CHAPITRE III

LA PRESIDENCE DES ASSEMBLEES SOUS LA SECONDE REPUBLIQUE ET LA PRÉSIDENCE DE l'aSSEMBLÉE NATIONALE DH 1871 à 1875,

Les années qui virent le développement de la seconde République et celles qui assistèrent aux débuts de la troisième peuvent être rapprochées à beaucoup de points de vue. Aux deux périodes, on est en présence d'un régime politique transitoire et d'essai dont l'étiquette est républicaine et l'esprit conservateur, d'un système de gouvernement si mal défini qu'on ne peut dire avec certitude s'il repose sur la séparation des pouvoirs ou sur le régime parlementaire, d'assemblées uniques et souveraines en conflit avec le chef du pouvoir exécutif. En 1848 comme en 1871 on sort de l'émeute et de la révolution et l'on aspire à rentrer dans l'ordre. Pourtant les moyens pour le réaliser devaient être différents. La seconde Républi(|ue devait se terminer par la dispersion de l'assemblée et le triomphe violent du pouvoir exécutif; l'assemblée de 1871 ne devait, au contraire, se séparer qu'après avoir établi définitivement la République sur la base du régime parlementaire et légué aux assemblées ses héritières son triomphe pacifique sur le pouvoir exécutif. Mais quelle qu'ait été l'issue de la lutte, la comparaison entre des assemblées qui présentent entre elles des points de contact aussi nombreux se présente naturellement a l'esprit et ce rappro-

I.A PnÉSIDENCK rM«:S ASSKMIU.KKS SOf'S LA SECONDR RKPIUlIJOrK 31)5

chcinent est particulièrement utile et suggestif pour l'étude de leur présidence.

Nous verrons comment l'Assemblée législative de 1849 et l'Assemblée nationale de 1871 furent amenées à donner le même caractère à leur présidence, comment elles placèrent à leur tête des hommes dont le nom seul était un désaveu de leur caractère républicain, comment l'attitude du président de l'Assemblée législative, M. Dupin, contribua en 1851 à permettre la perpétration du coup d'Etat qui devait amener l'Empire, et comment il n'a pas dépendu du second président de l'Assemblée nationale, M. Buiïet, que sa présidence ne se terminât par l'avènement de la monarchie. Mais auparavant nous devons montrer comment la tradition révolutionnaire de la présidence reparut un instant à l'Assemblée constituante de 1848

Le 4 mai 1848 se réunissait, dans une vaste salle édifiée à la hâte dans la cour du Palais Bourbon, une assemblée de neuf cents membres où les costumes provinciaux, les soutanes des prêtres députés et la robe blanche du dominicain Lacordaire jetaient une note pittoresque. Ce même jour, l'assemblée, sous la présidence de son doyen d'âge, Audry de Puyraveau, un vétéran des luttes de la liberté, devait, aux acclamations universelles, proclamer la République sans même attendre sa constitution par l'élection de son bureau définitif. Cette élection eut lieu le lendemain, le 5 mai 1848, et J.-B. Bûchez fut porté au fauteuil présidentiel. Ce choix a été critiqué et il faut reconnaître en effet que Bûchez, malgré ses vertus civiques, malgré son talent d'historien et de philosophe, n'était peut-être pas de tous les membres de l'assemblée celui qui était le plus qualifié pour en diriger les débats dans les temps troublés qu elle allait traverser. Homme de travail et de pensée, il n'avait ni le sang-froid ni la rapidité de coup d'œil et de décision qui sont indispensables dans les époques de crise ; il n'était pas capable de prendre les initiatives nécessaires et il ne jouit en fait d'aucune autorité. Pourtant Bûchez, un des fondateurs de la charbonnerie française sous la Restauration, un des auteurs de Y Histoire parleuienlaire de la Uévolidioii, foncièrement démocrate et fervent catholique, représentait à merveille l'esprit républicain idéaliste et utopique de 1848 et devait en effet se pré-

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senler à l'espril de Ions les députés comme le président sur le nom (iu(juel Ions les partis pouvaient se mettre d'accord.

La Constituante n'avait pas entendu d'ailleurs se lier les mains à elle-même pour le choix de son président. D'après le règlement ipielle avait a(loj)té dès les premiers jours de sa réunion, le président n'était élu cpie pour un mois, souvenir évitlent de la conception révolutionnaire de la présidence. Mais, à la diiïerence des présidents des assemblées révolutionnaires, ce président était rééligible, et cette disposition allait permettre à l'assemblée de maintenir à sa tête les hommes qui auraient réussi dans leur fonction.

Le 15 mai 1848, la Constituante était l'objet d'un véritable attentat de la part des délégués des clubs révolutionnaires (jui, sous prétexte de manifester en faveur de la Pologne, cherchaient à reconquérir le droit de pétition. Dans cette circonstance critique, le président Bûchez manqua de résolution et d'initiative; il laissa l'assemblée délibérer en présence de la foule qui venait de forcer son enceinte et se vit littéralement chasser du fauteuil présidentiel qu'il ne sut pas quitter à temps. Aussi, le 5 juin 1848, était-il remplacé par Sénard ({ui devait d'ailleurs à la liii du mois quitter la présidence pour le ministère de l'Intérieur. Après une courte présidence de Marie, devenu lui-même, au mois de juillet 1848, ministre de la Justice, Armand Marrast, ancien directeur du Nalioial sous la Monarchie de Juillet, autrefois fougueux républicain, maintenant refroidi et presque désenchanté, occupait le fauteuil présidentiel de la Constituante. 11 devait le conserver jusqu'au terme des travaux de l'assemblée, maintenu sans cesse par la confiance de ses collègues dans une charge où il déploya un esprit d'à propos et de repartie, une courtoise aménité et une grande habileté dans l'art de conduire les discussions sans paraître s'y mêler (I).

