W C. /./!., II

■' Dans Rangabé, Antuj. hellén. , gi)^ (Eiibée), Bulletin de correxp. hellén., III. p. f>/i9 A, 1. ^9 (Cliio), et XVI, p. 979, I. 35-.S7 (Amorgos), la défense d'envoyer des troupeaux paître sur l'immeuble parait s'appliquer aux l'ermiers connue aux élrangers. Le texte encore inédit de la hpà avyypatpi'i de Délos contient un passage très mutilé c{ue M. Ilomolle interprète ainsi : Le fermier a le droit d'entretenir des moutons et des bœufs sur son bien; mais le nombre en est fixé par le contrat; s'il le dépasse, il commet un délit el paye une amende de tanl par tête supplémentaire.

l'uméliorer. Dans un bail alliéni(?n de vingt ans, le preneur est averti qu'il aura à clôturer le terrain avant telle date et à planter au moins deux cents boutures d'olivier '^l A Aniorgos, les nnus de soutènement qui supportaient les champs en terrasse étaient tombés ])ur endroits; le fermier dut les relever à ses frais; il dut aussi exhausser ou reconstruire un mur destiné à protégei' la cave contre les éboulements; peut-être enlin lui fallut-il planter vingt pieds de vigne et dix figuiers nouveaux par an'-*, A Gambréion, il se charge «de convertir ime terre nue en terre labourable'-^^5. La cité de Gortyne loue deux terrains sous cette condition qu'ils seront plantés ''l Le bail de Thisbé décide éjjalement que le fermier plantera sou lot, et, à cet elTet, il lui en abandonne la jouissance gratuite pendant les cin([ premières années''''. Ailleurs, le preneur promet "de fane à un atelier et à une maison d'habitation certaines réparations ^^ urgentes''". Les Klytides de Chio veulent qu'il consacre une somme de i 6 mines (i,568 francs) à des plantations et à des constructions'^*. A Hérach'e, le locataire de la première parcelle c^ plantera au minimum 10 scliènes (i hectare environ] de vignes, et, dans la partie du terrain propre à la culture des oliviers, il plantera au moins quatre pieds d'olivier par schène. S'il conteste que la terre puisse porter des oliviers, les ])olianomes en fonctions, s'adjoignant quelques citoyens, procéderont à une expertise sous serment, et en référeront à l'assemblée. . . 11 bâtira en outre une étable à bœufs, un hangar et une grange. L'étable aura 2 2 pieds de long sur i8 de large; la grange, au moins i8 pieds sur i^.v Pour la deuxième et la troisième parcelle, il est dit

(') C. Ï.A., IV, 53 a, I. ;io ol suiv.

'-' Bull, de corresp. Iiellén., XVI, p. 379, I. 17, ag-Sa, et p. 28A, 287, 292.

'^' Insaipt. jnrid. , p. 3.57 : THv •^t'kiiv iypàv èTcotKtaat.

''' Museo di antichila chissic» , II, p. 685 : V.SwKav d 'zsô^is zjvTSvaat.

'^' hscrljit. Grœcice Sepleiilr., 3 3 2 7. (M". Addenda, p. 7/1 S.

^''' Inscript, jurid. , XIII 1er : Kntamvâaon Se ta SeoixevoL toù ipyaalvpiov ical Tfis oÎKi'ia£et)e èv t2 TUpûnu) svtauiœ.

''^ Bull, de corresp. Iiellén., III, p. 3/13 A, I. 'la-'i'i. Un peu plus luis, ils iinpnsont à un autre ierniier une dépense de 8 mines (B., I. ^i't).\

Zi38 >

simplement (jnc le locataire et les exploitera en conformité avec le contrat w. Dans la quatrième, il suffira d'entretenir et, le cas échéant, do renouveler les vignes et les arbres; mais r^sur le terrain nu on j)lanlera des oliviers pareils en nombre et en disposition aux arbres déjà existants'" 55. C'étaient là des obligations assez onéreuses. Mais il faut rélléchir d'abord qu'elles étaient compensées par une réduction sensible du loyer annuel, et en second lieu que le fermier était le premier à bénéficier de la plus-value que ses dépenses ajoutaient à l'immeuble.

