I, OUVRAGES GÉNÉRAUX

AUBRY et.RAU. — Cours de droit civil français, 5e éd., t. II (Paris, 1897- 1902) ; t. III (Paris, 1900-1902) ; t. IV (Paris, 1902); t. V (Paris, 1907), revus par RAU et FALCIMAIGNE, t. VI (Paris, 1920) ; t. VII (Paris 1913) ; t. X (Paris, 1918), revus par BARTIN.

BAUDRY-LACANTINERIE. — Traité théorique et pratique de droit civil.

T. VII à IX. — Des successions, avec la collaboration d’Albert WAHL (8e éd., Paris, 1905).

T.Xett. XI. — Des donations entre vifs et des testaments, avec la collaboration de Maurice COLIN (3 éd. Paris, 1905).

T. XII à XV. — Des contrats ou des obligations conventionnelles en général, avec la collaboration de L. BARDE (3e éd. Paris, 1907- 1908).

T. XVI à XVIII. — Du contrat de mariage, avec la collaboration de J. LE COURTOIS et F. SURVILLE (3° éd. Paris, 1906).

T. XIX. — De la vente, avec la collaboration de L. SAIGNAT (38 éd. Paris, 1907).

T. XXV à XXVII. — Du nantissement et des privilèges, hypothèques et de l’expropriation forcée, avec la collaboration de P. DE LOYNES (3e éd. Paris, 1906).

BEUDANT. — Cours de droit civil français, t. II. Les contrats et les obligations (Paris, 1906).

BONNECASE. — Supplément au Traité théorique et pratique de droit civil de BAUDRY-LACANTINERIE, t. IV (Paris, 1928).

BUFNOIR. — Propriété et contrat (2e éd. Paris, 1924).

CHIRONL — Istituzioni di diritto civile italiano, t. 1 (Turin, 1888).

Code civil espagnol. — Traduction par LE PELLEY (Paris, 1932).

Code civil allemand. — Traduction publiée par le Comité de Législation étrangère, t. I (Paris, 1904).

COLIN et CAPITANT. — Cours élémentaire de droit civil français (7e éd.

3 vol., 1931-1932).

DELAMARRE et LE POITVIN. — Traité théorique et pratique de droit commercial, t. II (Paris, 1861).

DEMANTE et COLMET DE SANTERRE. — Cours élémentaire de Code Civil, t. III et V (Paris, 1883-1885).

DEMOGUE. — Traité des obligations en général (6 vol. parus, 1923-1932).

DEMOLOMBE, — Cours de Code Napoléon, t. VII (6° éd., Paris 1880) ; t. XX (6° éd., Paris, 1878) ;t. XXIV (5e éd., Paris, 1880) ; t. XXIX (5° éd., Paris, s. d.); t. XXX (5° éd., Paris, s. d.).

DOMAT. — Les loix civiles dans leur ordre naturel, t. 1 (éd. Héricourt, 1777).

FURGOLE. — Œuvres, t. I (Toulouse, 1761).

GUILLOUARD. — Traité de la vente et de l'échange (3° éd. Paris, 1902-1904).

HÉMARD.— Traité théorique et pratique des assurances terrestres, t. 1 (Paris, 1924).

HOUPIN et BOSVIEUX. — Traité général théorique et pratique des Sociétés civiles et commerciales et des Associations, t. I (6° éd., Paris, 1929).

JOSSERAND. — Cours de droit civil positif français, (t. 1, 2e éd., Paris, 1932 ; t, II, 2e éd., 1933; t. III, 1re éd., 1930),

LAROMBIÈRE — Théorie et pratique des obligätions (8 vol,, 2° éd., Bruxelles, 1862),

LAURENT. — Principes de droit civil français t. X, XII, XV, XVIII, XIX, (5° éd., Bruxelles, 1893).

MARCADÉ et PONT. — Explication théorique et pratique du Code Napoléon, t. IV (8° éd., Paris, 1892).

MAZEAUD (Henri et Léon). — Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle (2 vol., Paris, 1931).

PILON. — Principes et technique des droits d’Enregistrement (1 vol, paru, Paris, 1929).

PLANIOL. — Traité élémentaire de droit civil (3 vol., 12° éd., avec la collaboration de G. RIPERT, Paris, 1932).

PLANIOL et RIPERT. — Traité pratique de droit civil français :

. EL avec le concours de SAVATIER (Paris, 1925).

. III, avec le concours de Maurice PICARD (Paris, 1925).

. IV, avec le concours de MAURY et VIALLETON (Paris, 1928).

V, avec le concours de TRASBOT (Paris, 1932).

VI et VII, avec le concours d'ESMEIN (Paris, 1930-1931).

. VIllet IX, avec le concours de NAST (Paris, 1925-1927).

X, avec le concours de HAMEL et Bernard PERREAU (Paris, 1932).

. XI, avec le concours de ROUAST, SAVATIER et LÉPARGNEUR

(Paris, 1932).

T. XILet XIII, avec le concours de BECQUÉ (Paris, 1927-1930). POTHIER, — Traité des obligations, t. I (éd. Bernardi, Paris, 1813).

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TROPLONG. — Le droit civil expliqué :

Du contrat de mariage (4 vol., Paris, 1857).

De la vente (5° éd., 2 vol., Paris, 1856).

