DES JUGES

SECTION PREMIÈRE

Des juges en général.

Le droit de haute justice appartient aux barons : « Li (t bers si a toute justice en sa terre (*), » car chaque baron est souverain en sa baronnie et n'a d'autre suzerain que le roi. Le gentilhomme qui n'a point le droit de haute justice est appelé vavasseur dans quelques provinces (2).

Le roi jugeait par ses baillis et ses prévôts; le seigneur, par ses baillis quand il s'agissait de vilains. Les gentilshommes devaient être jugés par leurs pairs que convoquait le bailli. Cette convocation ou semonce s'appelait conjure dans le nord de la France f^).

municipales de Senlis, p. 14 et s. — A. Giry, Histoire de la ville de S.-Omer et de ses institutions, p. i76 et s. —Les établissements de Rouen , I, p. 30, 37, 75, 83, 146, 458, 159, 263, 276, 313, 342, 415. — F. Pasquier. Nomenclature des chartes de coutumes de VAriègCy Foix, 1882.

(1) Art., XI, 12; xii, 1, 2, p. 45, 46. — Anj., 21.

(2) Art., XIII, 1. — Anj., 37-39.

(3) Art., LUI, 12, p. 125; lvi, 23, p. 151; xx, 8, p. 55. — V. un ms. souvent cité par Charondas Le Caron dans ses notes sur la Somme rural de Bouteiller, p. 19, note n.