(1) V. Spcller, Histoire parlementaire de la seconde République, p. 176.

Malgré les qualités de ce titulaire et certaines prérogatives nouvelles dont elle était investie (1), la présidence à l'Assemblée Constituante ne jouit pas d'une grande autorité. La Révolution française dont on recherchait les précédents et dont on suivait les traditions avait abaissé la fonction et avait réduit ses pouvoirs au point de nuire au propre prestige de ses assemblées. La Constituante de 1848 devait suivre sur ce point ses errements et, par crainte de la domination d'un seul, établir une anarchique suprématie de tous ses membres. Son règlement ne prévoyait que le rappel à l'ordre en usage dans les assemblées antérieures et manifestement insuffisant dans une assemblée beaucoup plus nombreuse où l'extrême gauche socialiste introduisait des procédés de discussion jusqu'alors inconnus (2).

Aussi les séances étaient-elles souvent troublées sans que le président pût faire autre chose pour rétablir l'ordre

(1) L'article 6 du décret du 11 mai 1848 donnait au président le droit de requérir directement la force armée. En outre le président et le bureau devaient régler eux-mêmes la composition des comités de l'assemblée, qui eu principe se recrutaient par la voie de l'inscription des députés, dans le cas où les inscriptions étaient ou trop nombreuses ou insuffisantes. Mais la présidence fut très embarrassée de ce droit dont elle ne sut pas se servir. V. de l\ Beuge, Les grands comités parlementaires, Revue des Deux- M ondes, i'^r décembre 1889.

i2) A la séance du 16 octobre 1848, le général Bedeau, peu expert dans l'art de la parole, avait prononcé une phrase incorrecte qui fut le signal d'interruptions violentes. Le général Bedeau s'excuse en disant : « Je demande pardon à l'assemblée, je n'ai malheureusement pas l'habitude de la tribune. » — Une voix : « On le voit bien. » Vives récloniatlons, A l'ordre ! — Le président : « Cette interruption est tout à fait inconvenante, je rappelle l'interrupteur à l'ordre. » Le président Marrast se tira avec tact de la situation en ajoutant: « Il serait impossible à l'orateur le plus consommé d'avoir la pleine liberté de sa parole et de ses idées au milieu d'interruptions perpétuelles; c'est le bruit de l'assemblée qui fait la faiblesse de l'orateur. » Le général Bedeau descendu de la tribune, le président exprima de nouveau ses doléances : « Il n'y a plus do discussion possible. Avec ce système d'interruptions continuelles et par représailles de droite à gauche et de gaucho à droite, il est impossible que la discussion continue. » V. Moniteur du 17 octobre 1848, p. 2869.

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qu'exhorter l'assemblée au calme et au silence, en déplorant son impuissance. L'assemblée ne lui laissait même pas la faculté de ("aire usai^e des pouvoirs disci])linaires dont il était investi. (iOnlbrmément à la tradition révolutionnaire, elle ne se faisait pas faute de s'immiscer dans l'exercice des pouvoirs présidentiels en réclamant elle-même les rappels à l'ordre. A plusieurs reprises, le président fut obligé de protester contre cette pratique et de revendiquer ses droits contre ceux qui les usurpaient. A la séance du 14 septembre 1848, à propos d'une expression de M. Goudcliaux, ministre des Finances, qui choquait une partie de l'assemblée, quelques membres avaient demandé son rappel à l'ordre. Le président Marrast fut obligé de protester : « Je dois vous faire observer. Messieurs, dit-il, qu'il s'est introduit ici un usage qui est un abus. Aux termes du règlement, il n'y a que le président qui puisse rappeler à l'ordre ; les membres n'ont pas le droit de l'exiger [hilerruplions). Vous pouvez seulement demander la parole pour prouver qu'on s'est écarté de l'ordre (1). »

L'ingérence dans les fonctions présidentielles revêlait même parfois une forme blessante pour le président. A la séance du 16 octobre 1848, un député, M. Taschereau, dut être rappelé à Tordre pour avoir dit : « Le moyen de terminer l'incident, ce serait que le président voulût bien présider (!2j. » A la séance du i25 octobre, le rappel à l'ordre dut être également prononcé contre le député Piétri qui avait apostrophé

(1) Séance da 14 septembre 1848. ^Joyliteur du 15, p. 2455.

(:.') Le citoyen président : « Le moyen de terminer vite cet incident, c'est de vouloir bien écouler un instant l'orateur. »

Le citoyen laschereau : « Le moyen de terminer l'incident, ce serait que le président voulût bien présider. »

Le citoyen président : « Je vous rappelle à l'ordre, Monsieur Taschereau. »

Le citoyen Taschereau : « Je vous rappelle au règlement. » — V. Moniteur du 17 octobre 1848, p. 286'J.

le président en lui disant : « Monsieur le président, vous ne faites pas votre devoir, c'est une indignité, rappelez l'orateur à l'ordre (1). » On voit quel respect avaient à cette époque les membres de l'assemblée pour celui que les comptes rendus de l'époque ne désignaient que sous le nom du « citoyen président », sans doute pour l'empêcher de tirer vanité de ses fonctions et le rappeler au sentiment de l'égalité, loi suprême de cette assemblée démocratique.

