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Ce ne fut cependant pas la disproportion entre la parite de 43 7io 6t Iss conditions ambiantes qui amena les hommes d'Etat du Bresil a lui donner une nouvelle valeur en 1846. La cause s'en trouve dans la serie de budgets deficitaires, et finalement dans un veritable coup de surprise, lequel, d'un expedient propose pour ameliorer le stock metallique du Tresor, fit une reforme economique.

Commenous I'avons deja dit, les mesures prises anterieurement rendaient obligatoire cette solution .

Le vote de la loi de i833 n'avait pas normalise le marche des metaux, et le change sur Londres se maintenait entre 35 7t et 40 7. en i835 et 26 et 3i '/s I'annee suivante. Le probleme n'etait done pas solutionne. Le Gouvernement en avail le sentiment tres vif, et les enquetes se poursuivaient sans cesse. Une mission speciale fut envoyee en Europe afin dV consulter les autorites financieres sur les mesures a prendre au Bresil pour

assainir la circulation . II est curieux de lire aujourd'hui les documents de cette ambassade financiere, confiee au marquis de Barbacena, et de voir I'inanite des reponses obtenues: a I'envie, les personnes consultees proposaient des affaires, des emprunts, mais aucune ne se montrait a la hauteur de la tache qui lui etait demandee.

InsufEsance scientifique des financiers entendus, manque d'esprit critique dans le choix desautorites consultiies, le fait est que le resultat de la mission fut entierement nul. Les documents rapportes a Rio, et soumis a I'etude d'une delegation du commerce de cette place, ne furent meme pas juges dignes d'un examen approfondi. Et, certes, ils ne meritaient pas cet honneur. La delegation fit oeuvre plus utile, et I'on trouve dans la loi de 1837 des traces de son influence.

Le billon continuait a causer des difficultes, car I'echange contre le papier-monnaie etabli par la loi du 3 Octobre i833 n'etant que facultatif, des provinces presqu'entieres avaient refuse d'accepter les billets. La loi du 6 Octobre i835 vint rendre le troc obligatoire, mais de nouveaux embarras surgissaient du fait de la falsification sur une large echelle des cedules d'echange du cuivre . A cette occasion le commerce de Rio fut consulte de nouveau, et sa delegation organisa un rapport reellement remarquable, malgre quelques inexactitudes de faits et quelques vues theoriques, plutSt contestables (i i) . Plusieurs de ses propositions furent adoptees, lors du vote de la loi de 1837 (12) qui avait pour but presser le retrait du billon et redonner au papier-monnaie la confiance qu'il avait perdue. Pour obtenir ce resultat, de nouveaux impots etaient crees sur les loteries et les importations, leur produit etant specialise pour I'amortissement du papier du Tresor, les titres achetes par la Caisse d'Amortissement pour le meme but, en vertu de la loi

(11) Rapport du 8-io Octobre 1836, signe D. Kemp, Ignacio Ration, Diogo Brickhead .

(ij) Luidu II Octubrc 1S37.

de i835, seraient vendus et le produit de cette vente serait incinere avec les sommes percues, d'accord avec les stipulations antecedentes et celles de la loi de i833.

Ces operations dureraient tant que la parite de 43 V,„ ne serait pas atteinte par le change. Le retrait du cuivre cesserait un mois apres la publication de la loi ; a partir de cette date il ne serait recu qu'a la moitie de sa valeur nominale, pour les pieces frappees a Rio et pour le quart, pour celles frappees a Goyaz et Matto Grosso ; le pomconnage des jetons etait supprime.

. Cette serie de mesures resolvaient la crise du billon, comme nous I'avons deja dit. Quant au papier-monnaie, telle etait son intention; mais les faits la dementirent, car des I'annee suivante les modifications commencerent.

