CHAPITRE IV

DU DUOIT DE rnOPRlÉTÉ DANS SES 15 U'i'OUTS AVEC LES FONDS" VOISINS.

Le seul fait du voisinage créait entre les fonds continus des rapports que la loi devait régler.

i" Du borna PC.

Il fallait d'ajjord bien délimiter les propriétés. Les Grecs procédaient à cette opération avec un soin minutieux, rpiand il s'agissait des terrains domaniaux ou des terrains sacrés. Autant cpie possible, on leur assignait des frontières naturelles, par exemple un cours d'eau, la crête d'une colline, les rivages de la mer, ou encore une route, un sentier, un fossé. Il n'était pas rare non plus cju'on les entourât d'un mur de clôture ou d'une haie. Souvent enfin on se contentait de disposer sur le pourtour de l'immeuble des bornes en pierre que l'on enfonçait dans le sol. Mais, comme ces bornes étaient faciles à déplacer, on les accolait volontiers à un objet fixe, tel qu'un arbre, une source, un rocher, et alors il devenait à peu près impossible de les avancer ou de les reculer.

L'examen de quelques documents va nous montrer comment ces principes étaient applicjués dans la praticpe.

Le dieu Dionysos possédait à Héradée de Lucanie un domaine ([ui aboutissait du côté nord à la rivière Aciris, et du côté sud à un endroit appelé Ai aTropoa/, dont le caractère est mal défini, mais qui sûrement était occupé par les eaux. A l'ouest, semblet-il, le domaine confinait aux propriétés d'un certain Hérode, et à l'est il confinait à celles de Phintias. Il était séparé de l'un et de l'autre par deux chemins, dont la direction et la largeur étaient indiquées par sept bornes pour chacun d'eux. Ce terrain

ayant l'té divisé (mi qii.itrc lots, on traça entre les deux premiers une route de 3o jiieds de lar{jc où l'on dressa huit bornes; entre le second et le troisième, entre le troisième et le (|uatrièijic, on ménagea des chemins tout pareils, mais plus étroits, avec deux bornes '^^

Voici comment étaient délimités qiiel(|ues-uns des lots que la ville d'Hak^sa louait à ses fermiers :

K Cinquième lot. - — La ligne de démarcation part de la borne qui est près de la source Ipyrrha; elle suit la route jus(|u'à l'olivier ébrancho où est une borne, de là jusqu'à un autre olivier où est une borne, puis encore la route jus([u'à la rivière, puis la rivière jus(ju'à la borne du quatrième lot, et elle se confond alors avec la ligne du quatrième lot.

r^ Huitième lot. — La ligne de démarcation part du fossé qui longe la route Thématéitis; elle se dirige vers le petit ruisseau, qu'elle suit jusqu'à l'olivier sauvage où est une borne, puis elle passe par l'olivier où est une borne, par un second olivier où est une borne, par un troisième olivier où est une borne, par un quatrième olivier où est une borne, par le rocher où est une borne, par un olivier où est une ])orne; elle suit le fossé jusqu'à la borne voisine d'Ipyrrha, puis la route jusqu'au ruisseau, puis le ruisseau jusqu'à l'olivier qui porte une marque, puis elle se confond avec la ligne du septième lot.

r^ Neuvième lot. — La ligne de démarcation part de l'olivier sauvage où est une borne, suit le ruisseau jusqu'à l'olivier où est une borne, de là jusqu'à un second olivier où est une borne, de là jusqu'à un troisième marqué du signe ^, puis les fossés et les pieux jusqu'à la cabane, puis le mur jusqu'au fossé, puis les fossés jusqu'à la borne placée au-dessus de la route, puis la route jusqu'à la borne voisine d'Ipvrrha; elle se confond alors avec la ligne du huitième lot'"-'.»

''' Voiries plans qui se Iroiivent dans les Inscriptiones jjrcecœ Sicilici' cl Ilaliœ, p. 172, el surtout dans les Inscriptions juridiques, p. aaa.

