LE FERMAGE

Si l'on en juge par l'exemple d'Athènes, il semble que le plus ancien mode de location des terres ait été le métayage.

Aristote nous signale dans celte cité, avant l'époque de Solon, une classe d'individus qu'il appelle -weXaTat ou éxrv'ixopoi'^^K On croit généralement que ce sont là des serfs, et on les compare volontiers aux hilotes de Laconie. Mais, pour peu que l'on examine les textes de près, on s'aperçoit que ce rapprochement est tout à fait arbitraire. Aristote, en eft'et, qui est ici notre source unique, ne dit pas un mot d'oii l'on puisse conclure qu'ils vivaient en état de servitude. Il dit seulement que toutes les terres étaient accaparées par les riches, que les pauvres les travaillaient pour eux, qu'ils leur payaient une redevance, qu'ils leur donnaient en garantie leur personne, et que, si à l'échéance ils n'acquittaient pas leur fermage, ils s'exposaient à être réduits en esclavage. Ce cas, paraît-il, se présentait souvent. Il y avait au vu' siècle beaucoup de pelâtes esclaves ou serfs; mais tous ne l'étaient pas. La servitude n'était pas leur condition normale; elle était plutôt la conséquence accidentelle de leur insolvabilité.

Ces hommes, ajoute Aristote, portaient le nom d'éxTn'ixopoi^ parce qu'ils ? cultivaient les champs des riches d'après ce tarif'-' V. Par ces mots, il indique nettement que les pelâtes d'Athènes étaient, à proprement parler, des métayers, et non pas des fermiers, puisque leur redevance était proportionnelle à leur récolte annuelle. Mais il laisse dans le doute la question de savoir si la part qu'ils gardaient j)0ur eux était éjjale au sixième ou aux

'■'' Aristote, Coiislit. d'Alhènex, 3; Piutarquo, Solon, i3.

cinq sixièmes du rontlenient l)rut du sol. L'une et l'autre opinion a été tour à tour soutenue par les anciens. Les modernes se sont aussi divisés sur ce point. Toutefois, c'est la première hypothèse qui tend de plus en plus à pn-valoir, et c'est en eflet la seule qui semble raisonnable.

La seconde aurait pour elle, à la rigueur, une phrase d'Isocrate où il est dit (pie dans la ])rimitive Athènes les riches n'imposaient à leurs tenanciers qu'un loyer très modéré'^'. Mais on n'a qu'à lire le passage entier pour se convaincre que l'auteur parle ici en rhéteur plutôt (ju'en historien. Le tableau qu'il place sous nos yeux n'a rien de conforme à la réalité, et la fantaisie s'y donne libre carrière. Est-ce bien l'Athènes du vif siècle que celle où les pauvres étaient étrangers à tout sentiment d'envie et considéraient que le bonheur des riches était le gage du leur, où les riches, de leur côté, loin de mépriser les indigents, rougissaient d'en constater l'existence et s'efforçaient d'en diminuer le nombre en leur procurant des occupations lucratives? Tout cela n'est guère dans les mœurs du temps, et la bonne àme d'Isocrate a vu les choses trop en beau. Si les pelâtes athéniens n'avaient abandonné au propriétaire cjue le sixième delà récolte, on s'expliquerait difficilement leurs souffrances et les agitations qu'elles provoquèrent. Elles deviennent, au contraire, toutes naturelles, si l'on admet que la redevance était des cinq sixièmes. Il est clair que le sixième restant était une rémunération beaucoup trop faible de leur labeur, et c[u'il leur fournissait à peine de quoi subsister. S'il arrivait alors que la récolte fût mauvaise, il leur fallait, pour vivre, en prendre deux, trois, quatre sixièmes, c'està-dire solliciter des avances, s'endetter en un mot, et tomber dans la situation misérable où se trouvent encore aujourd'hui ces khammès d'Algérie, dont la part est en moyenne du cinquième.

Tels furent les métayers dans la vieille Attique. Il est remarquable qu'à partir de Selon les documents cessent brusquement de les mentionner. S'il est vrai, comme on l'a prétendu, que

!" Isocrate, VII, 3 1-3 a.

Solon annula d'un seul coup tous les contrats''', il n'y eut plus dès lors de métayers à Athènes. Mais, à moins d'uno prohibition expresse de la loi, rien n'empêchait ce mode de location de renaître aussitôt après, sous une forme peut-être moins onéreuse pour les pauvres. Le législateur poussa-t-d la précaution jusqu'à l'interdire pour l'avenir? J'en doute fort, car je n'aperçois guère les avantages que la classe inférieure en aurait retirés. Si le métayage disparut, ce fut apparemment d'une façon insensible, et par suite de l'évolution (jui lui fit préférer de plus en plus le fermage'-'. Quant aux raisons du changement, les auteurs anciens les passent sous silence.