Toute infraction aux clauses du bail entraînait le pavement d'une indemnité ou même d'une amende. Souvent le contrat détermine le tarif des dommages-intérêts qui seront alloués au propriétaire pour chaque infraction commise. A Amorgos, le fermier qui ne cultive pas les vignes et les figuiers en temps opportun encourt une amende de 1 obole par souche ou par arbre. S'il ne relève jias les murs de soutènement, l'amende est de 1 drachme par orgyie (1 m. 85). S'il ne fume pas assez le sol, il devra 3 oboles par panier manquant. S'il ne fait pas les plantations convenues, il devra 1 drachme par pied de vigne en moms. On voit dans un autre contrat que si Eucrate ne répare pas l'atelier et la maison, «il sera débiteur du double de la dépense, et sera expulsé ''^w. A Thisbé, le fermier qui n'aura pas jilanté dans les cinq ans sera tenu de payer la redevance dont la cité lui aura fait remise , et verra son bail annulé *^'. A Héraclée, un délai de quinze ans est accordé au fermier pour planter le nombre voulu de pieds de vigne et d'olivier. Si ensuite ce nombre n'est pas atteint, il y aura lieu de prononcer une amende de dix pièces d'argent (20 francs environ) par olivier, et de 2 mines (200 francs) parschène (10 ares) de vignes; s'il ne construit pas l'étable. la grange et le hangar, il sera condamné à

i») L. iii-119, i38-i/ia, i7'i-i76.

(■^' Éàv ^è f-177 èTnaKZvàlsi , ôÇsiXeiv aCrôv ib SmXâaiov xai à-ntévit.

'^^ E/ <5e lis Xa.Sà)v [èv)ioi (jfii '!ssv)ioi£[Ti]as (lii {<p)vTevaaf, tô ts yjMpiov (f-te)- TawwAr/iTOUCTJi; oi }iaTaXay.êciv[ovT£s) al pniY)yoi , («jai èv ynéalr] ttXéaeiiy <^6p\ov ■srpct^ovatv ■zsap' «ÙtoC Tr?s [isevtaeTij'xs.

des ameiulos de 6, h et 3 mines. Tous les cas ne sont pas prévus dans nos contrais : il en est même qui passent tout cela sous silence. Il était sous-entendu alors que le propriétaire ne faisait appel, pour garantir ses droits, qu'aux règles ordinaires du droit. Il semble d'ailleurs qu'une action spéciale, la Sîk)j dyeœpyiov, trouvât son application dans l'espèce '■'.

Contre le locataire qui ne payait pas son loyer le bailleur avait plusieurs moyens de contrainte. \]n document de Céos dit en termes très sommaires : «Si le fermier ne pave pas, qu'il déguerpisse'"-'. 5) En Elide, la dette est immédiatement doublée '^'. Dans un contrat attique, on trouve l'une et l'autre clause''-. A Héradée, on ne se borne pas à doubler la dette et à rompre le bail, on loue aussitôt l'immeuble, et, si le nouveau fermage est inférieur à l'ancien, c'est le débiteur (|ui doit parlante la différence pendant les cinq années suivantes ^^'. Les Aixonéens saisissent d'abord la récolte, puis, au besoin, les biens personnels du preneur ^'''. Les Dyaléens se réservent aussi le droit de pratiquer des saisies, sans parler de la rupture du bail'"'. Les documents déliens nous offrent la combinaison de ces divers procédés. «Si à l'échéance le fermier ne paye pas son loyer, il abandonne les fruits. Tout retard est puni d'une amende équivalente à la moitié du loyer. Si la vente des fruits ne suffit pas pour éteindre la dette, on vend le bétail et les esclaves. Si après cela il manque encore quelque chose, on saisit et on vend les biens propres du fermier, v II va sans dire que le bad est résilié de plein droit. La terre est alors louée jusqu'à la date qui marquait la fin du bail antérieur, et, s'il n'y a preneur qu'avec un rabais,

*'' Caillenier, Dicl. r/es anùq. , t, p. i32.

■-' Inscript, jurid., p. 2.53 : Av Se (i;) ditoS'I' , (XTnévat iii iwv ^ù}pîa}v.

'''' Dialekt-Insclir., 1168 : Ai Se Xhoi, Ivadalw tw êt(pvicû.

'' ]nscript. jitrid., XIII 1er.

•'^ Ibid., Xlt, I, I. 109-111.

^''' Ibid., XIII bis, \. 7-9 : Èàr èè f/i) diîoSiSvaiv, eivai ève^vpaclav A'i^wvevniv xai SK 7<ûv ùpatoiv "ïûiv sk toù •^capcov xai sk twi» âX^wv diidinciiv To£f f/rj diioêiêôvTos.