LE JURY

Monsieur ,

J'ai cherché à démontrer jusqu'ici :

Que les peines judiciaires, l'amende et la prison, qu'elles fussent appliquées par les tribunaux ou par le jury, étaient inefficaces;

Que la publicité des débats, sous le rég'ime des tribunaux comme sous celui du jury, ag'g'ravait le mal au lieu d'y remédier.

Puis, abandonnant ce point, supposant ces difficultés résolues, admettant que les peines étaient suffisamment efficaces, que la publicité des débats ne présentait nul dang^er, j'ai examiné en elle-même la juridiction des tribunaux: je l'ai reconnue impossible.

Pour le jury, je procéderai de même. Je maintiens ma concession. Je supprime, j'oublie les

difficultés résultant du système des pénalités , résultant du bruit et de Técho des débats. J'apprécie l'institution en elle-même et je dis :

Oui, le jury est la seule juridiction qu'indiquent les principes, qu'indique la log^ique.

La théorie me parait solidement établie.

Mais les faits, ces faits brutaux qui seuls, je vous l'ai dit, font autorité pour moi, les faits seront-ils d'accord avec elle? c'est ce que je voudrais examiner.

Et encore,., ne me suîs-je pas trop avancé? N'ai-je pas fait la part trop large aux principes? Est-il bien certain qu'ils exigent impérieusemept le jury en semblable matière? Je le pensais d'abord, mais, en y réfléchissant, je me suis pris à douter et à penser que M. Thiers avait peutêtre raison quand il disait, dans la discussion des lois de septembre :

On dit, messieurs, que le jury c'est le pays, que c'est la juridiction du pays. Messieurs^ les partis aiment à créer de grands mots pédantesques avec lesquels ils veulent écraser la vérité. Permettez-moi doûc d'examiner la valeur de ce mot : le jury, c'est le pays.i.

Le jury, quand il s'agit de poursuivre des délits civils... c'est le pays ; car il n'y a dans le pays qu'ime opinion sur la question de savoir s'il faut réprimer les malfaiteurs de toute espèce.

Mais pour la presse, continuait l'éloquent ora-

leur, c'est bien diHërenl. Il faut une jurisprudence uniforme, «un corps qui ait un même esprit, l'esprit de l'ensemlile du pays. » Et il concluait à la juridiction de la Cliambi'e des Pairs, dans laquelle il voyait la véritable expression du pays.

Kn somme, quel est le pi-incipe du jury ? C'est le jug-enient par les pairs. Douze hommes pris au hasard, illettrés peut-être, seront-ils les pairs de l'écrivain ? Sauront-ils discerner les finesses, les allusions, les arrière-pensées , tout ce qui, nous l'avons dit, constitue le délit de la presse? Sauront-ils faire exactement la part du mensong-e et de la vérité (1) ?

Je poursuis la comparaison :

Donneriez-vous poui'jug'es au voleur, à l'assassin, des hommes liés avec lui d'intérêt, l'ayant suivi de leurs vœux dans l'accomplissement de son crime, en ayant profité ou devant en profiter plus lard? Non certes! Si de tels hommes se trouvaient parmi les membres du jury, vous les récuseriez aussitôt. Vous voulez desjug'es

[Ij II A quel litre, ju le (Icmandc^ douze jurés tirés au sort, de* |K)tirviJS souvent des cuanaissances les [ilua élénieutaires, prononccroDt-ils sur la culpabilité d'un écrit et d'ua écrivain? n (E. de Girardin. hi Droits lie la peiisée, p. 60).

qui puisseut épix>uver pitié pour le criminel, mais non sympathie pour le crime (1).

En matière de presse, un tel scrupule voras ^eslil permis? Non. Parmi ces jug-es «orts de Jtc foule, les uns pensent comme le préveim^ iSs l'approuvent ; ils ont été, par lui peut-être, gug^nés a ses idées, pervertis par lui , et vous leur demandez de le juger ! L^ autres ne penseront pas de même : oseront-ils Tavouer ? oseront-ils s'exposer aux railleries de la presse, aux veng^nces populaires?

Rappelez-vous, en effet, l'exposé des motifs des lois de septembre :

Les jurés consciencieux voyai^it leurs noBis livrés à la publicité tous les jours et pendant plusieurs mois avec une affectation menaçante (2) ; rien n'y manquait, même leur demeure écrite en gros caractères eonmie pour mieux montrer le chemin du crime.