Sur le fermage, tel qu'on le pratiquait dans le monde hellénique, nous possédons une foule de renseignements d'une extrême précision. Nous avons, d'une part, des lois qui énoncent les conditions générales des baux, de l'autre, une série de contrats qui nous ont été textuellement conservés'^'. La plupart de ces documents ont trait à des terres sacrées ou [)ubliques, et nous n'en connaissons guère que deux qui soient d'ordre privé. Mais ces derniers étaient évidemment établis d'après les mêmes principes que les premiers.

Il n'était pas défendu de louer verbalement; mais presque toujours on préférait consigner par écrit les clauses du contrat. D'après Théophraste , c'était là une habitude courante à Thasos''', et Thasos sans doute n'était pas une exception. La chose était partout de règle quand il s'agissait d'un immeuble domanial, parce qu'il importait que l'acte fût |)ublié. Mais les particuliers faisaient volontiers de même; seulement, au lieu de graver leurs baux sur la pierre ou le marbre, ds se contentaient le plus souvent d'une matière plus fragile'^', sauf peut-être si le bail était

^" Plutarque, Solon, i.5.

'-' Rien ne prouve, romme i'a supposé M. Dareste, que dans Dénioslhène ( LV, 3i) Callaros soit un niélaycr.

'■^' Sur ies documents, voir Recueil des ittscriplinnx jundùjues, p. a5i et suivantes.

'*' Théoplu'aste, De causis plantarain, II, ii, 3.

'■''' Mittheihmgen d. d. hisliluls in Alhen, XIV, p. 187.

de longue durée, et avait par suite besoin d'être garanti contre loule chance de destruction *^^

Pour conclure un baii onbnaire, il n'y avait poini de formalité préalable à remplir. Les parties s'abouchaient, avec ou sans intermédiaire, débattaient entre elles les conditions, les rédigeaient à leur guise, et tout était dit. Pour les baux publics ou sacrés, on procédait autrement. D'abord il fallait désigner les mandataires de l'Etat ou du dieu. C'étaient tantôt quebjues-uns des magistrats réguliers de la cité, comme le roi et les polètes d'Athènes ^~\ ou les polianomes d'Héraclée '^', tantôt , mais plus rarement, des commissaires spécialement élus pour la circonstance'^'. Parfois on appelait des témoins. Tel est le cas d'un contrat d'Olvmos (pii nous signale l'intervention des voisins de l'immeuble'^', ou encore d'un contrat de Mylasa qui nous montre une location consentie «devant les juges '''57.

Les agents des temples ou de l'Etat n'avaient pas la faculté de louer à leur fantaisie. Ils devaient obéir aux lois organiques qui régissaient la matière et aux dispositions particulières qu'il plaisait au peuple d'édicter. Ainsi à Délos , et probablement à Athènes , ils n'avaient pas le droit de traiter de gré à gré; c'est aux enchères qu'avait lieu l'adjudication '^^ Le cahier des charges était arrêté d'avance par l'assemblée des citovens. Il entrait dans les plus minutieux détails et enchaînait complètement la liberté des magistrats. Souvent même le peuple se réservait le privilège d'approuver l'acte de location, en sorte que plusieurs contrats ne sont arrivés jusqu'à nous qu'à la faveur des décrets qui les ont sanctionnés'*^'. Entin, tous ces contrats étaient affichés en quelque en-

('' Dittenberger, SijUoge inscript, grœc, ah.

'-' Aristole, Constit. d'Athènes, /17; C. I. A., IV, 53 0, I. 11 et suiv. ; Ephemefis archœologikè , i883, p. 132 B, 1. 3o-39.

'^' Inscript, jurid., Xil, I, 1. 96.

W Mitlheilungen , XIV, p. 38 1, 1. 5 et 19. (Lebas-Waddington, Inscript. d'Asie Mineure, 33i.)

t^') Lebas-Waddington, 3 â 3-3 2/1, 1. h.

(*' Inscript, jurid., X\U quater, C, i. i-'i.

('' Bull, de corresp. hellén., XIV, p. i3o et 438, note 1.

'*) C /. A., Il, 600, ioo5; Inscript, jurid., XIII quater.

droit bien accessible à la foule, et soumis par là au conlrôle incessant de l'opinion piibli(jm\

Une inscription béotienne du leuips de ri'^inpirc ('nunirrt; une série d'individus qui déclarent l(>ur nUontion d'airernierdes pièces de terre communales et sacrées. iVI. Ditlenberger conjecture que cette liste fut port(?e à la connaissance de tous, afin qu'il fut loisible à tout venant de dt'noncer aux magistrats ceux qui ne remplissaient pas les conditions retpiises pour être fermiers'''. Une autre inscription de la même provenance et de la même époque avertit que si un particulier veut prendre à bail une terre publique, il devra remettre à tel magistrat un écrit indiquant la parcelle qu'il désire et le cbiffre de la redevance ({u'il offre*-', (i'est peut-être une sorte d'adjudication sur soumissions cachetées.

