A PONT

& 2.— Rôle des censeurs relativement à la « lectio senatus » (1)

La lectio senatus comportait deux opérations distinctes : exclusion des indignes et constatation des vacances ; nomination de nouveaux membres.

a. Exclusion des indignes. — C’est la première opération à laquelle procèdent les censeurs : ils effacent de la liste dressée par leurs prédécesseurs les sénateurs morts depuis la dernière lectio et ceux que, pour un motif quelconque, ils croient devoir priver de leur charge. L’exclusion n’est pas formelle. Le censeur se borne à omettre /præterire), les noms à mesure qu'ils se présentent sur la liste. Cette omission n’en constitue pas moins une flétrissure. Leur pouvoir est, sur ce point, quel que soit le rang des sénateurs à frapper, arbitraire et illimité. Les censeurs peuvent même ôter le jus sententiæ dicendæ aux citoyens qui, sans faire partie du Sénat, exercent ce droit en vertu de magistratures exercées antérieurement, Mais ces mesures sont, en général, assez rares (2).

Dans tous les cas, pour les uns, comme pour les autres, il y avait une garantie contre le pouvoir exor-

(1) Nous avons vu que les censeurs font la lectio senatlus avant même de procéder census populi.

(2) « Tres omnino senalores, neminem curuli honore usum, præterirunt. » — « Qualuor soli prælerili sunt, nemo curuli usus - honore. » Liv. XLI, 27; XL, 51; XX VII, 11.

bitant des censeurs. En cette matière, de même que pour la nota censoria, l'accord des deux collègues était nécessaire (1). De plus, il fallut, à partir d’une certaine époque, indiquer les motifs des exclusions.

b. Choix et nomination des sénateurs nouveaux. —Lorsque les censeurs connaissent ainsi le nombre de places vacantes, ils procèdent à la nomination de nouveaux membres.

Ce pouvoir ne date que de la loi Ovinia, qui l'enleva aux magistrats supérieurs, pour la transférer aux censeurs (2).

Il résultait de là une conséquence assez singulière. Les censeurs soumis au Sénat, quant à la gestion financière, à la direction des travaux publics, à la rentrée des impôts, étaient chargés, de la manière la plus arbitraire et la plus étendue, d’épurer et de reconstituer le corps politique qui devait, à certains égards, les contrôler. Il ne parait pas que cet anomalie ait jamais frappé le peuple romain. Il est vrai que les pouvoirs financiers des censeurs n'ont jamais été considérés que comme une part infime ét accessoire de leurs puissantes attributions.

Si le droit d'exclure des sénateurs était laissé à l'arbitraire des censeurs, il n’en était plus tout-àfait ainsi en ce qui concernait la nomination des nouveaux membres.

(1) Liv. XLV, 15.

(2) Les dictateurs ont fait, dans certaines circonstances, la Lecto senalus, p. ex. : après la bataille de Cannes.