I. LES PREMIÈRES SÉANCES DE L'ASSEMBLÉE
i° L'Assemblée s'organise et règle la marche de ses travaux,
L'Assemblée qui se réunit à Genève dans la Salle de la Réformation, le 15 novembre 1920, comprenait les délégations de 41 Etats Membres de la Société des Nations. Pour la première fois, des représentants des cinq parties du monde allaient dans un esprit d'amitié et de bonne harmonie travailler ensemble à l'œuvre de solidarité et de paix.
Il était naturellement nécessaire que l'Assemblée commençât par s'organiser, arrêtât son ordre du jour, fixât sa méthode de travail, établît son règlement.
Il fallait d'abord pourvoir à la présidence. Le Président en fonctions du Conseil avait été prié par celui-ci d'ouvrir la première séance. En cette qualité, M. Hymans, premier délégué de la Belgique, répondit au nom de l'Assemblée au discours de bienvenue du Président de la Confédération suisse, M. Motta. On procéda ensuite à la vérification des pouvoirs qui ne donna Heu à aucune difficulté, et aussitôt après, sur la proposition de M. Motta, le premier délégué belge fut maintenu au fauteuil de la présidence par une décision prise au scrutin secret. Le Président de la Confédération suisse fut lui-même, peu de jours plus tard, nommé président d'honneur de l'Assemblée.
Dès sa deuxième séance, l'Assemblée adopte à titre provisoire le projet de règlement intérieur préparé par les services du Secrétariat. Le remaniement en sera confié ultérieurement à une commission qui travaillera avec célérité, et l'Assemblée pourra, le 30 novembre, adopter sur rapport de M. Ferraris, délégué italien, son règlement définitif ; tout se fit au cours d'une séance. Le règlement définitif qui s'inspire des dispositions en vigueur dans toutes les Assemblées délibérantes, contient notamment les mesures relatives au mode de convocation de l'Assemblée, aux méthodes de travail et de discussion, à la procédure du vote. Il consacre le principe
important de la publicité des séances plénières, autorise même les Commissions à tenir des séances publiques et ordonne la publication des procès verbaux de leurs débats.
L'ordre du jour étant très chargé, l'Assemblée décide, sur la proposition de son Président, de répartir l'étude des questions dont elle est saisie entre six commissions dont les attributions, à la suite dune intervention de MM. Léon Bourgeois et Hanotaux, sont déterminées de la manière suivante :
Première Commission ' Questions constitutionnelles et
amendements.
Deuxième Commission : Organisations techniques de la Société.
Troisième Commission : Cour permanente de Justice internationale.
Quatrième Commission : Secrétariat et Budget.
Cinquième Commission : Demandes d'admission dans la Société.
Sixième Commission : Armements, mandats et emploi de l'arme économique.
Tous les Etats ont le droit d'être représentés dans toutes les commissions, qui sont chargées de préparer des rapports dont la discussion aura lieu ensuite en séance plénière. Les Commissions élisent leur président et vice-président.
Voici la liste des Présidents et Vice-présidents :
Première Commission :
Président : M. Balfour, Premier délégué britannique. Vice-Président : M. Wellington Koo, Premier délégué de la République Chinoise.
Deuxième Commission :
Président : M. Tittoni, Premier délégué du Royaume d'Italie.
Vice-Président : M. Jonnesco, Premier délégué du Royaume de Roumanie.
Troisième Commission :
Président : M. Léon Bourgeois, Premier délégué de
la République Française.
Vice-Président : M. Affonso Costa, Premier délégué de
la République Portugaise.
Quatrième Commission :
Président : M. QuiMones de Léon, Premier délégué
du Royaume d'Espagne.
Vice-Président : Le Docteur Restrepo, Premier délégué de
la Colombie.
Cinquième Commission :
Président : M. Huneeus, Premier délégué de la République Chilienne.
Vice-Président : Le Docteur Blanco, Premier délégué de l'Uruguay.
Sixième Commission :
Président : M. Branting, Premier délégué du Royaume de Suède.
Vice-Président : Le Docteur de Aguero, Premier délégué de Cuba.
On décida que les Présidents des six Commissions seraient de droit Vice-Présidents de l'Assemblée. En outre, l'Assemblée élut directement six Vice-Piésidents :
Le Vicomte Ishii, Premier délégué du Japon.
Le Jonkheer van Karnebeek, Premier délégué du Royaume des Pays-Bas.
Le Docteur Pueyrredon, Premier délégué de la République argentine1.
Le Docteur Benes, Premier délégué de la République Tchéco-Slovaque.
Sir George Foster, Premier délégué du Canada.
Le Docteur Rodrigo Octavio, Premier délégué du Brésil.
Le Président, les douze Vice-Présidents et le Secrétaire Général constituèrent le bureau qui eut la direction des travaux de l'Assemblée, et à qui incomba notamment la préparation de l'ordre du jour des séances.
2° Discussion du Rapport sur l'Oeuvre du Conseil.
Ayant réglé sa méthode de travail, et tandis que les Commissions se réunissaient chaque après-midi pour étudier les questions figurant à l'ordre du jour, l'Assemblée consacra
1 Le ii décembre l'Assemblée élut le Docteur Blanco (Uruguay) Vice-président de l'Assemblée, en remplacement du Docteur Pueyrredon démissionnaire.
ses séances du matin à la discussion du Rapport présenté par le Secrétaire Général sur l'œuvre accomplie par le Conseil.
Différents délégués — MM. Pueyrredon pour la République Argentine, Zahle pour le Danemark, van Karnebeek pour les Pays-Bas, Motta pour la Coniédération suisse, Diaz Rodriguez pour le Venezuela et Rowell pour le Canada — exposèrent à la tribune de l'Assemblée les conceptions de leurs gouvernements relativement à l'organisation et à la mission de la Société des Nations.
Certains orateurs s'attachèrent spécialement à demander ou à projeter de la lumière sur des aspects particuliers de l'activité du Conseil.
Lord Robert Cecil demanda et obtint que le Conseil déposât sur le bureau de l'Assemblée la correspondance complète relative au différend lithuano-polonais.
M. Bénès développa une véritable interpellation sur les motifs pour lesquels le Conseil s'était abstenu d'intervenir pour arrêter le conflit entre la Pologne et le Gouvernement des Soviets.
C'est M. Tittoni, délégué de l'Italie à l'Assemblée et au Conseil, qui se chargea de donner aux différents orateurs les explications sollicitées.
Enfin, plusieurs délégués usèrent au cours de cet intéressant débat de leur droit d'initiative. M. van Karnebeek, Lord Robert Cecil et M. Lafontaine provoquèrent sur différents points des décisions de l'Assemblée, que nous aurons l'occasion d'exposer plus loin.
