LES NOUVEAUX ETALONS DE 1 833 ET DE
L'or ne figurait plus dans la circulation, malgre les tentatives pour I'y faire revenir. II est certain que la chose etait impossible, vu les conditions economiques du pa3's; mais plusieurs des expedients emploj'es ne pouvaient que rendre plus sensibles les embarras du moment, en augmentant les responsabilites financieres du Tresor.
On essaya d'obtenir de l'or par un emprunt. En Aout 1834, un million sterling fut fourni par le marche de Londres, a 75 "/o, et en Janvier iSaS deux millions furent fournis de la meme maniere a 85 °/o- Cette operation, du montant nominal de £ 3.686.200, ne servit qu'a remunerer des missions diplomatiques et autres ; il n'en provint que £ 600.000, qui entrerent a la Banque du Bresil et dont le sort fut celui des autres fonds metalliques de cet etablissement.
Les mines auriferes continuaient a languir et leur decadence s'accentuait . Attribuant le mal a I'impot exagere qu'elles payaient, le Pouvoir Legislatif essaya de leur rendre une certaine activite en reduisant la taxe a 5 % t^^tte diminution n' etait valable que pour les mineurs nalionaux, car les Compagnies etrangeres continuaient soumises aux taxes mentionnees dans leurs chartes de fondation. La meme lol permit dans les regions minieres que l'or en poudre circulat, jusqu'a concurrence de dix oitapas ; l'or en barres etait
(i) Loi du ib Octobre 1837,
admis dans tout i'Empire, pourvu qu'il portat marquii sur le lingot son poids, son litre, lemillesime de Tannee et I'indication de la fonderie oil il avait ete fondu.
La meme annee fut votee la loi creant et regularisant la Dette Publique, par la consolidation de la Dette Flottante et Forganisalion dc la Caisse d'Amortissement (2).
On tenta encore de provoquer Pimportation de lingots et de monnaies etrangeres, en I'admettant franco de droits de douane (3) . Pour diminuer la somme de papier-monnaie en circulation, il fut donne Pordre de transferer a la Caisse d'Amortissement, et de les employer au rachat du papier, tons les fonds metalliques de la Banque du Bresil lui appartenant en propre. A la meme date, le Gouvernement ordonna d'employer identiquement tout excedent de fonds, sans application speciale, depose a la Caisse (4). Ces deux dernieres mesures furent plutot platoniques, et ne purent recevoir . qu'une execution fort limitee.
L'inutilite de reduire le poids ou de circonscrire la zone de circulation de la poudre d'or se fit bientot sentir, et en 1831 (5) ces restrictions disparurent. La seule exigence faite, fut que Tor serait accompagne d'une cedule ou connaissement prouvant que les impots avaient ete acquittes, et organisee de sorte a ne pouvoir servir qu'a une seule parcelle de metal en poudre. Ces dernieres entraves furent abolies en iSSa ; le budget pour I'exercice suivant supprima les fonderies, et autorisa la libre circulation de la poudre d'or en n'importe quelles quantites ; les droits a payer le seraient soit dans les provinces, soil a la Monnaie de Rio, au moment de transformer la poudre en lingot ou en especes monnayees (6) ; Texigence des con-
(z) Loi du 15 Novembrc io2".
(3) Dccrct du loSeptembrc 1830.
(4} Decrets du 7 Decembre 1830.
(5) Qficret du iSNovembrc 1831. Rcglcment du i.| Fcvricr 1832. (0) Arts. 23, et 9-1 de la loi budgctairc du :^ Octobre 1033.
naissements de Por en poudre fut abrogee (7) et la circulation des monnaies entre les provinces put se faire sans paiement du droit de i % (8). Le principal motif de cctte attenuation progressive des rigueurs Icgales fut la verification pratique de Piinmense essor pris par la contrebande d'une substance de si haute valeur et si facile ;\ caciier.