La durée des baux était très variable. L\ sias parle d'un chaïup qui , dans l'espace de cinq années , changea quatre fois de mains '■''. Il est impossible de dire si c'était là un fait accidentel ou s'il se produisait fréquemment. Nous savons, par contre, que les biens des personnes morales n'étaient jamais affermés pour un temps si court. A Héraclée de Lucanie, le domaine d'Athèna fut loué, au iv*" siècle, pour cin({ ans*''. A Délos, les propriétés d'Apollon étaient toujours louées pour dix ans *^'. Le même terme est stipulé dans les baux d'une phratrie athénienne et du dème du Pirée'*^'. C'est également pour une période décennale que le roi donnait en location les terrains sacrés de l'Attique*^'. Tel fut encore le délai que lesThébains adoptèrent lorsqu'après la destruction de Platées ils établirent des fermiers sur son territoire '^'. Ce délai lui-même était souvent dépassé. Nous voyons, par exemple, les Athéniens louer pour vingt ans le domaine de Néleus et de

('> Inucripl. Grœciœ Septentr. , -ih 's(3.

'^1 Ibid., 2!i3 6.

••'" Lysias, VII, 9-11.

*> lusciii)!. jiirid. , XH, 11. I. it.j.

^> C. I. A., I, 980, 1. iG et siilv.; Honiolle, Les archivex de Délos, p. 19.

'^'> C. I. A., II, 600, 1. 9; Inscript. JHvid., XIII, 1. 17.

('* Aristole, Constit. d'Ath<>nps, '17.

;') Thucydide, III, 68.

Basilè "', et les liabitunls du dèinc d' Vixoué louer pour (juarautc ans un fonds rural '-'.

Les Grecs onL aussi connu les haux perpétuels, il ne semble pas (ju'ds aient eu ujie expression teclinupie [)our les désigner; car, si les Honianis leur ont eniprunti; le mot emphyiéose , on ne remarque guère qu'eux-mêmes s'en soient jamais servis, du moins à l'époque de leur indépendance. Ils employaient des locutions comme àzwdojs '•" ou eU lov ci-nctvia. -^tôvov ^'^ On rencontre encore dans les textes la formule zU -srarpixa '"', dont le sens ('^tymologi([ue atteste (pie l'immeuble sera pour le fermier un bien patrimonial, un bien ([ue Kses descendants et ses héritiers 55 pourront occuper après lui'**'. Dans le bail d'Héraclée, la location est faite à vie (xarà /3/ol/)'"'. Il ne s'ensuit pas que la convention fût valable seulement jusqu'à la mort du contractant, et qu'après lui la terre dût nécessairement revenir au bailleur. On trouve, en effet, plus bas cette phrase: ^^Si le fermier meurt sans enfants et intestat, toute la récolte sera recueillie par la cité '^'.75 Cette clause prouve que le fermier avait le droit de transmettre l'immeuble à sa postérité, d'en disposer même par acte de dernière volonté, et que, par consécpient, la concession n'était pas simplement viagère.

Certains documents se taisent sur la date tinale du bail. Le fermage alors a une durée illimitée '^^', et le locataire détient l'immeuble tant qu'il remplit ses obligations '^°^. Ce n'est point là un

(') C. LA., IV, 53 a, 1. 10.

'^) Inscript, jurid., XIII his, 1. 2-3.

('' [Aristote], Economiques, II, 2-3.

'*) [nscript. jurid. , XIII ter ; Dialekt-lnschriflen , i ] ()8 ; Bull, de cori'csp. hellén., XV, p. 31 1; Mitlhcihingen d. d. Instituts in Athen, XIV, p. 385.

'^> C. I. Gr., nGcj^i B, 1. 21 ; Lebas-Waddinglon, Inscript. d'Asie Mineure, 33i , 332, lioli, liiG, /i83 A.

'''' E^e« £(s 'donpixà avTÔs }iat oi e| avToù 77 ois àv 17 {}iXr)povo(j.ia lùv vtiapyfov- Tuv xadrjKri). (hiscript. jurid. , XIII quater A, 1. 16.)

(') Ibid^, XII, 1,1. 99.

W Ibid., i. i5i.

'" Bull, de corresp, hellén., III, p. 2^2, 1. 29 et suiv.; Inscript, jurid. , p. 207. '"'' Cf. Euler, De locatione conduclio)ie alque euiphyleusi Grwcortun , p. li.

de ces rtlenaiiciers h voloni/' » (in'oii est lil)re d'expulser à sa fjiiisc. Pourvu ([u'il exécute fidèlemcnl le conlral, il est, pendant sa vie entière, à l'abri de toute éviction.

