SUPPRESSION DU DÉLIT D'OUTRAGE A U MORALE PUBLIQUE ET REUGIEUSE

(20 février 1868.)

M. LE PRÉSIDENT JÉRÔME David. — La discussion va porter sur ramendement de MM. Marie, Jules Simon et plusieurs de leurs collègues, qui demandent l'abrogation de l'article 8 de la loi du IT mai 1819

(1) Un homme d'un grand talent a qualifié durement la doctrine contenue dans ce discours : il l'a traitée à'odieux sophisme. L'auteur persiste cependant à croire qu'il a^ait raison, et à penser, non pas» comme le lui fait dire par inadvertance Mgr l'évêque d'Orléans, que Dieu et la vérité n'ont pas besoin d'être défendus, mais, ce qui est profondément différent, que quand on met au service d'une cause, ou la censure ou la loi pénide, on ne fait que l'outrager et la compromettre. Il est étrange qu'un évêque animé d'une foi si profonde, et qui, dans d'autres écrits, s'est montré plus d'une fois libéral, en appelle au bras séculier contre ceux qui ne partagent pas ses opinions, et qui soutiennent contre lui, avec douceur et fermeté, les droits de la science. Assurément nous ne sommes pas surpris d'entendre un catholique demander à l'État de dresser un catalogue officiel pour les bibliothèques populaires, d'exercer sur les écoles publiques et privées une surveillance rigoureuse, d'interdire la parole, dans les conférences publiques, aux personnes dont l'orthodoxie est suspecte, de fermer au plus vite les cours où les professeurs de l'Université s'efforcent de donner quelque instruction aux jeunes filles, et de ne pas

Pour faciliter cette discussion, je vais donner à la Chambre lecture de cet article.

a Article 8. Tout outrage à la morale publique et religieuse, ou aux bonnes mœurs, par Tun des moyens énoncés en l'article 1«', sera puni d*un emprisonnement d'un mois à un an, et d'une amende de 16 fr. à 500 fr. »

M. Jules Simon a la parole.

M. Jules Simon. Quand cet article fut présenté par M. de Serre, il n'était pas tel que nous le voyons aujourd'hui. Le gouvernement se bornait à punir l'outrage à la morale publique et aux bonnes mœurs; c'est dans le cours de la discussion que l'article fut modifié. Deux amendements principaux avaient été présentés : l'un de Benjamin Constant, qui demandait de supprimer les mots : M à la morale publique, » et de ne laisser

permettre qa'on fonde, en dehors de l'influence la pins directe du clergé, des écoles destinées à donner aux filles du peuple, avec un peu d'éducation, les moyens de gagner honorablement leur vie. Un index, une censure, un monopole, tout cela ne ri^pugne pas absolument aux traditions de l'Église; mais ce n'est pas jusqu'ici, en rappelant un passé si douloureux, et en reprochant à l'État d'exercer ses droits avec trop de mollesse, que le célèbre apologiste de Jeanna Darc avait servi sa religion. Lui-même devrait penser, à défaut d'arguments meilleurs, qu'il y a quelque péril à aggraver le poids de l'autorité, puisqu'il n'est occupé depuis plusieurs mois qu*à soutenir une guerre acharnée contre M. Duruy. Qu'il réussisse à renverser un ministre, et même^ ce qui n'est pas impossible, à le faire remplacer par un homme selon son cœur : ne sent-il pas combien une telle victoire sera éphémère? Les ministres peuvent être bons ou mauvais, suivant les hasards de la politique ; mais il n'y a que la liberté qui soit un asile sûr. Non-seulement elle est l'honneur de ceux qui la défendent et la force de ceux qui s'y livrent, elle est aussi, elle est avant tout le droit absolu, — et le droit prochainement triomphant. Pour nous, qui savons respecter nos ennemis, et qui ne nous faisons illusion, ni sur leur talent ni sur leur puissance, nous n'invoquons, et nous n'invoquerons jamais pour lutter contre eux que les droits de la liberté. Nous laissons à ceux dont la confiance est moins robuste, la douleur de remplacer les raisons par des invectives, et l'humiliation de mettre leurs doctrines sous lu protection du pouvoir.