(i) « Le juré qui prononce sur rinoocence ou la culpabilité du meurtrier et du voleur n'a que sa conscience à interroger. H n*en est pas ainsi du juré qui prononce sur l'innocence ou la culpabilité d'une doctrine douteuse ; dans ce cas^ il faut qu'il se défie de son opinion, il faut qu'il s'en dépouille^ il faut qu'il lui impose silence, afin qu'il soit bien sûr qu'elle ne parlera pas plus haut que sa conscience. (l£s Droits de la Pensée,) (2) Kt ^vec des commentaires comme celui-ci : a Ferme, messieurs les jurés, courage, déchaînez-Yous!... Six mois de prison, soit ! mais six mois d'indignation^ de yerve, d'opposition chaleureuse. Ah! c'est moi qui vous dois de la reconnaissance ; et pour commencer à m'acquitter, je vous condamne à figurer trois fois de suite en tête de mes Cancans, Je vous attache à ce poteau populaire^ nouveau pilori, index vengeur de la

On ne s'en tenait pas aux menaces: témoin ce notaire du faubourg- Saint-An loi ne, dévalisé dans les journées de juin 1832, parce qu'il avait condamné la Tribttne (1).

Aussi, moitié sympathie, moitié peur, les jurés se montraient-ils d'ordinaire pleins d'ég-ards pour l'accusé. Souvent ils fraternisaient avec lui : passez-moi ce mot trivial; — c'est le propre.

La défense leur rendait ces bons procédés. On les flattait. On affectait de ne s'adresser qu'à eux, de ne voir qu'eux. Un jour qu'un président l'interrompait, Michel (de Bourg-es) répliqua :

Si j'ai le jiu-y pour complice, je me passerai parfaitement de l'approbation de la cour- Un journaliste, doué d'un g-rand talent et de l'esprit le plus vif, arrivé aux doctrines conservatrices, après avoir traversé les illusions d'un libéralisme ardent, me contait que, rédacteur d'un journal de province, en ce bon temps du jury, il passait trois ou quatre fois chaque année devant la cour d'assises de son département. A la long-ue, il était arrivé à connaître tous les jurés.

liberté de la presse, où 200,000 Français viendront vous saluer des noms qu'on prodigue toujours au courage et à Yindépendance... Allezl la France entière saura vos nom», ils valent à eux seuls une biographie enlifcre... J'ai fait tirer liiur bontc à 20,000 exemplaires. (La Cancaia, n° 23.)

(<} Discours de H. Persil. Séaucc du !l avril \'i'i'S.

En paraissant devant eux, il leur faisait un petit salut amical :

« Enchanté, messieurs, disait-il en commençant sa plaidoirie (car il plaidait toujours luimême), enchanté de vous revoir. Il y a bientôt trois mois que je n'avais eu ce plaisir. Je rends mille grâces à Mi le préfet qui me Ta ménag'é. Je comprte bien que de votre côté le plaisir est égpal, et que vous le témoigpnereï en vous montrant aussi bienveillants que de coutume... » Et il continuait sur ce ton, se moquant du roi, des ministres et du préfet, racontant des histoires de Tautre monde, parlant de tout, excepté pourtant de son affaire. Il terminait, aux applaudissements de la foule et parfois des jiirés... Un beau jour, il tire sa montre au milieu de son discours , la regparde et s'arrête : « Pardon , messieurs les jurés, je me suis attardé. Il est déjà trois heures. Le journal est composé. On m'attend pour le mettre sous presse, et je serais désolé qu'à mon occasion il vous parvînt aujourd'hui plus tard que de coutume. Ayez la bonté de rentrer dans la salle de vo& délibérations et de rapporter sans retard votre verdict d'acquittement. » — Et les honnêtes jurés s'empressaient d'obéir.

Ah ! c'était là, il faut en convenir, de la bonne justice, et digne, exemplaire surtout I

Mais supposons des jurés, plus sérieux, phis honnêtes, plus courag'eux, des jurés két^oigues, si l'onveut. lisn'interpog-eront que leur conscience:- , — Y trouveront-ils une pleine conviction ? Même: I dans les affaires ordinaires, le juré fuit la vérité.; I Il ne peut se résoudre à donner un verdict affirmatif. Il faut que l'évidence matérielle le luiarrache. Mais ici, nous l'avons vu, l'évidence •] matérielle n'existe jamais. Le juré peut calmer j sa conscience et se livrer sans remords à son in-t| dulg-ence naturelle: il acquitte!