(-> Insoiptiones Siciliw et Italiœ, 3Ô9, 1,1. 10-1 3, 3G-36. M. Kaibcl placo celte inscription «post stabiiilani in Sicilia llomanorum dominalionem^). Une des raisons

Nous avons la cl('S('ri[)Lion détail 1<m3 des limites du Icmloire sacré d'Apoiloii à Delj)hcs. J'en donne un court extrait, à titre de spécimen : ccD'Oponte aux hauteurs d'Acra Colophia en droite lionne; des hauteurs d'Acra Colophia au rocher appelé Dolichon; de Dolichon à l'héroon appelé Euorion, où est une stèle; de l'héroon appelé Euorion aux hauteurs de Méiios ; des hauteurs de Mélios à ia horne appelée Charodros; de la home appelée Gharodros le long du pied du Kirphos, en suivant le fil de l'eau (vers l'ouest?), au milieu de Charodros; du pied du Kirphos dans

le même ravin jusqu'à la rivière Pristos " Et plus loin :

«Du rocher qui domine Épakina en droite ligne jusqu'au rocher surmonté d'un trépied d'airain; du trépied, en droite ligne le long du vieux hois d'oliviers juscju'au sommet du Tarmiéon; du Tarmiéon en droite ligne jusqu'au premier rocher (pii est dans Trinapéa; du ravin de Trinapéa vers la source Kranéia et vers le rocher; de la source Kranéia en droite ligne vers Astrahas'^'. »

On lit enfin dans un fragment épigraphique de (Ihio : «Entre tel endroit et le carrefour qui mène à Hermonossa, il y a trois horncs; entre ce carrefour et celui d'Hermonossa, il y en a six; entre ce point et le Délion, il y en a trois. Le nombre total des bornes est de soixante-quinze. Tout ce qu'il y a à l'intérieur de ces bornes est la terre dite Dophitis'-*.55

Les particuHers n'étaient pas moins attentifs ({ue les cités et les dieux à se prémunir contre les empiétements. Déjà Homère mentionne «les clôtures des terres cultivées '-^^ ?5. Il existait de son temps «des pierres plantées dans le sol par les générations précédentes pour servir de bornes aux terrains de labour '''w, et

qu'il en donne est l'emploi dans ce texte du mot tép^iw, au lieu do opoi. < )r on lit dans Euripide {Electre, 96) : Tepfxoras yvi jifaêe.

O Mémoires pre'sentés à l'Académie des inscriptions , 1'" série, t. VIII , impartie, p. 55, I. 2 1-35 et lii-tili (Wesclicr).

(-' Liscriptiones grœcœ aniiquissiniœ, 38 1 A, I. 1-9. Cf. Lebas-Waddin<jton , Inscriptions d'Asie Mitieure, iao, et Mitllicilun(ren des d. Instituts in Athcn, \V, p. 260.

'■') Iliade, V, 90 : Épxea. . . dXoôdwv èpiOr}/.éci}v.

(^' Ibid., XXI, /io3-/io5 : A.iOov... Keifievov êv ■zneSio), ^élava, ipv/yv ts fiéyav z£, Tov p âvSpss Tspôxepot ^éaav ê(in£vai ovpov àpoipr]i.

\n(lroma([no. so lamenlant sur le sorl de son fils Asiyanax que la niorf, d'IIcclor laisse sans défense, dit (|ue r d'autres d(';|)laceront les bornes do ses champs "'55. Au v^ siècle, on voyait des (•liamj)s entourés d'un large fossé qui les isolait des fonds contijfus'-'. Lysias signale une terre «sans clôtures 55, mais il ajoute (|u'im chemin circulaire l'environne de toutes parts ^^'. Des fossés, des haies, des murs étaient souvent les limites des propriétés. Ouand on ne poussait pas la précaution jusque-là, on fixait au sol, de distance en distance, des bornes très apparentes, que l'on appelait çpoi ou opta. L'Athénien Calliclès avait élevé le long de son champ wun mur de grosses pierres 55, et Tisias «un mur de pierres sèches '^'w. Thraséas de Mylasa dit dans un contrat (le vente qu'il cède une terre « telle qu'elle est délimitée par les bornes'^'??. Des partages ont lieu à Ephèse sur l'initiative et sous le contrôle de l'Etat; le procès'Vcrbal devra indiquer, entre autres détails, «les bornes des parts "^'w. L'avare de Théophraste va vérifier journellement «si les bornes de ses champs n'ont pas bougé '""^î. Une inscription de Ténos contient ces lignes : «Tel immeuble est borné par le mur qui forme la limite des terrains de Callicratès et qui remonte vers le chemin, et qui, à partir du chemin, s'infléchit vers la source, et encore borné par le mur de Mélisson, situé dans les terrains de Callicratès, fils de

Mélisson , encore par le torrent, en remontant vers les

terrains (h; culture de Callicratès, en suivant le mur circulaire jus(|u'à la borne de la moitié du pacage, vers le torrent qui descend à la mer et qui confine aux terrains de culture de Mnèso('5',»

'■' Iliade, XXII, liSç) : AXXoi yàp oï dnovprjaovaiv àpoûpas.