DE L^OUTIUGB A LA MORALE BELIGIBUSE 143

subsister que ceux-ci : u Tout outrage aux bonnes mœurs... »» Je n'ai pas besoin de dire à la Chambre que c'est notre amendement lui-même ; Vautre , de M. Chabron de Solilhao, qui proposait de dire : « Tout outrage à la morale publique, à la religion de l'État et aux autres religions... » C'est surtout sur cet amendement que la discussion s^établit. Le libéralisme de la Chambre consista à ne pas distinguer, môme en apparence, l'outrage à la religion de l'État de l'outrage aux autres religions, et le mot de morale religieuse, improvisé dans le cours des débats, finit par passer dans le texte de l'article. C'est ainsi que furent inaugurées pour la première fois la morale publique et la morale religieuse. Jusqu'à cette heureuse découverte, la morale s'était appelée tout simplement la morale.

Je ne parlerai d'abord que de la morale religieuse.

Ma première observation, qui est toute de forme, sera pour dire que, même au point de vue de ceux qui veulent protéger la religion ou les religions par un article de loi, cet article 8 de la loi du 17 mai 1819 est parfaitement inutile et n'est dans l'ensemble de nos lois qu'une pure superfétation.

En effet, Messieurs, vous avez tout un ensemble d'articles destinés à protéger la religion ou les religions dans leurs dogmes, dans le culte et dans les ministres de leur culte ; je me contenterai de les indiquer, parce que tout le monde les connaît. L'article 260 du code pénal prononce des pénalités contre quiconque aura contraint ou empêché un citoyen de se livrer aux pratiques d'un culte. Cet article a au moins le mérite de proclamer le principe de la liberté de conscience. L'article 261 punit ceux qui troublent les cérémonies religieuses. L'article 262 protège les objets du culte dans les lieux où ils sont exposés à la vénération des fidèles, et les ministres du culte dans l'exercice de leurs fonctions sacerdotales. L'article 263 va jusqu'à prévoir les

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sévices personnels exercés contre les prêtres. Outre ces quatre articles du code pénal vous avez l'article 1«' et Tarticle 6 de la loi du 25 mars 1822.

L'article 1«' punit quiconque aura outragé ou tourné en dérision une des religions reconnues. Il est bien évident que ràmendement par lequel nous voudrions supprimer Tarticle 8 de la loi de 1819 n*aurait pas de sens si nous n'entendions pas que l'article 1" de la loi de 1822 devra tomber en même temps.

L'article 2 punit l'outrage fait publiquement d'une manière quelconque à raison de leurs fonctions ou de leur qualité à un des ministres d'une religion reconnue par l'État. En 1848, le décret du 11 août, dans son article 5, visa cet article de la loi de 1822 ou plutôt le répéta, en modifiant seulement ces mots : «« religions reconnues par l'Etat, ♦» et en leur substituant ceux-ci qui parurent alors plus clairs : « religions salariées par l'État. »»

Je conclus de cette énumération, un peu fastidieuse, mais qui était pourtant nécessaire, que si nous demandions seulement de supprimer dans l'article 8 de la loi de 1819 les mots « morale religieuse, >» nous ne ferions que simplifier le code, sans modifier le caractère de nos lois. Mais il doit être bien entendu, d'une part, que notre amendement, s'il était adopté, entraînerait l'abrogation tout au moins de l'article V^ de la loi de 1822, et de l'autre, que ce n'est pas seulement pour l'outrage à la morale religieuse que nous demandons l'impunité, mais encore et au même titre pour l'outrage à la morale publique.

Le premier reproche que je fais à Tarticle 8 dans son ensemble, c'est un reproche très-grave en matière de législation : je lui reproche d'être vague.

M. Gabnier-Pagès. C'est cela !

M. Jules Simon. Quand on prononce une prohibition, et qu'à cette prohibition on attache une pénalité.

DB L^OUTBAGB A LA MOBALB BBLIGIBUSB 145

c'est un devoir rigoureux de s*exprimer avec une telle clarté que Tesprit du juge, s'il peut être embarrassé sur le fait, ne puisse pas Tétre, au moins par la faute du législateur, sur l'appréciation du fait. Or, quand on définit un délit en disant qu'il consiste dans un outrage à la morale publique et à la morale religieuse, il semble qu'on fasse exprès de choisir des mots obscurs, de fuir la clarté et la précision. En doutez- vous? J'ai mes témoins, si cela est nécessaire, et je vais les chercher dans la discussion même de la loi, non pas parmi ceux qui l'attaquent, mais parmi ceux qui la défendent. Ce n'est pas là pour moi, et sans doute aussi pour vous, un mince sujet d'étonnement.

