VII

verba escariata, d'où Tcxpression juramentum escariatumW, Si la partie qui prêtait ce serment omettait un mot ou le changeait, il était déchu de son serment. Il en était de même pour les cojurateurs quand ils ne répétaient pas littéralement la formule : « De sacramento quod N. (( juravity salvum sacramentum juravit : Sic nos Deus « adjuvet et hsec San c ta. »

Dans le droit anglo-normand, le sacramentum escariatum s'appelle juramentum fractum ou frangens(^); dans la coutume de Reims, escondity et les cojurateurs escondisseurs^^).

On pouvait fausser ce serment comme celui des témoins : calumniare legem « chalonger la loy, » dit la très ancienne coutume de Bretagne î*).

Preuves diverses.

Le coutumier d'Artois admet encore comme preuves :

— la renommée ^^\

— les présomptions W

— et le flagrant délit , qui , cependant , ne peut guère être considéré comme preuve C^).

Il omet Taveu de la partie qui , ailleurs , est rangé au

(1) Gr. coût. Norm., lxxxv.

(2) R. Schmid, Gloss., hoc verbo,

(3) Coût, de Reims, 285 bis; Varin, I"» part., Coût., p. 730. — Cf. II* part., T. I, p. XII.

(4) Ch. 134.

(5) Art., XLix, 5, p. H3.

(6) Ibid., §§6 et 3, p. H2, li3. — Beaum., xxxix, i,

(7) Art.,/Mrf.,§4,p. il3.