VIVANTE. — Traité de droit commercial, traduction par Jean ESCARRA, t. IV, Les obligations (Paris, 1912).

WAHL. — Traité de droit fiscal, t. I, Enregistrement (Paris, 1920).

Il.— OUVRAGES SPÉCIAUX, THÈSES, NOTES ET ARTICLES

BELLOMAYRE (de). — La promesse de porte-fort (Thèse Paris, 1907). CAILLARD. — Le partage judiciaire et les mineurs (Thèse Toulouse).

CAPITANT. — L’indivision héréditaire (Rev. crit., 1924, p. 19 et s. 84 et s.).

CARREZ. — La gestion d’affaires en droit civil français (Thèse Lille, 1911).

CoRBESCO. — De la représentation dans les actes juridiques et principalement dans les contrats (Thèse Paris, 1912).

DESBoIS. — La notion de fraude à la loi et la jurisprudence française (Thèse Paris, 1927).

DEVILLENEUVE. — Note s. Limoges, 10 août 1850, S. 52 2.385.

GALLET. — Etude sur la fiction de rétroactivité dans le droit français (Thèse Poitiers, 1403).

GARSONNET. — Notes. Civ., 13 déc. 1875, D. P. 76.1.97.

GOUNOT. — Le principe de l'autonomie de la volonté en droit privé. Contribution à l'étude de l'individualisme juriaique (Thèse Dijon, 1912).

HUGUENEY (L.). — Note s. Nancy, 26 fév. 1910, S. 1912.2.313. JAPIOT. — Des nullités en matière d'actes juridiques (Thèse Dijon, 1909).

IHERING. — Œuvres choisies (Trad de Meulenaere, Paris, 1893) t. II. (V. de la culpa in contrahendo).

IONASCO. — La copropriété d'un bien (Thèse Paris, 1930).

JOSSERAND. — Essai sur la propriété collective (Livre du centenaire du Code civil, I,p. 355 et s.).

— Les mobiles dans les actes juridiques de droit privé. Paris, 1928. — Notes. Lyon, 5 mars 1931, D. P. 1931.2.1.

LABBÉ. — Dissertation sur les effets de la ratification des actes d'un gérant d’affaires (Paris, 1856).

— Note s. Civ., 18 janv. 1870, S. 1870.1.145.

— Note s. Douai, 20 nov. 1870, S. 1872.2.1.

LALOU. — Notes. Civ., 28 déc. 1926, D. P. 1930 .1 73. LAMBERT. — La stipulation pour autrui (Thèse Paris, 1893).

LECOCQ. — De la fiction comme procédé juridique {Thèse Paris, 1914). LYON-CAEN. — Note s. Civ., 6 nov. 1895, S. 96. 1. 5.

— Notes. Civ., 28 fév. 1894; S. 96, 1. 209.

MARUITTE. — La notion juridique de gestion d’affaires (Thèse Caen, 1930). NAQUET. — Note s. Req., 27 juil. 1903, S. 1.904. 1.265.

PICARD (M.). — La gestion d'affaires dans la jurisprudence contemporaine (Rev. trim, de dr. civ., 1921, p. 419 à 467, 1922, p. 5 à 34).

PILON. — Essai d’une théorie générale de la représentation dans les obligations (Thèse Caen, 1897).

PLANIOL. — Notes. Civ., 21 juin 1893, D. P. 94. 1.201. — Notes. Poitiers, 9 mars 1893, D. P. 95. 2. 121. PONCET. — Notes, Douai, 9 avr. 1909, D. P. 1901. 2. 1.

POPESCO-RAMNICÉANO. — De la représentation dans les actes juridiques en droit comparé (Thèse Paris, 1927).

RIPERT. — La règle morale dans les obligations civiles (22 éd., Paris, 1927).

Roux. — Note s. Douai, 3 déc. 1912, S. 1914. 2. 218.

SALEILLES. — Etude sur la théorie générale de l'obligation d’après le premier projet de Code civil pour l'Empire allemand (3e éd. Paris, 1914).

SARRUT. — Notes, Civ., 6 nov. 1895, D. P. 97. 1. 27.

SAVATIER. — La clause de porte-fort dans la pratique contemporaine (Rep. gén. prat. du Not. et de l’'Enreg., 1928, p. 61 à 69, et p. 100 à 105).

SIESSE. — Contribution à l'étude de la communauté d’'héritiers en droit comparé (Thèse Paris, 1922).

STOLFI (G.). — La promessa del fatto di un terzo (Rivista del diritto commerciale del diritto generale delle obligazioni. Vol. XXV, 1927, 1re partie, p. 203 et s.).

TAMBOISE. — De la clause de porte-fort. Essai d’une théorie nouvelle (Thèse Lille, 1906).

TISSIER. — Note s. Civ., 21 juin 1893; S. 94. 1. 17.

VIALLETON. — Note s. Civ., 22 nov. 1926 ; S. 27, 1.169.

— Notes. Civ., 28 déc. 1926; S. 28. 1. 273.

VIGNES. — Rapports de la gestion d'affaires et de la stipulation pour autrui en droit romain et en droit français (Thèse Paris, 1892).

WAHL. — Notes. Poitiers, 9 mars 1893; S. 94. 2. 153.

— Notes. Trib. Emp. Allem., 20 mars 1894; S. 95. 4, 25.