Ainsi M. le duc de Broglie, qui était rapporteur de la loi devant la Chambre des pairs, et qui, par conséquent, la défendait, a reconnu tout le premier que les expressions de « morale publique *> étaient particulièrement vagues. Voici ses paroles:

a Le mot, dit-il, — le mot de » morale publique, » — était nouveau ; il pouvait être critiqué ; mais... »

Écoutez ces paroles, qui m^étonnent un peu dans la bouche de M. de Broglie, un des esprits les plus lucides et les plus libéraux de la génération qui nous a précédés :

«... mais il avait l'avantage de ne rien exclure et de ne rien désigner... »»

C'est comme s'il disait : Il avait l'avantage de ne pas être clair.

Et voici comment, après avoir constaté le mal, il essayait de s'en consoler :

«... Il avait l'avantage de ne rien exclure et de ne rien désigner, de remettre seulement entre les mains de la société, représentée par plusieurs jurys successifs, une arme pour se défendre précisément sur le point où elle se sentirait blessée. *> C'est donc la pensée qu'en définitive, quand on juge-

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rait un accusé pour délit d'outrage à la morale pabliqno, ce serait le jury, ou même, suivant son expression, plu* sieurs jurys successifs qui établiraient une sorte de jurisprudence en rapport avec les intérêts sociaux, c'est cette pensée qui tranquillise M. de Broglie, et lui fait accepter ce texte dangereux à force d'être équivoque.

M. de Serre, en apportant la loi à la Chambre des députés, avait exprimé une opinion tout à fait analogue. Voici comment il justifiait l'article 8 de la loi; je cite ses propres paroles :

a Quand le besoin de rétablir les principes moraux sur leurs fondements est universellement senti et proclamé, c'est un devoir du législateur de prêter son appui à une nécessité des temps. » — Remarquez le mot, ni^ cessité des temps, — « Et lorsque, en imposant le respect pour la morale publique, il confie aux citoyens eux-mêmes, remplissant les fonctions de jurés, le soin de décider si cette injonction a été violée, certes il ne saurait être taxé ni d'affecter une sévérité excessive, ni de rechercher un pouvoir arbitraire. »

Vous le voyez, M. de Serre, comme M. de Broglie, invoque, pour excuser la loi, ce fait important, que le jury sera seul chargé de l'appliquer. Sans ce grand fait, dont l'importance capitale saute à tous les yeux, il ne saurait comment défendre la loi contre le reproche d'obscurité, et le gouvernemnet contre l'imputation de rechercher un pouvoir arbitraire ; et remarquez que, quand il parle ainsi en exposant les motifs de la loi, c'est de son propre article qu'il parle, et par conséquent de la morale publique à laquelle on n'avait pas encore accolé la morale religieuse; mais plus tard, lorsque cette morale nouyelle sortit tout à coup des délibérations de la Chambre, savez-yous comment le ministre l'accueillit? —Et laissez-moi d'abord rappeler qu'il ne s'agit pas ici d'une intelligence ordinaire, ni d'un, de ces esprits enclins ft la critique par situation et par ca-

DE L*OnTBA0V A LA UOBALB BELIGIBUSB 147

ractère; il s*agitd'un homme d*État, d'un ministre, et d*an des hommes les plus éloquents et les plus sensés, à coup sûr, qui aient honoré la tribune française.

Voici ce qu'il dit en parlant de la morale religieuse : « Je suis encore à chercher quel sens on y attache. »

M. de Serre cherchait le sens de la morale religieuse^ et voilà cinquante ans que ce mot est dans la loi et que le sens en est cherché, non pas, comme le pensait M. de Broglie, par des jurys successifs, mais, grâce à vos nouvelles lois, par les magistrats qui composent la sixième chambre du tribunal de police correctionnelle de la Seine. (Très-bien ! à la gauche de Torateur.)

M. de Serre avait raison, en effet, de trouver que ce mot de morale religieuse est obscur ; il avait raison de préférer la proposition de M. Solilhac, qui disait « outrage à la religion de TÉtat, outrage à une religion reconnue par TÉtat. » On sait parfaitement ce que c*est que la religion de TÉtat, quand il y en a une, et ce que c'est qu'une religion reconnue par l'État, telle que le protestantisme ou le judaïsme.