Rien de cela n'ameliorait la circulation. Le milieu economique ne permettait pas la presence effective des metaux precieux, et le developpement des rappons commerciaux avec le reste du monde \'enait agg^a^'e^ la situation par I'equivalence sans cesse mise a I'epreuve de la monnaie bresilienne avec les etalons stables des autres pays. Pour les uns, c'etait I'or qui servait de base aux calculs ; pour d'autres, I'argent. Celui-ci exigeait de grandes sommes, a cause du commerce d'esclaves tres intense dans les derniers temps qui precederent rabolition de la traite par la Convention anglobresilienne du 33 Novembre 182G; quoique la continuation de ce commerce fut prevue jusqu'en 1830, il dura effectivement, malgre toutes les mesures repressivcs, jusqu'en i85o, date de la loi Eusebio de Queiroz, qui porta le coup de grace a cet odieux trafic.
Or, a ce moment, la Dette nationale s'etait accrue de Pem prunt de 1829, emis a Londres au taux desastreux de 32 'les portant 5 % d'interets, ayant produit £ 399.984 sur untotiu-S nominal de £ 769.200. D'autre part, les oscillations des cours etaient encore plus sensibles et funestes dans leurs effets sur les prix des marchandises, le co'ut de Pexistence et les relations internes du pays, que dans leurs rapports avec les marches preteurs de capitaux. Et toute cette serie de difficultes provenaient de la double crise creee par le papiermonnaie et le billon, vices de circulation tous les deux.
(7) Decision du 6 Juillet 1832.
(8) Avis .Tdministralif Ju i"' Octnbre 1."
Les commissions speciales se multipliaient, et leurs etudes concluaient presque uniformement par I'indication de remedes theoriques, hors de rapport avec les possibilites financieres du Tresor.
Ainsi se presenta a I'esprit des hommes d'Etat de I'epoque I'expedient de changer la parite legale de la monnaie bresilienne.
Le but a atteindre avait ete clairement etabli : faire revenir les metaux precieux et les maintenir en circulation ; pour cela, demonetiser le cuivre et donner au papier-monnaie des garanties de remboursement, le rendant moins susceptible aux variations brusques du marche.
Trois solutions, ou soi-disant solutions, etaient en presence .
La premiere consistait a retirer tout le billon moyennant echange centre papier-monnaie ; c'etait I'opinion des commercants de Rio, appeles a se prononcer sur cette affaire. Le Gouvernement objectait contre cette methode qu'elle etait lente ; six mois, au moins, seraient pris par la gravure et la distribution des billets, et pendant ce temps la contrebande du Xenxem aurait beau jeu. Le poids de billon a substituer et a mettre ^ mouvement etait d'environ 7 . 200 tonnes (480 . 000 arrobas) ^^.eration fort difficile vu I'exiguite des moyens de I'epoque. Le papier, emis de la sorte, serait soumis aux oscillations des cours a I'egal de celui qui existait deja, et viendrait peser sur eux comme surcharge additionelle. Finalement, le remboursement propose de 5 °/o par an de la valeurtotale en circulation, plus les arrerages de la Dette Etrangere, conduirait a un di'
budgetaire annuel deS.ooo co«tos, meme au cas ou les recettes s'eleveraient a i5.ooo com/os par an.
La seconde solution se irouvait etre la fixation legale d'un nouvel etalon de valeurs, d'accord avec les exigences fiscales et le chiffre d'affaires du pays, suivie d'une politique de remboursement du papier-monnaie par I'etablissement d'un
fonds special destine a I'amortir, reduisant ainsi le billon a son veritable role de monnaie divisionnaire.