La Constituante avait Hxé elle-même la durée de son mandat au temps nécessaire pour l'élaboration de la Constitution. Le 4 novembre 1848, la Constitution préparée par un comité dont faisait partie le président Marrast était votée par l'assemblée. Le 20 décembre, Louis Napoléon Bonaparte, élu président de la République, venait prêter serment à la Constitution, serment dont le président Armand Marrast, avec la solennité de l'époque, prit Dieu et les hommes à témoins. Pourtant l'Assemblée constituante ne se sépara pas tout de suite. Elle attendit pour le faire les élections d'où devait sortir l'Assemblée législative et la réunion môme de cette assemblée. Le 26 mai 1849, avant veille de la première séance de la Législative, Armand Marrast prononçait solennellement et avec une certaine mélancolie la clôture des travaux de la Constituante. 11 paraissait ce jour-là pour la dernière fois au fauteuil présidentiel qui allait recevoir un autre titulaire d'une assemblée animée d'un autre esprit.

(1) V. Moniteur du 26 octobre 1848, p. 2976.

Les élections pour l'Assemblée législative avaient été favorables au parti conservateur qui avait profité de l'effroi causé dans le pays par les manifestations révolutionnaires de 1848 et qui allait posséder la majorité dans l'assemblée. Les républicains modérés, qui avaient eu le pouvoir sous la Constituante, avaient été battus et ne devaient former dans la nouvelle assemblée qu'un groupe relativement peu nombreux et sans grande autorité. Les socialistes et les communistes devaient en constituer une extréme-gauche compacte et turbulente. L'esprit de l'assemblée devait se manifester d'ailleurs dès les premiers jours de sa réunion, à propos de l'élection de son président. Sur 600 votants, M. Dupin, l'ancien président de la Chambre des Députés sous la Monarchie de Juillet, l'ami et le conseiller du roi Louis-Philippe obtenait 336 voix, Ledru-Rollin, candidat de l'extrémegauche 187 voix et le général Lamoricière, candidat de la gauche modérée 76 voix. M. Dupin, d'esprit et de tempérament foncièrement conservateurs, était ainsi porté au fauteuil présidentiel par la majorité conservatrice de l'assemblée.

La Législative avait tout d'abord constitué son bureau d'après le règlement de la Constituante qui faisait élire le président pour un mois. Mais, le 27 juin 1849, elle adoptait un nouveau règlement d'après lequel le président et les viceprésidents étaient élus pour trois mois et pouvaient être réélus. La Législative devait user largement de cette faculté de réélec-

lion en renouvelant constamment de trois mois en trois mois le mandat de M. Dupin qui allait occuper le fauteuil présidentiel jusqu'au jour du coup d'Etat de décembre. Le 5 janvier 1850 pourtant, rassemblée n'avait donné à Dupin que 288 suffrages, chiffre inférieur à celui de ses précédentes élections. Dupin, estimant la majorité insuffisante, avait refusé d'accepter la présidence dans ces conditions. Mais le 7 janvier, il consentait à se laisser porter de nouveau, obtenait 377 voix et remontait au fauteuil. Ce n'était pas évidemment par sympathie excessive pour sa personne que la majorité maintenait Dupin à la présidence. C'était parce qu'au milieu des orages parlementaires qui venaient à tout instant troubler l'assemblée, Dupin s'était imposé par sa force et son énergie ; c'était aussi parce que, par son tempérament et ses idées, il apparaissait à la majorité comme son représentant le plus indiqué et parce qu'en réalité il servait à merveille sa politique au fauteuil présidentiel.

Dèsles premiers joursde sa présidence, Dupinavaitmanifesté l'intention de réagir contre les habitudes d'interruptions et de désordres qui avaient été celles de la Constituante. Il avait signalé à l'assemblée l'insuffisance des pénalités disciplinaires prévues par le règlement et lui avait demandé de lui conférer des sanctions plus rigoureuses (1). Les premières séances avaient été, en effet, très orageuses. Les 11 et 12 juin 1849, à propos de l'intervention française à Rome en faveur du Pape qui avait provoqué une demande de mise en accusation du président Louis Napoléon Bonaparte, des débats très agités

(1) A la séance du 18 juin 1849, après avoir rappelé M. Gambon à l'ordre une première fois, le président Dupin s'était vu contraint do l'y rappeler une seconde fois et déclarait en constatant son impuissance : « Je veux encore une fois, puisque je n'ai pas d'autre arme entre les mains, à la face (Je l'assemblée et du pays, signaler la violence des interruptions de M. (iambon et le rappeler h l'ordre une seconde fois. » V. Dui'in, P> ésidence de V Assemblée législative, p. 150.

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avaient eu lieu à rasseinl)l('»e. Le 13 juin, rélat de sièp;e avait été proclamé el il avait été suivi de mesures de réaction. Le (> juillet \{\\\), l'assemblée adoptait de nouvelles mesures disciplinaires, la censure simple et la censure avec exclusion temporaire pendant trois séances, (|ui emportaient une privation temporaire de l'indemnité parlementaire et qui devaient être prononcées par l'assemblée sur la proposition du président. M. Dupin était désormais armé pour la lutte. Il nous faut voir maintenant quel usage il devait faire de ses pouvoirs et quelle fut son attitude pendant toute la durée de la Législative.

