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Revenons un peu en arriere et examinons les mesures legislatives prises contre la depreciation constante du nume'raire .
Le Parlement cree par la Constitution de 18-24, apres I'lndependance, se reunit pour la premiere fois en 1826. II y regnait un esprit frondeur, reaction naturelle contre I'absolutisme des gouvernements precedents, que plusieurs raisons historiques e.xpliquaient.
L'antagonisme entre les interets portugais et ceux de Pex- Colonie; une metiance injustitiee contre D. Pedro I, soupconne, malgre tous ses services, d'avoir des preferences pour I'ancienne
metropole ; les restes de la profonde emotion causee par la dispersion violente de la Constituante de i833, si pen capable de goLiverner qu'elle se fut montree ; tels etaienl les principaux facteurs de mesintelligence.
Cette aigreur se fit jour dans de nombreuses discussions, et fut le point de depart du malentendu qui, chaque jour plus profond, creait une incomprehension reciproque entre I'Empereur et sa nouvelle Patrie .
II manquait a ces legislateurs novices une certaine notion de relativite, et les premieres sessions parlementaires outraient en general la note contre le Gouvernement imperial appliquant a celui-ci la logique ct les methodes seulement possibles apres le Statut constitutionnel remarquablement liberal proclame par D. Pedro.
II en fut ainsi pour le grave probleme de la moiinaie .
Le premier point de vue du Cabinet devant les Chambres fut nettement conservaleur. II setrouva meme plusieurs deputes pour reclamer et insister sur les avantages d'une reorganisation de la Banque du Bresil, de preference a la liquidation pure et simple que d'aucuns demandaient.
Mais, pcu a peu, comme dans toutes les assemblees deliberantes, si faciles a se transformer en foules dominees par des courants sentimentaux, Pancienne hostilite contre I'etablissement de credit prit le dessus. Des faits recents alimentaient cette sourde animosite, comme les delapidations de ses directeurs et le grand retrait de tous les metaux precieux de la Banque, a ['occasion du depart de D. Joao VI en 1821, retrait qui ne lui avait laisse que 200 co«tos en caisse. La question trainant en longueur et I'acuite de la crise monetaire s'accentuant tous les jours, la grande majorite se laissa porter a des mesures de represailles, et la liquidation fut decidee par la loi du 33 Septembre 1829, d'autant plus facilement que le pouvoir etait passe des mains des anciens conseillers royaux a celles des deputes, plus jeunes et plusardents, que les provinces avaient envoyes a la Chambre,
et qui avaient en partie mene la campagne centre I'institution incriminee .
Les hostilites furent menees sans repit, en aj-ant recoups a des arguments sou vent injustes. Un etablissement, cree sous un regime ou la police pouvait emprisonner, et elle le fit, les personnes qui emettaient de simples doutes sur la solidite de son credit, se voj'ait analyse, discute et traine dans la boue par des theoriciens insuffisamment informes, jugeantl'actede 1808 selon les idees de 1822 et les principes de la Revolution. Get anachronisme intellectuel, double de sourdes coleres contre le malaise general dont on voulait faire de la Banque le bouc emissaire, fit retomber sur celle~ci la responsabilite des embarras d'une situation dont la faute incombait presque exclusivement au Gouvernement, par les emprunts indispensables qu'il lui avait demandes ou plutot imposes.
Comme nous I'avons deja dit, quand la liquidation fut votee(i3) et le bilan fut presenle, I'on verifia que le papiernionnaie en circulation n'etait superieur que d'une somme infime a la dette duTresor envers la Banque. Les actionnaires toucherent9o% de leurs versements, toutes dettes payees. Nulle critique ne pent etre faite plus eloquente que ces chiftres, car ils prouvent la solvabilite de I'etablissement, malgre le discredit repandu par les exagerations et les accusations malveillantes mises en cours contre lui. Et surtout, une fois liquide, la place de Rio resta longtemps sans cet appareil indispensable a son economie commerciale, tort extrcmement grave qui lui fut porte par une decision inconsiderce . Ce fut cette derniere consequence qui motiva les critiques fort serieuses et ameres faites des le premier moment par les financiers et les hommes d'Etat, et leur inspira de tenter enrayer le dechainement des courants qui portaient a des mesures extremes . Ce fut elle encore qui donna lieu a la proposition et au vote de la loi creant
(13) Loiclu33 Septembre 1829.
la seconde Banque du Bresil (14), qui n'arriva pas a etre fondee.
