PRUSSIEN

1" mai 1894

Fin mai 1894

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agricoles font ressortir encore mieux l'écart dans la valeur de l'argent : ainsi, en 1893, le double quintal de froment valait :

France , Dantzig Munich Berlin .

francs

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Donc, d'après les cours de l'argent dans les deux pays, la taxe est à peu près la même sur les lignes privées françaises et sur les réseaux d'Etat allemands.

Au chapitre XVI on a déjà vu, par quelques exemples topiques, que, pour beaucoup d'industries, les tarifs en Allemagne sont plus élevés qu'en France. Dans bien des cas, la matière première allemande reste inutilisée, à cause de l'élévation des prix de transport à payer pour l'amener aux usines qui l'emploieraient. On doit avoir souvent recours à la houille et au minerai importés des pays étrangers, tandis que l'industrie étrangère transforme le minerai allemand ; les frais d'expédition atteignent parfois 12 marks pour une expédition de 10 tonnes à 60 kilomètres.

11 faut en conclure que la tarification des chemins de fer allemands ne répond ni aux besoins de la production et de la consommation indigènes, ni aux exigences de la situation actuelle*.

1. Les tarifs de marchandises, en Allemagne, ont cependant introduit dans le cours des dix dernières années de nombreuses facilités pour le trafic; c'est ainsi, notamment, que la réduction des tarifs afférents au transport de toute une série d'articles a eu pour effet de répondre à une nécessité bien établie. On a voulu donner satisfaction à un vœu déjà ancien pour la diminution des taxes de transport des petits colis. De même, des décisions de la Conférence générale des chemins de fer ont généralisé, depuis le 18 décembre 1891, le tarif spécial appliqué depuis bien des années sur les chemins de fer allemands, pour le transport des marchandises industrielles ou agricoles de peu de valeur, et ce tarif figure au barème des tarifs du 1*' avril 1892. Mais, par contre, on est resté sourd aux propositions de réductions de tarifs pour la petite industrie. On n'a tenu aucun compte des pétitions pour obtenir la création d'une classe de tarif inférieur pour toutes les marchandises transportées par quantité de 1.000 kilogrammes (ton-klasse). On n'a pas davantage établi une deuxième classe pour les petites marchandises de qualité inférieure. On n'a pas même songé à abaisser les taxes de marchandises sans valeur intrinsèque, destinées à être expédiées à de longues distances. C'est en vain également que, dans les milieux industriels, on a réclamé une réduction de tarif normal ou de faire une classification spéciale pour le transport des matières premières agricoles ou industrielles, telles que le charbon, le minerai, la terre, l'engrais, les pommes de terre et les betteraves. Sur les chemins de fer prussiens, il existe un tarif exceptionnel réduit pour le transport, à grandes distances, des terres, engrais, betteraves et pommes de terre; mais il n'en existe aucun pour la houille et les minerais. Le tarif exceptionnel en vigueur depuis le l'"" septembre 1891, pour le transport, à grandes distances, du blé ou des farines, a donné lieu à de violentes attaques dans les journaux du Centre, de l'Ouest et du Sud ; aussi ce tarif a-t-il été de nouveau modifié.

Note du Traducteur. — On a établi récemment quelques tarifs exceptionnels, notamment

Il est certain qu'une réduction de tarifs serait désirable. Reste à savoir si l'intérêt bien compris des chemins de fer ne s'oppose pas à cet abaissement de taxes. 11 suffit de déterminer le rapport entre les produits nets et le capital d'établissement. En France, le capital d'établissement des lignes d'intérêt général, en 1894, atteignait le chiffre de 15.337.938.611 francs; le produit net était de 545.949.798 francs, soit 3,54 "/(, du capital d'établissement. Cet intérêt de 3,55 *'/„ suffit^ pour amortir intégralement le capital d'établissement (en 1894, 104 millions) et pour payer l'intérêt des actions et obligations, mais ne laisse à l'entrepreneur qu'une part minime des bénéfices.

Chemins de fer à voie normale allemands.

1894-1895 Marks.

Produit net 550.192.900

Capital d'établissement 11.118.800,000

Soit un intérêt de 4,98 «/q

Réseau d'État prussien.

Produit net 384.268.517

Capital d'établissement 6.859.900.000

Soit un intérêt de 5,67 "/o

1895-1896 Marks.

Or, au taux actuel de l'argent, ce produit net aurait permis de constituer des réserves considérables et d'effectuer ensuite un amortissement sérieux ; il laissait, en outre, une marge suffisante pour accorder de grandes réductions de taxes.

Après avoir passé en revue les services que les chemins de fer rendent en France, il reste à étudier l'organisation qui leur permet de rendre ces services.

Tout d'abord, la voie sur laquelle circulent les véhicules doit pouvoir répondre à toutes les nécessités du trafic. Aussi, en France, les actes de concession prescrivent-ils aux Compagnies d'intérêt général d'acheter des terrains suffisants pour l'assiette d'une double voie. Les travaux d'art et d'infrastructure sont également établis en prévoyant le doublement de la ligne.

Les cahiers des charges contiennent des clauses pour éviter qu'une parcelle de terrain cesse d'être disponible et, ainsi que les conventions, ils imposent aux Compagnies le soin de procéder à la construction de la seconde voie dès que les recettes dépassent 35.000 francs par kilomètre. Bien plus, l'Etat a le droit, s'il le croit indispensable, d'exiger ce doublement de voie ;

pour les expéditions de houille sur les ports de nier. On a créé également un tarif à base décroissante pour les petites marchandises, qui portera une atteinte assez sérieuse <à l'industrie des groupeurs; mais le public ne bénéficiera que fort peu de la réduction des taxes, car le prix réellement payé ne sera pas sensiblement modifié. \. Voir chapitre XVIII, deuxième partie,

il rembourse toutes les charges financières par une annuité qu'il doit payer tant que les recettes de la ligne n'atteignent pas le chiffre de 35.000 francs par kilomètre. Il use fréquemment de ce droit pour des raisons stratégiques, notamment dans la région de l'Est.

Grâce aux obligations qu'on a imposées, en France, aux Compagnies, les doubles voies sont assez nombreuses.

Le tableau ci-après indique en Allemagne la situation des doubles voies.

Sur un total de

On en compte seulement.

Soit

1894-1895 Kilomètres.

1896-1897 Kilomètres.