CHAPITRE PREMIER LA PROPRIÉTÉ PRIMITIVE

Le fait de l’âppropriation individuelle ëst certâäinëmént aussi éñcién que l’hormriie lui-même. Le fäit Seul pour l’Hümine de cueillir des früils et dé léë märigéf pour assurer $a sübsistance, le fait dé së coûviit d'utie peau dé bété four protégér son corps, cohstitüeñt dés actes d'appropriation individuelle. « C’est qu'il s’agit la d'une inêtict Puissant tenant ai ehtraillés mêtties de l'huiñanité. Le désir dé l'approptiälion est siiplemént l’üuñe des mänifestätions dé l'instinct dé éonsettation, c'est-à-dire quelque chose d’itipérieux, de tJfänniqué, tome tout cè qui êst prithôtdial. » (1). M. {étourneali à étudié l'iñstinét dé propriété chez les ahiaüX el il conclut que à lés anifnatx lui obéissent tout comte lés hornmés. Or, quad ufi penchänt revêt un tel caractère d'üñiversalité, on peut être bien Sûr qu'il à sa racine

(x) Letourneau « L'Evolution de la propriété », page VI.

dans les nécessités biologiques elles-mêmes, au plus profond de l'être. En effet, l'instinct de propriété n’est qu'une manifestation du plus primordial des besoins, du besoin de se conserver, de vivre et même de faire vivre sa descendance » (2). Nous nous trouvons donc en présence de faits d’appropriation individuelle, Comment ces faits sont-ils devenus un droit ?

On a émis, pour l'expliquer, diverses hypothèses. La première explication s'appuie sur le respect qui est dû à l'effort nécessaire pour appréhender, transporter, conserver l’objet approprié. Une deuxième explication, utilitaire celle-ci, fait tenir à l’homme primitif ce langage : « Si je ne respecte pas le travail d'autrui, il ne respectera pas le mien », tandis que d’autres lui prêtent le sentiment qui nous porte à vouloir le bien de nos semblables. Explications, semble-t-il, bien trop compliquées ,car on ne peut vraisemblablement attribuer de pareils raisonnements à un homme primitif. Celui qu'il a dû se faire à dû être beaucoup plus simple. N’avait-il pas dans la plupart des cas un avantage considérable à demander les objets dont il avait besoin à la nature qui les lui offrait en abondance plutôt que de rechercher à les obtenir par une lutte sur son voisin ?

Ainsi, à côté de l'appropriation, fait matériel et nécessaire, se produit le respect de l’appropriation qui fait la propriété. L’étendue primitive de cette propriété individuelle ainsi créée a été au début bien restreinte et elle a dû se borner aux objets de con-

(2) Letourneau, Op. cit. p. 6.

sommation. Nous verrons plus loin que la Rome primitive avait fait une très grande place à cette notion grossière de la propriété. C’était pour elle la propriété des « res mancipi », sur lesquelles la main peut s’abattre. « Nous ne croyons pas, dit M. Thézard, que l’appropriation véritable du sol se produise dès le début de l'humanité, en prenant le sol comme producteur. La prévoyance ne va pas jusque là, la loi matérielle qui gouverne le monde s’est l’appréhension des produits ou des animaux par le premier oc-

cupant. Mais l’appropriation individuelle saisit le

sol en tant qu'appui et que retraite de l'individu » (1). La propriété individuelle du sol a dû, en effet, se borner uniquement au début à l'habitation et au court espace de terrain qui l'entoure.

« Mais cette appropriation individuelle du sol nous fait apparaître la propriété sous un jour nouveau. Dans l’appropriation individuelle de la nourriture et des vêtements le but premier et immédiat était la consommation ou la jouissance. Ici c’est bien une consommation ou une jouissance qui sont le but de l'appropriation, mais l’appropriation n’est pas la consommation ou la jouissance elle-même ; elle en est le moyen plus ou moins éloigné. Cette appropriation a pour attribut essentiel et constant

‘être prohibitive. Ce caractère prohibitif existait évidemment dans les faits de consommation et de jouissance exclusive. Ici il est seul permanent. La

1) L. Thézard. La propriété individuelle, étude de philosophie historique du droit, page 8.

propriété consiste donc dans une prohibition expresse ou tacite adressée aux autres hommes ei respectée par ceux-ci de toucher à un objet, et cela en yue d'une consommation ou d’une jouissance médiate ou immédiate à retirer de cet objet » (1);

Cette propriété est déjà plus qu'un fait pur et simple, Ses limites sont les besoins et les pouvoirs de l’indiyidu opposés aux besoins ef pouvoirs des autres hommes : le besoin correspond à la fonction positive de la propriété, tandis que le pouyoir correspond à sa fonction prohibitive. C'est dans les variations de ces deux éléments : besoins et pouvoirs que réside la cause de l’évolution de la propriété.

La plupart des auteurs s'accordent à reconnaître . que le droit de propriété a débuté par la propriété collective. Pourquoi À C’est parce que les pouvoirs de l'homme primitif pour défendre sa propriété sont trop faibles pour qu'il puisse assurer sa garde, « La tribu prend à charge de faire respecter la propriété de ses membres et plus Ja tribu acquiert de force, plus les droits de chacun sont assurés contre les entreprises individuelles, plus l'idée de propriété acquiert d'énergie » (2). M. Thézand ajoute que gela n'est pas inconciliable avec une restriction persisdans le nombre des objets soumis à l'appropriation. Dans une cité même fortement constituée, la propriété se réduit aux objets de consommation immédiate : troupeaux, vêtements, produits de la chasse ou de la pêche. Sur l’ensemble du sol, point de pro-

Gi) lbid., page 9.

(2) Thézard, op. cit., page 16.

priété proprement dite, tout au moins de propriété permanente. Ainsi la loi de Moïse attribue une partie de la terre de Chanaan à chaque famille de la Wribu, mais prescrit que le partage recommencera tous les cinquante ans en vue d'amener une répartition plus juste des terres,

Cet état de choses répond parfaitement aux besoins de lhumanité primitive. Une population rare, la vie pastorale ou une culture extensiye font que les terres se trouvant en quantité relativement indéfinie ne sont pas l’objet d’un besoin permanent et par suite n’ont aucune valeur pour l'individu. Ainsi, par l’état de réunion sociale, la propriété n’est pas plus étendue que si l'individu ou la famille vivaient isolés ; mais elle y gagne en énergie. Le respect de la propriété s'implante avec plus de force dans les esprits et l’idée de droit augmente parallèlement à celle de pouvoir. Un attentat contre une propriété est d'autant plus grave, et sera puni d'autant plus sévèrement que celle-ci est mieux défendue. Le vol dans une maison habitée est plus grave qu’un vol ordinaire.

Cette force qu’acquiert peu à peu l’idée de droit de propriété est bien due à l’état de réunion sociale. Mais bientôt la propriété commune avec ses mille entraves ne suffit plus à l'individu aspirant à posséder un bien à lui tout seul. Le progrès vient de l’augmentation des besoins et de l’accroissement du nombre des individus : la vie pastorale, la culture extensive ne suffisent plus. L'extension de la propriété individuelle et la constitution d’une propriété agraire

deviennent une nécessité vitale. Cet état de choses se réalisera d’abord par une distribution annuelle des terres, puis la possession marche vers la perpétuité quand la tribu devient sédentaire et la culture intensive. Il faut consentir, tacitement tout au moins, un monopole aux détenteurs du sol pour qu'ils veuillent le cultiver. L’indivision des premiers temps a dû cesser, parce que, avec elle, la vie était impossible.