^-' Thucydide, I, 106: \wpiov iSt'JxTov, m ény^tv SpvyyLa {léya ■nscpizipyov «ai oCk -fiv é^oêos.

'■'' Lysias, A'II, 38: KuiMdev Se ùSùs 'aspt£)(^si.

^''' Démosthène, LV, 11 et 3o.

*^) Inscriptions juridiques , XIII (jualcv A, I. 10 : ils Ta upid -minvyev. Bulletin de correspondance hellénique, IV, p. i38 : Ùs opot xelvicLi.

(*^ Inscriptionn juridique.i , V, 1. ao : Opovs tôo[i nepiaixcjv.

'■' Tiiéophrasle, Curaclères, 10.

(') Inscriptions juvidiquen , VII, I. 79-82. CI. ligues 8, i3, 20, 27.

On ne nMiuirquo pas qu'on Grt'ci.' le ])orna[|e ait été légalement obligatoire comme chez nous, ni ([u'un propriétaire ait eu le droit d'y contraindre son voisin par voie judiciaire. Quand on se décidait à établir une clôture, il fallait se conformer à certaines prescriptions de la loi, Platon fait une allusion très nette à ces règlements'"', et le jurisconsulte Gains cite encore une ordonnance de Selon sur la matière : « Si quelqu'un plante nne haie le long d'un fonds étranger, il ne pourra pas dépasser la ligne des bornes; s'il construit un mur, il observera la distance d'un pied (3i centimètres environ); s'il creuse un fossé, la distance sera égale à la largeur du fossé *-'. w II suit de là que les clôtures devaient être situées sur le terrain mémo de celui qui les créait, non sur la ligne séparative, et que, par conséquent, toute mitoyenneté était supprimée'-^'. C'est en vertu de ce principe qu'à Ténos Mélisson bâtit sur son propre terrain le mur destiné à l'enclore'''. C'est pour une raison analogue qu'à Héraclée on laissa deux bandes de terre larges de 20 pieds sur les côtés du domaine de Dionysos qui touchaient à des terres privées; ces bandes n'étaient pas indivises entre le dieu et ses voisins; le dieu en avait la propriété exclusive, et on eut soin de placer, en face des bornes qui les séparaient du domaine lui-même, des contre-bornes qui les séparaient des fonds contigus.

Rien n'empêchait d'ailleurs deux propriétaires d'établir entre eux une clôture à frais conmiuns. Dans ce cas, celle-ci pouvait se confondre avec la ligne de démarcation, car la loi de Selon ne concernait que les murs ou les fossés établis par la volonté d'un propriétaire unique. Il n'était pas non plus nécessaire qu'il y eût un intervalle quelconcpie entre un mur de clôture et la

« Platon, Lois, VIII, p. 8i3 E.

'-' Digestif, X, 1, i3 : ilâv tu atna/yiàv -zsctp' àÀÀoTpto) x^P'V ('pt^'f^i?, tov opou HV 'm'xpa.Saivsiv • êàv letyjov, -isoSa ànoXeiiistv . . . V^àv êè id^pov y\ ^ôdpov opûily] , oaov tù ^oBas ij , moaoxjiov àiio).eiTt£iv.

'■' On Iroitve dans Plalon le mol oiJ-ôior^ov, mais appliqué aux maisons (^Lois-, VIII, p. 8^1 'iC).

^'' Inscriptions j ai idiqucSj VII, 1. So.

__Kj.( 180 )<^—

voie publique^'l Enfin, j'inia^jiiic (|ue lorsfiu'un individu prenait sur lui do creuser un fosse';, son voisin, s'il refusait de lui prêter son aide, l'aulorisail lont au moins à le faire coïncider avec la ligne des bornes, attendu (ju'il avait lui-même un intérêt réel à en devenir le riverain, ne fût-ce que pour l'écoulement des eaux. Solon avait proclamé une règle générale dont chacun était libre d'e.viger l'application; mais on était libre aussi d'y déroger par un accord amiable, et il devait être assez fréquent (ju'on s'en écartât.

Les Grecs n'avaient rien de comparable à la corporation des (ilp'imcnsorcs romains, parce que les abornements s'exécutaient d'après des ])rocédés purement empiriques que tout le monde connaissait. Il y avait assurément des gens plus experis que d'autres, mais c'étaient de simples praticiens, dépourvus de tout caractère olficiel. Les opial aï ([ug l'on chargeait parfois de délimiter les biens communaux ou les biens sacrés n'avaient qu'un olfice tem])oraire et étaient toujours élus par le peuple, f[ui avait sans doute égard à la compétence des candidats*-'.

