CHAPITRE V. — LA FÉCONDITÉ I'B*NÇA1SE COBPAHÉE

que la même opposition se reiiconti'e entre la Lozère et le Puyde-Dôme, entre les Basses-Pyrênées et le Gers quoiqu'on n'aperçoive pas entre eux de différences sous le rapport religieux. Do cette diversité de résultats il serait téméraire de tirer une conclusion sur l'influence de la foi.

La France est-elle, d'ailleurs, l'unique pays où la foi religieuse soit ébranlée par le mouvement des idées du siècle ? Et pourquoi attribuer à la faiblesse de sa natalité une cause qui u'empèche pas d'autres peuples d'avoir beaucoup d'enfants?

Le Code doit. — M. Le Play, dans une des monographies de »n remarquable ouvrage sur Les ouvriers européens, indique trois causes de fécondité :

1" Lorsque la partie du sol non appropriée ;i la culture offre encore une étendue considérable ;

2" Lorsque, les moyens d'alimentation étant désormais limités ' le manque de terres disponibles, les chefs de famille, peu Ixercés au calcul de la prévoyance, s'abandonnent avec confiance |l leur foi dans la bonté divine ;

3 Lorsque les paysans, établis sur un sol complètement occupé, nais dégagés de toute entrave en ce qui concerne l'usage de leurs biens, peuvent assurer la transmission intégrale de leur propriété à un de leurs enfants et établir successivement les autres dans ^J'industrie, l'armée, la flotte, les colonies, etc.

i D'un autre côté, ajouto-t-il, l'observation apprend que le lonibre des enfants ne dépasse guère celui des parents (1), que Htrfois même il lui est intérieur ot que la population est décidément décroissante chez les |>opulations où la prévoyance étant développée à uD haut degré, la loi autorise les enfants à se partager,

1 nature et par proportions égales, la succession paternelle (2).

(I) De Dotnbreui témoias ont maintes toia atteslè celLa teaduice k u'aroir qu'un biritier. Voici connue exemple la d^paaitioo do M. Hubcrl-Deliïle dan» l'eoqneLe agricole de IS67 : ■ L'ne lai» que les cnllivateurs poEsËdtnt ua petit bieo, ils ne veuleiit pas que plus lard il «oit diyité el ils cbercbeot Â n'avoir qu'un eofant, parce qu'avec au eufaot il u'y aura pas de partage •■. Nous ne doulona pas d'ailleura que U Lcudonce à n'avoir qii'uu seul enfant n'existe dam un certain nombre de minages. M. Baudrillart, cliargé d'uue eaqu'He agricole par l'AcaiIÊmic et cliemiaunl sur une roule du Poitou entendait son guide lui expliquer ceUe tendance " sons trop la blâmer parlacraiule É diminuer l'aiiance et de morceler l'héritage m. (Complrs-rentliit de tAcadimir dtt

tttiuei morales ri polifi'iuts, 1887. t. I, p. 173), E^) La loi Française autorise, mais n'exige pas le partage en nature ivoir les vl.

172 LlVBl: IV. — LOIS DE LA POPUt'ATlOS ET ÈOUILIBRE KES NATIO^S.

Le père do famille, en elïet, n'ayant plus lo pouvoir de dis* poser de sa propriété, ni d'influer sur la direction que prennent ses enfants, ne peut désormais assurer le bonheur de ses c dants qu'en en limitant le nombre. C'est la solution qu'adoptei do plus en plus les paysans français qui sont réellement posssî seurs du sol qu'ils cultivent (1) )>.

M. Le Play qui a ou le mérito do vouloir faire reposer toud l'édificâ social sur un fonds solide de moralité a peut-être donm" trop d'importance â la m famille-souche » qu'il propose poad type : « Cett'i organisation associe aux parents un seul enfanj marié; elle établit tous les autres avec une dot » (2). II

832 et 83^1 du Cnile civil] ; mais la jurisprudenca iDclina rorlemeaL à Ci partage pur appIicalioD de l'ait. B26. Il semble, en e^el. qu'il y ail uae ce dsDt ae» article B.

(1) Lu ouvriers européens (Monographie xvi. Armurier de la Taniille demï'ruralc a y teclive de Solingen, ^. 157 de l' édition in-rolio). <i Vae coneéqueacc dii

régime de partikge, tlit H. Le Pluy {La Réforme sociale, édit. de 1866, t. 275), cit lâH BUrilité sjrstËLualiiiue des mariages ■ (Voir aussi l. 1, p. 28S, t. Vi, p. 3B1, 6* éditiou). « Lee coa«èc|ueiices de la stérilité eool pai'ticuliâremeut funestes aux cloasoa riches H [Réf. soc,, 6* édil., t It, p. 52). Mnllhiis pensait que l'art. 913 du Code civil aurait nn elTet tout sulre qua celui que lui atlribue M. Lu Play, lorsqu'il disait que ■ si aucun nioy eu de l'éluder a'esl trouvé et si ses effets ue eoal pas mitigés par uDe prudence eicessive dans les mariagen, prudence que la loi leud certainemeat ft décourager, il y a lieu de croire que le pays, au bout d'un eiËcle. sera tout aussi remarqu alite par sa misËre que par l'ègalitâ oïlraordinaire des forluoes. Les piissesseurs des petites rractions de fonds de terre se trouveront, cooime cela se volt toujours, doua le dénûtneut et devroat périr en grand nombre chaque annén d« disette. X (Prinz-ipes d'Ec. pot., livre II, cli. i, aect. 2). SoUanto et onze ans se sont écoulés depuis ta publication des l'riacipes ; la France, loin d'être ruinée est, malgré les luolbeurs de la politique, beaucoup plu? riche qu'en tSlS, et les diicttei sout beaucoup moins redoutables.

