaissez, et qui, pour se rendre plus digne de la présidence, allait chaque matin à la messe de Mgr Parisis. Les premiers chrétiens étaient livrés aux bêtes et je suis entre les mains des juges d'instruction ! Je les suivrai pas à pas... (1). »

D’autres incidents compromettaient à la même époque les congrégations du Nord. En décembre 1859, un capucin d'Hazebrouck, prêchant à Saint-Omer, critiqua la condamnation infligée en 1850 par la cour de Toulouse à un moine, Léotade, pour viol et assassinat dont son ordre le prétendait innocent. Rouland le fit blâmer par Parisis (2). D'autre part, un Rédemptoriste de Douai, prêchant à Saultain, attaqua la politique italienne du gouvernement. Rouland fit prescrire une information judiclaire qui n’aboutit pas (3). Enfin la justice s’oceupait à cette époque d’une grave affaire de détournement de mineurs israélites qu devait produire quelques mois plus tard un grand scandale, et où plusieurs congrégations et plusieurs prêtres du diocèse de Cambrai étaient impliqués (4). Dès la fin de 1859, le gouvernement impérial décida de ne laisser les congrégations non autorisées fonder de nouveaux établissements que lorsqu'il en reconnaitrait lui-même l'utilité (5).

Dès avant l'agitation sur la question romaine, le gouvernement se préoccupait aussi des associations religieuses laïques. Le 9 décembre 1859, l'Univers annonça, d’après le Messager de la Charité, la création d’un comité consultatif des œuvres