La plupart des baux cmphytéoticpics concernent des terres cpii appartiennent à une cité, à un temple ou à une association. Quelques-uns nous cachent le caractère véritable du bailleur: mais il n'est pas téméraire d'alllrmer que celui-ci était toujours une personne morale, c'est-à-dire un être collectif, destiné en principe à vivre éternellement. Voici un contrat passé entre Anaxidème et les Klytides de Chio"l On n(^ sait pas au juste ce (|u'est cette commiuiauté. Si c'est une phrati-ie, nous avons là une subdivision de la cité, faite pour durer autant que la cité elle-même. Si c'est un yévos, ou une famille qui ait conservé sa vieille organisation patriarcale, elle est presque assurée de subsister indéfiniment, en raison du nombre consid('rable de ses membres. Dans un second contrat, huit individivus appelés KvOrjpicov oi [ispliai cèdent à bail perpétuel un atelier industriel, une maison et un terrain à bâtir'-'. Sur cette expression, on a exprimé une dizaine d'opinions divergentes dont aucune n'est pleinement justifiée. En tout cas, ces huit personnes sont soit des fonctionnaires, et dès lors ils représentent une personne morale, cité ou dème, soit [)lutôt des particuliers qui possèdent une propriété commune, et il se peut que leur société ait été constituée sans limite de temps. Un troisième contrat est intitulé ^vvOexai Sépovl^i x)ki-xj^'ivopi^^\ Ce Théron et cet iEchmanor sont peut-être l'un le propriétaire, l'autre le fermier du fonds dont il s'agit; mais peut-être aussi sont-ils, tous les deux, fermiers d'une terre publique. S'il en est ainsi, le fermier est encore ici une personne morale.

11 n'y a guère qu'une dérogation à cette règle , et elle nous est fournie par une inscription du règne d'Alexandre découverte dans la région de Pergame. Crateuas donne à Aristoniène une ferre nue à défricher; puis le texte note la su[)erficie de l'im-

'" BuUelin de corresp. helléii. . III, p. a/12 et iiuiv. ''' Inscript, jurid. , XIII ter.

'2' Dialekt-inschr. , n68.

m('nl)le et le taux de la redevance'^. Kien n'atteste positivement (lue le bail soit perpétuel; mais la modicité de la rente et l'absence de toute clause de durée en sont un assez clair indice. D'autre j)art, (^rateuas n'est pas un snnple mandataire, stipulant, je suppose, pour le compte d'un dieu ou d'une cité; car il est probable ([ue dans ce cas le document, malfjré sa concision, ferait (pielque allusion au propi'iétaire en titre. Il faut donc admettre (pi'Aristomène a vraiment conclu avec Crateuas un bail d'empbytéose. Mais c'est là en Grèce une singularité, du moins dans l'état actuel de nos connaissances.

Chez nous, le locateur est tenu de délivrer au preneur la chose louée, et de lui en procurer la paisible jouissance. La première de ces règles ne figure pas dans les documents hellénirpies, sans doute parce que la précaution était superflue. La seconde, au contraire , y apparaît fréquemment. Les Aixonéens, par exemple, en louant un immeuble pour quarante ans, s'interdisent de le louer à autrui dans l'intervalle'-'. Un tel «garantit à Eucrate et à ses descendants le maintien du bailw, sous peine de lui payer 1,000 drachmes'^'. L'indemnité est assez forte, puisque la rente annuelle n'est que de 5/i drachmes. J'imagine que la vente d'une terre n'entraînait pas l'annulation du bail. Néanmoins, le fermier, pour plus de sûreté, exigeait parfois que le bailleur s'engageât à ne pas vendre'^'.

Si le preneur était expulsé de l'immeuble par un tiers, c'était à lui de se défendre par les voies de droit usuelles. Il en était de même si les voisins se rendaient coupables de quelque usurpation à son détriment. On lit notamment dans le contrat d'Héraclée : erSi un individu empiète sur le terrain sacré, y envoie ses troupeaux, v enlève un objet, y abat, brise ou scie du bois, y fait un dégât quelconque, le fermier le fera condamner à la peine

*'' Inscript. jurùL, p. 207.

'-' M17 è^sTvoci Ai^œveHaiv . . , (iiaOùaai unSsvi àiXAùi , i'jii av zà tstlâp'XKOvcci. éit) è^eXOe-î. {Ibid., \mbls, 1. (j-i'j.)

^'' BeêatoHv Tnv (j-iaOuaiv . . . ECiipÀTei nai to[ï)î èy{yôvois) aviov , ci Se (xi) , o^eiXstv èpy.y[Làs X. [Ibid., XIll 1er, \. aa-a'i.)

^*) M)} è^zivai Ai^wvevatv àTsoSoadai. [Ibid., XIII bis, 1. 10.)

la plus l'oiie possible, et {jardera pour lui ranieiule (pii sera prononcée ''\ v

\jp bailleur cependant n'est pas (l(Va<T('! de toute responsabilité, et il doit, le cas échéant, protéger son fermier ou b; dédommager de ses pertes. Ainsi les Aixonéens stipulent que si les ennemis détruisent (piclque chose chez lui ou le chassent, le prix du fermage sera réduit à la moitié de la récolte'"''. A Héraclée, ttsi le preneur est dépossédé par fait de guerre, de manière à ne pouvoir jouir, le bail sera résilié dans les conditions que décidera l'assemblée du peuple '^' v. Il n'est pas rare que le bailleur aille vérifier par lui-inéme si les bornes sont toujours au même endroit-^'. Des peines rigoureuses sont édictées contre celui qui conduit ses troupeaux sur les terrains loués par un temple. En Eubée et à Amorgos, les bestiaux sont confisqués, et je présume que le fermier en reçoit sa part*^'.

