PRÉAMBULE

76. Nécessité de confronter avec les faits la théorie proposée. Etablissement de la liste des contrats avec promesse de porte-fort qui seront l’objet d’une étude particulière.

76. — Les théories juridiques n’ont de raison d'être que si elles permettent de rendre compte des faits. Le moment est venu de confronter, avec les données mêmes que fournit le réel, la conception du contrat pour autrui à laquelle nous avons abouti.

Afia de nous ménager un système de référence à travers les décisions, apparemment contradictoires, de la jurisprudence, il nous avait fallu dépouiller le contrat de tout ce qui, en précisaut ses contours, lui eùt donné un aspect concret, et nettement différencié. Mais une telle manière de procéder ne trouvait de justification que dans la nécessité de posséder un moyen d'investigation en vue de recherches ultérieures.

Il convient maintenant d'aborder ces recherches, en restituant à l’agissement du porte-fort, tous les éléments dont il s’accompagne dans la pratique. Les contrats que passe un porte-fort ne sont évidemment pas de pures abstractions : ils se présentent avec des caractères spécifiques bien déterminés. C'est, en conséquence, à leur étude particulière qu’il importe de procéder, si l’on veut rester en contact avec les faits eux-mêmes. Une conception a été proposée en thèse générale : elle doit être soumise à l'épreuve d’une expérimentation aussi variée que possible.

Une élimination est cependant indispensable : on ne saurait retenir, en vue d’un examen approfondi, toutes les opérations juridiques où peut intervenir un représentant qui se porte fort

J. Boulanger 11

d’un tiers représenté bénévolement. Seuls, nous semblent susceptibles de fixer l'intérêt les contrats qui ont le double avantage d'être ou d’avoir été le plus fréquemment employés dans la pratique, et qui s'opposent les uns aux autres par les {raits les plus accentués. Leur liste nous semble pouvoir être établie ainsi qu'il suit : la vente d'immeuble, le partage, le contrat de mariage, la donation, et la constitution d’hypothèque. :

Par ailleurs, nous avons eu l'occasion, en tentant d'élaborer la théorie du contrat pour autrui, de noter la résistance possible du formalisme à l’agissement spontané d’un représentant non habilité. Ce n'était alors et ce ne pouvait être qu'une sorte d'observation a priori. Il convient maintenant d'en apprécier le: bien-fondé. Cela nous amène à répartir les contrats sur lesquels s'est porté notre choix, en deux groupes :

Dans le premier, figureront les contrats de lype consensuel : la vente et le partage.

Dans le second, prendront place tous les autres qui offrent le caractère commun de la solennité.