Le troisieme expedient consistait a combiner les deux autres : une emission speciale de lo. ooo contos racheterait une partie du billon, laissant le reste, demonetise, pour les necessites de la circulation ; le cuivre rachete, vendu au poids, serait emploj-e a acquerir des titres dent la rente amortirait le nouveau papier-monnaie ; le nouvel etalon serait vote et I'amortissement des billets de I'ancienne Banque du Bresil recevrait des garanties speciales ; finalement, le fisc percevrait les recettes, moitie en papier, moitie en metaux precieux, le billon n'ayant valeur liberatoire que jusqu'a concurrence de i$ooo.
Un long debat s'ouvrit sur ce probleme . Ses antecedents venaient de 1825, quand les premieres plaintes s'etaient fait entendre sur les torts 'causes par la fausse-monnaie de cuivre en cours et par I'exageration des frappes du billon legal. Le point precis du changement d'etalon, neanmoins, fut moins largement discute, et I'impression produite par la lecture des documents contemporains est que le probleme n'etait que conftisement compris par les liommes d'Etat de I'epoque.
Les objections faites contre la nouveaute proposee ne recurent que des reponses specieuses.
II n'y avait pas lieu de s'inquieter de ce changement des monnaies legales, puisque celles-ci, depuis longtemps, avaient dispara de la circulation ; les metaux precieux n'ayant pas libre cours, et partant n'alfectant pas les contrats, toute alteration serait avantageuse, des qu'elle tendit k se rapprocher de la situation presente du marche — telle etait la reponse a la crainte exprimee par ceux qui faisaient allusion aux embarras a prevoir par Paction reciproque du nouvel etalon sur les engagements anterieurs, el de ceux-ci sur la vie courante a feadapter sur des bases nou velles.
A ceux qui se demandaient ou I'on irait chercher les metaux nobles, indispensables au fonctionnement normal du nou-
veau systeme, vu qu'il ii'en existait presque pas au Bresil — il etait donne comme reponse victorieuse que le commerce se chargerait de les faire venir, des le moment oil il en sentirait le besoin.
Comment demonetiser brusquement, et sans compensation, de si grandes sommes de billon, recu a sa valeur nominale, avec plein pouvoir liberatoire et pave comme tel par les propres agences du fisc, base essentielle de la circulation, admis partout, meme par le Gouvernement, sans examen trop minutieux de sa provenance, legale ou frauduleuse ? A cet argument, qui faisait appel a la bonne foi de Padministration, dont les comptes-rendus mentionnaient les recettes provenant de remission de cette pseudo-monnaie, argument qui se basait sur I'incorporation du cuivre a la masse generale des richesses publiques, a cet argument il etajt replique : ce serait absurde que le Gouvernement payat a sa valeur nominale de monnaie, ce qu'il avait achete lui meme au commerce comme marchandise. Et cependant, cette valeur de monnaie n'existait que par acte de souverainete nationale, avait ete imposee au pays et acceptee par lui. La renier, eut ete la banquei-oute frauduleuse.
La valeur des metaux, comme celles de toute autre marchandise, ne dependant que du cours des marches, comment pretendre la fixer par voie legislative ? Le fait etait certain pour I'or et I'argent, en tant que marchandises, etait-il affirme avec superiorite ; mais non en tant que monnaie, car en ce dernier cas, comme il s'agit d'une mesure conveniionnelle des valeurs, c'est au Gouvernement a I'etablir d'accord avec les necessites generales des echanges. Et de la sorte, on admit pour les metaux precieux, monnaies a \'aleur pleine, a pou\ oir liberatoire egal a leur valeur intrinseque, le memo raisonnemcnt qui ne s'appliquait qu'au billon, jetons a valeur conveniionnelle !. ..
Les conflits d'interets, provenant des taux differents du change au moment de la celebration des contrats et a leur
echeance, au cas ou unc hausse put faire monter Ics changes ;\ learancienne parite, ce conflit fut exploitc comme litant une cause de ruiiie du pa3's ! Comme si une telle hausse eut pu se faire du jour au lendemain, ou si une mesure gouvernementale n'eut pas du stipuler que la loi monetaire applicable ne varierait pas pendant toute la duree du contrat. Ce serait une complication de procedure, retorquaient les proneurs de nouveautes .
