EFFET DU TEMPS SUR LES DROITS

Le temps nivelle, il ruine les sommets et comble les abimes, dans l'ordre moral comme dans l’ordre physi-

que. Il tend à ramener toute chose à sa place.

Or la nature fait les hommes libres ; l’assujetissement des individus les uns aux autres est un accident. Les obligations ne se présument point, les droits pas davantage, et une terre se conçoit fort bien sans propriétaire. | ;

Sans aller jusqu'aux théories collectivistes, l'homme qui se trouve à la tête d’une fortune relativement importante, n'est-il pas dans une certaine mesure dépositaire de la fortune publique ? Libre à lui d'en jouir à sa guise : il ne relève à ce point de vue que de sa conscience. Mais s'il ne s’en sert pas du tout, si sous aucune forme il ne fait profiter de ces richesses ses concitoyens, pourquoi ceux-c1 seraient-ils obligés de le défendre ? pourquoi leur collectivité devrait-elle user ses forces pour celui qui ne se soucie d’elle à aucun point de vue? Tout service appelle un service ; la justice n’est pas la charité ; nul n’a le droit d'exiger de l’état plus que la stricte équité.

Que l’on ne considère pas ces théories comine des rêveries philosophiques, étrangères au Droit en général, au sujet de cet ouvrage en particulier ; M. Endemann justifie la prescription par des raisons de cette nature (1).

Ce n'est donc pas une situation normale que lexis-

(1) Voir plus loin, chapitre VI, la théorie de cet auteur.

2e CHAPITRE HI

tence des droits personnels, cela d’une façon indiseutable et même dans une certaine mesure et à certains points de vue, que l'existence de droits réels sanctionnés par la société. La situation naturelle est au con-

traire la pleine indépendance des hommes les uns à

l'égard des autres, l’absence de tous droits ; voilà l’état

de choses qui tend à s'établir sous la libre action du temps, et dont l’activité du créancier ou du propriétaire a comme effet d'empêcher la réalisation.

L'intervention périodique du maçon conserve le mur en parfait état ; qu’elle cesse, et peu à peu le mortier s’effrite, le mur se lézarde, les pierres se détachent de la crête et tombent sur le sol d’où on les tira autrefois, reprennent leur place naturelle ; la muraille qui rompait la ligne du paysage disparaît. Ainsi la prééminence d'un individu sur les autres s’use quand rien ne l'entretient et le droit qu’avaient dressé contre un homme les circonstances ct l’industrie des autres hommes s'effondre, lorsque l’activité qui l'avait créé ne l’uide plus à résister à l’action nivellatrice du temps.

Quand Brinz écrit : « C’est aux privilèges, et non pas aux droits fondamentaux que l’on impose des délais » (1), quoiqu'il en paraisse, il confirme, peut être involontairement, ce que je viens de dire. Quels sont en effet les droits fondamentaux, si ce n’est l'égalité, l'indépendance, la liberté ? et les droits que les lois

sanctionnent, droits de créances ou droits réels, ne

(1) «Es sind Privilegien, nicht die Fundamentalrechte, denen man eine Frist steckt. » BRINZ &. 1 p. 389.