KV. REVISION DES TARIFS DOUANIERS 2IJ

quel^ellesNont roQdéesetae Tont quenous égarer en noiisTakant prendre des mots pour des faits.

rV. Malheureusement, on a" est attaché aux mots parce que les faits, dans une question aussi élémentaire en apparence que celle des droits douaniers, présentent des difficultés presque insurmontables.

Selon la nature des impôts, qu'ils soient perçus k la frontière ou à l'intérieur, non seulement la protection se transforme en libre-échange et celui-ci en protection, maia encore, selon la fertilité naturelle du sol ou selon sa richesse en matières premières, les États se trouvent portés à rechercher à la fois et le lihre-échange et la protection. Si nous pratiquons le libreéchange pour les produits agricoles, bientôt les produits des terres vierges d'Amérique, des terres noires de Russie, inonderont nos marchés au point que nous verrons reparaître sur notre vieille terre européenne ces vastes latifundia qui contribuèrent si puissamment à la chute de Rome, alors que les grains d'Egypte et d'Afrique abondèrent sur les marchés d'Italie. Il faut donc nous protéger. A quoi cependant cette protection peut-elle nous servir k nous ? Notre sol, moins riche en matières premières, en mines, en houille, nous oblige à les demander à l'étranger et à leur accorder l'entrée en franchise, sinon la protection que nous accordons à l'agriculture finirait par devenir elle-même inutile, débordés que nous serions par le progrès industriel des autres États. Ceux-ci, par contre, seront protectionnistes et Mhreéchangistes, A rencontre de nos nécessités économiques propres. Ils empêcheront la sortie de leurs matières premières alla de les exploiter eux-mêmes et de ne point perdre les ressources et les richesses qu'elles donnent, en même temps que, leur sol étant plus fertile, ils demanderont le libre-échange pour leurs produits agricoles. Ces deux tendances, imposées par la nature des choses, sont inconcihables.

Aux différences fiscales et aux oppositions naturelles viennent encore s'ajouter les oppositions politiques : les États menacés par des voisins ambitieux ou ambitieux eux-mêmes, supporlenldeschargesmilitairesquirendent aussi difllcile la répartition des charges fiscales intérieures et extérieures, que l'entente avec les autres États pour l'échange des produits, même si les charges financières étaient les mêmes et la fertilité, ou la richesse du sol identiques. Un État qui entretient une armée d'un million d'hommes vis-à-vis d'un autre qui n'en a point, doit forcé-

LA POLlTiyrE

ment succomber dans la concurrence avec ce dernier, la maind'œuvre de celui-ci étant mojndre et sa force de production d'cLUtant plus considérable qu'il perd moins de forces de travail et a moins de bouches improductives à nourrir.

Enfin, pour mettre le comble h ces oppositions : un État peut, tout eu manquant de matières premières, en ayant an aol moins fertile, une force militaire proportionnellement plnt. grande et en payant des salaires plus élevés, être libre-échangiste en produisant grâce à ses eflforts et à son génie, des œu vres soit d'art, soit d'ind ustrie, avec lesquelles aucune autre nation ne saura concourir. Il n'aura donc aucune concurrence à redouter, mais n'en deviendra pas moins protectionniste dès que la moindre contrefaçon troublera la facilité de ses échanges. En retour des droits douaniersqu'il abandonnera, il exigera des garanties de toute espèce pour la sécurité de la propriété industrielle et artistique, pour les marques de fabriques, les brevets et les découvertes.

En somme, la nécessité des faits nous ramène dans le ccr cle vicieux où nous ont conduits les théories. Nous sommes dans-., le cas de cet alpiniste qui, revenant fatigué d'une excursion, écrivit dans Palbum de sa voisine d'hAtel : quel dommage qu«' ces montagnes ne soient pas des plaines, on pourrait les voîi en voiture 1 Si tous les Etats avaientla même situation poli tiqua^^ si tous payaient les mêmes impôts, si tous possédaient les ménx ressources intellectuelles et les mêmes richesses naturelles, n'éprouverait aucune de toutes ces difficultés ; mais il n'y mit point d'Ëlats, pas plus qu'il y aurait de montagnes siella»' étaient des plaines.

V. Encore si les faits les mieux constatés, les chiffres les plusi évidents pouvaient nous donner en ces matières un point d'appui, une évidence, une certitude quelconque. L'administration des douanes publie, annuellement, les tableaux du commerce d'exportation et du commerce d'importation. La différence des chilîres constitue la balance commerciale. Elle est dite favorable, lorsque les ebîffres de l'exportation dominent, pari qu'il semble qu'on ait plus vendu qu'acheté ; elle est dite, ai contraire, défavorable, lorsque ceux de l'importation sont las plus élevés ; on a plus acheté, assure-t-on, que vendu.