Les bornes qui entouraient les propriétés des temples portaient souvent des inscriptions indiquant que l'immeuble appartenait à telle divinité'^'; de plus, elles participaient du caractère sacré de la terre qu'elles protégeaient-''. Celles des biens domaniaux annonçaient de même au public que l'Etat en était le propriétaire '•''.Quant à celles des particuliers, elles étaient habituellement muettes. Platon, au nom de Zeus Orios, défend de toucher aux bornes des citoyens, sous peine d'impiété''''; mais la loi qu'il édicté à ce sujet paraît être de son invention; car il

''' Démostlièno, LV, 27.

(2) Insa-ipliom juridiques, XII, I. 1. 8; II, 1. C; C. LA., II, 678 b, 1. 22; IV, 53 «, 1. 7; Hypérido, Iraiçm. 16 (Didot).

W C. I. Gr., iiG8 (Sparte), 388/1 E (Paros), aiiS (Naxos); hiscriptioiws grœcœ nnliquissimœ , 8 (Samos); C. I. A., I, oaS; II, logô; Inscriptiuncs Grœciw Sepientrionalis, 1785; Paton el Hicks , Inscriplions of Cos, iltS.

(''' Inscriplinnes Grœciœ Septmlrionalia , 4 178 : Op(os) ï(citp'I') ou /(ctpos). Inscripliones [jrœcœ antir/ii Issiinœ , Si G : Opos hpbs t(x> Axpîas.

(^' C. I. A., IV, .')i9rt, 52 1 rt, 52 1 e. Cf. Aristophane, Acharnicns , 727.

W Platon, Lois, Vlil, p. 8^12 E et 8/13 A.

n'y en a noiiil trace dans les (lociinii'iits du v' et i\u iv'' siècle. Denys d'Halicarnassc , lorsqu'il parle de la création des Dieux Termes par le roi Nunia, ne dit pas (qu'ils aient été empruntés aux Grecs ^^', et il n'aurait pas manqué de le faire s'il avait rencontré chez eux quelque institution similaire. La ville de Chic vendit un jour des parcelles de terre , en multipliant les précautions pour que les bornes fussent respectées ^-K C'eût été le cas ou jamais de rappeler que la garantie des dieux les rendait inviolables, si vraiment elles avaient joui d'un semblable avantage. Le silence du document sur ce point prouve que ce privilège ne s'étendait pas aux bornes des terres privées et publiques. Mais, à défaut de la religion , la loi civile les prenait sous sa sauvegarde. La destruction , le déplacement ou la suppression de ces pierres étaient des délits que toutes les législations punissaient, alors même qu'ils n'avaient été suivis d'aucune usurpation '^^.

Les Chiotes avaient des fonctionnaires permanents, les ovpo- (pûlaKs?, pour veiller sur les bornes des propriétés'**. Aristotc signale aussi des espèces de gardes champêtres (^dypovSixoi) et de gardes forestiers [CXôopoî), qui étaient chargés de la police rurale ^^'. Peut-être étaient-ils tenus d'avoir l'œil sur les limites des champs, à l'imitation de ces ds1vv6ixoi auxquels le philosophe les compare, et qui, dans l'intérieur des villes, empêchaient les propriétaires d'empiéter les uns sur les autres. En Attique, les épimélètes des tribus remplissaient le même rôle à l'égard des terres que celles-ci possédaient ^^\ A Héraclée, il était, semble-t-il, dévolu aux polianomes, du moins pour les biens des dieux et de l'Etat. Il se peut enfin ([ue les grands propriétaires aient eu sur leurs domaines des gardes particuliers'"'.

'" Donys, II, 7/1.

'-' hisrvipliones ip-œcœ anliquissimœ, 38 1.

^''^ Voir livre II, chapitre xii.

''"' Inscripliones grœcœ anliquissima' , 38 1, I. 8 cl suiv.

(=■) Arislole, Politique, Vil (VI), 5, 3-/i.

W CI. A., Il, 56/1.

■' Tliéopompe, fran[iii. <)fi (DidoL) : Kt'fJtoJi' iv loïs iypoTs >iat loh Hvnon où^éva toxi «apjtt^v KiQialot. Çii/axa.

'a" Des rrf'Ics rchiltccs inix plaiiUilioti.s, aux jouillcs cl aux eaux.