Il y avait un grand avantage à afl'ermer un terrain sacré; car la religion prêtait main-forte à la loi pour maintenir le fermier dans ses droits. (]ette considération donna lieu à une pratique que nous révèle Tépigraphie d'Olymos et de Mylasa, deux villes d'Asie Mineure qui étaient toutes voisines. Vers le ii" siècle avant Jésus- Christ (''', on y voit plusieurs citoyens renoncer spontanément à leur droit de propriété pour se transformer en fermiers. Nous en connaissons un de Mylasa qui vend la moitié de ses biens et qui les reprend aussitôt en emphytéose'"'; un autre fait une opération identique à Obmos''^'. Divers documents signalenUtoule

O J'adhère, avec les auteurs du Recueil des inscript, jitrid. , à riulerprélation que M. Homolle a donnée de ce passage si controversé. (Bulletin de corresp. Iiellén. , XV, p. 639-6-.Î7).

^^' Insci'ipt.jurid. , Xlll bis, 1. 12-1/1 : hàv es 'VsoAt^toi è^dpyuai r) Sia(p9etpcùai 71, cïvai At^ùûvsvcriv Tâ>r yevonévw iv lù X.'^pî'-f> toî -h^ihea.

^3) îbid., XII, I, 1. 1.VJ.

W CL A.,n. EiGA.

^^^ Rangabé, Antiquités helléniques, 957; Bull, de corresp. hellén., XVI, p. 279, 1. 35-37.

'^' C'est la date que propose M. Judeich dans les Mitiheilungen , XIV, p. SqS.

W C. I. Gr., 269^4 B.

W Mittheilungen , XIV, p. 38i.

une série de ventes (rimnieul)les consenties jjar Thraséas au profit fl'nne divinilt' (|ui les lui restitue immédiatement sous forme de bail liéiM'ditaire'''. On devine sans peine la j)ensée qui inspira toutes ces transactions. Le dieu accjuérciir trouvait là pour ses ca])itau\ un placement moins rémunérateur cpie dans les prêts ordinaires, mais absolument sûr. De son côté, le vendeur touchait le prix de sa terre sans l'aliéner tout à fait; il en percevait la valeur intégrale sans en perdre la jouissance, ou pour mieux dire, il contractait à très petit intérêt un emprunt hypothécaire cpii ne devait jamais arriver à échéance. En échange, il se ménageait la protection toujours enviable du dieu qui traitait avec lui, il imprimait à sa terre le caractère sacré qu'avaient toutes les propriétés des temples, et il assurait à ses droits le patronage de la religion'"-'. On voit tout ce qu'une pareille combinaison avait de séduisant, surtout aux époques troublées.

Les contrats de bail définissaient avec précision les différentes obligations du fermier.

La première consistait à acquitter régulièrement une rente annuelle. Cette rente était quelquefois divisée en trois termes, par exemple Hécatombéon (juillet), Gamélion (janvier) et Thargélion (mai)'^', ou en deux, comme Hécatombéon et Posidéon (décembre) dans le contrat d'Eucrate vA dans celui du Pirée, Boédromion (septembre) et Elaphébolion (mars) dans le contrat des Dyaléens'^l Mais généralement il y avait un terme unique. En Attique, l'échéance normale, pour les terrains sacrés, était la neuvième prytanie, qui tombait en avril-mai '-'', et, pour les autres, peut-être le mois d'Hécatombéon *°l A Délos, elle coïncidait avec

'" Lebas-Wadcliiif^ton, Iiiscr. d'Asie Mineure, Ai 6; Inscr. jurid., XIII qualer.

'■-' Rapprocher nue instiUitioii analogue du moyen â{jc. (Fabre, Elude sur le liber censunm de l'Eglise romaine, p. 3o et siiiv.)

C*' C. /. /!., II, 505. On sait que l'année civile des Athéniens commençait par le mois d'Hécatombéon.

(''' Ibid., 600, io58, loSg. Dans 1061, il est impossible de retrouver les noms des mois. De même dans Bulletin de corresp. hellén., XV, p. an.