Les économistes trouvent ce raisonnement, quelque logique qu'il paraisse, absurde : aucun pays ne peut importer plus qn'îl n'exporte, ni exporterplus qu'il n'importe, parce que les produits

XV, — HRVISION DES TâBTFS DOrANIBBS 21ît

expnrtiîs pa.icnL les produits importés; nul pays ne livi-i? ni

n'at^liiMe pour rien ses marchandises. Raisonnement non moins

évident el tout aussi illusoire. Un pays qui exporte ses matières

premières diminue ses richesses naturelles, un autre qui n'ex-

r porte que des matières fabriquées augmente la valeur dessien-

■neâ, si bien éffuilibrée que puisse être la balance de leurs ven-

E el achats. Ils sont comme deux marchands dont Tun vivrait

f^âe son fonds et l'autre de ses bénéfices.

De plus, les pays dont le commerce et l'industrie paraissent s plus florissantes présentent en général les balances commerfcjales les plus défavorables. Ils importent pour des milliards au delà de ce qu'ils exportent. Ce eerait, suivant les économistes, un non-sens, et suivant les chiffres des douanes, une ruine manifeste.

Une commission spéciale dresse avec une rigueur parfaite le tableau des valeurs moyennes de nos importations et de nos exportations : mais elle n'adopte pour les unes comme pour les autres que les valeurs de France. Le marchand français ne vend

» cependant pas plus au même prix un article de Paris k Buenos- Âyres qu'il n'y achète du bois de quinquina au prix de Paris. En d'autres termes, les chiffres des tableaux de notre balance commerciale supposent que nous exportons les choses au plus bas prix — nu prix de production, ^ et que nous achetons au plus haut prix, — au prix de vente, — les marchandisRs que

Inous importons ; tandis qu'il est de l'essence du commerce de Ibire exactement l'inverse, c'est-à-dire d'acheter au plus bas et de vendre au plus haut.

I Si nous faisions nous-mêmes nos exportations et nos importions, si tous les bénéQces du fret, du transport, des assurnn- B0, du change et dn la différence des prix d'achat et de vente Brélranger nous revenaient, il faudrait, pour nous donner une Idée exacte de noire balance commerciale, augmenter de 35 à 50 0/0 le chiffre de nos exportations et diminuer dans les mémos proportions celui de nos importation?). Il en est ainsi pour rA-ogleterre qui, seule entre tous les États, fait par elle-même tt-esque toutes ses exportations et ses importations. lEucore n'arriverions- nous pas â, nous faire une idée cerj de notre prospérité commerciale réelle, sans porter en itinplela différence des impôts ol des charges intérieures. L'Aileigne, par exemple, a augmenté dans ces dernières années ses kporlations d'un milliard, tout en diminuant ses importations r Bûs droits protecteurs. Et loin d'en profilnr, ce sont les États

LA priLiTiyrE

étrangers qui en ont bêiiéficié, parce que cet accroissement de l'exportation n'a eu lieu que grâce à la différence des prix payés à l'intérieur. Nous exportons pour des millions de sucres, et cette exportation, loin de représenter un gain, ne représente qu'une perte, parce que noue payons en France un prix double le même sucre que nous vendons en Angleterre. L'Allemagne, que nous avons imitée, a augmenté de cette façon son exportation entii>re.

Telles sont, en résumé, notre science théorique et noire expérience économique en matière de tarifs douaniers et de traités de commerce.

VI. Elles sont les mêmes dans les autres États, nos rivaux. Depuis un demi-siècle, tou^ se sont abandonnés tant(>t au libreécbange, tantôt à la protection, selon les crises extérieures ou les perturbations intérieures, jusqu'à ce que la question ouvrière et la question sociale aient surgi, et que l'art. 11 soit devenu l'expression, non plus de l'entente, mais de la lutte économique internationale.

Poussés à bout, nous avons fini par inventer un système nouveau, celui du double tarif : tarif maximum pour tous les États en général, et tarif minimum pour ceux qui nous offriront des avantages en retour de l'abandon du tarif maximum.

C'est la conséquence dernière et logique du traité de Francfort : à la guerre politique et aux armements continus, succède la lutte dans les relations industrielles et commerciales, la guerre des tarifs.

Aucune nation n'a les mêmes besoins et les mêmes ressources qu'une autre ; toutes observent, sinon de fait, du tuellement, un tarif maximum et un tarif minimum. Nous avons établi les nûtres, les autres nations établiront les leurs, mais comme les besoins et les ressources diffèrent, certaines mi chandises que nous exportons seront classées au tarif maximi chez elles, tandis que d'autres que nous importons le seront tarif minimum, ce qui sera absolument le contraire de la t( procité.

Les échanges internationaux sont fondés, non sur l'identi mais sur la diversité des produits; oCi commencera, où fini] dans ces conditions, la réciprocité ? Nous adopterons le tarif nimum pour certains articles que nous importons si d'autres nations le font de même pour des articles que nous exportons.