Et, inconsequents avec leurs propres doctrines, qui exigeaient I'adaptation du nouvel etalon au\ conditions actuelles du marche, ils proposaient la \'aleur de 2$ ou 2$500 pour Poitava 'd'or a de fin au lieu de i$6oo, chifftes legaux de Pepoque, quand le prix de ce metal sur le marche libre variait de 3$ a 3$boo.
Ce ne furent ni considerations economiques, ni examen des phenomenes monetaires contemporains qui firent adopter linalement la valeur de 2$5oo, correspondant au change sur Londres de 43 'j,^ pence. D'apres les propres paroles des principaux responsables du changement suggere, ce ne fut que le desir de trouver une juste moyenne entre la parite primitive, 67 '/,, et le change du moment, 33 7., et I'avantage de trouver ainsi, pour I'ancienne piece d'or de (3!s400, la valeur de 10$, ce qui simplifiait les calculs et rendait plus facile la generalisation ulterieure du svsteme metrique.
Telles furent les raisons qui menerent le Parlement a vote;dans la loi n. 5q, do 8 Octobre i833, Particle special relatif a lanouvelle valeur de Por. Les debats, commences Pannee precedente, s'etaient prolonges pendant plus d'un an, non a cause du probleme de Petalon, mais ti cause des mesures que ce document instituait pour la creation de la seconde Banque du Bresil.
Comme nous Pavoiis vu, la disparition de la premiere avait donne motif a de tres gra\ es embarras pour le commerce bresilien et, tant au Parlement qu'ailleurs, les critiques de
cet acte s'etaient montrees tres vives. Ainsi , a partir de 1 829, I'annee meme de sa liquidation, de nombreux projets, concernant la fondation d'un nouvel etablissement de credit, furent soumis k I'examen des Chambres. lis aboutirent ;\ la loi de i833,tellement cotnpliqueeet se ressentant d'une telle sorte de I'intervention et de la tulelle du Gouvernement, que, apres trois ans d'efforts incessants et une propagande officielle dans toutes les provinces, a peine 196 actions de 100$ chacune avait ete souscrites sur un capital pouvant montcr jusqu'a 20.000 contos, moins de o, 1 "/o par consequent. C'etait un echec absolu. La seconde Banque du Bresil n'arriva pas a se fonder. On designe sous ce nom Pensemble des actes legislatifs et administratifs exiges par le vote de la loi et les tentatives de sa mise en marche. Celies-ci furent pratiquement annulees par les mesures interventionnistes excessives, adoptees par le Parlement.
La parite du change etait fixee a 43 7io psme par 1$, telle qu'elle resultait de la nouvelle valeur de 3$5oo I'oitava d'or a 22 carats, comparativement a la livre sterling.
La meme loi autorisa la reorganisation de la Monnaie de Rio, et donna lieu a la fermeture de celle de Bahia (9).
Deux ans plus tard, apres la reforme du billon de i835, les monnaies en circulation etaient les suivantes (10) :
Monnaies d'or — Pifeces nouvelles de io$ooo
» anciennes de 6$400 valant. . . . io$ooo
» )) de 4$ooo » . . . . 5$625
Monnaies d'argent — Pieces nouvelles de i$2oo
(9) Article 33 de la loi du 8 Octobre 1833 ; decret regleraenta ire de la Monnaie de Rio, du 13 Mars 1834.
(10) Les pieces d'argent furent frafjpees selon le reglement du 13 Mars 1834, et I'ordre administratif du lO Octobre 1833, sans loi speciale a leur sujet ; le rapport entre les metaux etait de 15 5/8. L'argent aussi etait demonetise et reduit a i'etat de simples monnaies divisionnalres.