Ces religions ont leurs dogmes, leur morale, leurs préceptes, leur clergé, leurs cérémonies. Quand l'outrage s'adresse à elles, on sait au moins d'une façon précise quelle est la chose attaquée, et Ton ne peut hésiter que sur la nature, ou l'importance, ou le caractère de l'attaque ; tandis que la morale religieuse, comme on en fit alors l'observation, n'est pas la morale d'une religion déterminée, mais la morale du sentiment religieux. Or, qu'est-ce que le sentiment religieux? Existet-il en dehors d'une religion positive? Suppose-t-il seulement la croyance à l'existence d'un Dieu personnel? Peut-il exister dans une âme, en l'absence de convjetions raisonnées, comme une mélodie que la mémoire retrouve après avoir perdu les paroles qui l'ont inspirée ? Si les esprits les plus pénétrants, les plus versés dans la philosophie et dans les plus épineuses questions

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théologiques, hésitent sur la définition de ce mot, comment espérer que les magistrats, après une vie passée dans Fétude passablement absorbante de nos codes, puissent le définir avec exactitude, et par conséquent appliquer la loi avec sécurité? (Approbation à la gauche de lorateur.)

Non -seulement, Messieurs, la loi est vague dans ces mots : « outrage à la morale publique ; outrage à la morale religieuse, *> mais j^ajoute que le mot « outrage *• est lui-même un mot très-vague, quand il s'agit d'opinion et de doctrine.

Je sais bien que ce mot est la principale défense de ceux qui veulent le maintien de l'article. Ils nous disent : La liberté philosophique n'est pas ici enjeu : il ne s'agit pas de discussion, il s'agit d'outrage. Il y a même une phrase de Royer-CoUard que tout le monde a répétée, et que je demande à répéter à mon tour, parce qu'elle précise la question, et que j'ai quelques objections à lui faire, dont vous apprécierez la valeur.

La voici :

« Il est reconnu de toutes parts que les opinions ne sont l'objet de la loi ni comme vraies ni comme fausses, ni comme salutaires ou nuisibles ; aussi ne s'agit-il pas de simples opinions sur la morale publique, de quelque nature qu'elles soient ; l'article qui vous est proposé ne punit que l'outrage. *>

Voilà ce que disait M. Royer-CoUard en 1819, et je me demande si on le dirait encore aujourd'hui, tant nous avons fait de progrès en cinquante ans I Nous en sommes à invoquer M. Royer-Collard, M. Laine, M. de Serre, et à nous étonner de leurs hardiesses, nous, membres de l'opposition, que vous traitiez, hier encore, de factieux. Comment serais-je certain de voir accepter aujourd'hui la distinction entre la discussion et l'outrage, quand je me rappelle que, dès 1826, les tribunaux avaient franchi la linûte qui sépare ces deux exprea-

DB L'OUTBAOm A ZJL MOSALB B]tL10I8U8B 141^

sions, et confondaient un dissentiment avec une insulte?

Un écrivain avait exposé, dans un traité philosophique, la doctrine du piétisme ; c'est» avec quelques diffërences, la doctrine de la religion naturelle. Il soutenait qu*on peut adorer Dieu, sans recourir à Tintervention des prêtres. Cela parut, au clergé probahlement, une impiété. On déféra aux tribunaux ce blasphémateur, qui ne voulait permettre à personne de se placer entre lui et Dieu. Les tribunaux jugèrent qu'en émettant cette doctrine, il avait commis le délit d'outrage prévu par l'article 8 de la loi de 1819, par Tarticle 1" de la loi de 1822. Il fallut aUer jusqu'à la Cour de cassation, qui décida qu'on pouvait être piétiste et le dire, sans outrager aucune des religions reconnues. L'arrêt est du 3 août 1826. On avait fait, à reculons, bien du chemin dans l'espace de sept ans; et, sans doute, à l'heure qu'il est, beaucoup de nos juges et de nos hommes d'État sont de Tavis des tribunaux de 1826, bien peu de l'avis de Boyer-CoUard. La négation pure et simple leur paraît un outrage ; la discussion, un outrage ; la critique, un outrage. Quoi ! ne peut-on, avec sécurité, émettre l'avis qu'il est permis d'être philosophe? Cela n'était pas trop prudent en 1826, et j'ose dire qu'à plus forte raison il peut encore arriver aujourd'hui que la simple affirmation des droits de la pensée soit considérée par certains juges comme constituant un outrage à la morale religieuse.