?ons nais n

mi- 1

sinon des deux parts on adoptera le tarif n

r lesd

■ REVISION DES TARIFS DOrâMERS

espèces de marchandises. Or, par ses tarifs, chaque naLioii s'efforce de se donner les plus grands avantages possibles ; selon la conduite des autres nations nous hausserons ou nous baisserons nos tarifs, et selon la nâtre ellen baisseront ou elles au;;menteroot les leurs ; ce sera, non pas l'entente, mais la lutte conlmuelle, et, brochant snr le tout, l'art. Il du traité de Francfort : le traitement de la nation la plus favorisée pour la France et pour l'Allemagne dans tout accord conclu par l'une des deux puissances avec l'Autriche, l'Angleterre, la Belgique, la Suisse, la Russie.

On ne saurait imaginer une situation moins raisonnable. Nous la maintiendrons, comme les armements, quand même 1 car le traité de Francfort est là.

L'Europe ne retrouvera la paix politique, financière et cornmercialeque le jour où elle effacera de son histoire les résultats de sa conduite pendant l'année terrible.

On ne modifie pas plus par un traité de paix que par des tarifs ou des théories économiques la constitution historique et économique des peuples.

VII. Les États et leurs gouvernements pourvoient aux charges administratives, judiciaires, diplomatiques, militaires avec le produit des impôts qu'ils perçoivent soit fi la frontière, soil ii l'intérieur. S'ils ne prélèvent que peu ou poinl de droits h ta frontière, les États sont dits libre-échangistes ; ils sont au contraire, assure-t-on, protectionnistes, lorsqu'ils perçoivent h la frontière, une somme considérable de leurs impôts.

Les tarifs des douanes et des traités de commerce n'en sont pas moins des impôts comme les autres impôts. Et, de même qu'un impôt intérieur pèse sur certaines classes de contribuables, de préférence à d'autres, les tarifs des douaneset des traités de commerce grèvent certaines marchandises et en affranchissent d'autres. Mais comme dans l'ensemble du système fiscal on cherche à. frapper, dans la mesure de leurs ressources, tous les contribuables indistinctement, on s'elforce naturellement i transformer les tarifs des douanes et des traités de commerce en impôts complémentaires des impôts intérieurs.

Si la plupart des États rendent, par exemple, les droits intérieurs perçus sur une marchandise à son exportation, c'est que, par là, ils espèrent accroître la production nationale. Tous les impôts, quels qu'ils soient, frappent les produits d'une façon directe ou indirecte. Une marchandise qui entre

218 LA POLITIOrE

en franchise de droits, et pour laquelle les taxes ont été restituées à l^exportation par TEtat étranger, est nn produit qui paie par excellence l'impùt d'une manière indirecte. Dans les deux États, on suppose que son importation en franchise augmente le rendement des autres impôts. Une marchandise, au contraire, qui, des deux parts, est également sujette à l'impôt, est un produit soumis, plus que tout autre, à on impôt direct.

Dans quels cas vaut-il mieux contribuer au paiement de Hmpôt de rÉtat étranger ? Dans quels cas est-il préférable de faire le contraire ?

Mais de toute façon, TÉtat protège tantôt le producteur indigène ou le producteur étranger, tantôt le consommateur ou le producteur national ; de toute façon encore il perçoit des impôts, soit à rintérieur soit aux frontières, et de toute façon enfin ces impôts doivent être produits, que ce soit au dehors, que ce soit au dedans.

C'est la loi de tous les échanges internationaux. La conséquence qui en dérive est non moins simple : quelles que soient les franchises qu'un État accorde, ou quels que soient les droits douaniers qu'il exige, du moment que la prospérité sociale en même temps que la production économique s'accroissent, TÉlat deviendra de plus en plus riche et puissant. En revanche, il deviendra de plus en plus faible, misérable, en dépit de tous ses efforts, si les franchises qu'il accorde, comme les droits qu'il exige, diminuent le bien-être social et la production. Dans le premier cas, le libre-échange, aussi bien que la protection, sont excellents, dans le second ils sont déplorables.

Tout impôt est une part dans le produit, et les États sont d'autant plus prospères que, par leurs impôts, ils facilitent et protègent davantage la production nationale, et ils le sont d'autant moins que par ces mêmes impôts ils Ventravent ou la dépriment.

Le plus grand économiste d'État de tous les temps, Golbert, écrivait : « Rien n'est plus avantageux à l'État que de favori- » ser, augmenter, soulager le grand commerce du dehors et » le petit commerce du dedans ».