Iju loi tlulcriiiiiialt la dislancc qui devait être mainlcnuc entre ics plantations d'une (erre et les limites du fonds voisin. Elle était de 5 pieds (i'"5/i) pour la plupart des arbres, et de () pieds (9'" 77) pour les oliviers et les figuiers. La différence, dit Plutarque, provient de ce que ces derniers poussent plus loin leurs racines. Pour les constructions, la dislance était réduite à 2 pieds (o'"6i»)"'. Qu'arrivait-il quand ces règles étaient violées? Avait-on le droit d'exiger que les arbres ou les bâtiments trop rapprochés fussent abattus? C'est peu vraisemblable, car Platon parle seulement d'une mdemnité. On voudrait savoir si tout propriétaire avait le droit de couper les racines et les branches qui empiétaient sur son champ, et s'il pouvait ramasser les fruits qui tombaient chez lui. Mais les textes ne nous apprennent rien là-dessus. Nous voyons seulement qu'en Carie un agent de Mausole confisquait toutes les branches qui dépassaient l'alignement des routes royales '-'.

Le législateur s'occupait encore des fouilles. Pour éviter que le curage d'un fossé ne produisît des éboulcments dans le fonds d'autrui, il avait prescrit que l'intervalle fût égal à la profondeur du fossé; on allait même jusqu'à une orgyie (i"'85), s'il s'agissait de forer un puits '-*'. On ne voulait pas non plus que les fouilles eussent pour effet de tarir les sources du voisin. C'est peut-être pour cela qu'on traçait quelquefois avec des bornes une sorte de périmètre de protection autour dos sources publiques ''l Mais j'imagine qu'en dehors de ces limites toutes les fouilles étaient permises, quand même elles avaient pour résultat d'intercepter les veines d'eau souterraine qui jaillissaient ensuite dans un champ limitrophe.

C Platon, Lois, VIII, p. 8'j3 E; PluUirque, Soluii, 20; Dijcsle, X, 1, l3. (■-' [SvlsMe], EcoDomiffiivs , lï, 3, li. '■^' Voir ci-tlessus, p. i85.

''^ C. I. A., IV, p. 5i, n" liÇjÇ) a, cl p. 128, u" '199 b: Ùpoi ;(p))i>))î. Inscriptiones Siciliœ et Ilaliœ, 352, 1,1. 7.

Il était tléfendii do placer des ruches d'abeilles à moins de 3oo pieds (f)2 mètres) de celles (jui s'élevaient déjà chez le voisin'*'. Dans un document épigraphique, la ville d'Halœsa, en louant un immeuble, stipule que son fermier ne pourra pas y établir une tannerie--'. On conçoit qu'un bail ait renfermé une clause pareille; mais il est fort douteux qu'un propriétaire fut en droit de signifier à son voisin une prohibition de ce genre. De même, chacun avait toute liberté d'allumer du feu sur son champ, au risque d'enfumer l'espace environnant; il n'y avait abus que si ce feu portait l'incendie au dehors''*'.

Platon vante la sagesse des règlements qui avaient été publiés en Grèce sur les eaux, et dont quelques-uns nous sont connus'*'. Tout propriétaire avait la faculté de rejeter les eaux pluviales; c'était même là, d'après le témoignage de Dcmosthène, un usage général'^'. Pour se protéger contre elles, on pouvait bâtir des nun's et faire sur ses terres tous les travaux de défense qu'on jugeait à propos, même s'ils étaient de nature à favoriser l'inondation des terres d'aulrui ''''. Il fallait toutefois se garder d'ohstruer les fossés ou d'exhausser et de rétrécir les chemins par 011 elles s'écoulaient'"". Quand le terrain était en pente, on était forcé de recevoir chez soi les eaux qui descendaient naturellement des fonds supérieurs, sauf à leur ménager une issue vers un chemin ou un fossé. Toutes ces coutumes se justifiaient par la nécessité. Un Athénien, à qui l'on reprochait de se débarrasser de ses eaux au préjudice du fonds inférieur, disait : «Il m'est pourtant difficile de les boire'*'. ?5

Les eaux courantes qui dépendaient du domaine puhlic étaient

('' IMiitarque {Soloii, ^3) emploie l'expression tôjv iSpviJiévMv , qui poiirrnit tout aussi bien désigner les constructions du voisin ; mais le tour de la phiase semble prouver qu'il s'agit des rûclies.

^^' Inscripliones Siciliœ et Itali(e, 303, I, 1. 70-71.

t^) Platon, Lois,\m, p. 8^3 E.

'■'') Ibid., p. Sl\li E : Tcov CiSixtuv 'zaepc -craAaioj «ai HriXoi rofxo».

'^' Démosibène, LV, 26.

'-"> Ibid., 39-ao.

l") Ibid., 12 et 22.

