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conjecturer que la responsabilité du juge qui omet de juger remonte à cette loi (1).

Qu'arrivait-il au judex qui lilém suam facit dans les conditions que nous venons d’exposer ? On pense généralement qu'il était assimilé au défendeur défaillant, en sorte que le demandeur pouvait exercer sur lui la manus injeclio judicali accompagnée d’un arbitrium litis estimandæ et qu’il obtenait ainsi la réparation du préjudice à laquelle on lui donnait droit.

Nous ne trouvons plus dans la suite, en dehors du texte de Macrobe, aucune mention de cette application du déni de justice. Il dut vraisemblablement être englobé dans la théorie générale qui se développe sous le système formulaire. Nous croyons, en revanche, que le juge dont la conviction n'était pas faite à la suite du débat pouvait se dispenser de se prononcer et renvoyer les parties, sans s’exposer à être accusé de déni de justice. Au fond, c'est un peu ce qui arrive aujourd'hu quand un tribunal ne trouvant pas la réclamation du demandeur suffisamment justifiée le déboute. Mais le judex romain devait, d’après la formule, condamner ou absoudre et c’est ce qu'il ne faisait pas (2).

(1) Tab. IT, fragm. 2:«Morbus sonticus..…. aut status dies cum hoste..…… quid horum fuit vitium judici, arbitrove, reove eo dies diffissus esto »..…. (Girard, Textes de droit romain.)

(2) Le passage suivant d’Aulu-Gelle autorise cette opinion, Il raconte que, juge dans un cas très douteux, il ne put se faire une conviction : « Sed majus ego altiusque id esse existimawvi, quam quod meœ ætati et mediocritati conveniret, ut cognovisse et condemnasse de moribus, non de probationibus rei gestæ viderer : ut absolverem tamen inducere in animum non quivi. Et propterea juravi mihi non liquere, atque ita judicatu illo solutus sum (Noctes atticae, XIV, 2). Paul (1. 36

Ste LE

Dans la doctrine définitive du droit classique, le juge fait le procès sien dans deux cas : c’est quand son mal jugé est la suite soit de son ignorance, imprudentia, soit de son dol. Le caractère de la poursuite, la qualité de l’action qui était alors donnée, ses conséquences font l’objet de vives controverses. Nous ne nous attacherons ici qu'aux points essentiels. On admet aujourd'hui assez généralement que l’action était une action prétorienne in œquum el bonum concepla quasi délictuelle et ne se donnant pas contre les héritiers du coupable, tout en passant aux héritiers de la victime.

Nous possédons pour le cas d'ignorance du juge (imprudentia) un texte de Gaius reproduit trois fois dans les compilations de Justinien (1). Voici celle de ces citations qui est la plus complète: «lorsqu'un juge fait « le procès sien, il n'est pas à proprement parler, obligé « en vertu d'undélit. Mais comme il n’est pas non plus « obligé par contrat et que pourtant on a quelque chose « à lui reprocher, ne fut-ce qu'une faute, on le tient « pour obligé comme en vertu d’un déht et on laisse à « la conscience du juge d'apprécier suivant l'équité «le montant de la peine»

Ce passage, comme on le voit, vise uniquement le cas d’ignorance. La sanction est une action ën factum dont.

de re judicata, XLII, 1) confirme cette règle. Cf, Accarias, Précis de droit romain, 11 n° 762. Il conjecture que ce serment ne pouvait être prononcé par le juge qu'avec l'autorisation du magistrat. C

(1) Institutes, IV, 5; 1. 5 $ 4, de obligat et act. Dig. XLIV, 7 ; 1. 6 de extrord. cognit. Dig. L. 13. Nous donnons le dernier

de ces textes.