‹ La Promesse de Contrat: Dans le Droit du PatrimoineChapitre 44 sur 55 · TROISIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

TROISIÈME PARTIE

Lorsque la promesse de contrat est réalisée, elle disparait complètement, et c’est là son mode d’extinction normal. En principe, elle dure jusqu’au moment où elle produit son effet, c’est-à-dire jusqu’à la conclusion du contrat, et tant que celui-ci n’est pas intervenu elle subsiste entre le bénéficiaire et le promettant: jusqu’à la levée de l'option, celui-ci est tenu de maintenir son offre de contracter.

Cependant, cette obligation du promettant peut disparaître autrement que par l’exécution effective. Elle s'éteint sans que le bénéficiaire ait profité de lavantage à lui accordé toutes les fois qu’un délai a été prévu expressément ou implicitement, ou qu'il se produit des circonsfances nouvelles dont les parties avaient fait une condition résolutoire, ou qui rendent impossible la conclusion

du contrat promis.

L'étude du temps pendant lequel la promesse est valable, c’est-à-dire <-la durée de ia promesse » sera abordée dans un premier chapitre.

Dans un second chapitre intitulé « La promesse de contrat et les événements ultérieurs », nous examinerons l'influence des circonstances nouvelles sur l’obligation du promettant, c’est-à-dire les cas dans lesquels la promesses

devient caduque.

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