(^) Ibid., iS. Cf. Platon, Lois, VIII, p. <SVi G.

M la <lisj)osilion dos rivorains. A Hi'racléc, quand on mit en location les biens sacrés de Dionysos, on eut soin que les quatre lois lonjjeassenl la rivière Aciris. Les lofs plus nombreux qui rniciit allermés par Atbèna ne toucbaient pas tous à la rivière; mais on s'arrangea de manière que les détenteurs des parcelles les plus reculées pussent y accéder, et on ne construisit pas moins de trois cbemins dans cette intention ^". Il est vrai que ce sont là des terres ayant jiresque un caractère domanial, et louées sinon pour le compte de l'Etat, du moins par son intermédiaire, et on objectera peut-être que si ces fermiers eurent le droit d'utiliser les eaux du fleuve, ce fut en vertu d'une faveur spéciale. Mais voici une inscription de Gortyne qui montre que tout le monde jouissait du même droit : «Si quelqu'un, dit-elle, place une prise d'eau au milieu de la rivière pour conduire l'eau sur son propre fonds, il n'aura aucune amende à payer '-l?? Or rien ne prouve que ce document soit un contrat de bail.

Le droit d'usage que le riverain exerçait sur un cours d'eau ne devait pas avoir pour conséquence d'annuler les droits analogues de tous les autres. Aussi voit-on dans l'inscription Cretoise que le barrage ne pourra francbir le milieu de la rivière. Le texte ajoute : «La prise d'eau laissera dans la rivière tout le volume d'eau que mesure le pont situé au-dessus de l'agora, ou plus, mais pas moins '^'.55 11 y avait une espèce de point de repère marqué sur les piles du pont. Si les eaux dépassaient ce niveau, chacun était autorisé à s'en servir. Si elles ne l'atteignaient pas, ou si elles l'atteignaient à peine, il était interdit de les détourner. On voulait assurer par ce moyen à la rivière un débit minimum d'eau, et éviter qu'elle fût desséchée par des saignées excessives. Nous lisons pareillement dans le bail d'Hé-

'" Voir Inscriptions juridiques, p. 322-33 3.

'■^' Revue des études grecques, I, p. 86-87 : TcD Tsorancô ai' «a ««Ta tô fiétiov ràv poàv Q-iOiii pvv (K)aTà tô f^ov «Jtw Qtdeuévcai aitonov rjuriv. J'adopte l'interprétation proposée par M. Daresie, de préférence à celle de M. Coinparetli [Museo di aulieliita classica , II, p. 036 et siiiv.).

'•') Tàj' ^è pûàv Aî('(Tr)£i' otTov KonéKSi (a) in' àyopât èsTnipa. ri 'aXiov, (jlsïuv êè fxrf.

raclée : «Quant aux fossés o.l rijjoles (|ui Iravorsent les terrains, les preneurs ne devront ni les approfondir, ni les sai{jner, ni les couper par des barrages, soit pour accumuler les eaux, soit pour les dériver*''.??

Il va sans dire que nul n'avait le droit d(? s'approprier les eaux d'autrui. Parmi les délits ruraux, Platon ranjje le fait de corrompre, de soustraire et de dérober l'eau des sources et des réservoirs privés '-'. La faute était la même si l'eau coulait dans un aqueduc communal'^'. 11 semble (juc chacun ])uisat aussi librement dans les canaux creusés par l'Etat que dans les rivières, mais peut-être après en avoir obtenu la permission '^'.

3° Des servi ludcs.

Les propriétés foncières étaient souvent grevées de servitudes.

Platon cite la servitude de passage pour cause d'enclave. «Pour transporter ses récoltes, on passera, dit-il, par où l'on voudra, à condition de ne faire de tort à personne ou de réaliser une économie trois fois supérieure aux dégâts ' '*. ?? Je doute qu'il y ait eu dans aucune législation une règle conçue en ces termes; mais l'existence même de cette servitude est ind(''niable. Il pouvait arriver qu'un individu eût sur son champ le tond)eau de famille du précédent propriétaire'*''. Ce dernier, ayant le devoir strict d'honorer ses ancêtres, avait certainement le droit de pénétrer sur le champ pour accéder au tombeau. On remarquera, d'ailleurs, que c'était bien là une servitude réelle. Le tombeau, malgré la cession du fonds, restait toujours la propriété du vendeur; car c'eût été de sa part un acte impie que d'aliéner ses

'•' Iima-iplioiis juridiques, XII, I, I. i3o.

(•-) Plalon, Lois, VIII, p. 8i5 E.