Les imp6ts de douane additionnels, de i "/^ et t 7,. °/o furent substitues par la taxe additionnelle unique de 3 '/i, °/o applicable a presque toutes les marchandises importees. Les recettes ainsi percues devaient etre appliquees : 2 '/i % ^ Tamortissement du papier-monnaie, i % aux arrerages de la Dette Exterieure, deposes a Londres avec anticipation d'un semestre (i 3) ,

La substitution de la monnaie de cuivre etait terminee des 1839, selon le rapport du ministere des finances, et nous avons deja vu les chiffres auxquels cette operation etait montee. Mais le papier se montrait toujours rebelle aux instigations a la hausse.

htdejicit augmentait, et le Cabinet demandait deja pour 1840 la suspension temporairede I'amortissementet I'application de ses recettes speciales aux besoins generaux du budget, comme seulefacon de faire face au desequilibre financier de I'exercice. Le Parlement adopta une solution differente: il autorisa de nouvelles emissions de papier-monnaie, un emprunt a la Caissedes Orphelins ou aux corporations de main-morte ; comme mesure eventuelle, si les titres de la Dette Interieure cotaient 80 ou plus, le Gouvernement ferait un emprunt interieur pourrache-

(13) Loi budgetaire du 20 Octobre 1838, arts. 16 et 17.

ter les billets emis ; la possibilite d'une operation a I'eiranger etait previie, au cas ou elle presenterait des avantages sur la precedente. Ainsi, on emettait d'une main, sans interets, pourracheter de I'autre a 6 °/o (14).

Les embarras ne cessant pas, de nouvelles enquetes furent prescrites sans resultat efficace. En 1841, ledecretdu i3Novembre permit au Gouvernement d'emprunter a la Caisse speciale des ressources pour I'incineration du papier, toutes les sommes produites par les impots correspondants, et m6me a emettre du papier-monnaie si I'emprunt autorise n'etait pas suffisant; la seule limitation etait de ne pas depasser la somme des billets deja incineres, 4.704:529$ a ceite date. Deux ans plus tard, le Parlement vota I'autorisation illimitee d'emettre du papier (15).

Periodiquement, I'abrogation de la loi de 1835, qui avait etabli un seul type de circulation fiduciaire pour tout I'Empire, revenait sur le tapis, et presquetous les ministres insistaient sur I'opportunite de la provincialisation du papier-monnaie, plus frappes des dangers multiplies de la falsification des billets circulant dans tout le Bresil, quedestres grands avantages de I'unification des moyens d'echange pour le commerce des differentes provinces et de I'incomparable superiorite politique d'une monnaie unique, meme fiduciaire, comme element integrateur de la Nation.

Ces tentatives successives devaient aboutir a la loi de 1850 (16); les conditions du pays etaient telles, les rapports commerciaux entre les places du Nord et du Sud tellement etroits et multiplies, que donnercours a la loi eut ete causer les plus grands dommages a I'activite productfice du Bresil. Aussi, la loi resta inexecutee, lettre morte, ensevelie dans les archives parlementaires.

(14) Loi budgetaire du 23 Octobre 1839, arls. 4, 5, 6, 7, 8 et 9.

(15) Loidu7 Juin 1843.

(16) Loi du 31 Mai 1850.

De nouveaux plans d'appreciation du papier-monnaie furentpresentes,fondessurlepaiementd'une fraction des impots en especes metalliques, sur I'amonissement des billets, moyennant de nouvelles taxes specialisees, provenantdes loteries, sur la provincialisation du cours du papier. Mais quelle operation plausible pouvait-on faire, monnayant a 2$5oo ce qui valait 5o 7o de plus ?

Les mines' donnant chaque fois moins de metal, le Parlement prit le parti de rendre toujours moins lourdes I'intervention et les exigences iiscales et de provoquer le flux de Tor a la Monnaie de Rio:- les impots payes par de certaines compagnies minieres anglaises furent reduits (17); les frais d'affinage, de monnayage et de seigneuriage furent diminues, et fixes a i % pourl'oretS °/o pour I'argent (18) ; les entraves a la circulation des metaux furent attenuees ( 19) .