Maintenant j'irai bien plus loin, et je demanderai, sans ambages, le droit d'outragdr une religion. Je sais bien qu'on peut affecter de prendre le change sur une prétention pareille. Mais ici, comme dans tout ce qui précède, je me mets à l'abri derrière un homme dont assurément je n'épouserais pas toutes les doctrines, mais que je trouve devant moi dans le chemin de la liberté, et dont il est naturel et utile que je me fasse une

IBO Là. POUTIQUB MJLDIOAIM

égide : c^est encore M. de Serre. M. de Serre ne Toulnt pas admettre cette distinction entre Toutrage et la dûk cussion pure et simple ; il loi sembla aTec raison que, quand la conviction était entière sur les questions reli- . gieuses et philosophiques, elle était nécessairement ae* compagnée d'un peu de passion; et laissez-moi dire qu'en parlant d'un peu de passion, je ne vais pas jusqu'au bout de ma pensée.

Non, non, quand sur de pareilles matières on a une de ces convictions inébranlables qui font partie de la vie d'un homme, une fois qu'elles ont pénétré dans son esprit, ce n'est pas un peu de passion qu'on y apporte, c'est une passion véhémente ; et quand on entreprend d'apporter sa doctrine au milieu des autres hommes et de la faire partager par eux, ce n'est pas avec douceur qu'on la prêche, ce n'est pas en respectant les erreurs de ses adversaires; c'est en les heurtant de front, en les accablant, en les outrageant; c'est en mettant dans ses paroles, dans ses arguments, et jusque dans ses maximes, cette vigueur, cette âpreté, cette verve d'ironie et de sarcasme qui disparaissent sans doute quand la raison a repris tout son empire, mais qui donnent à la discussion, il faut bien le dire, cette force et cet éclat sans lesquels la vérité toute nue serait trop souvent impuissante. (Très-bien I à la gauche de l'orateur.)

La croyance, sans la prédication, ce n'est rien ; la prédication où ne perce pas, par intervalles, une haine vigoureuse, ce n*est rien. Écoutez ce que disait M. de Serre : « Votre amendement, s'il était adopté, — c'est de la morale religieuse qu'il parle, — aurait pour effet d'entraver, de menacer toute prédication, et plus particulièrement la prédication de la religion de l'État. » Notez ces mots ; je m'y arrête au passage.

Ce n'est pas moi, c'est de M. de Serre qui signale cette ardeur particulière que le clergé catholique apporte dans les controverses. Noua e& avoua tou» lîui

DE L^OTJTBAGB A LA MOSALB BBLTGIBUSB 151

jours des exemples, soit qu'il tonne contre Thérésie du baut de la chaire, soit que, danis des écrits souvent admirables, il poursuive de ses épigrammes ou de ses ana- ^ thèmes les hérétiques, les philosophes, et même les ministres ; je ne suis pas de ceux qui le lui reprochent; au contraire, plus il est véhément dans ses critiques, plus je dis qu'il fait preuve de sa foi. Je demande pour lui cette liberté que je v^ux pour tout le monde, je n'ai peur ni de la critique, ni même de l'outrage, je veux qu'on puisse tout attaquer, à condition qu'on puisse tout défendre...

M. Jules Favbk et quelques autres membres. Trèsbien ! très-bien !

M. Jules Simon... Et c'est aussi ce que M. de Serre pensait : « Votre amendement, s'il était accepté, dit-il, aurait pour effet d'entraver, de menacer toute prédication et plus particulièrement la prédication de la religion de l'État, parce que les dogmes de celle-ci sont plus absolus, ses principes plus fixes, ses doctrines plus inflexibles, le zèle de ses enfants plus vif et plus invincible. »

Et plus loin, dans le même discours, parlant des prédicateurs catholiques: « Les empêcherez-vous, s'écriaitil, d'appeler les cultes étrangers des cultes adultères, de les traiter d'impies, de sacrilèges, d'attaquer les dogmes et les rites étrangers, de les qualifier d'abominables erreurs ou d'infâmes profanations ?