On se rappelle de quelle façon Dupin avait cumulé sous la Monarchie de Juillet sa fonction de président et sa qualité de membre de l'assemblée, quittant atout instant le fauteuil présidentiel pour intervenir dans les débats. A la Législative, Dupin, sentant la lourdeur de sa tache, entendit renoncer à l'exercice de ses droits de député pour se consacrer exclusivement à ses fonctions présidentielles. Mais il ne pouvait changer en même temps son caractère qui ne lui permettait pas de s'abstraire des débats pour en devenir le juge et renoncer à s'y mêler pour y exprimer ses opinions et ses sentiments. Aussi le vit-on intervenir désormais du haut du fauteuil présidentiel pour lancer à tout instant une opinion ou placer un mot sur la question discutée par l'assemblée. Dupin s'était même attribué à lui-même une tâche particulière qui était de combattre les théories antisociales émises par l'extrême gauche socialiste, redresser ses maximes et, dans l'intérêt du pubhc qui suivait les débats de l'assemblée, remplacer le faux par le vrai ou du moins ce qu'il considérait comme tel. De cette tendance d'esprit et de cette manière de présider résulta une sorte de lutte perpétuelle que Dupin eut à soutenir contre la gauche de l'assemblée, que l'on appelait alors la Montagne, une lutte dans laquelle le président était naturellement amené à se découvrir perpétuellement et à se montrer comme homme

politique. Ainsi, par la force même des choses, disparut dans une certaine mesure de cette nouvelle présidence de Dupin l'impartialité qui avait caractérisé sa présidence de la Chambre des Députés sous le règne de Louis -Philippe. Un journal de l'époque, pourtant favorable à Dupin, le constatait lui-même sous les éloges dont il le couvrait : « Tournons un instant nos regards, disait la Gazette des Tribunaux du 24 août 1850, vers le fauteuil ou siège l'homme éminent qui, depuis l'ouverture de la session, préside avec tant de fermeté, de vigueur et d'esprit l'Assemblée législative. Pour ne jamais plus aborder la tribune où sa parole avait autrefois tant d'éclat et d'autorité, l'honorable M. Dupin n'en est pas moins, en effet, un des orateurs les plus éloquents, les plus redoutés et les plus infatigables de l'assemblée. M. Dupin ne fait pas de discours, mais il donne des avertissements et des leçons. Il éclaire les questions obscures ; il défend avec une verve admirable contrôles soulèvements furieux de la Montagne le calme et la dignité des délibérations ; il cloue les interrupteurs sur leur banc par la vivacité et l'à-propos de ses reparties ; il triomphe, à force de bon sens et de raison, des violences les plus opiniâtres et des clameurs les plus systématiques ; il monnaie enfin avec une profusion sans égale son éloquence et son esprit ». Une étude plus détaillée du rôle de Dupin pendant tout le cours de la Législative nous permettra de discerner si ces éloges étaient mérités.

Il n'est que juste de reconnaître tout d'abord que Dupin se trouvait en présence de difficultés que ses prédécesseurs et lui-même, pendant sa première présidence, n'avaient pas connues. La Législative, assemblée très nombreuse, comptait plus de cent députés de l'extrême-gauche qui s'intitulaient eux-mêmes les Montagnards et qui, s'inspirant des souvenirs de la Convention, usaient de tous les moyens pour combattre la majorité conservatrice. Interruptions violentes, cris articulés ou inarticulés, bruyantes manifestations individuelles

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OU collectives, tout leur était bon pour manifester leur opposition et faire échec à l'autorité du président. Au milieu de ces scènes de désordre et de ces luttes continuelles, celui-ci avait à faire face à une tache dont la lourdeur eût elfrayé un autre homme que Dupin. Lui, au contraire, paraissait se trouver à son aise dans cette atmosphère surchauffée et se complaire dans cette lutte perpétuelle. Son approche le surexcitait et son ardeur même le soutenait (1). D'une énergie infatigable et d'une force physique peu commune, il soutenait seul, contre une partie de l'assemblée soulevée et groupée contre lui, des combats dont l'âpreté ne manque pas de grandeur. Le malheur était que, dans ces luttes, le président et l'opposition s'aigrissaient réciproquement et que le moindre incident, qui, avec un autre président, fût tombé de lui-même, était l'occasion de discussions et d'altercations passionnées. Dupin, dans un ouvrage publié sous le titre de Présidence de r Assemblée législative, nous a laissé lui-même une sorte de tableau de sa présidence. Il suffit d'en rappeler quelques faits pour se convaincre que cette présidence n'a été qu'un combat continuel contre la Montagne.

Le 27 juin 1849, après un tumulte suscité par quelques montagnards, le président Dupin avait apostrophé l'extrême gauche en lui reprochant amèrement son intolérance (1). Le 8 août suivant, pendant un discours sur l'expédition de Rome, M. de Falloux, à la tribune, est interrompu à tout instant par la gauche. Le président Dupin le couvre et déclare : « Le ministre défend la France et l'armée, et vous défendez

(1) <* Vous êtes d'une intolérance incroyable; jamais assemblée dans ses plus mauvais jours ne s'est montrée aussi violente que vous. Je ne saurais trop répéter ces Aiolences réitérées au pays : il verra qu'elles ont pour but de paralyser les travaux de l'assemblée [Le bruit continue). Nous verrons qui se lassera. {Très bien) Gardez le silence, c'est votre devoir ; je fais le mien {Longues acclamations à droite et au centre). Dopiif, Présidence de V Assemblée législative, p. 151.