En matière politique, et spécialement en matière ^ de presse, il a toujours acquitté, il acquittera ton-jours. Ajoutons : il acquitte partout. C'est son humeur et son tempérament. Cette année même, r Unità italiana a été saisie neuf fois dans un seul mois : elle n'en souffre g'uère. Récenmient , je lisais dans une correspondance de Nuremberg;:

M. GottMed Meyer, rédacteur eu chef de VIttdtcateur de Nuremberg, a comparu le 9 de ce mois devaut la Cour d'assises, accusé d'avoir attaqué la légitimité de succession de la maisou royale de Bavière daus un article intitulé : le Suffrage univa'sel. L'accusé a présenté lui-même sa défense, et le jury s'est empressé de l'acquitter. C'est la douzième fois que le courageux rédacteur de V Indicateur de Nw remberg a comparu devant le jury ; c'est la douzième fois qu'il est acquitté.

Je pourrais multiplier ces exemples et j'arriverais à ces deux conclusions :

De tous les pays^ù fonctionne le jury, TAng^leteire est le seul où les jurés sachent, à l'occasion, faire leur devoir, (Je n'insiste pas sur ce point, devant consacrer une lettre spéciale à la presse anglaise.)

De tous les pays où fonctionne le jury, la France est celui où les jurés ont le plus ouvertement failli à leur mission.

Tel est le fait, le fait avéré. Il fait échec, vous le voyez, à ces principes dont je proclamais plus haut la justesse spéculative et dont je demanderai le premier l'application qu^nd je la croirai possible. Soyoïis pratiques avant tout. Ne livrons rien à l'aventure; nous n'en n'avons pas le droit. C'était autrefois l'avis de M. Duvergpier de Hauranne :

Si nous étions une réunion de philosophes occupés à débattre dans l'intérêt pur de la science quelles sont absolument les meilleures lois possibles, je concevrais ce langage. Mais notre mission est tout autre, et c'est de la politique, non de la philosophie, que nous venons faire ici... Nous ne sommes pas une académie de législation, nous sommes une chambre chargée par le pays de protéger actuellement son repos et de veiller à sa sécurité. Accomplissons notre mission et laissons à nos successeurs le soin de chercher ce qui conviendra plus tard à l'état de la société et aux progrès de la civilisation (1).

On ne saurait mieux dire.

(i) Séance du 22 août 1835.

Tous les libéraux n'ont pas celte sag-esse. Devant ce fait capital de l'impuissance du jury, ce fait qui s'impose, qu'on ne peut nier, que fontils?

Les uns se réjouissent, comme jadis M. Gaëlan de la Rochefoucauld :

Nous devons surtout nous élever aux pensées les plus nobles de ce sièLde; nous devons reconnaître que la liberté de la presse est devenue un droit naturel, et que ta répression de ses abus est maintenant impossible. N*cst-il pas vrai que le gouvememeiit, à qui je suis toujours empressé de rendi'e justice, a eu le- mérite de former le ministère public le plus intelligent, le plus dévoué, et certainement le plus actif? Il est tel j'oumal auquel il a fait quatre-vingts procès, et il en a perdu soicante-dùc (i).

Ce qui revient à dire que le jury, c"esl la liberté

(I) Et souvent la proportion Était plus forte. Après seize ans de règne, le 22 mai l^iO, le comte Duchâtel écrivait à Louis- Philippe :

■ Le roi aura pu remarquer une condamnation prononcée par le jur^ de Toulouse contre la Gazette de Toulouse. C'est la première fois depuis 1830 que le jury toulousain condamne une feuille carliste. » (Rente rétrospective, p. 289.)

■ En trois ans, dit M, Anselme Peletin, dans sa remarquable étude sur la Liberté, j'eus treize procès. J'en gagnai douze. J'en perdis un par une méprise de récusation. »

Veut-on savoir maintenant quelle proportion donne le jury anglais :

s Un document parlementaire constate que de 180S à 1831, le gouternement anglais intenta 101 procès de presse et Ht condamner (juaire-uing /- 9 uaïorae journalistes, dont douze à la déportation pendant sept ans »