« Voilà le langage que les ministres d'un culte, que les simples fidèles, ont le droit de tenir. *>

Le droit, vous l'entendez, et je le répète après lui; oui c'est un droit, le droit de qualifier une doctrine sans hypocrisie et sans fausse réserve, à la seule condition que la réponse obtiendra la même liberté ; oui, c'est un droit, et quel droit ? C'est le droit même de la libre discussion, c'est le droit sur lequel repose la liberté dd la presse, c'est le droit sur lequel repose la

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philosophie, c'est le droit sur lequel repose la société moderne, je dis mal : c'est le plus nécessaire et le plas* sacré de tous les droits : c'est le Droit I (Très-bien ! trèsbien! à la gauche de l'orateur.)

Permettez-moi de montrer la connexité de la doctrine que je soutiens en ce moment, avec une autre doctrine, celle de la liberté de discussion sur les actes de la vie privée, dont j'ai parlé ici à l'origine de ces débats, et qui a eu le malheur de déplaire à deux organes du gouvernement.

L'un d'eux, M. le ministre de l'intérieur, l'a qualifiée de barbare ; l'autre, M. le ministre d'État, plus cruel encore pour moi, a déclaré que mes collègues de la gauche étaient venus « modérer mon enthousiasme. » J'ai répondu sur-le-champ que ce n'était pas de l'enthousiasme, mais une conviction raisonnée, à la fois simple et inébranlable. Je peux bien ajouter que, quand même elle ne serait pas partagée par mes collègues, qui sont en même temps mes amis personnels et mes amis politiques, cela ne changerait rien à ma conviction.

M. Jules Favbe. Très-bien l très-bien I

M. JuLBS Simon... Je ne suis pas sûr qu'ils soient aussi disposéb qu'on le prétend à tempérer sur ce point ce qu'on appelle mon enthousiasme. (Assentiment à la gauche de l'orateur.)

Mais puisque je suis en train de vous citer M. de Serres, je me donnerai jusqu'au bout la triste satisfaction d'invoquer contre vous l'autorité d'un homme qui était ministre il y a cinquante ans, et ministre de la Restauration. Vous verrez que la mâle doctrine que je défends ne lui paraissait pas si barbare. Il admettait, je le sais, la théorie à laquelle vous adhérez si étroitement, que la vie privée doit être murée ; mais vojez, je vous prie, pour quelles raisons et avec quels regrets: « Le système de la preuve, dit-il, est dans le vrai; c'est le seul qui soit capable de satisfaire pleinement l'hon-

DB L*OUTSAaB A LA MOBALE BBLIGIBUSE 153

nâte homme calomnié. Le calomniateur défié de prouver ses imputations n'a plus la ressource des subterfuges ordinaires. Forcé qu'il est dans son dernier retranchement, la justice éclatante et non équivoque de sa condamnation répare entièrement Thonneur de roffensé, au lieu d'y porter une nouvelle atteinte, comme il arrive trop souvent dans ces sortes de causes. Malheur, sans doute, é» quiconque a failli, si la preuve est acquise contre lui I Mais est-il juste de sacrifier l'homme irréprochable à celui qui ne l'est pas? Que chacun recueille le prix de ses œuvres : ce résultat est aussi utile que moral. » Et il ajoute ces belles paroles : « Avouons-le, Messieurs, ce système suppose des mœurs plus fortes, plus m&les, de véritables mœurs politiques enfin. f>

Il eut le tort d'accommoder la loi à la faiblesse du temps, au lieu de forcer les mœurs à se réformer et à s'élever, en les soumettant à un régime sévère. Mais j'affirme que si, au lieu d'être le ministre d'une aristocratie, il avait vécu dans un temps dont l'égalité est le premier besoin et la première règle, dans un pays chargé par le suffrage universel du poids de sa propre destinée, il n'aurait pas hésité à accepter le système dont il disait tout le premier : « Ce système est dans le vrai. »

A la gauche de Vorateur. Très-bien I très-bien !

M. Jules Simon. Or, si je parle de cela, c'est qu'il y a une analogie complète entre les deux principes : la liberté de discussion sur les personnes et la liberté de discussion sur les théories : nulle autre protectfon pour la vérité que la vérité, nulle autre force demandée pour elle qu'elle-même. (Très-bien! très- bien! à la gauche de l'orateur.)

Ce droit de libre discussion* que je revendique, c'est le droit même de la science, c'est le droit de la pensée.