ses adversaires. » Et comme le nom de Montalembert prononcé par M. de Falloux avait provoqué des rires à gauche, Dupin s'écria : « On ne peut prononcer un nom honorable sans qu'il y ait des murmures et on ne peut pas prononcer un nom de factieux sans qu'il y ait des acclamations pour lui. Je ne désigne personne, mais je signale le caractère des interruptions et de ceux qui s'y mêlent. Le pays auquel vous en appelez si souvent vous jugera. C'est de la violence pure (1) ». Le 19 octobre, après un discours de Montalembert sur les affaires de Rome qui avait provoqué les protestations de la gauche, le président Dupin flétrit en termes énergiques les interrupteurs : « Je dois constater à la charge de qui il appartiendra, dit-il, qu'on n'a pas pu attaquer l'assassinat, la démagogie et l'anarchie sans exciter des réclamations et qu'on ne peut pas rendre hommage à ce qui est respectable sans exciter la dérision {Vifs applaudissements sur les bancs de la droite^ rumeurs à l'extrême gauche). Vous blessez tous les sentiments » (2). Le 9 août, le président Dupin avait déjà dit dans le môme sens : « Toutes les fois qu'on attaque les factieux, il y a là (désignant l'extrême gauche) des réclamations comme pour des faits personnels (3j. »

Ces apostrophes à la gauche avaient naturellement pour effet de la surexciter et ne contribuaient pas beaucoup à remettre de l'ordre dans les débats. Il faut dire d'ailleurs que le président ne se bornait pas à défendre son autorité et la dignité de l'assemblée et que souvent la provocation venait de lui. A la séance du 5 août 1850, il ne se gêna pas pour dénoncer publiquement « le manque absolu d'éducation de certains de ses collègues » (4). Le 25 mars 1850, comme le général La-

(1) Dupi«, op. cit., p. 155.

(2) Dupin. op. cit., p. 158

(3) Dui'iN, op. cit.., p. 15fi.

(4) Dupirf, op. cit. y p. 239.

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moricirre, iiiloiTonipii à la IrihuiK^ par l'exlrriiK^ i2;aucho, so tournail vers le prôsidont pour lui demander : (( Que disentils? )), Dupinlui répondit : « Ils ne disent rien, ils fontduhruit, voilà tout », réilcxion qui excite l'hilarité delà droite mais qui fait dire à la gauche : « On atta(|ue la Montagne » (1). Le 14 janvier 1851, le nom de Robespierre vient à être prononcé dans la discussion. Dupin ne peut retenir cette appréciation que personne ne lui demandait et qui excite les protestations de l'extrême gauche : « Robespierre a été le plus grand scélérat que la France ait porté (2). » — Tout cela contribuait à entretenir dans l'assemblée un esprit qui n'était pas précisément celui de la conciliation et Dupin régnait en réalité par la force et par la contrainte.

Il déployait du reste dans la présidence des séances orageuses une énergie remarquable, soutenant une sorte de lutte corps à corps contre les membres qui troublaient l'ordre, les apostrophant individuellement, les flétrissant en masse et réussissant souvent à lasser les interrupteurs eux-mêmes et à ramener le calme. Il faudrait ici raconter en détail les séances des 8 et 0 juillet 1850 où Dupin tint tête à l'extrême gauche ameutée contre lui parce qu'il avait refusé avec obstination de prononcer un rappel à l'ordre contre le ministre de la Justice Rouher. Le 8 juillet, Dupin avait affirmé son droit souverain de prononcer le rappel à Tordre : « Ce n'est pas à vous, avait-il dit aux députés de gauche, c'est à moi de rappeler à Tordre... J'en aurais envie que vous me Tôteriez. Vous me feriez changer de dessein parce que je ne défère pas à la violence. Le président agit avec liberté, autrement il agit sans dignité » (3). Mais le lendemain le tumulte avait re-

(1) Dupin répondit avec assez d'à-propos : « 11 n'y a pas de Montagne ici ; on vote bien ou mal, on siège à gauche ou à droite. Il n'y a de Montagne que dans l'histoire et elle est baignée de sang. » V, Dupin, op. cit , p. 188.

(2) DopiK, op. cit., p. 258.

(3) V. Dupin, op. cit., p. 227.

408 LIVRE II. TROISllblE PARTIE. CHAPITRE III

commencé. Rouher, à la tribune, avait été de nouveau violemment interrompu par la gauche et le président Dupin, entêté à ne pas lever la séance pour ne pas avoir l'air de céder, fut obligé de soutenir un véritable combat avec la Montagne pour permettre au ministre de se faire écouter (1). De ce combat Dupin devait sortir victorieux ; son énergie et son obstination devaient triompher des fureurs de la gauche et ramener un silence relatif qui permit à Rouher d'achever son discours.

Dans cette circonstance, Dupin avait déployé une activité extraordinaire pour solutionner l'incident parlementaire ; mais il faut reconnaître qu'il l'avait fait naître lui-même. Le mot pour lequel la gauche réclamait le rappel à l'ordre contre Rouher était celui de « catastrophe » appliqué à la Révolution de février. Dans une assemblée issue de la Révolution de février, il méritait le rappel à l'ordre et Dupin avait fait preuve de partialité en refusant de le prononcer. Il ne se ge-

