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J'ai essayé de mettre en lumière les traits essentiels

de la théorie des délais préfix, telle qu'elle parait être conçue par la majorité des jurisconsultes allemands.

M ais 1l faut se garder de croire que tous les points soient élucidés ou que l'accord règne sur la plupart des questions. Loin de là. |

La terminologie elle même est incertaine et les acceptions dans lesquelles se prennent les mots sont des plus diverses. à

L'expression générale la plus usitée pour désigner l'institution étudiée dans ce chapitre est celle de : Gesetzliche Befristung, mot à mot : ‘* délais légaux”. C’est un vocable vague, qui devrait embrasser aussi la prescription acquisitive et la prescription extinctive ; et dont le sens précis est conventionnel.

Il existe deux autres mots dont le sens est certainement analogue ; ce sont ceux de Ausschluss/rist et Präclusivfrist. Mais l’on n’est pas d'accord sur le point de savoir s'ils sont absolument synonymes l’un de l’autre ou non, et s'ils sont ou non synonymes de ‘ délais

légaux ” : quelqu'uns y voient des subdivisions des délais légaux ; pour d’autres ils désignent une institution ou deux institutions dissemblables qui différent également de la prescription extinctive ct des délais

légaux (1).

(1) Weiss, p. 17.

Si l’on admet, comme le font beaucoup d'auteurs, que en dehors de la prescription extinctive il existe plusieurs institutions différentes relatives à l'effet extinctif du temps sur les droits, on s'explique l’absence dans le Code de théorie générale de ces effets, les controverses entre jurisconsultes sur la plupart des points et les dispositions d'apparence contradictoire que l'on rencontre sur ce sujet soit dans les ouvrages de doctrine, soit

dans les lois elles-mêmes.