La liquidation se fit sur les bases suivantes : remission serait substituee par du papier-monnaie du Gouvernement, sous la direction d'une commission mixte d'actionnaires et de delegues of&ciels ; Pactif et le passif de la banque seraient geres, realises et le solde distribue aux actionnaires par une delegation de ceux-ci, comme societe purement privee. Le papiermonnaie officiel serait amorti annuellement a raison de5°/o du total en circulation.
Malgre cela, I'entrelacement des rapports avec le Tresor etait tellement coinplique qu'il fallut six ans pour mener Tentreprise a bonne fin; et encore fallut-il pour cela une transaction amiable faixe le 3o Avril i835.
La disparition de la Banque arrivait a un moment critique de I'histoire monetaire du Bresil. Le papier-monnaie, circulant a Rio et un peu a Bahia et S. Paulo, avait cause I'exode des metaux nobles; mais dans tout le Nord du pays, les troubles economiques etaient dus au Xen-xem, le billon introduit frauduleusement dans ces places de commerce. Or, I'invasion s''etant accentuee vers 1825, les mesures prises quant a la Banque n'avaient aucune portee quant a la seconde des causes perturbatrices, deja tres graves en 1829.
Les nouveaux efforts furent diriges dans le sens de combattre la depreciation du billon, autant que pour doter le commerce de Rio d'un nouvel institut pouvant aider son developpement. Les projets de lois presentes aux Chambres, so it par I'initiative des senateurset deputes, soit par mesure gouvernementale, commencerent par ne s'occuper que de lamonnaie divisionnaire (projets J. Lino Coutinho 1826, de la commission speciale de la Chambre 1827, d'une nouvelle commission speciale 1828, Pires Ferreira i83o, Calmon, Lino Coutinho et
{14) Loi du 8 Octobre 1833.
Reboucas i83o), ou du papier-monnaie (projets Calmon 1829, marquis de Barbacena i83o, Martim Francisco i83o); mais en iSSo ce fut le point de vue d'ensemble qui prit le dessus, et la Commission speciale de !a circulation presenta en 1830 son rapport sur le probleme monetaire dans toute sa complexite.
Les deux annees suivantes se passerent en tentatives sans issue. Ce ne fut qu'en i833 que putaboutir la loi n. 52, du 3 Octobre, presentee d'abord au Senat.
Son mecanisme etait celui-ci : les porteurs de billon pourraient, facultativement, presenter leurs jetons aux Tresoreries provinciales et recevoir en echange des billets representant 95 7o des sommes presentees ; le delai de presentation etait de deux mois ; ces billets auraient cours dans les provinces oti ils auraient ete emis, ety seraientrecus comme monnaie;la faussemonnaie de cuivre serait inutilisee ; le cuivre etait demonetise, n'ayant valeur liberatoire que jusqu'a concurrence de 1$, sauf convention speciale en sens contraire.
De tres grandes difficultes se presenterent pour executer ces dispositions legales. Les billets ne pouvaient se fabriquer a temps de servir a tousles echanges ; n'ayant aucune garantie legale, ils inspiraient une mefiance invincible aux detenteurs de billon , qui les refusaient, et comme on n'avait pas en caisse d'autre ressource que ces billets, le tree ne se faisait pas. Toutes sortes de suggestions furent faites ; quelques gouvernements provinciaux, centre les ordres du Cabinet de Rio, reemirent le billon rachete en le poinconnant a la moitie de sa valeur nominale (i5), d'autres firent des emissions illegales de papier-monnaie . Le plus grand desordre condnuait a regner dans la circulation .
