RÉSERVES FINANCIÈRES OU TRÉSORS DE GUERRE

L’OR DE LA TOUR JULIUS, DE SPANDAU. — L’ENCAISSE MÉTAL- LIQUE DE LA BANQUE DE FRANCE. — La mobilisation des armées entraîne la mobilisation des capitaux. Il semble donc, à première vue, avantageux pour une nation de posséder un trésor de guerre, c’est-à-dire des sommes importantes, en tout temps disponibles ou presque immédiatement réalisables. Aussi bien le souci des Etats d’avoir de fortes réserves métalliques s'est-il manifesté dès la plus haute antiquité. M. Maurice Evesque l’a démontré de façon intéressante (14) Sans remonter avec lui jusqu'aux Ptolémées ou à Alexandre le Grand, nous rappellerons quelques exemples: le milliard que Napoléon [° avait amassé fut la suprême ressource des mauvais jours (15); Frédéric IT porta de 32.625.000 francs à plus de 200 millions le trésor que lui avait laissé son père. Le trésor de guerre de la Prusse (Kriegsschatz) s'élevait, en 1870, à 90 millions de marks environ; jusqu'en 1913, à 120 millions de marks, prélevés sur l’indemnité de 5 milliards de francs payée par la France après 1871; enfin, en 1943, à 240 millions de marks, conservés dans la fanreuse Tour Julius, de Spandau, sous la double forme de métal et de bons de caisse impériaux (Reichskassenscheine).

La France n'a pas de trésor de guerre, si par ces mots, pris dans leur sens strict, on entend une masse métallique rigoureusement affectée aux besoins militaires, mais elle

(14) Les finances de guerre au xx° siècle, p. 6 à 58. (15) Stourm, Revue de Paris, n° du 1% mars 1896, p. 75.

en possède un, d’une importance exceptionnelle, si, selon . l'opinion commune, on considère comme trésor de guerre la partie de l'encaisse métallique de la Banque de France qui n'est pas nécessaire à la garantie de la cireulation fiduciaire normale (16) et qui, les hostilités commencées, sera directement dépensée (achats à l'étranger de matériel et de denrées, par exemple) ou, plus ordinairement, servira à garantir une nouvelle émission fiduciaire.

Résumer les nombreuses controverses auxquelles ont donné lieu les trésors de guerre nous paraît inutile. De tous les arguments pour présentés par Laband (17) et par le professeur Adolphe Wagner (18), le meilleur n’est que médiocre. À notre avis, l'institution dans la forme allemande ne se justifie que si Le fonds de réserve est le reliquat d’une indemnité de guerre reçue de l’ennemi vaincu. Mais ce cas est rare. Du reste, en cette matière, les faits ont plus de poids que la théorie, Or, à l'exemple de la Banque de France, la Reichsbank s’est efforcée d'augmenter son encaisse liquide, métal et Reichskassenscheine, avant la déclaration de guerre (1. 69€ millions de marks en métal au 23 juillet 1914, contre 4 milliard de marks environ en 1910). En outre, l'or de la Tour de Spandau a été versé à la Reichsbank en garantie de l'émission au triple de.billets de banque à cours forcé (ordonnance du 2 août 1914). « Ce n’est pas autre chose que l’adoption du procédé français », en conclut avec raison M. Gaston Jèze (19).

Nous ne contredirons pas M: Roger Bonnard (20) estimant qu’ « un Etat serait loin de commettre une maladresse financière si, peu de temps avant la guerre dont il se sent menacé ou dont il veut prendre l'initiative, 1l contractait un emprunt, sous un prélexle quelconque, mais, en réalité,

(16) En France, la loi ne prescrit aucun rapport entre le montant de l’encaisse et celui des billets émis. Dans l'Empire allemand, le rapport légal est de 1 à 3, étant entendu que les bons de l’Empire (Reichskassenscheine) sont assimilés aux monnaies métalliques.

(7) Le droit public de l'Empire allemand, T, p. 30.

(18) Finanzwissenschaft: Traité de la science des finances, édition française, 1, p. 160.

(19) Les finances de guerre de la France, &. I, p. 200.

(20) Finances de guerre, Revue de sc. et de lég. fin., avril 1913, p. 13.

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en vue de la guerre. L'avantage serait de contracter l’em: prunt dans des conditions moins onéreuses que pendant la ‘guerre, le taux de l'intérêt ne s’élant pas encore relevé. » Mais la difficulté est de trouver le prétexte quelconque. A la veille d’un conflit, les futurs adversaires s’observent si attentivement qu'il leur est difficile de se tromper mutuellement sur la signification d’an emprunt. En 1913, l'imposition extraordinaire de 3 milliards de marks n’a-t-elle pas immédiatement révélé au monde entier les intentions belliqueuses de l'Allemagne? Sans elle, notre loi militaire de trois ans eûtelle été votée |

Autrement discrète et, dès lors, préférable est l’augmentation progressive de l’encaisse métallique de la Banque de France. « Nous n’avons que faire, dit avec raison M. Leroy- Beaulieu, de ces tirelires où les monarques versent chaque année leurs économies pour accumuler des fonds de guerre. Le cours forcé des billets peut procurer à l'Etat un résultat analogue à celui du trésor de guerre par les avances que les banques lui font en pareil cas. » (21) M. Ribot pense de même: « Si la Banque de France... ne s'était pas préparée de longue main à faire face à toutes les exigences qui viennent la presser en temps de crise, en constituant, durant la paix, son trésor de guerre, qui est son encaisse d'or, comment n’aurait-elle pas été débordée? » (22). Le 28 janvier 1915, à l'assemblée générale des actionnaires, M. Georges Pallain, gouverneur de la Banque de France, déclarait à son tour: « Nous savions quelle tâche incombait à la Banque. Nous l'avons abordée avec une entière sécurité, parce que la Banque avait, elle aussi, très attentivement préparé sa mobilisation.

« Vous savez que c’est surtout en vue d’une pareille éventualité que notre encaisse en or avait été depuis longtemps méthodiquement accrue, afin d'assurer une base de plus en plus large aux émissions de billets exceptionnelles que devait entraîner la guerre... Nous nous prémunissions autant qu'il

(21) Leroy-Baulieu, Traité de la science des finances, IT, p. 215. — Voir aussi Gaston Jèze, & Science des finances », 8e 64., p. 530. (22) Exposé des motifs du 22 décembre 1914, J. off., Ch., Doc., p. 3125,