(Il « Je déclare au nom de l'assemblée, avait-il dit, qu'elle est indignée de la conduite de quelques-uns de ses membres. .Te dis que l'assemblée les condamne en masse pour le défaut de courage qui fait qu'aucun d'eux n'ose affronter le blâme individuel. {Très bien .') Quand je ne puis atteindre les individus, je ne puis que qualifier le groupe qui se permet la chose du monde la plus révoltante dans une assemblée délibérante. {Bravo!) C'est le parti du scandale et de la violence; il ne mérite pas d'autre nom {Acclamations à droite) .. Vous prétendez parler au nom de la Répul)lique. Elle est bien malheureuse la République d'avoir de pareils défenseurs ! (Bruit à gauche, approbation à droite) Je flétris en masse ceux que je ne puis atteindre en détail. Continuons, maintenant. Parlez, Monsieur le Ministre. (Souvenu tapage à gauche). Nous resterons ici jusqu'à minuit, s'il le faut, plutôt que de céder » Oui, oui). Le Ministre de la Justice peut enfin dire quelques mots, mais il est de nouveau interrompu. (,melques membres à droite: « Levez la séance, Monsieur le président.» Le président; « Non Messieurs, je ne la loverai pas. Ne donnez pus le funeste exemple de céder à la violence. Sachez résister. Je vous déclare que quand je devrais repter seul, je no lèverai pas la séance [Bruit et applaudissements sur les bancs de ht niaj"rité). Je ferai respecter le rr^lemont et la Constitution, car c'est elle qui donne aux ministres le droit de parler. » "V. Dupiw, np cit., p. 228 et s.

LA PRFSinFNCM' \)V. r'.VSSKMHI.KK LKCISI, VTIVr, IHl lîMO '((11)

liait pas (railleurs pour inanifestcr ses sculirnenls eonservaleurs et son aiilij)allne pour la i{(''[)ul)li(pie. A la séance du "![] novembre Ul.MI. un député, M. Sclurlcher, ayant dit : « Nous avons le hoidieur de vivre en République », i)iij)iii s'écria : « Personne ne conteste qu'on est en Képubli(|ue, on ne conteste (jue le bonheur » (1) [Hilarité). Que penser de ce président (pii fait rire une majorilé conservatrice aux dépens de la Hépul)li(|ue dont il est odiciellement le second magistrat (2) ?

En réalité, Dupin était moins le représentant de l'assemblée que l'organe de la majorité pour la(juelle il réservait toutes ses sympathies et toutes ses faveurs. 11 était résulté de là entre le président et la gauche un état d'hostilité et de défiance qui devait indirectement faciliter le coup d'Etat de décembre. Le 6 novembre 1851, les questeurs de l'Assemblée législative, inquiétés par l'allure autoritaire que prenait le pouvoir exécutif, avaient déposé, d'accord avec les chefs du parti conservateur, une proposition qui donnait au président de l'assemblée le droit de déterminer l'importance des troupes nécessaires à sa sûreté et de requérir la force armée. Cette disposition, si elle eiit été votée, eut donné à l'assemblée le moyen de se défendre contre les entreprises du pou-

(1) V. Dcpix, op. cit., p 244.

(2) Tout simplement peut être qu'il avait cherché à placer un mot. Dupin devait du reste se faire beaucoup d'ennemis en blessant des amours propres par ses traits et ses mots d'esprit. Le 9 août 1849, à propos d'un amendement qui venait d'être rejeté, un député s'était écrié: « L'amendement n'a pas même été développé par son auteur » — « L'auteur d'un amendement, déclara Dupin, n'est pas obligé de faire un discours et souvent l'assemblée lui sait gré lorsqu'il s'en abstient. » {On ritt. Aussi Jules Favre lui disait-il un jour à lAssemblée législative : « Permettezmoi, Monsieur le président, de vous faire observer que vous avez un ennemi mortel : c'est votre esprit. » V. Dupin, op. cit., p. 274. Victor Hugo qui avait eu à en souffrir le lui a reproché dans les Châtiments : « Ses quolibets mordaient l'orateur au cœur chaud ;... ses gros lazzis marchaient sur l'éloquence ailée. »

410 LIVRE II. TÎIOISIÈME PARTIE. CHAPITRE fil

voir executif. Mallieureasement la gauche républicaine n'en connprit pas l'utilité ou plutôt son manque de confiance dans le président Dupin l'empêcha de mettre entre ses mains une arme dont la majorité aurait pu se servir elle-même. Dans cette circonstance, une partie de la Montagne vota avec les partisans du pouvoir exécutif et la proposition des questeurs fut repoussée par 408 voix contre 300 (1;. On était alors au 17 novembre. Quelques jours après, l'assemblée était dissoute et les représentants arrêtés ou dispersés ; leur imprévoyance avait levé les dernières hésitations du président Bonaparte.

On voudrait, dans cette fin tragique de la Législative, jeter un voile sur la personne et l'attitude de son président. Mais l'impartialité oblige à constater que la conduite de M. Dupin, dans cette journée ou d'autres combattaient pour la liberté, a mérité de le faire traiter de complice moral du coup d'Etat et termina de regrettable façon sa présidence de l'Assemblée législative. Amené presque de force dans la salle des séances par une trentaine de représentants qui étaient allés le rappeler au sentiment du devoir, Dupin se trouva en présence de la troupe qui l'avait envahie et n'eut à lui dire que ces paroles douteuses : « Vous êtes la force, vous avez des baïonnettes, j'invoque le droit, il ne me reste qu'à me retirer. » Puis, se retournant vers ses collègues que les gendarmes emmenaient, il s'écria : « Vous vouliez que je proteste, j'ai protesté, c'est fait. » Et il se retira, excitant par cette équivoque démonstration l'indignation de tous les assistants et payant de sa considération une liberté dont les agents du président de la République ne lui firent pas Ihonneur de le priver (2).

(i) V. Spdller, Hist. parlementaire de la 2^ République, p. 324. (2) V. Spullbr, op. ait., p. 325. Db la Gorge, Histoire de la 2^ République, t. II, p. 514.

LA PRÉSIOKNCI-: MK i/aSSKMRMÎK LKHISLATI VR DK 1810 III

i)o celte attiliide, Dupin. lleli-i par Victor llui^o. a déjà reru son prcniicM- et son principal châtiment 1). Son second sera qu'une élude impartiale de sa présidence doive se terminer par elle.