(=>) Arislote, Const. d'Athènes, A7: C. 7. A., IV, 5:5 a, 1. 1 G. •

i''' Inscript, jurid., XIII bis, 1. G.

le mois de Lénœon (janvior] . sauf dans la doi'iiièiv année du bail , 011 elle étaitreporléeaum()is(leM(''lapilnioii (aoAt)*". Dans le reste de la Grèce, les épocjuc^s de versement filaient : ïliarg(Uion (mai) à Amorgos^"-', Baccliion (février) à Céos'^', Alphioos (septembre) en Elide*''\ Péritios (janvier) à iVIylasa*-^', Artémisios (mars-avril) à Olymos'*"'', Panamos (septembre) à Héraelée*"', Déinétrios (octobre) à Tbespies'^', Alalcomémos (novembre) à Tbisbi''''''. Deux documents se bornent à tbre que le payement du loyer aura lieu «au début de l'année», ou encore c^au moment des récoltes ''^^'^j. Quelques-uns, enfin, ne donnent aucune indication. On voit, en somme, ({u'il existait à cet égard une très grande variété d'usages. J'imagine pourtant que dans cbaque cit('' il y avait un accord tacite pour adopter une date uniforme. Les parties, en elTet, conviennent assez souvent que la première année la redevance sera proportionnelle au lenq)s à courir jusqu'à tel mois, et que dans la suite elle sera acquilt(''e intégralement dans ce dernier mois; preuve évidente que celui-ci «'tait l'époque babituelle de la perception des fermages'^". Quant à la location , elle pouvait partir d'un mois quelconque de l'année "'-l

A Héraciée, à Olympieet à ?]leusis, la rente est payable en nature'^^'. A Chio, à Olymos et à Mylasa, elle est payable partie en argent, partie en bois, encens, buile et grains "'l Partout ailleurs,

C' Bullelin do corresp. hellén., XIV, p. ^iSa, note 'i.

(^) Ibid.,Xn, p. 978,1. h.

'■'' Inscript, jiirid. , p. 2 53.

'''' Dialekt-Inschr. , 11G8.

'■'' Lebas-Waddinglon, Ai 6, 1. 10; Inscripl. jurid., XIII qtiater A, I. 17.

f'*' Lebas-Waddington , 827, 1. 10.

'" Inscript, jurid. , XII, I, I. 10.

^*) Inscript. Grwcice Septenir. , 1739.

("' Inscript, jurid. , 22-37.

''"> G. I. A., II, io56; Bullelin de corresp. hellén., III, p. 2A2 A, I. /io.

'"' Inscript, jurid. , XIII r/untcr B et G; Lebas-Waddinglon , A 16, 1. 12-1/1.

('-' Rapprocher Lebas-Waddiii[;ton, /i83 A, I. 8 et B, 1. 2 .

('■') Pour Eleusis, voir Bull, de corresp. hellén. ,\'IU, p. 19/1 et suiv., 1. /10-A1,

^"'' Pour Olymos et Mylasa, voir Lebas-VVaddington, 323-32/1, 1. 10 et if); 483 A,l. 7 et B, 1. 1 ; Millheilnngen, XV, p. 278 B, 1. 9-10. (Peut-être t'aul-ii lire AjêafWTot; au lieu de ahov.) A Gos, obligation pour les fermiers des rr jardins

t'ilo est |)ayable exclusivement en argent. Pendant toute ia durée (lu bail, elle demeure invariable: elle n'est susceptible d'être diminuée que si le fermier est mis par un trouble extérieur dans l'impossibilité de cultiver l'immeuble"^. Par contre, elle est augmentée d'un douzième dans les années qui ont un mois supplémentaire''^'.

On rencontre dans les textes un grand nombre de prix de fermage; mais on ne distingue pas toujours sur (|uel taux ils sont établis. Voici pourtant trois cas pour lesquels nous sommes assez exactement renseignés. Ctésipbon d'Amorgos était possesseur de divers immeubles ayant une valeur de 5,ooo drachmes; il les loua pour 5oo drachmes, c'est-cà-dire à raison de lo p. o/o ; mais il ne faut pas oublier qu'il y avait parmi eux une maison d'habitation et une poterie '^'. Deux domaines situés en Attique donnaient un revenu total de 12 p. 0/0 ; ils comprenaient aussi une maison '^'. La terre seule raj)portait un peu moins. Un bien rural de i5,ooo drachmes fut affermé pour 1,200. par conséquent au taux de 8 p. 0/0 '^'.

Dans les baux emphvtéotiques, la rente descendait bien audessous de ces chiffres. Une terre de iMylasa est estimée 5, 000 drachmes et louée pour plus de 1 00 drachmes et moins de 200, soit entre 2 et à p. 0/0 "''. Une autre vaut 7,000 drachmes; elle est affermée à /i, 28 p. 0/0 '"'. A Olymos une terre donnée en emphytéose procurait un intérêt moitié moindre qu'un capital en argent'^'. A Chio, un individu prend un bien de 20,000 drachmes pour une redevance de /120 drachmes et de 1,08/1 kilogrammes

sacrés n d'offrir en sacrifice un chevreau de i5 drachmes. (Inscriptions de Cos. 369, 1. 10.)

'■' Voir p. /129.

'-> Cet usage ne se constate que dans les baux emphytéotiques d'Oiymos et de Mylasa.

'') Dittenberger, Zi38.

(^) Isée,XI, /i9.

'"*) Inscript, jurid. , XIII qiiater A.

^"' Lebas-Waddington , /116, I. 5 et 10.

i«) ML, 332.

