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fr. e.
Au sacritice de 19 ^/^ fait par le Trésor sur Tancien prix total, les Compagnies en ajoutaient certains qui variaient de 47 à 25 ®/oi ^^ V^^ V^^' talent la réduction totale pour le public à des chiffres compris entre 36 et 44 ^/o, suivant la distance.
Il ne faut pas oublier qu'à toutes ces réductions s'ajoutait, toutes les fois qu'une marchandise change de réseau, l'exemption des frais accessoires s'élevant à 1 fr. 43, impôt déduit, et à 1 fr. 76, impôt compris, exemption qui résulte du caractère de tarif commun donné aux nouveaux barèmes^.
Kn résumé, aux 53 millions que l'Etat a abandonnés par le dégrèvement de la grande vitesse, les chemins de fer ont ajouté 42 millions de réductions environ, sur lesquels 23 millions représentaient des engagements pris en 4883 et 19 millions résultant des abaissements supplémentaires, consentis, soit de la propre initiative des Compagnies, soit sur les instances de l'Administration. Le total des avantages faits au public, calculé d'après le trafic de Texercice 1890, se chiffrait ainsi par 95 millions, soit, à peu de chose près, le cinquième du produit total des transports en grande vitesse, impôt compris.
On pouvait donc espérer avec quelque raison qu'une augmentation de trafic coïnciderait avec la diminution des taxes.
Pour essayer de donner une idée des résultats que pouvait amener le dégrèvement de 1892, le rapporteur, M. Félix Faure, a établi une comparaison entre les nouveaux taiifs de grande vitesse français et les tarifs prussiens, belges, anglais, italiens, autrichiens, hongrois.
1. Dans les taxes de transport précédentes il faut tenir compte de ce que le trafic de la grande vitesse, outre les tarirs de transport proprement dits, a encore h supporter des frais secondaires qui ont été fixés ainsi qu'il suit par la décision ministérielle déjà mentionnée du 20 novembre 1876 :
1* Enregistrement, 0 fr. 10;
2* Chargement et déchargement, y compris les droits de gare, suivant six groupes : a) paquets et marchandises, denrées et lait : 1 fr. 76 par tonne; — 6) transport de voitures et de cercueils : 2 fr 20 par objet; — c) bœufs et bêtes de trait : 1 fr. 10 par tête ; — d) veaux et porcs : 0 fr. 44 par tête ; — e) moutons et chèvres : 0 fr. 22 par tête ; — f) aniaiaux en cages et paniers : 1 fr. 76 par tonne ;
3* Pour le contrôle du pesage des marchandises : 0 fr. 10 par kilogramme sans fractions. — Les frais de magasinage pour les chargements des w6Lgons n'entrent pas en ligne de compte naturellement pour le trafic par grande vitesse.
Quoi qu*il soit assez difficile de contrôler les chiiïres inscrits dans ces tableaux, il est intéressant de les reproduire à cause de leur origine officielle.
France (tarifs projetés).
DISTANCES
20 kilomètres.
VOYAGE (J R s
impAt compris
fr. c.
fr. c.
fr. c.