(1) Victor Hugo, Les Chfhimenlx, livre II. chap. vi.

LA PRÉS!DEx\CE DE l'aSSEiMBLÉE NATIONALE DE 1871 A 1875

Cette présidence devait revêtir un caractère sensiblement analogue à celui de la présidence de l'Assemblée législative de 1849. Dès le lendemain de sa réunion, le 13 février 1871, l'Assemblée nationale avait, en effet, adopté purement et simplement le règlement de l'Assemblée législative. Son président devait donc être élu pour 3 mois comme en 1849 et il devait avoir les mêmes attributions et les mêmes pouvoirs disciplinaires que le président de la Législative. L'esprit de l'assemblée où les partis conservateurs et monarchiques avaient la majorité était d'ailleurs renouvelé de celui de la Législative. Le 16 février, le bureau était constitué et, sur les 14 membres qu'il comprenait, deux seulement étaient pris parmi les républicains, le président, M. Grévy, et un secrétaire, M. Bethmont. Dans cette élection l'assemblée avait manifesté ses tendances.

M. Grévy, ancien député républicain à la Constituante de 1848, avait été élu président non pas à cause mais en dépit de ses opinions républicaines. Il avait dû son élection beaucoup moins à son autorité et aux qualités qu'il allait révéler à la présidence qu'à son abstention au 4 septembre et à sa retraite pendant toute la durée du gouvernement provisoire. Il l'avait due aussi et surtout à la propagande faite en sa faveur par Thiers qui l'avait présenté à ses collègues comme le président indispensable. A cette époque, un désir manifesté par Thiers était une loi pour tous les députés réunis à Bordeaux.

LA PRÉSIDENCE l>E F.' ASSEMBLEE NATIONALE DE 1H71 ^ TJ

D'ailleurs, la ([ueslioii de la libération tlu lerriloire primait alors les ([uestions constilulioimelles {|ui devaient plus lard diviser l'assemblée. M. Grévy obtint donc 511) voix sur 53() votants, réunissant ainsi sur son nom la presque unanimité des suffrages.

« Installé au fauteuil présidentiel, dit M. llanotaux (1), iM. Jules Grévy y siégea avec une majesté curulaire. C'était la dignité en personne. Son attitude l'roide, impassible et sagement impartiale rompait avec la tradition allirmée par M. de Morny des présidents égayant d'un mot On et spirituel l'aridité des débats parlementaires... Il réalisait admirablement l'idéal bourgeois. De nature moins vive et moins primesautière que M. Thiers, prudent, modéré et calme, parlant peu et bien, laissant tomber d'une bouche un peu dédaigneuse de rares axiomes frappés en médaille, sans grandes vues et sans grandes passions, il allait, par sa prudence même et sa réserve, convenir bientôt à tout le monde et préparer sourdement le cliemin à des ambitions très couvertes et très tenaces. »

De la sorte, M. Grévy put, pendant deux ans, présider avec une autorité incontestable une assemblée dont il ne représentait pas les tendances politiques. Son impartialité l'empêchait de prendre position dans les débats et, par son jugement sijr, sa décision rapide, son sang-froid et son calme bon sens, il s'était imposé vis-à-vis de tous comme le président idéal dont la présence même est une garantie pour l'assemblée. Pourtant, à mesure que les souvenirs de la guerre s'atténuaient pour faire place aux préoccupations constitutionnelles, son ascendant et son influence devaient diminuer. Des 1872, l'Assemblée nationale manifestait Timpatience avec laquelle elle supportait le gouvernement autoritaire de Thiers, et M. Grévy dut à plusieurs reprises protéger le président de

(Ij Hahotaux, nist. de la France contemporaine, I, p. 59.

la République contre les interruptions d'une majorité que ses déclarations avaient le don de surexciter (1). Le 13 novembre 1872, lors de la lecture par Tliiers du fameux message où il proclamait son adhésion à une république conservatrice, M. Grévy dut suspendre la séance en présence de l'émotion causée dans l'assemblée par cette déclaration et il fut obligé de défendre Tliiers contre l'opposition de la droite et ses sarcasmes (2). En liant trop ouvertement partie avec le président de la République, M. Grévy avait mécontenté la droite que ses opinions républicaines commençaient d'ailleurs à gêner au moment où l'on allait avoir à se prononcer sur la forme du gouvernement. Dès la fin de l'année 187:2. il était condamné et le parti conservateur devait profiter d'un incident de séance pour le renverser le 1^' avril 1873.

Ce jour là, M. Le Royer, à la tribune, s'était laissé aller à traiter de bagage le rapport présenté par le vicomte de Meaux au nom de la commission chargée d'examiner le projet d'organisation municipale de la ville de Lyon . « C'est une impertinence », s'était aussitôt écrié un membre de la droite M. de Grammont. Et sur la demande de M. Le Royer, le président Grévy avait rappelé à l'ordre M. de Grammont. Ce rappel à l'ordre avait exaspéré la droite et soulevé dans ses rangs une surexcitation extraordinaire. M. Grévy fut obligé de défendre sa conduite et il le fit avec un grand sang-froid et un esprit fort apparent de conciliation (3). Malgré cela, la

(1) V. notamment séances des 10 et 12 juillet 1872.