(2) M. Le Play {La Réfmme sociile. Édit. de 1867. 1, 328). L'auteur (p. 332. édiL de 1866) a eiquÎEsC le type d'une ramillc-souche ; il la compose de 19 personnes, dont A dumestiqucB. d Le nombre moyen des enfants de cbaqun méru. dît-il, est gtfnArab nteol réduit à 10 «. Il considère t les parents célibataires comme une seconde p vidence pour les familles auxquelles ils s'atlacbent > léguant souvent leur épargn BU futur héritier et il pense que • les membres déclassés trouvent dans la ramtllesouclie un appui qui n'a rieu d'humiliant. » (La Réf. soc., L 323). Avec 38 millions d'habitants, dïl-il, la Krance reposerait sur 2,160,000 familles solidement établies, capables de soutenir leurs Jeunes enfants et leurs vieillards, livranl un essaim aununl de 410,000 Jeunes gens, < dreeeés au travail et t la vertu •. Ce sont des hypolbïi* ~ et la tendance aclnelle des sociétés civilisées ou F:iirope et eu Ami^ri

L'auteur d'un mémoire adressé i l'Académie des Sciences morales et politiques, IKBO, tail de la famille-soucho une sorte de Républiquu de Saknle et pousse l'illutiol jusqu'à écrire que •> dans les pays voisins de la France ui\ la nalatilé est si prospl ~ rigne la famille- souche ".

CUAPITRE V. — LA FÉCONDITK FHANÇATSE COÏPARÉE. 173

«le. Ses disciples accusent le Code civil de stériliser la famille et en réclament la réforme (1). Quoique le maître eut admis une réserve de la moitié des biens, ils ne considèrent peut-être pas assez que la loi française la limite aux trois quarts, aux deux tiers ou h la moitié suivant le nombre des enfants, qu'il y a des régions de la France où l'on parvient à éluder en partie la loi et (jue, parmi ces dernières, il y en a, comme la vallée de la Garonne, qui sont précisément caractérisées par une natalité très faible.

La proposition de M. Le Play peut trouver, comme toutes les thèses, des arguments dans des monographies représentant des faits isolés (2), mais elle n'est pas fondée sur la connaissance générale des faits. Elle peut être défendue par des arguments théoriques ; elle ne peut pas invoquer l'espérience.

L'Angleterre est le seul État d'Europe qui admette la liberté

lolue de tester. Or, l'Angleterre, quoique ayant une natalité

(1) Nous dtoaa, eouime exeniplo <lea doctrines de l'école, le passage buItsdI écrit par un de ses dtEci|)lv! {La famille et la population à propoi du dernier dénombrement, pur l'rbaJQ GuéHa, i8S3) : ■ Le problème de U pûpulntioD se pose doDcenréaliUdaat des termes Tort simples : il dépead de lu conslitutîou de U Famille. La famille soaclie, laîsiant l'hoQiiun suivre ses peacliaots aalureli, assure l'ougnieDtatioQ de la popu- UUou. sans que cet aGcroisseineal préseole Jamais ao danger. Elle produit une ém:- (iratiou régulière. Aucun de C6» râsull^ls ae le produit avec i'orgaa) satina de la famille instable. Tandis que les classes pauvres se multi plient, les classes aiiâei au contraire cherchent à échapper au partage que leur impose la loi par une stérilité iutetilioQûelle. Les causée du mol sont connues. Elles résident dans l'organisation vicieuse de la famille, provoquée rn graode partie par les lois de succession. Le remède eit donc tout indiqué : modifier les lois qui ont amené le mal >. Pris dans an sens coutraire à ces couclusious, on a Fait remarquer que dans le midi de la France où prédomine le régime dotal et où le Sis avantagé en vertu de l'art. 913 du Code civil, succède «ouvccit à ton pire cciinmc propriélaire du domaine palrimonial, les iatérSls qu'il avait à payer à ses frères et sœurs pour leur part, garantie par hypothèque, amenait souvent des embarras et par suite des saisies mobilières et des évincements de propriétaires.

Rossi était opposé au droit d'aînesse (Voir Cours d'économie politique. 1B36-1S37, cinquième leçon, L 11, p. I2S et sulv.]. t Dans les pajs où le père de famille peut concentrer toute sa forluno sur une seule léle, dit-il, en songeant surtout Ji l'Angleterre, c'est la société qui cet chargée de l'établiesement des enfants déshérités. ■

...,<' L'Eglise, l'armée, les colonies, l'admluistraliou, ta mugietrature sont leur apanage. Ils ne sont déshérités qu'en apparence. A i'slné les biens matériels de la famille, aux autres son crédit, son inilueuce et ta fortune publique. C'est nue charge que le testateur imposa à la société, un impiM qu'il lùve au profit de sa maison >.

(2) Nous avons parlé dans l'Introduction (i. I, p. 15) de l'importance de la monographie cl de son râle dans les sciences sociales ; nous ne disons ici qu'une chose, c'est qu'elle u'eat pas apte h résoudre le problème des causes do la fécondité.

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