Vos règlements, dont vous vous montrez si jaloux, et que je repousse comme un attentat au progrès et à la

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philosophie, ont un malheur que je signale aux esprits pratiques : outre qu'ils sont odieux, ils sont impuissants.

Comment ! voas croyez que vous allez empêcher Texpression de la pensée ? Le croyez-vous? Quand vous faites de pareilles lois, est-ce parce que tous croyez à leur efficacité, ou hieu parce que vous croyez nécessaire de ^ire acte de déférence envers la morale et la religion ? Uh ! s'il s'agit de montrer son respect pour la morale et de demander qu'elle devienne de plus en plus la souveraine des âmes, alors il n'y a ni difûculté, ni contestation entre nous. Mais nous discutons sur les moyens, et, croyez-vous, je vous le demande encore, qu'avec vos articles de lois, avec votre article 8, vous empêcherez les doctrines nouvelles de faire leur chemin ? Il n'y a qu'à regarder l'histoire.

Quels sont les moments où la morale et l'humanité ont fait les plus grands progrès? Est-ce dans les temps oti la loi était impuissante, Tautorité désarmée ; où les nouveautés se produisaient sans difficulté au grand jour de la discussion ?

Rappelez-vous, Metbieurs, l'ûge héroïque du christianisme. A. coup sûr, quand le christianisme est venu apporter au monde la doctrine de l'égalité et de la charité» il n'a pas été accueilli comme un hôte bienvenu par la société raffinée et moribonde qu'il se proposait de remplacer. Ce même peuple romain, qui n'avait besoin que d'un proconsul et d'une légion pour triompher d'un royaume, employa toutes ses forces, ses empereurs, tout son sénat, tous ses magistrats, toutes ses légions et tous ses bourreaux pour triompher, de quoi? de trois ou quatre préceptes prêches par des hommes sans lettres, et qui n'avaient pas d'autre force de propagation que celle que la vérité puise en elle-même.

Sur plusieurs bancs. Très-bien ! très-bien !

M. JuLBS Simon. On prit en foule les apôtres et les

BB l'OUTRA^B ▲ LA MOSAUS .BBUQIBUSB 16&

fidèles; on les jeta aux bétes, au feu ; on déchira leurs membres avec des ongles de fer. La terre qui buvait chaque jour ce sang généreux, produisait chaque jour de nouvelles légions de martyrs. Non, la dent du tigre, le fouet du bourreau^ le glaive, le bûcher, la faim, la croix, rien ne prévaut, en vérité, contre une doctrine, quand elle est juste. (Nouvelle approbation sur plusieurs bancs.)

La scène change. Les chrétiens persécutés deviennent en une heure les maîtres du monde. Que font-ils de leur pouvoir nouveau? Je ne le leur reproche pas, je le reproche à leur temps. Si j'ouvre l'Évangile, j'y vois, à toutes les pages, l'amour; si je lis l'histoire du christianisme, je vois les victimes, à peine échappées au bûcher, en ramasser les charbons mal éteints pour allu-, mer le bûcher de leurs ennemis. Cette persécution de la pensée par l'Église dura des siècles ; elle enfanta les guerres religieuses; elle s'incarna dans l'inquisition. Notre France elle-même eut ses gibets et ses brûlements. 11 n'y a pas une place encore subsistante du vieux Paris qui ne raconte sa tragédie. Est-ce que cela a empêché la France d'être le pays de Montaigne, de Descartes, de Pascal, le pays de Voltaire, de Rousseau et^ des encyclopédistes? Eegardez encore, regardez plus près de nous, au siècle pasbé.

La société était-elle désarmée au dix-huiti me siècle contre les ennemis de la morale publique et religieuse ? Oh I vous aviez un arsenal formidable, de quoi faire rudement la guerre à la pensée humaine : vous aviez la toute- puissance absolue du roi, vous aviez les lettres de cachet, vous aviez la Bastille, vous aviez l'exil, vous aviez le lieutenant de police, vous aviez les parlements, vous aviez le Châtelet, vous aviez le pilori, vous aviez le pilon et le feu contre les livres, et la mort contre les auteurs. Si on n'osait plus, dans les derniers temps, pendre ou brûler ies philosophes autrement qu'en effL"

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gie, on leur appliquait encore ce que les jages appelaient en leur langage : omnia citra mortem, c'estrà-dire le fouet, la marque, le bannissement, les galères.