(2) V. Moniteur du 14 novembre 1872, p 6.978,

(3) « M. de Grammont, avait-il déclaré, reconnaît qu'en s'adressant à l'orateur il lui a dit: « C'est une impertinence. » Pensez vous qu'un président puisse laisser passer une telle injure ? J'ajouterai, Messieurs, quant à l'expression qui a échappé à l'improvisation do M. Le Royer... [Interruptions). Veuillez, Messieurs, écouter avec calme si vous voulez juger avec justice. (Juant à l'expression de M. Le Royer, elle m'a paru peu convenable {ah! ah! à droite) mais je ne l'ai pas jugée aussi sévèrement que vous ; elle reçoit des acceptions fort différentes et M. Le Royer s'est empressé de l'expliquer et de l'adoucir >- {2\()uvelles Inlerruptions). Un ins-

i.A p^ÉSl^E^CR dr i/ass^molée nationale nr 1871 115

droite avait conlinué à rinlorroinpre et à dirii^er eoiilre lui une sorte de manileslation. M. Grévy, (|iii ne s'était pas trompé sur son caractère, dit alors : « Ma conduite paraît n'être pas approuvée; elle est même vivement blâmée par les manifestations hostiles d'une partie de l'assemblée. Messieurs, si vous trouvez (jue je i\e remplis pas mes fondions comme vous avez le droit de l'attendre, il faut, en elï'et, que je le sache [Applandisscnients à gaache). Je n'ai ni demandé, ni recherché les fonctions dont vous m'avez investi [^fouveaiix a/z/ilandisscmenls à ijauclie cl à droit''). Je les ai toujours remplies selon mes forces dans toute ma justice et mon impartialité [Très bien). Puisque je ne trouve pas en retour chez vous, Messieurs, la justice à laquelle je crois avoir droit, je saurai ce qui me reste à faire (1) ».

Le lendemain, le vice-président Yitet communiquait à l'assemblée la lettre de démission du président Grévy. La gauche avait demandé aussitôt qu'il fût procédé sur le champ à l'élection présidentielle, afin de pouvoir donner à M. Grévy un témoignage de confiance en le reportant au fauteuil présidentiel. Mais celte proposition avait provoqué une discussion. Au nom de la droite, M. Baragnon, tout en rendant hommage à l'impartialité de M. Grévy avait demandé que l'élection fut remise au surlendemain pour avoir, disait-il, le temps de la réflexion et, en réalité, celui de préparer la candidature du successeur désigne de M. Grévy (2j. Malgré l'intervention

tant après, le président, continuant à s'expliquer, dit : « Si je m'étais trompé, je ne le crois pas. » M. de Belcastel l'interrompt pour dire : « En mon âme et conscience je le crois. » M. de Belcastel fait d'ailleurs la leçon à M. Grévy en déclarant : « Une simple observation aurait suffi. » Ce qui fait dire au président : * Veuillez, Monsieur de Belcastel, ne pas m'interrompre, vous n'en avez pas le droit. »

(1) Séance du i^^ avril 1873. Journal Officiel du 2, p. 2.302.

(2) M. Germain avait répondu éloquemment : « Comment ! quel que soit le jugement qu'on porte sur la séance d'hier, un homme a occupe pendant deux ans ce fauteuil et. j'ose le dire, avec l'assentiment de tous, car vos scrutins sont là pour l'attester. 11 n'a été le président d'aucun parti, il a

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de M. Baragnon, l'assemblée décida par 347 voix contre 301 de procéder immédiatement à l'élection et M. Grévy fut renommé président par 349 voix contre 231 à M. Buffet. Mais il avait compris la portée de l'incident et senti que l'assemblée allait s'engager dans une voie où il ne pouvait la guider et où il ne voulait pas la suivre. Aussi refusa-t-il de remonter au fauteuil présidentiel, et, le 3 avril 1873, M. Buffet était élu président par une majorité conservatrice de 304 voix contre M.MarteK/^andidat de M.Thiers,qui avait réuni 285 suffrages. La chute de M. Grévy était le prélude de la chute de Thiers.

« M. Buff'et, député des Vosges, dit M. Hanotaux, était alors darsla force de l'âge. C'était un homme de haute taille, les favoris noirs, la figure et la tournure sans grâce, les traits rudes. Honnête homme, laborieux, minutieux, éplucheur, tenace, c'était un parlementaire déclaré... Il avait eu jusque-là une vie politique tourmentée et sans grand éclat » (1). M. Buff'et avait été tout d'abord des amis politiques de Thiers, puis s'était séparé de lui pour devenir partisan de la monarchie parlementaire. A la présidence de l'Assemblée nationale, il devait s'attacher à contrecarrer le gouvernement de Thiers et à préparer sa chute qui, aux yeux de l'assemblée, devait être le signal d'une restauration monarchique.

Quelques jours après son élection, M. Buff'et chercha une

été ce qu'il devait être, ce que son caractère indiquait qu'il serait, riiomme du droit, de la justice, de l'impartialité {Appl. à gauche). Comment ce grand magistrat, cet homme impartial, respecté de nous tous, descend de son fauteuil après deux ans et nous n'avons pas d'autre parole que celleci : « Nous avons besoin de réfléchir, nous examinerons votre conduite; nous pèserons vos actes !.. Je dis que l'assemblée se doit à elle-mêrat^, que nous nous devons à nou?-mômes de délibérer immédiatement. » M. Baragnon avait alors protesté avec véhémence contre le reproche d'impartialité qui était jeté à la droite en cette occasion. Jl avait rappelé « qu'à Bordeaux l'assemblée était allée chercher M. Grévy sur les bancs de la minorité et que, depuis, elle n'avait marchandé à son président ni le respect ni la confiance. »

(i) Harotaux, 02). cit., t. I, p. 579.