Monmies cCargent — Pieces nouvelles de ijioo
» anciennes de 960 rtis valant. . i$2oo
" " de 640 rSis » . . $800
" " de 320 rfe » . . $400
» » de 160 rtis » . . $200
" » de 80 rtis » . . $ioo
Billon — Pite anciennes poin^onn&s avec divers poin9ons, \
et valant ) $°4o
Gertes, de grandes erreurs avaient ete commises, les unes inevitables, a cause de la situation speciale de I'Empire naissant, les autres volontaires, filles de vues insuffisamment eclairees des phenomenes economiques et de theories confusement appliquees a des objets differents de ceux auxquels elles avaient trait . Longtemps apres, dans les documents emanant des autorites commerciales de la place de Rio, I'on trouve le voeu formule d'un retour a la parite ancienne, et la condamnation scientifique du triste expedient adopte en i833.
Malgre tout, Faction reparatrice du temps avait produitses effets accoutumes. La circulation de i835 presentait deja du progres sur celle des annees antecedentes . Un seul tj'pe de papier-monnaie circulait dans tout le Bresil ; les circulations regionales disparaissaientpourpresque tout le billon, sauf pour Matto Grosso et Goyaz, provinces eloignees ayant peu de rapports avec le reste du pays ; sous peu, meme cette exception fut abolie en pratique, sinon enloi. Les rares pieces d'or et d'argent en cours obeissaient a un nombre limite de types, et il suffit de comparer le tableau precedent avec celui de 1808 pour s'en convaincre .
L'influence du cliangement d'etalon ne fut pas tres sensible. L'elevation naturelle des prix qui devait en resulter fut combattue natureliemenc par I'essor remarquable de la production, notamment par celle des valeurs marchandes exportables comme le cafe, le sucre et les cuirs. Cela se fit sans
que le commun de la population s'en apercut : habltuee au cuivre et au papier, la reforme, d'ordre technique, ne lui sautait pas aux yeux par des changements du numeraire courant. Les engagements a I'etranger ne s'en ressentirent pas, car pour eux les responsabilites en metal precieux n'avaient pas varie . Ge fut done pour les objets de consommation importes que la'diflerence de parite eut le plus de consequences, et, par repercussion, de la elle s'etendit a I'activite generale du pays. Aussi voyons nous surtout partir du commerce les protestations contre les mesures monetaires nouvellement stipulees. Ce fut le commerce qui, le premier, signala Perreur et le caractere forcement transitoire de la baisse d'etalon, telle qu'elle avait ete votee, destinee par la force des choses a aller bien plus loin que la loi de 1833.
Inconsequente avec ses motifs determinants, la nouvelle parite ne pouvait se fonder sur une moyenne des cours contemporains avec les anciens taux : elle ne pourrait se stabiliser qu'autant qu'elle correspondrait a la situation economique reelle du pays. Or, celle-ci se presentait assez troublee par les exigences financieres du Tresor, oblige a parer aux difficultes politiques de tout genre : les rivalites et conflits entre portugais et bresiliens (1828-183 1); la fermentation federalisle et republicaine qui fit passer plusieurs de ses candidats aux elections de i83o ; Pabdication de D. Pedro I (i83i) ; la periode agitee de la Regence (1831-1840) ; les luttes civiles de Ceara (i83i-i832), de Pernambuco (i832-iS35), de Para (i83i-i833, i835-i837), de Bahia (i837-i838), de Maranhao (1838-1841), de Minas et Sao Paulo (1842), Alagoas (1S44) et surtout de Rio Grande do Sul (1835-1845), contre-coup inevitable du mouvement separatiste qui avait produit I'Independance et maintenant descendait des faites a la plaine, et, sous le nom d'independance des provinces, visait surtout I'abolition des entraves centralisatrices et la fondation d'un regime federatif base sur une large autoiiomie locale, probleme politique et
historique qui ne fui resolu qu'un demi siecle plus tard, par la proclamation de la Republique.
