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quelle manière les censeurs arrivaient-ils à les vérifier ?

Cette évaluation périodique des fortunes était plutôt un travail de révision et de mutation qu'un travail nouveau. On.se servait, en effet des listes du recensement précédent et des registres tenus par les magistri vicorum et par les curatores tribuum.

Celui qui ne possédait rien était dit capite census. Celui qui avait des biens imposables en faisait l’énumération au censeur, qui inscrivait sur les registres sa déclaration (1). Les déclarants faisaient serment de dire la vérité. Mais, cette garantie devint insuffisante. Pour les fonds de terre, les arpenteurs (agrimensores) en contrôlèrent la contenance. Pour les créances, on dut produire les registres privés. Pour les meubles, il fallait les présenter. Mais les indications fournies par les listes du dernier recensement permettaient de terminer assez rapidement ces opérations.

Il ne suffisait pas de connaître d’une manière exacte la nature des biens appartenant à chaque citoyen. Il fallait les estimer en argent, les ramener à une unité commune Cette estimation était indispensable, puisqu'elle était la base du classement des citoyens. Comment y procéder ?

Les citoyens évaluaient sans doute eux-mêmes leurs biens déclarés, sous serment de dire la vérité. Mais la sincérité de leurs assertions était contrôlée

(1) Liv. XXXIX, 41. — XLILL, 15, 16.

par les censeurs. Ceux-ci étaient aidés dans leur tâche par des experts jurés (juratores), par les curatores tribuum et par les différents fonctionnaires composant leur consilium. Il y avait, d’ailleurs, certaines règles fixes. C’est ainsi que les terres, les maisons devaient être estimées suivant un tarif basé sur l'importance, l'étendue, etc. Mais les censeurs n'étaient liés ni par la déclaration des citoyens, ni par l'avis des juratores et des autres membres de leur consilium.

À l’aide des éléments que nous venons d’énumérer, les censeurs procédaient à la répartition des citoyens par tribus et par classes et à la confection des listes.

1° Répartition des citoyens dans les tribus. Tant que les tribus ne constituèrent, comme à l’origine, qu'une division administrative et territoriale, ce classement, purement régional, n'eut aucune portée politique. Il servait seulement à faciliter et à préparer les opérations du prochain recensement. Grâce à la subdivision des tribus en vici, les curatores tribuum et les magistri vicorum pouvaient aisément tenir à jour les registres et listes d'appel qui devaient ensuite servir de base au travail des censeurs ainsi qu'à la répartition de l'impôt (tributum ex censu). Ilen fut autrement après la réforme de l’an 241 avant J.-C., qui donna aux tribus une importance politique considérable.

Quels étaient les droits des censeurs, quant à la répartition des citoyens dans les tribus ? Ils étaient

absolument arbitraires. Les censeurs pouvaient, à titre de peine, ranger les citoyens dans n'importe laquelle des 35 tribus,et même les reléguer parmi les ararit. Ils avaient ainsi le moyen de proportionner la punition à l'importance de la faute commise.

La liste des tribus comprenait les citoyens, sans distinction de fortune, les imposables et les capite censi. Cette liste mentionnait tous les renseignements d'âge, de famille, de fortune, recueillis lors du recensement, à chaque professio censualis. Les citoyens portés sur la liste des tribus étaient appelés tribules. Mais tous les citoyens n'étaient pas des tribules. Certains se trouvaient, soit de droit, soit par la volonté des censeurs, exclus des tribus. C’étaient les ærarii, les orbi, les orbæ et les viduæ. Des listes spéciales étaient dressées pour chacune de ces catégories.

Faisaient de droit partie des ærarii, les municipes sine suffragio et les infames (1). Mais les censeurs pouvaient aussi, à titre de peine, y ranger des citoyens, quelle que fût leur condition ou leur fortune. C'était la sanction la plus sévère de la note; mais elle n'avait d'effet que pour un lustre et, dans tous les cas, si elle faisait perdre le jus suffragii, elle laissait subsister le jus honorum (?). C’est ce qu’on appelait ærarium facere, in Cæritum tabulas referre (3j. Cette condition, parait-il, aurait été ap-

(1) Liv. XXX VIII, 56.

(2) Liv. XXIV, 43:

(YA G)XVENE