^■^) Plutarqiie, Thémistocle, 3i; Suidas, Tlapo-/^£T£VEi. Il y avait à Allièiies un inspecleur des fontaines publiques. (Aristote, Constitution d'AtJtènes, /i3; Inscriptionefi Grœciœ Septentrionalis, 8/199. Cf. Dictionnaire des antiquités, II, p. GG8.)

W Inscriptions juridiques, IX, I. 26-97.

(^' Platon, Lois, VIII, p. 8h5 E : ïlepl Se ^vyK0(iiêris tôHv ûpocîcàv âitâvTuv e|sct7w tÔ) jSotiXofisrw ta saniov êià -ootDTès tottou )io[Jiil,eaBai , on-nnsp àv r) fir}Sèv ^rjàéva ^riyiioT i) Tpuc^âaiov aùioi KeSpos Trjis tov yehovos ^»)f//aî mpèoLtvri.

t'^' Démoslhène, LV, l'i.

aïeiix. Ln servitude «''tait donc constituée véritablement au profit d'un immeuble et non pas au profit d'une personne. Un Sicilien d'IJalœsa loua une terre domaniale ou sacrée sur laquelle avait été bâtie uikî chapelle. Il lut entiMidu (|u'il y aurait un passage d<' G j)ieds de large pour ceu\ qui iraient y faire leurs dévotions*^'. Si la terre avait été vendue, on n'aurait pas négligé d'insérer la même clause dans le contrat. Il est digne de remarque que les Grecs ne se décidaient à créer une servitude de cette espèce qu'à la dernière extrémité, et lorsque tout autre expédient élait impraticable. Pour peu que la configuration des lieux s'y prêtât, ils aimaient mieux que les propriétaires eussent à leur disposition des chemins publics et indépendants; l'inscription d'Héraclée l'atteste nettement.

Un plaidoyer de Démosthène nous fournit un exemple de la servitude d'écoulement. S'il est vrai, comme nous l'avons vu'-\ que le propriétaire d'un champ fût tenu de recevoir chez lui les eaux qui descendaient des champs supérieurs, son immeuble était par rapport iîi ceux-ci un fonds servant. Ce fut par application de cette règle que Chœréphanès put creuser dans les terres privées les canaux de dérivation qui devaient emporter les eaux du marais d'Ere trie ^-^l L'émissaire du lac Copaïs ne fut possdjle que parce que les lîéotiens reconnurent de tout temps un principe identique.

La servitude d'aqueduc n'est en réalité qu'une forme de la servitude d'écoulement. Or nous savons, tant par les textes que par les monuments, que la Grèce était sillonnée d'une multitude de canaux généralement souterrains qui alimentaient les villes d'eau potable'''. (îes conduites traversaient souvent des propriétés privées'^', et je présume que les cités n'allaient pas jus(pi'à acheter toute la partie du sol située sur leur parcours, d'aulant

(') Inscriplioues Siciliœ cl Ilaliœ, 332, I, i. Oa. ^'-) Voir p. i8ij.

'■'' hiscriptiuns juridùjiies , IX.

i'') Dicttonnaive des aiitiquités, 1, p, 337-338.

^■'^ l^i'oliiior, Inscriptions grecques du m usée du Louvre, ii3. Cf. Lebas-Watldinglon, Inscriptions d'Asie Mineure, 887.

plus qu'ils passaient presque tous sous terre. Les particuliers euxmêmes étaient fondés à réclamer le bénéfice de cette servitude. «Si quelqu'un, dit Platon, veut amener de l'eau à son champ, i\ la dirigera par tcllt^ route qu'il lui conviendra, en évitant toutefois de couper les maisons, les édifices sacrés, les tombeaux, et de causer aucun dégât inutile *^^ 55

Platon et Plutarque parlent enfin de la servitude de puisage. Le premier s'exprime ainsi : ^tSi un citoyen n'a point d'eau sur son fonds, il ira en prendre chez les voisms une quantité suflisante pour abreuver ses gens (et aussi, je pense, ses bestiaux). Si les voisins en ont eux-mêmes tr«''s peu, les magistrats fixeront l'ordre dans lequel chacun fera sa provision '-'. v Le langage de Plutarque est encore plus précis : k Comme l'Attique était pauvre en rivières, en étangs et en sources, et que la plupart buvaient de l'eau de puits, Solon arrêta que, partout où il v aurait un puits public, tous les habitants, dans un rayon de à stades (fi/io mètres), auraient la liberté devenir y puiser. Ceux qui seraient à une distance plus grande commenceraient par chercher l'eau dans leur propre sol, en creusant jusqu'à une certaine profondeur; s'ils n'en découvraient point, ils en demanderaient au voisin deux fois six ^oss par jour (en tout Ao litres) ^^'.w La servitude de puisage avait donc pour but de procurer l'eau nécessaire à la consommation des hommes et des bestiaux, non à l'irrigation.