(le bois ''. Un conliat éléen énonce (jno [)ouf une lerre de i8 lieclar(?s environ le l'erniier livrei-a -jo hectolitres d'orge^-'. Nous ignorons sans doute dans quel <''tat elle se trouvait, et il est possible qu'elle ait été inculte; mais, de toute façon, la rente est assurément fort légère. Dans le contrat de Gambréion, le prix de fermage est de i darique d'or, c'est-à-dire de 2 5 francs, pour une terre d'une superficie apj)ro\imati\e de i-2 hectares'^). Il y a grande apparence que dans le contrat d'Eucrate il tombe à 1,60 p. 0/0''^'. A Héraclée, la location du domaine sacré de Dionysos se fil aux conditions suivantes. Quatre lots furent formés par une commission d'arpenteurs. Les trois premiers mesuraient ensemble 2/1 y hectares; ils furent assujettis à une redevance totale de 66 hectolitres d'orge '^^ ou de 26 litres par hectare, soit un soixantième à peu près du produit brut'''^ Je sais bien que toutes ces terres n'étaient ^as de bonne qualité, et que les trois quarts étaient à l'état de brousse et de taillis. Mais, alors même que celles-ci ne seraient pas entrées en ligne de compte et f{ue la location en aurait été absolument gratuite, il n'en subsisterait pas moins que les terres arables payèrent S h litres par hectare, au lieu de 26, et l'on avouera que ce n'est pas là un gros chitfre. A fépoque où se place notre document (iv' siècle

'') Bull, de coireup. Iiellen. , III, p. 2/12 A, 1. i3-i6.

'-* Dialekl-Insclir. , 1168. Le texte porte 18 plèthres et 3?, fivetaîoi d'orge. Je suppose cpi'il s'agit du plèthre d'Olympie, qui équivaut à 1 hectare 027. Quant au (if au/os, Hultsch l'évalue à qo Ht. qo (Griechische nnd rorniache Métrologie, p. 537 et 557-558, 2°édit.).

(^' Inscripi. jurid. , p. 307. Je donne pour le darique l'évaluation de Hultsch (p. ^93). La contenance de l'immeuble n'est pas indiquée dans le texte; mais on voit qu'il peut recevoir 170 xvnpoi de semence. Le xvitpos étant une mesure de ili lit. 60 (Hultsch, p. 061 et 573), cela fait au total 3/1 hectol. 82, et je présame qu'on semait en moyenne 2 hectolitres à l'hectare. (Voir plus bas p. ^179. ) L'immeuble en question se compose de terres labourables, de terrains à bâtir et d'un jardin. Or la rente est appelée Çopos tov hvttov. Il semble donc qu'elle fùl afférente au jardin seulement, et que le reste ne payât rien. Il n'en est pas moins vrai que l'immeuble entier ne devait qu'un loyer de 1 daricjue.

''■' Inscript. jurid. , XIII ter.

'^' Pour la conversion dos mesures d'Héraclée en nicsuies modernes, voir /«ncripl. jurid., p. 93 1.

'"' Voir plus bas p. 55/i-555

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avant J.-C). l'orge se vendait de 8 à i o francs i'hectolitre sur le marché d'Athènes '"'. Si les prix étaient les mêmes à Héraclée, une redevance de 8/i litres allait de G fr. yo à 8 fr. ko. Or, chez nous, le prix de fermage des terres labourables de la dernière catégorie monte à 33 francs '^J, Le rapprochement est déjà assez significatif par lui-même; mais nous avons encore un moyen de contrôle plus précis. A la suite du i)ail qui a trait au domaine de Dionysos, les tables d'Héraciée mentionnent d'autres baux relatifs aux domaines d'Athèna. Ces baux ne sont pas emphytéotiques '^^: aussi la rente y est-elle beaucoup plus forte. Douze lots y sont affermés à raison non plus de 8/i litres, mais de 6 hectolitres et demi par hectare. Cet énorme accroissement de la rente ne , vient pas uniquement de ce que chacun d'eux renferme quelques vignes; il tient également à la différence des baux.

Plusieurs contrats négligent de nous apprendre à qui incombait le devoir de paver les contributions publiques. Ceux qui nous font connaître ce détail nous montrent en même temps que ce point était réglé au gré des parties. C'est tantôt le bailleur, tantôt le fermier qui assume cette charge, et l'on ne voit pas qu'il y eût en cette matière un principe juridique ou même une simple coutume. Tout ce que l'on constate, c'est que dans les baux temporaires le fardeau de l'impôt retombe trois fois sur le propriétaire ^^' et une fois sur le locataire ^°K tandis que dans les baux emphytéotiques il est rejeté une fois sur le propriétaire ^^^ et quatre fois sur le locataire'"'.

'"' Voir p. 559-060.

'^' Statistique agricole de la France en i88a, p. 3y3.

''> Les lots d'Atlièiia ne sont loués que pour cinq ans, tjlv -crpaTav xaevjoLèTnpiSa (II, 1. 35).

i*' C. 7. A., II, 600; Inscript, jitrid. . Mil et XIII bis.