Quel que fut, par consequent, le developpement economique du Bresil, les depenses publiques et I'etat d'agitation du pays etaient de nature a rendre difficile la hausse du papiermonnaie. Le chiffre adopte de 43 '/,,„ errone lors de son adoption, le deviendrait chaque fois plus, au point de vue des propres defenseurs du changement d'etalon , a mesure que baisserait le taux du marche. Or, de 367., 4° Vj? '8^4) change ctait progressivement tombea 26 et a 28 '/.^ pence en 1848. La loi de i833 appelait done, et n'etait qu'un premier pas et une mesure preparatoire de celle de 1846.
L'ensemble de ces lois monttaires recut une execution fort lente, a cause des difficultes intrlnseques des echanges, des embarras financiers de I'epoque et des immenses distances qui separaient des centres d'echange les points du territoire oil letrocdevait avoir lieu.
En i836, le billon frappe legalement etait evalue a 16.600 conlos, on n'en avait retire que io.i25 contos contre du papiermonnaie de la loi de i833 ; et il y en avait encore 6 . 5oo contos en circulation, plus le faux-billon, represente par les emissions de Xenxem ; cette derniere fraction, impossible a preciser, etait supputee valoir de y.Soo a 8.000 contos. D'ou un total de billon en cours de pres de 14.500 contos, que la loi de 1807 devait reduire a dnoins de la moitie de sa valeur nominale. En i83q, le ministre des finances declara que la substitution du billon etait enUerement terminee, la somme retiree du marche ne pouvant, toutefois, etre precisee.
A la meme epoque, le papier en circulation sc composait de la somme de deux parcelles : lo.iaS contos emis pour le rachat du cuivre selon la loi de i833 ; 18 . 345 contos emis pour substituer les billets de la Banque du Bresil . Le total circulant montait doncapres dc 28.690 conlos.
La Dette Exterieure s'elevait en iSSg a £ 5.642.900, provenant des emprunts de 1824, 1825 et 1829, et d'une nouvelle operation, faite en 1839 a 76 %, de £ 41 1 .200 nominales, ayant produit£ 3 12.512 nets. Interets et amortissement etaient en souffrance depuis longtemps, et la derniere operation avait eu pour but de soulager un peu la situation du Bresil sur le marche anglais ; les titres en circulation ne representant que £ 5 . u 2 . 5 1 2 reellement verses .
La Dette Interieure s'elevait a 19.470 contos, en titres portant 6 % d'interets, emis pour combler des ^^e/?c?Vs budgetaireset payer les prises faites pendant la guerre de la Plata.
Le mouvement general des echanges internationaux depuis 1 81 7 avait subi une hausse considerable . Les importations, plus fortes que les exportations, exigeaient des transferts de valeurs pour balancer les soldes crediteurs de I'etranger. D'ou, nouvelle cause de faiblesse des changes.
L'annee de 1837 avait ete celebre par la gene commerciale de la place de Rio, oii les faillites et les manquements aux contrats avaient ete tres frequents .
Tout indiquait, par consequent, que la reforme de i833 ne pourrait pas aboutir. Frappee de mort a sa naissance — puisqu'il etait impossible d'emettre a 2$5oo I'oilava d'or a '7,j de fin dont le prix commercial, sans compter les frais de monnayage et de seigneuriage, etait de 3$ a 3$6oo, 3$ 100 en moyenne — cette reforme avait contra soi tons les facteurs economiques du milieu auquel elle devait etre appliquee.
EUene put subsister que treize ans.
Les statistiques du commerce general sont assez douteuses, comme exactitude; ce n'estqu'a partir de i833-i834 qu'elles deviennent moins defectueuses, et plus particulierement a partir de 1839-1840.
Nous n'avons pu trouver de chiffres pour les annees entre 1818 et i833.
IMPORTATIONS
EXPORTATIONS
TOTAL
