LES TRIBUNAUX

(Suite,)

Monsieur , ^

J'ai établi dans ma dernière lettre que les peines judiciaires (qu'elles fussent prononcées par la magistrature ou par le jury), étaient inefficaces.

Laissant ce premier point et supposant à ces peines toute l'efficacité désirable , je voudrais démontrer aujourd'hui quelesoin de les appliquer ne saurait en aucun cas être dévolu aux tribunaux; que ceux-ci en pareille matière sont et doivent être incompétents.

Quel est l'office du mag'istrat ?

D'examiner non si l'acte qui lui est soumis est, à son propre sens, délictueux ; mais seulement

s'il est de ceux que la loi déclare tels. C'est presque une opération matérielle.

Pour les faits de presse, le mag^istrat peut-il procéder ainsi, c'est-à-dire remplir l'office pour lequel il est institué ? Non. On l'a dit et redit mille fois, les délits de presse sont impalpables, indéfinissables. On ne peut les faire rentrer dans le cadre précis d'un texte de loi. Si vag'ues qu'on fasse les définitions, si largues qu'on fasse les catég^ories, on n'y parviendra point.

On ne saurait à coup sûr imag^iner une formule moins précise que celle d'excitation à la haine et au mépris du gouvernement , M. Pré vost-Paradol cependant nous montrait récemment qu'elle était défectueuse, la constatation d'un abus, même patent, commis par un ag*ent du pouvoir étant une évidente excitation à la haine et au mépris du g*ouvernement (1),

(1) «La seule chose que je tienne ici à mettre en lumière, c'est l'impossibilité pour le législateur de définir les délits politiques de la presse de façon à mettre la magistrature en état de les juger sans blesser soit ta conscience du magistrat y soit la liberté des citoyens. Certes, la loi de 1822 ne pouvait guère caractériser autrement le délit qu'elle voulait atteindre. Quelle limite au droit de discussion pouvait paraître plus raisonnable aux auteurs de la loi que celle qu'ils ont fixée? Quels twmes pouvaient leur sembler mieux choisis que ceux-ci : excitation à la haine ou au mépris du gouvernement? Eh bien, monsieur, il suffit d'un instant d'attention et d'un peu de bonne foi pour reconnaître que ces termes de la loi appliqués à la rigueur (et comment la magistrature pourrait-elle faire autrement que de les

Aussi n'ai-je pas lu sans surprise , dans un article de M. de Rémusal, dirig'é contre le décret de 1852, et concluant à l'adoption du jury, cette phrase qui me semblerait peut-être naïve si elle était tombée d'une plume moins dîsting^uée :

Ce qu'on appelle la liberté de la presse n'est pas quelque chose de parfait, d'absolu et qui se passe de conditions. Elle en exige pUisienrn... En second lieu, ta presse a besoin d'wte législnlion claire et positive qui lui trace des limites fixes et détermine sa responsabilité (1).

Eh! donnez-nous-la doncJ Nous l'accepterons avec bonheur... Mais, non, n'essayez pas de la trouver. Cherchez plutôt la quadrature du cercle; vous aurez plus de chances de réussir.

appliquer à la rigueur?) doiveut avoir pour résultat de rendre toute discussion sérieuse des actes da gouvernement purement et simplement impossible. EnefTet, la magistrature ne peut se demander, sans outre-passer son mandat et manquer à ses dcToirs, si le prévenu a bien ou mai fait d'exciter à la haine ou au mépris du gouvernement, en d'autres termes, ai l'acte qu'il a reproché au gouvernement est eu réalité odieuï ou ridicule. Telle n'est pas la mission de la magistrature : son unique devoir est de rapprocher l'écrit du prévenu du texte de la loi et de déclarer si cet écrit a- pour résultat d'eïciter à la haine ou au mépris du gouvernement, c'est-à-dire s'il tombe sous le coup de cette loi clairement et simplement interprétée.

» Qu'est-ce à dire, monsieur, sinon que toute discussion contre le gouvernement, portant sur un fait gravf, est littéralement impossible, ou du moins ne peut échapper à la loi que par la tolérance même des gouvernements î» {LeCourrier dv, Dimanche, 36 novembre 1863.)

Il) Le Courrier du Dimanche, 23 avril )Seg.

Si ces principes sont vrais partout, ils le sont surtout dans notre pays. En France, plus qu'ailleurs, les délits de presse échappent à la loi. Pourquoi? Parce que de toutes les lang*ues la nôtre est la plus souple et la plus déliée, celle qui se prête le mieux aux nuances, aux détours, à l'allusion, cette forme du style où nous excellons. Ce caractère de la langue française a frappé bien des esprits disting^ués. Parmi ceux qui l'ont fait le plus heureusement ressortir, nous citerons :

M. de Peyronnet :

Notre langue a trop de souplesse, et l'esprit français trop de vivacité, pour qu'il soit difficile parmi nous d'écrire des choses coupables auxquelles le juge ne puisse jamais appliquer la définition étroite et positive des délits. (Exposé de la loi dé 1822).

M. de Bonald, défendant la censure :

Nos lois précises ne punissent de délit que celui de l'expression : et quelles facilités n'offi'e pas la langue française, si souple, si rusée, à l'esprit français, si moqueur et si fin, pour envelopper des pensées coupables d'expressions innocentes, et pour faire entendre tout ce que l'on ne dit pas I (Séance du 7 juillet 1821.)