Eh bien! vous aviez tout cela, et avec tout cela est-ce que vous arrêtiez Tencyclopédie ? Est-ce qu'elle n'était pas dans toutes les mains ? Voltaire n'était-il pas le roi du siècle ? Rousseau ne fondait-il pas la révolution ?

Ainsi vous n'y pouvez rien ; non, rien ! et c'est avec ces souvenirs sous les yeux que vous osez maintenir l'article 8 de la loi du 17 mai 1819, et prendre Dieu et la morale sous votre protection ! Vous croyez honorer vos lois en y mettant ces proscriptions ridicules ; et moi je dis que vous les déshonorez; que vous manquez, comme à plaisir, au principe de la liberté de conscience, qui est votre principe à vous-mêmes, sur lequel toute notre société repose. Ce n'est pas à vous de dire, comme M. de Puymorin en 1819 : « Opposons une digue à l'impiété; f* ce n'est pas à vous de dire, comme M. de Marcellus, dans la même discussion, — vous le répéteriez avec une variante : — « Toujours la cause de Dieu et celle du roi seront inséparables ; toujours Dieu protégera le roi de France, et toujours le roi de France protégera la cause du vrai Dieu. >»

Protéger la cause du vrai Dieu I cela ressemble à une impiété.

M. Jules Favee. Très-bien !

M. Jules Simon. Il y a quelques années, dans la libre Amérique, qui n'est pas libre encore dans toutes les parties de son territoire, qui a encore des progrès à faire, comme toute l'humanité, un journaliste fut condamné pour avoir outragé la religion protestante. Que firent les ministres du culte ? Ils adressèrent une pétition au congrès pour demander, par respect pour leur foi, qu'on leur permît de la défendre par des arguments et qu'on cessât de la protéger par des condamnations. Ils auraient rougi d'imposer silence à leurs adversaires,

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convaincus qu'ils étaient que la vérité était avec eux. Et quel fut le premier nom inscrit sur cette glorieuse liste ? Ce fut celui de Channing, Tapôtre illustre de la tolérance..

Voilà le vrai, tandis que toutes vos restrictions, en même temps qu'elles sont impuissantes, sont comme un attentat à la liberté de la pensée. (Très-bien I à la gauche de l'orateur.)

Messieurs, on ne protège pas la morale, on l'enseigne; on renseigne par des exemples, par des prédications, par la pratique et l'habitude de la liberté ! La force de la vérité est en elle-même. Toutes les fois que vous mettez des obstacles à la discussion, savez-vous ce que vous prouvez? Vous prouvez que vous n'avez qu'une foi chancelante. (Approbation à la gauche de l'orateur.) Quel est Thomme possédant une conviction, ayant une croyance, qui ose, qui puisse, à l'heure où nous vivons, demander autre chose pour sa foi que la liberté et le grand soleil de la discussion ? (Très-bien I à la gauche de l'orateur.)

Est-ce qu'il y a une autre force pour s'emparer des esprits que la force de la preuve ? Est-ce que la vérité n'est pas évidente par elle-même ? Est-ce qu'elle ne se lève pas radieuse dans les âmes comme le soleil se lève à l'horizon pour illuminer le monde de son éclat et l'embraser de sa chaleur? Pouvez- vous sans honte exiger qu'on s'humilie devant un dogme auquel on ne croit pas? Qu'est-ce donc que cette soumission à une vérité qui n'a pas été démontrée et à laquelle on n'adhère pas de toutes les forces de son esprit et de toute la vie de son cœur? C'est l'hypocrisie, ce n'est pas* la foi! (Nouvelle approbation à la gauche de l'orateur.)

Si donc il y a une force dans la vérité, eh bien I laissez la vérité à elle-même ; et, entre la vérité et les esprits auxquels elle veut s'imposer, ne placez rien ; ne déshonorez pas, n'abaissez pas vos propres lois.

158 LA POLITIQUB.RADXCALB

Le temps approche où toutes les fictions et toutes les barrières vont enfin disparaître, et où sera absola le règne de la critique qui est la véritable souveraine de la démocratie et des sociétés modernes.

Je vote d'ici le premier pour une loi que je crois celle d'un avenir prochain, pour une loi sur la presse ainsi formulée : « La pensée est libre sans restriction ni réserve. » (Très-bien I très-bien! à la gauche de l'orateur.)