LÀ REFRÉSKKTATION DES MINORITÉS. %&T

hn éUboré et de recueillir sar ce projet Topinion des direr» groupes composant rassemblée, une telle méthode, renouvelée de l'Adora athénienne, du townshtp américain et de la buidêffemeinde sinue, serait certainement la meilleure. Par malheur, elle est inapplicable à un grand pays. Maïs nron trouvait un mode d'élection qni donnât la photograr fkiey la réduction eiaete du corps électoral^ ce mode d'élection ne seraét-il pas le phis conforme à la justice? Les naajorités B'opfrimeraient plus les minorités, parceque celles-ci auraient dans k chambre élue la même importance qu'elles ont dans la nation ; elles pourraient y défendre leurs intérêts, y appuyer les mesures de leur goût, y eoBibattM ka autres. Un pariement ainsi constitué serait la forme la plus vraôe et la plus équitable du gou* vcrBement représentatif (I). »

On a cherché à résoadre ie problème, c'est-à-dire la rtfréseniatwn praportèêtmê&è de toutes les opinions politiqitta «l'uB pays par âes systèmes divers. Je serai conduit à les exposer plus loin (2). La question est, en effet, une de celles qui témoigneni avec le plus d'évidence en faveur de la nétfattde expérimentale. Non seulement cette méthode a été mise en œuvre aux États-Unis, en Angleterre^ en Suisse et aillenni, pour obtenir la solution du problème ; ma» on ne peut admettre qu'une solution, efficace et complète, puibse être atteinte en dehors de la méthode.

Pour rester dans le sujet de ce chapitre, je me borneraià retracer les essais comparatifs qui ont été faits par les Américains du Nord (3).

fin 1867, l'État de New- York révisait pour la quatrième

(1) Lois et Mœurs républicaines, p. 371.

(2) Chap. xu.

(S) Voir DovT, Arra^io Brunialtx, la érHwto rappresentanza A MU gU ekttori. — Ch. Buckalew, Proportitmai représentation^

fois sa constitution politique. Au mois de mai, une pétition fut présentée à la convention (1) en faveur de la représentation proportionnelle. Elle se fondait sur la nécessité de mettre un frein au despotisme toujours croissant de la majorité, de remédier aux violences et aux corruptions électorales, de favoriser la candidature des meilleurs ci« toyens. Les maux causés au pays par )e système en vigueur étaient à peu près résumés en ces termes :

1® La minorité est privée de toute représentation, et cette minorité peut dépasser en nombre la moitié des votants d*un État;

2* La population est divisée en deux grands partis ; les exigences de la lutte obligent ces partis à adopter une organisation toute militaire sous la direction de brouillons politiques, auxquels les électeurs, pour ne pas perdre leur vote, doivent demeurer aveuglément soumis ;

3® Beaucoup d'hommes émlnents sont ainsi relégués dans la vie privée ; ce sont les plus honnêtes, les plus sages, les plus féconds en idées originales qui ne peuvent se résigner à n'être que de simples comparses ;

4® La majorité seule étant représentée et la loi se faisant par la majorité des représentants de cette majorité, il arrive qu'au lieu d'être l'expression de la volonté générale, la loi n'est que l'œuvre d'une minorité de la nation. Peut-on s'étonner, dès lors, si le peuple lui refuse sa confiance? Et le gouvernement démocratique ne reçoit-il pas le contrecoup d'un système législatif combiné de telle sorte que le petit nombre dicte ses volontés au plus grand?

La pétition adressée à la constituante était accompagnée d'un mémoire rédigé parSiméon Stern,run des membres

(1) Assemblée élae par les citoyens, et chargée de rédiger un nouveau projet de constitution qui doit être soumis ensuite à l'approbation du peuple.