Un decret du 8 Janvier i835 nomma une commission speciale chargee d'etudier la question. La Chambre des Deputes en nomma deux. Deces eflbrts naquit la loi n. 53, du
(15) Avis admioielralil du jS Noveuibrc 1334. « Rclalorici do Minialro da l'"azenda sobre o meio circulantc 1835.
6 Octobre i835, dont les traits principaux sont ceux que nous alloas transcrire. Tous les billets du Tresor de differents types, les divers billets de rachaf du cuivre, et autres connaissements de meme nature devaient etre remplaces par une seule serie de billets de valeurs differentes emis par le Tresor ; la substitution devant se faire dans des delais fixes apres lesquels la valeur nominaledes billets a echanger diminuerait progressivement; les anciens billets seraient marques pour leur oter toute valeur, et seraient finalement brules; I'amortissement annuel du papier du Tresor n'etait plus objet de stipulation expresse ; le billon serait rachete avec les nouveaux billets a gS % de la valeur nominate des )etons, ou partiellementechange jusqu'a 50% centre du billon desnouvelles frappes ; la fausse-monnaie serait coupee en morceaux et remise a son detenteur; des pieces de billon deja rachetees, celles frappees a Rio avec la valeur de 8o, 40 et 20 reis, seraient poinconnees et mises en circulation a la moitie de leur valeur nominale primitive ; les pieces frappees a Goyaz et Matto Grosso (pieces legeres) verraient leur valour apres poinconnage reduite a un quart du nominal, la circulation en devant etre regionale ; les operations d'echange ne commenceraientqu'apres la terminaison des travaux preliminaires de frappe et de gravure des billets ; le delai pour le troc ecoule, auraient seulement cours les pieces marquees emises d'accord avec la loi, les autres n'ayant plus de valeur ; la limite da paiement en billon etait maintenue a 1$, aucune convention en sens contraire n'etant admise ; la valeur du papier-monnnaie etait reconnue comme dette nationale, et la circulation des billets devait avoir lieu dans tout le territoire de I'Empire.
Trois grandes mesures figurent dans cette loi : le rachat obligaloire du billon (et non plus facultatif comme en i833)^ la defense des conventions privees donnant valeur liberatoire au billon au dessus de 1$ (et non plus comme en i833, ou de telles conventions etaient tolerees), la circulation des
billets dans tout rEmpire et non plus dans des regions linnitees comme aupflravant.
Le II Octobre 1837, une loi complementaire, creant des impots pour ramortissementdu papier-monnaie, ctablit le delai d'un mois pour terminer Techange du billon selon les termes de la loi de i835 ; ce delai ecoule, les pieces anciennes pourraient circuler, independamment du poinconnage, au quart de leur valeur nominale celles eniises a Goyaz et a Matto Grosso, a la moitie de leur valeur les jetons frappes a la Monnaie de Rio dans les termes de la loi de i835.
Ainsi termina la crise du billon, reduit a sa fonction de monnaie divisionnaire pour I'appoint des petites sommes, crise creee par la veileite d'en faire la base d'une circulation metallique etaggravee par Fintroduction en fraude d'immenses quantites de numeraire fabrique a Petranger.
Pour donner une idee de I'ampleur des operations et du grand essor pris par la contrebande du Xenxem, voici un resume donnant la valeur totale des frappes legales faites jusqu'en 1837 et les sommes en papier-monnaie emises pour le rach at du billon. II faut y inclure la valeur des pieces illegalement mises en cours, qui s'eleve a plusieurs milliers de conlos .
Frappes legales du billon :
-Monnaie de Rio (1760- 1832J . . . i4.6o6:25?$735
Monnaies de Sao Paulo, Matte Grosso Goyaz, et vales
de Baliia, environ 2.rx>o:oiX)$ixx3
Papier-monnaie erais pour le rachat du billon . . . 9.6ic):8oo$ixxj Fausse monnaie de cuivre (Xenxem) restant encore
en circulation environ 8.0(X):ooo$ooo
Total 3>-22S:2d9$735