Colbert prit l'expression de commerce dans son sens général ; nous avons l'habitude de distinguer le commerce de l'industrie, quoique l'industrie ne subsiste que par l'achat de ses matières premières et la vente de ses produits. Entendue dans sa portée entière, la règle de Colbert enseigne les conditions fondamentales de la prospérité des États, et transforme la loi générale du

■ REVISION DES TARIFS DOrAMERS

rAle (le l'Élat dans la pi-oduclidn nationale en règle pratique.

La grande industrie et le grand commerce ne prospèrent que par la vente de leurs produits au petit commerce et â la petite industrie, aussi bien au dedans qu'au dehors, c'est-à-dire qu'ils ne prospèrent que par la consommation de leurs produits qui se fait toujours par les masses. Confinés dans le marché intérieur, ils tendront, grftce à leurs machines et leurs moteurs puissants, et à leurs frais généraux moins élevés, h remplacer de plus en plus la petite industrie et le petit commerce, et tariront avec chacun de leurs progrès la source même de leur prospérité ; la capacité de production et par suite aussi la capacité d'achat des masses. Que peut la grande production nationale ou étrangère, si la petite production nationale ou étrangère n'en consomme les produits 7 Par cela seul que la grande production e«t la grande production et possède à son service toutes les forces de la science et de la nature, ses débouchés sont le marché du monde et non le marché national.

La petite production, il est vrai, est plus coûteuse. Les ressources et les forces du petit commerce, de la petite industrie, de la petite agriculture sont moindres, leurs frais généraux plus considérables. Mais leurs représentants forment la masse de la nation ; ces frais correspondent à la vie de la famille, ces ressources et ces forces si faibles sont l'expression des moyens d'action du grand nombre, et leur coût est le prix par lequel ae paie le bien-<*tre général.

Quelques centaines de grands propriétaires, grands industriels, puissants armateurs, et des millions de manœuvres et de domestiques ne forment pas une nation : ce n'est qu'un assemblage de riches et de pauvres. Mais un peuple qui ne compte que de petits industriels, de petits agriculteurs et de petits commerçants, peut devenir, si chacun entend son métier, la première nation du monde. Athènes et Rome constituées de cette dernière façim à leur origine, devinrent un rassemblement de riches et de pauvres à leur fin, et, depuis que nous avons oublié le principe de Colbert, nous marchons dans la même voie. Non seulement les questions ouvrières et sociales et les crises îadustrielles et commerciales, mais encore les caractères de la grande production et de la petite production, tout, jusqu'à l'histoire des autres peuples, le démontre.

Nous avons tout fait et nous continuerons tt tout faire pour protéger le grand commerce et la grande industrie ; quant h la

220 tA POLITIOt'E

protecHoo du petit commerce et de la petite industrie, les pupressions mêmes nous manquent pour dire ce qu'ils sont.

Qu'est-ce qui les distingue ? ils existent dans les mêmes métiers, parfois dans une seule branche d'un même métier, dans la même classe d'un même commerce.

Tout grand commerce, toute grande industrie, quels que soient leur objet et leur forme, portent ce caractère essentiel qu'ils sont tellement étendus que leurs chefs se trouvent dans l'impossibilité de connaître tout le personnel qu'ils emploient et d'avoir des relation:s directesavec lui. Tandis que dans tout petit commerce et petite industrie les relations entre patrons et subordonnés sont constantes, et la connaissance qu'ils ont les uns des autres est intime. De cette distinction élémentaire!, il résulte que les riches producteurs, grands industriels, grands commerçants ayant leurs intérêts au loin et souvent contraires, et se trouvant sans rapport avec leur entourage le plus irami^diat ne sauraient constituer un état social ferme et stable. Dans la petite industrie et le petit commerce, au contraire, plus les ressources et les forces sont faibles, plus l'accès en est facile, plus ils se soutiennent réciproquement et se complètent dans leur travail ; et, plus les rapports entre ouvriers et patrons sont intimes, plus leur solidarité grandit, l'un profitant de l'autre, jusqu'à former ces puissantes industries locales qui font la prospérité des villes et diifient par la perfection de leurs œuvres toute concurrence du dehors. Cette masse solidement constituée, autant au point de vue économique qu'au point de vue social, forme la base de l'existence nationale. Tout ce qui n'esl point eux n'est qu'exception ou sujétion.

il faut donc avant tout protéger la petite industrie el le petit commerce intérieur.

Du temps de Colbert la chose était facile : le grand commerce du dehors se faisait au moyen des produits de la petite industrie du dedans. Ce fut une des nombreuses causes des progrès de l'époque, sinon la principale.

Depuis, la grande industrie a pris en partie la place de la petite et les difficultés sont devenues pour ainsi dire insurmontables. Car, au point de vue de la concurrence étrangère el de la prospérité relative des États, la grande agriculture représente la fertilité du sol, la grande industrie l'exploitation des matières premières, le grand commerce l'échange de tous les produits indialînctemenl, et, en toussons, le développement de ' la petite agriculture, de la petite industrie etdu petit comai