Ces mesures rendaient la fonte de I'or en poudre moins dispendieuse, et permettaient sa transformation en lingots a litre fixe et meme en monnaie, combattant de la sorte tous les inconvenients de la circulation de la poudre, dont on perdait toujours une partie dans les ventes, et dont le titre variait d'une parcelle a I'autre. II n'est done pas etonnant que la Monnaie de Rio en put acquerir de certaines quantites, comme le constatait le ministre des finances Hollanda Cavalcanti (20). Seulement le prix d'achat etait celui du marche libre des metaux, et non pas la valeur nominale fixee en i833.

Cette circonstancefutle point de depart du projet presente au Senat par le senateur Bernardo Pereira de Vasconcellos, afin d'introduire la monnaie d'or dans les echanges (21). Ne changeant en rien la parite legale,maintenue par Tarticle 5 du

(17) Decrets du 8 Octobre 1836, du 23 Juin 1840; loi du 26 Septcmbrc 18.f1.

(18) Loi budgetaire du 26 Septembre 1840. art. 13. (lol Loi budgetaire du 3c. Novcrabrc 1841, art. iq.

(20) Discours a la Chambre des Deputes, Ic 31 Aoflt 1846.

(21) Nous adoptons rinterpretation proposec par Jlr. Amaro Cavalcanti sur le but primitif du projet Vasconcellos.

projet, celui-ci permettait de recevoir et payer en metal a raison de 4s Voiiam, prix courant du marche libre ; ordonnait le retrait sur cette base de 1. 000 coiitos de papier par an, et permettait de faire les operations de credit necessaires pour maintenir cette parite commerciale, quoiqu'inferieure a la parite legale (22).

Le projet fut de suite accepte par le ministere, mais pour en transformer Pidee fondamentale. Ce qui etait un simple expedient de tresorerie et une mesure preparatoire d'acclimatation de I'or dans les moyens d'echange courants, devint le principe dominant de la loi en elaboration. Une nouvelle parite etait ainsi presentee au vote des Chambres .

Des que la portee des modifications proposees par la commission des finances du Senat fut comprise, I'ancien debat de i832-i833 recommenca.

Les memes arguments furent reedites, d'une part et de Fautr.e; mais une note nouvelle se fit entendre. Le retour aux anciennes parites de 4'3 et meme 67 '/» etait consideree comme une aspiration excellente, mais irrealisable. D'un autre c&te, comme il a deja ete dit, les motifs determinants de la loi de i833 imposaient Tadoption de nouveaux textes, ou la valeur proposee de Voiiava d'or a "/„ de fin corresponds effectivement a celle du marche libre ; le change sur Londres, en rapport avec ce chiffre de 4$, etait de 27 pence par i$ooo.

Les debats ne furent pas longs. Un article additionnel du projet initial, relatif a la provincialisation ou circulation regionale du papier-monnaie, fut repousse; la parite de 43 7,, fut abolie a partir du 1"='' Juillet 1847 ; le retrait des billets, moyennant les operations de tresorerie necessaires, fut autorise afin de maintenir le niveau de la nouvelle parite de 27 pence ; les conventions de paiement anterieures a la nouvelle loi devraient ctre respectees.

(22) Projet prcsclUc au Senat, le 17 Juin 1846.

Tels fureat les traits principaux de la loi du 1 1 Septembre 1846, sous Pempire de laquelle le Bresil a vecu jusquW present, avec le temperament recent de la loi de conversion, dont nous parlerons en temps et lieu opportuns.

La nouvelle regie legislative etait, repetons-le, la consequence rationnelle de la loi de i833. 11 etait juste et logique qu'elle triomphat, vu la predominance des doctrines qui avaient inspire le vote precedent et avaient encore guide la majorite des Chambres de 1846. EUe etait, pour ainsi dire, la correction de I'erreur commise de fixer una parite inferieure a la valeur commerciale du metal. Le lien entreles deuxtextes permet de dire que I'on ne fit qu'un seul changement d'etalon de 67 '/; ^ 27 pence en deux etapes, a treize ans d'intervalle.