II. — Les XII Tables

Par degrés et surtout par le dégagement des droits individuels des droits collectifs de la communauté, cette propriété privée familiale des premiers temps de Rome s’est peu à peu désagrégée. La famille s'est développée dans le groupe des agnats et s’est perdue peu à peu dans des gentes séparées et chaque pas dans cette transformation de la famille a été marqué par une altération analogue dans la nature du droit de propriété.

« Dès les XIT Tables la propriété est aussi bien pour les meubles que pour les immeubles une pro-

priété privée individuelle » (1). Certes il s’agit bien ici d’un genre de propriété tout différent de celui que nous imaginons. Pour avoir le dominium ex jure quiritium il faut être romain, il faut que l’objet soit susceptible de propriété romaine, il faut enfin que la propriété ait été acquise par un procédé romain et seule cette propriété était vraiment une propriété conférant le fameux « jus fruendi utendi et abutendi ». é

Il semble que le mode originaire d'acquérir cette propriété ait été, comme le prouve le seul mot de « quiritaire », la conquête, l'occupation. « Il paraissait en effet naturel que l’appropriation de ces biens quiritaires qu'aucun autre citoyen n’était fondé à réclamer entraînât pour l'occupant un droit absolu et en effet le dominium quiritarium conférait le droit d’user etd’'abuser Le fameux jus utendi et abutendi. Au contraire le domaine in bonis ne donnait ni le droit de disposer de la chose ni celui de la revendiquer mais seulement le droit d’usufruit. » (2). En dehors de ce mode, la propriété romaine peut dès les XIT Tables être acquise par la mancipatio qui est encore une cérémonie religieuse, par l’usucapion.

Le Père est propriétaire du domaine familial et de tous ceux qui y vivent et si äu moins dans les XII Tables le fils n’a le droit de rien posséder, le Père, lui, a le droit de vendre, d’acheter et de tester. Et nous voici parvenus au point le plus élevé de la propriété individuelle à Rome. Elle est une « Plæœnam

(1) Girard, op. cit., p. 274.

(2) Letourneau, op. cit., p. 347.