CHAPITRE Y. — LA FÉCONDITÉ FRANÇAISE COMPARÉE

que la même opposition se rencontre entre la Lozère et le Puyde-Dôme, entre les Basses-Pyrénées et le Gers quoiqu’on n’aperçoive pas entre eux de différences sous le rapport religieux. De cette diversité de résultats il serait téméraire de tirer une conclusion sur l’influence de la foi.

La France est-elle, d’ailleurs, l’unique pays où la foi religieuse soit ébranlée par le mouvement des idées du siècle ? Et pourquoi attribuer à la faiblesse de sa natalité une cause qui n’empêche pas d’autres peuples d’avoir beaucoup d’enfants?

Le Code civil. — M. Le Play, dans une des monographies de son remarquable ouvrage sur Les ouvriers européens , indique trois causes de fécondité :

1° Lorsque la partie du sol non appropriée à la culture offre encore une étendue considérable ;

2° Lorsque, les moyens d’alimentation étant désormais limités par le manque de terres disponibles, les chefs de famille, peu exercés au calcul de la prévoyance, s’abandonnent avec confiance à leur foi dans la bonté divine ;

3 Lorsque les paysans, établis sur un sol complètement occupé, mais dégagés de toute entrave en ce qui concerne l’usage de leurs biens, peuvent assurer la transmission intégrale de leur propriété à un de leurs enfants et établir successivement les autres dans l’industrie, l’armée, la flotte, les colonies, etc.

« D’un autre côté, ajoute-t-il, l’observation apprend que le nombre des enfants ne dépasse guère celui des parents (1), que parfois même il lui est inférieur et que la population est décidément décroissante chez les populations où la prévoyance étant développée à un haut degré, la loi autorise les enfants â se partager, en nature et par proportions égales, la succession paternelle (2).

(1) De nombreux témoins ont maintes fois attesté cette tendance à n’avoir qu’un héritier. Voici comme exemple la déposition de M. IIubert-Delisle dans l’enquête agricole de 1867 : « Une fois que les cultivateurs possèdent un petit bien, ils ne veulent pas que plus tard il soit divisé et ils cherchent à n’avoir qu’un enfant, parce qu’avec un enfant il n’y aura pas de partage ». Nous ne doutons pas d’ailleurs que la tendance à n’avoir qu’un seul enfant n’existe dans un certain nombre de ménages. M. Baudrillart, chargé d’une enquête agricole par l’Académie et cheminant sur une route du Poitou entendait son guide lui expliquer cette tendance « sans trop la blâmer par la crainte de diminuer l’aisance et de morceler l’héritage ». ( Comptes-rendus de L'Académie des Sciences morales et politiques, 1887, t. 1, p. 173).

(2) La loi française autorise, mais n’exige pas le partage en nature (voir les art.

Lo père do famille, en effet, n’ayant plus le pouvoir de disposer de sa propriété, ni d’influer sur la direction que prennent ses enfants, ne peut désormais assurer le bonheur de ses descendants qu’en en limitant le nombre. C’est la solution qu’adoptent de plus en plus les paysans français qui sont réellement possesseurs du sol qu’ils cultivent (1) ».

M. Le Play qui a eu le mérite de vouloir faire reposer tout l’édifice social sur un fonds solide de moralité a peut-être donné trop d’importance à la « famille-souche » qu’il propose pour type : « Cette organisation associe aux parents un seul enfant marié; elle établit tous les autres avec une dot » (2). 11 a fait

832 et 833 du Code civil) ; mais la jurisprudence incline fortement à ce genre de partage par application de l’art. 826. 11 semble, en effet, qu’il y ait une contradiction dans ces articles.

(1) Les ouvriers européens (Monographie xvi. Armurier de la famille demi-rurale collective de Solingen, p. 1S7 de l’édition in-folio). « Une conséquence directe de notre

régime de partage, dit M. Le Play ( La Réforme sociale , édit, de 1866, t. 275), est la stérilité systématique des mariages » (Voir aussi t. I, p. 285, t. VI, p. 367, 6e édition). « Les conséquences de la stérilité sont particulièrement funestes aux classes riches » ( Réf . soc., 6e édit., t. II, p. 52). Maltluis pensait que l’art. 913 du Code civil aurait un effet tout autre que celui que lui attribue M. Le Play, lorsqu’il disait que « si aucun moyen de l’éluder n’est trouvé et si ses effets ne sont pas mitigés par une prudence excessive dans les mariages, prudence que la loi tend certainement à décourager, il y a lieu de croire que le pays, au bout d’un siècle, sera tout aussi remarquable par sa misère que par l’égalité extraordinaire des fortunes. Les possesseurs des petites fractions de fonds de terre se trouveront, comme cela se voit toujours, dans le dénùment et devront périr en grand nombre chaque année de disette. » ( Principes cl’Ec. pol., livre II, ch. i, sect. 2). Soixante et onze ans se sont écoulés depuis la publication des Principes ; la France, loin d’être ruinée est, malgré les malheurs de la politique, beaucoup plus ricbe qu’en 1819, et les disettes sont beaucoup moins redoutables.

(2) M. Le Play (La Réforme sociale, édit, de 1867, I, 328). L’auteur (p. 332, édit, de 1866) a esquissé le type d’une famille-souche ; il la compose de 19 personnes, dont 2 domestiques. « Le nombre moyen des enfants de chaque mère, dit-il, est généralement réduit à 10 ». 11 considère « les parents célibataires comme une seconde providence pour les familles auxquelles ils s’attachent » léguant souvent leur épargne au futur héritier et il pense que « les membres déclassés trouvent dans la famillesouche un appui qui n'a rien d’humiliant. » (La Réf. soc., I, 323). Avec 38 millions d’habitants, dit-il, la France reposerait sur 2,100,000 familles solidement établies, capables de soutenir leurs jeunes enfants et leurs vieillards, livrant un essaim annuel de 410,000 jeunes gens, « dressés au travail et à la vertu ». Ce sont des hypothèses et la tendance actuelle des sociétés civilisées eu Europe et en Amérique n’est pas dans ce sens.

L’auteur d’un mémoire adressé à l’Académie des Sciences morales et politiques, eu 1890, fait de la famille-souche une sorte de République de Salente et pousse l’illusion jusqu’à écrire que « dans les pays voisins de la France où la natalité est si prospère règne la famille-souche ».