NATURE ET POIDS
de la
MAnCHAIlDISE
Pl&tre 1.000»
Houille.... 1.000»
Ardoises... 5»
Soude
Min. de fer.
Houille
Min. de fer.
Soude
C«t«ueikallei.
Jd.
Id.
Id.
Céréales... 5.000^'
Id.
Jd.
Sel 500»f
Sel dénaturé.
Houille.... 10»
Id.
Ckirboi it Ms. 10»
DISTANCE
Chemios
de
fer
kilom.
Voies navigables
kilom.
TARIF
PAR TOURS ET PAR KILOHàTRB
Prix
réel
ptr
chemias
de fer
fr. c.
Prix ramené
à la longueur
de la distance par eau
fr. c.
PRIX
Dl CORCORRKIICK
75 O/o du prix
indiqué à la colonne 6
fr. c.
Il est certain que la navigation intérieure française n*a pas encore atteint son maximum de développement et de production; bien des obstacles sur plusieurs grandes lignes s'opposent au passage des grands bateaux sur les canaux. Quand la construction sera améliorée, la navigation pourra, de plus en plus, utiliser des bateaux de construction moderne donnant de meilleurs rendements et, surtout, elle pourra remplacer la traction animale par des modes d'exploitation plus avantageux et plus rapides. Elle augmentera certainement ainsi son trafic dans Tavenir, mais elle n'arrivera pas à l'emporter sur les chemins de fer qui, jusqu'à l'expiration des concessions, peuvent opérer des réductions de taxes de plus de 600 millions, sans
compter raccroissement annuel des produits nets évalué à 10 millions en chiffres ronds * .
Cette opinion est d'autant plus vraisemblable que les tarifs mobiles, préconisés en Allemagne pour permettre aux chemins de fer de tenir tête victorieusement à la concurrence menaçante de la navigation intérieure, sont dès aujourd'hui, avec toute leur élasticité, en usage sur les chemins de fer français, et le Gouvernement Français a toujours su les utiliser pour le développement des forces économiques du pays qui produit des marchandises de toute espèce et qui les expédie ensuite aux consommateurs à des prix de plus en plus réduits.
Le complément de la navigation intérieure, sa continuation en quelque sorte, c*est le cabotage.
Selon le langage technique maritime, on considère comme cabotage, d'après la loi du 14 juin 1854,1a navigation exercée en deçà des 30* et 72" degrés de latitude nord entre le 15* degré de longitude ouest et le 44* degré de longitude est, comptés du méridien de Paris, c'est-à-dire la navigation dans presque tous les ports des mers européennes; d'après la législation française en matière de douane et d'impôt, de même que d'après les usages internationaux, la dénomination de cabotage ne s'applique qu'au transport des marchandises entre deux 4>orts français, c'est ce qui le distingue de la navigation au long cours.
Le cabotage est exclusivement réservé au pavillon français. Il n'y a exception que : 1* pour les navires étrangers frétés pour le compte du Gouvernement ; 2* pour les navires monégasques (traité d'union douanière du 9 novembre 1865) ; 3* pour les bateaux à vapeur italiens, mais seulement dans les ports de la Méditerranée (traité du 13 juin 1862). Cette dernière exception résulte d'une clause de réciprocité, car il est permis également aux bateaux français de faire du cabotage entre les ports italiens. La convention a été conclue par le Gouvernement Français, afin, surtout, de conserver à la marine marchande française le trafic international qu'elle avait pu développer, avant l'unification politique de l'Italie, entre les ports des différents Etats de la Péninsule é
Les marchandises transportées par le cabotage français d'un port à un autre port de la France ne sont sujettes à aucun droit d'entrée ni de sortie (loi du 22 août 1791) et, pour les impôts indirects, elles ont part aux modérations accordées au trafic indigène.
Les bateaux qui les transportent sont, non seulement exemptés du droit de navigation auquel sont soumis les bateaux étrangers dans les ports français, mais encore ils bénéficient de nombreuses franchises^.
Ces exemptions nécessitent, d'autre part, une grande surveillance, car il est nécessaire de s'assurer si les marchandises, à leur arrivée au lieu de destination, sont bien les mêmes que celles qui ont été chargées dans le port de sortie, et il faut surtout empêcher qu'en relâchant dans un port étranger, ou par un transbordement en pleine mer, on n'échange la cargaison contre une