'*' Bulletin de coiTesp. hellén., XVI, p. -280, 1. h^-liL).

t^' Ibid., XV, p. 911.

'"^ Lebas- VVadclington, 32G, holx-;- Inscript. jtirid., XllI ter; Bull, de corresp. helleii., III, 2/12 A, i. A 6 et B, i. hô. Dans une inscription de Thespies, il est l'ait allusion à une dime, c'est-à-dire probablement à un impôt payé par les fermiers {Inscript. Grœciœ Scptentr., 1709); mais on n'aperçoit pas tjuelle est la nature du bail. ce. les décimateurs de Tliisbé. [Ibid., 2227.')

il était bien rore (|iie le bailleur ne dit rioi du mode de culture. Parfois, il se contentait d'adresser à son fermier la reconiinandation d'exploiter en bon père de famille, et de traiter la terre comme si elle était à lui^^l Mais d'ordinaire on était beaucoup plus explicite. Ainsi le contrat des Dyaléens fixe le nombre de façons rju'il faudra donner aux vignes dans le courant de l'année; il détermine la portion de l'immeuble qu'on emblavera et celle qu'on laissera en jachère; il prescrit de soigner les arbres fruitiers, et défend d'en couper aucun'"-'. Le bail du Pirée interdit cç d'emporter ni boues, ni terre, ni bois, si ce n'est pour les employer sur le domaine mème'^^v. Des commissaires furent institués par la tribu Erechthéide pour veiller à ce que les biens rr fussent travaillés conformément aux conventions f^^n A Céos, un fermier s'engage ^^à rendre la maison en parfait état et garnie de sa couverture, et à ne point détruire les arbres de rapport'^^».

On lit dans le contrat d'Héraclée : f^ Les preneurs auront soin des arbres existants. Pour les fossés et rigoles qui traversent les terrains, ils ne devront ni les approfondir, ni les saigner, ni pratiquer de barrage, soit afin d'accumuler les eaux, soit afin de les dérober ; ils devront curer autant de fois qu'il sera nécessaire ceux qui longent leurs lots respectifs. Ils ne laboureront pas les chemins tracés, n'y établiront point de barrières, et n'empêcheront pas d'y passer. Ils ne pourront ni abattre, ni couper, ni scier les arbres; ils ne feront ni tas de terre ni trous nouveaux; ils n'ouvriront point de carrières. En ce qui touche les bois vifs des taillis et des brousses, ds ne devront ni les vendre, ni les couper, ni les brûler; toutefois ils pourront se servir du bois qu'ils voudront pour les constructions et les échalas, et ils pourront couper du bois mort pour leurs besoins domestiques. Les

■') Lebas-Waddington, 'lo/i : {r£'j}p)yùvzai ol fiiaOoiaàfievot 7riv yrjv Kadditep nai ol XoiTcoi ràs ièias yeupyias è{pyàlov]-cat. i-) C. I. A., Il, 600.

'•'' Inscript, jurid. , XIII, i. 9-1 t. Cf. XIII bis, I. 27-ng. i*' C. 1. A., 56i.

■"' Iitscripl. juiid. . p. a53.

niods do vi{;ti<' et los arbres IViiitlors qui périront de vieillesso seront romplacés par les pi'onoiirs. de manière ipie le compte toujours y soit"', v

Le contrat d'Amorgos n'est j)as moins net. f Le fermier divisera sa ten-e en deux soles, qui sei-ont allernativemenl cultivées et mises en jachère. Il travaillera l(^s vignes deux fois par an, au mois d'Anthestérion et au mois d'Apatourion, avant le 90; il ne travaillera les figuiers (pi'une fois. Il épandra annuellement dans les champs cent cinquante paniers de fumier, ayant chacun la contenance de i médimne un tiers. Il entretiendra les toitures à l'aide d'un enduit imperméable, et s'arrangera pour que les souches de vigne et les arbres soient constamment en même nombre; il curera les fossés au mois d'Hérœon'-'. ■"

Partout, en un mot, le bailleur s'efTorce de prémunir son immeuble contre toute cause de dépréciation. Il veut le retrouver, à l'expiration du bail, tel qu'il l'a cédé. C'est au point que^ pour modifier d'une façon quelconque l'état du sol. son autorisation est indispensable. Le fermier notamment doit attendre son agrément pour faire des plantations '-^^ pour établir des canaux de drainage ''^ pour se livrer à l'élève du bétail, qui d'ailleurs est habituellement prohibée ^^'.

Le bailleur se montre encore plus exigeant dans les baux à longue durée. Cette fois, le fermier a pour devoir non seulement de s'interdire toute détérioration de l'immeuble, mais encore de

C Inacript. jurid., XII, I, 1. 1 19 , i3o o| suiv., itilt et suiv.

(-' Bulletin de corresp. hellénirpie , XVI, p. '>78, I. 7-11, 20-92, aS et suiv.; p. 293-993.

■^' Inscript, jurid.. Mil /«s,!. /i-5.