M. de Girardin, soutenant la liberté illimitée :

Vous interdisez a qu'on attaque le principe du gouvernement; vous ne voulez pas que, sous la Monarchie on propose la République, et que sous la République on propose la Monarchie. » Gomment vous y prendrez-vous pour empêcher que, sous la Monarchie, le mot Liberté ne sous-entende la

République ? Commeutvuus y pieiidiez-vous pour empèclier qae, sous la République, le mot Ordre ne sous -entende la Monarchie? Est-ce que le journal qui a fait à la Presse l'opposition la plus opiniâtre sur la question de la liberté illimité de discussion, n'attaque pas tous les jours, de la manière la plus transparente, le principe du gouvernement? Est-ce quelea journauxlégitimistesn'ontpaaunvocabulaire à l'usage de leurs lecteurs, et auquel n'ont rien à voir ni le parquet ni le jury ?

Et ailleurs :

Vous pouvez interdire l'offense, la calomnie, la diffamation, l'injure, la violence; mais comment vous y prendrczvous pour poursuivre et pour atteiuilre l'insinuation, l'allusion, l'allégorie, l'apologue, l'équivoque, l'hypothèse, l'énigme, l'induction, les sous-cntcndus, l'ironie, le persiflage, la perfidie, l'interrogation sous l'apparence dubitative, renonciation sous le masque de la dénégation, et au besoin même de l'indignation, etc., etc., etc.? — Est-ce que l'esprit de l'écrivain n'est pas tout ce qu'il y a de plus subtil, et l'esprit du lecteur tout ce qu'il y a de plus malin ? Est-ce qu'aussitôt que vous croyez avoir mis un obstacle entre l'écrivain et son lecteur, il ne s'établit pas aussitôt entre eux une sorte de concert tacite, une sorte de complot occulte, une sorte de comphcité intellectuelle qui rendent illusoires toutes les précautions de la loi et inefficaces toutes ses rigueurs? Est-ce que, soua la Restauration, il ne ^ufiistdt pas de dessiner un mouton ou de prononcer ce mot pour qu'immédiatement cet emblème ou ce nom servit à indiquer qu'il s'agissait du roi Chai'les X? Que pouvait faire la censure? Si elle supprimait le mouton, ausailôl ou s'é(:riait que c'était elle qui se rendait coupable d'uue injure, en eu dierchant ime sous l'allusion la plus naïve. Est-ce que, sous la Monarchie de 1830, il n'a pas fallu faire ime loi tout exprès pour empêcher tous lus dessins de poires? Ëst-t^e que protéger ainsi la royauté, ce n'était pas en dévoilur et en augmenter la fragilité ?

Ailleurs encore :

En matière de presse, ce n'est jamais le fond que la loi atteint et punit, c'est toujours la forme. L'art échappe à la pénalité ; il n'y a que la maladresse ou la négligence qu'elle frappe. Les formes sont si variées; l'art est si subtil I

Alfred de Musset lui-même a dit, sans se douter, à coup sûr, qu'il jetait un argpument dans un tel débat :

Un mot, un seul mot de cette fine langue française, posé sur l'enclume, se tord de tant de façons I L'esprit en a tant vivifiés que la lettre avait laissés pour morts (!}.

Cet art délicat de Fallusion , toujours cultivé par nos artistes littéraires avec une exquise habileté, permet de tout dire, tout ! sans tomber sous le coup de la loi.

En voulez-vous un exemple frappant, pris entre beaucoup? C'est un extrait du Brid" Oison du 22 janvier 1834:

» Lettre adressée au sieur La Feuillette par le sie^tr La Canaille, gourmet de la banlieue, au sujet d'une maueaise pièce que ledit sieur La Feuillette lui oraiV expédiée en 1830.

La Canaille^ à Choisy-le-Roi, le 7 aoùt«

Voilà trois anss mon cher La Feuillette, que je reçus le tin de cotre choix; vous me juriez, alors^ qu'Oriéans n'avait lien proSLuit de meilleur : vous me répondiez de sa pureté,

(I) Œuvres complètes^ tome IX, p. 85.

du sa force," de sou esprit, que "saia-je, moi '! Voua m'assuriez (jii'il était iligiie d'avoir la préférence surtout ce que notre pays produit de mieux en vin, voire môme sur le Bordeaux.

Il faut convenir, père La Feuillette, que vos connaissances vous ont diahlemeut trompé, et moi par conlre-coup. Votre Orléans n'est, après tout, que de la drogue. Ua vin aussi détestable n'aurait jamais dû approcher de nos palais.

J'espérais que le temps amènerait un beureux changement, mais voilà le troisième soleil de juillet qui lui tape sur l'oreille sans le rendre plus franc, plus généreux : toujours aigre, toujours plat; rien dans lui entre l'écume et la lie...

Vous savez que je l'ai fait voyager; je lui ai fait voir la mer dans l'espoir de le rendre mciUeur, sans pourtant le comparer à notre excellent Bordeaux qui, comme vous savez, dans ses voyagea acquiert de la douceur et delà force- Mais votre maudit Orléans a beau voir du pays, pas la plus petite amélioration. Seulement il tourne au gras, et voilà tout. Aussi nos badauds de province, qui ont eu le courage de le déguster, s'écriaient-ila: Pouah 1 quelle horrcurl quelle infamie !...

Cette fois, le proverbe aura tort. Le vin a beau être versé, nous ne le boirons pas, et je le tlia au nom do tout franc gourmet : avant peu, notre Orléans coulera dans les ruisseaux! Et que le diable le pompe alors avecleacfcaj^ /:ent vingt et un francs qui me l'ont procuré 1

Je suis, en attendant un vin meilleur.

Votre désobligé serviteur,