CHAPITRE III. — PROCÉDURE DE PREMIERE INSTANCE
au xn® siècle , et même au xra® siècle , des exemples des épreuves par l'eau ou par le fer rouge (*).
Mais on emploiera surtout pendant plusieurs siècles la preuve par bataille, per duellum, que le droit canonique appelait purgatio vulgaris, et la preuve par cojurateuT^ j purffatio canonica, beaucoup plus usitée devant les tribunaux ecclésiastiques que devant les juridictions civiles , sauf en Normandie où elle était d'un emploi fréquent sous le nom de deresne, deraisnia (2).
§ II
Preuve par gages de bataiUe.
L'Église avait interdit de très bonne heure la preuve par le duel. Nicolas P', en 867, Innocent III, en 1203 (3), l'avaient prohibée parce qu'elle amenait souvent la condamnation de l'innocent. Le quatrième concile de Latran , de l'année 1215, renouvela ces défenses et recommanda de remplacer ce prétendu jugement de Dieu par la preuve par témoins ou par l'enquête , per inçuisitionem.
Louis IX rendit, de son côté, une ordonnance contre le duel qu'on date de 1260, bien qu'elle paraisse être antérieure à cette année W : « Nous deffendons les ba- « tailles partout nostre domainne en toutes querelles; « mais nous n'ostons mie les clains, les responses, les « contremans , ni nul des errements qui ayent esté ac-
« coustumés selon les usages des divers pays et au
« lieu des batailles, nous mettons preuves des témoins
[1} Cari. N.-D. de Paris, ii, 324.
(2) Gr. coul. Norm., cxxvi. — V. aussi le ch. De juratoribus , lxi\.
(3) C. II, Q. 5, c. 22. — X, V, 25, c. 2.
(4) Cf. 01., ï, 491, vu; — 494, xii.
« OU des Chartres, selon droit escrit el Gode depactis vO. »
Les hauts justiciers continuèrent à employer le duel qui leur rapportait de gros émoluments, et les officiers du roi en réclamaient leur part au nom du fisc royal, toutes les fois qu'ils le pouvaient , bien que le Parlement déclarât que le roi ne voulait rien avoir des duels (2).
La royauté fut elle-même obligée de reculer, et Philippe le Bel, dans une ordonnance de 1303, n'interdit plus les duels que pendant les guerres générales (5). En 1306, il se vit même obligé de permettre expressément les gages de bataille dans le cas d'homicide et de grave maléfice, sauf le larcin W. Une ordonnance du 15 mai 1315 abolit cette dernière exception, et le duel judiciaire est resté en usage jusqu'au xvi* siècle.
Les coutumes d'Artois n'admettaient l'enquête que pour les vilains; le gentilhomme avait le droit de se justifier d'une accusation par le duel. « Nus gentix hom ne se « met en enqueste dou fait de l'onneur de son corps, ne « enqueste qui faite en soit ne li puet de riens nuire , « s'il ne s'i met ^^\ Vilains se met bien en enqueste et « en le voix de sen pais d'aucun fait qu'on li met sus ; (( et s'il ne s'i voloit mettre, si en enquerra la justice s'il « li plaist W. »
Mais cette coutume n'admettait pas le duel dans des cas oiiles ordonnances de 1306 et de 1315 l'acceptèrent un peu plus tard : « Nus hom qui ait fait murdre , ou « arsin, ne efforciet femme, ou desrobé gens en agaist
({] Ord., I, 86 et s. — Beaum., lxi, 15.
(2) Rex non vult habere aliquid de duello. 01., I, 494, xu.
(3) Ord., I, 390.
(4) Ord., I, 435. — Styl. Pari., xvi, p. 41 .
(5) Art., jtLv, 4, p. 104.
(6) Ibid., XLVi, 1, p. 104.