Pour jouir d'une servitude, sauf peut-être de la dernière, il fallait apparemment payer une indemnité. Il est manifeste que lorsque Platon, à propos du droit de passage, rapproche dans une même phrase l'estimation du dommage causé au fonds ser-

O Plaloii, Ln)s , VIII, p. 8/1/1 A : 0 ^ovAYiOeii èni tov avjoù totiov âyetv vSoop àyéxw fièv àp-j(ô\ievos zk iwv }iciiv(ïiv va^ixTuv, fJ-v vnoié^xvwv 'jsriyàs (pavepàs lêtu- Tou ftrjSevos, ^ è' âv jSouAjjtok ayeiv, 'aXriv Si' oiiitas rj lepoov Ttvôov rj Koii (ivrind- Tù)v, dyéTCû, fil) ^Xd-nluv ■crAjji^ avirj^ trjs o^eTxycoyîas.

<'^) Jbid., 8/1/1 A et B.

''' Plutarque, Solon, 23 : Kàv Se opv^avccs opyviàw êéiia ^âOos isctp' éaviols (IV eiipciXJi , TOTe Xotfi§(xv£n> zs/xpà lo'j j chovos s^<i-j(^nvv vêpictv Sis é/cdoltji viiépas 'm'Xripovvras.

v;inl <l l'eslimalion de l'avanlagc (|iii en résulle pour le fonds (loiiiinanL il soiis-oiileiul (\uo \o profil du second sera, au moins paiticllemcnl, alTeclo à réparer le préjudice éprouvé par le premier.

Toutes ces servitudes présentaient ce Irait commun qu'elles dérivaient d'un texte de loi, et non de la libre volonté des parties; en tout cas, c'est sous cet aspect que Platon les envisage. Un seul document paraît faire allusion à une servitude conventionnelle, et il est loin d'avoir toute la précision désirable. Dans un moment de crise, le peuple d'Ephèse décida que les immeubles bypotbéqués seraient divisés entre le créancier et le débiteur d'après une proportion déterminée, qu'à cet effet cinq répartiteurs seraient tirés au sort, et cju'ils auraient soin, en formant les lots, «de réserver les chemins conduisant aux lieux sacrés, aux eaux, aux bâtiments et aux tombeaux '^' v. Il n'est pas sûr qu'il y ait là création d'une servitude. Cette phrase semble plutôt avoir pour objet d'exclure du partage les chemins en question et de les maintenir en état d'indivision, comme on le faisait souvent à Ténos pour les citernes dans les règlements de successions '"-'. J'admets toutefois que cette interprétation soit erronée et que nous soyons réellement ici en face d'une servitude. Il ne s'ensuit pas que celle-ci eût un caractère conventionnel, puisque au contraire elle dut son existence à un article de loi. Il est vrai que, selon toute apparence, cette clause était, pour ainsi dire, de style, et qu'elle figurait sans doute dans la plupart des actes de partage; mais la servitude, pour être consentie, n'en était pas moins une servitude légale, vu que les chemins dont il s'agit donnaient accès à des immeubles enclavés dans les fonds d'autrui, et qu'en pareille circonstance le droit de passage était, d'après Platon, la consécjuence forcée du droit de propriété.

''^ Inscriptions juridiques , V, 1. i3 : k'^opi?,éio))aa.v êè èv Trji êiaipéaei t^s X^P"^^ oSoiis 'apôs T£ ta lepà Kai 'zspos là îlêaia xal 'zspos Tas e'7rat;(A(as) «ai [loiis) Ta-

t^' Ibid., VIII, 1. 52. Voir plus bas, p. aSi-aSa.

Esl-ce à dire qu'en Grèce les servitiidos coiivenlionnelles fussent ex])rcss('mcnl prohibées? C'est peu prol)abIe, si l'on sonjje (jue la loi, sauf de très rares exceptions, accordait aux particuliers une liberté absolue en matière de contrats. Tout pacte qui ne se trouvait pas en contradiction formelle avec un principe de droit public était parfaitement licite, et dès lors on se demande ce qui aurait pu empêcher un propriétaire d'assujettir son fonds à une servitude non prévue par le législateur. La seule alTlrmation qui nous soit permise, c'est que jusqu'ici les documents ne nous en signalent aucune qui ne rentre dans la catégorie des servitudes légales.