HOSPICES

Existant le 1er janvier 1804

Entrés pendant les 10 années

Sortis définitivement par congé ou avec pension Morts

Reste le 31 décembre 1813 9.273

(Rapport fait au Conseil général des hospices, en 1816, p. 305.)

(2) Eu l’an x. Eu 1806, l’empereur donna aux hôpitaux 15,600,000 fr. pour remplacer leurs biens aliénés. En 1807 (décret du 12 juillet), il donna aux bureaux de bienfaisance les biens qui, avant la Révolution, avaient appartenu à des établissements de charité.

(3) Peuchet se plaint de n’avoir pas pu, malgré ses efforts, compléter son travail sur ce point. Stat. élémentaire de la France , p. 260.

(4) Déc. du 18 fév. 1809.

(5) La mendicité fut punie, suivant les cas, de 3 mois à 2 ans de prison. Loi du 5 juillet 1808.

(6) Décret du 5 juillet 1808. Il parait môme qu’il y eut 91 décrets de création de dépôts de mendicité, mais qu’il n’y en eut jamais plus de 37 en activité. (Rapport de M. Lainé, au roi, le 25 nov. 1818.)

(7) Dont 65 subsistaient dans les limites de 1814.