CHAPITRE VII

DISSOLUTION I)K L.\ IMlOIMllÉlK F.VMILULE.

Le régime de la propriété familiale eut en Grèce plusieurs siècles de durée; puis il fut remplacé par le régime de la propriété individuelle. Le changement ne fut pas brusque; surtout il ne lut pas l'œuvre de la loi; la loi n'mtervint qu'après coup, soit pour le sanctionner, soit pour le modérer. De nombreuses générations s'écoulèrent avant (pie la réforme fût tout à fait accomplie. Elle n'eut pas lieu dans toutes les cités à la fois; il en est qui demeurèrent plus fidèles que d'autres aux coutumes patriarcales, et (jui éprouvèrent plus de répugnance à s'en détacher. C'est dans l'intérieur des famdles, et par leur initiative, que l'évolution s'opéra. Aucune prescription générale ne fut édictée à cet égard; ce furent les particuliers eux-mêmes qui, dans chaque groupe, imaginèrent sur ce point des règles nouvelles, à mesure (jue leurs idées prenaient un tour nouveau. Il est par suite impossible d'assigner une date précise à ce grand fait. Tout ce qu'il est permis d'affirmer, c'est que la société décrite dans VIlinde, du moins dans les parties les plus anciennes du poème, semble avoir encore pratiqué la propriété familiale.

Les documents ne nous indiquent pas les motifs qui provoquèrent cette grave innovation ; mais on peut suppléer, en quelque façon, à leur silence. Les communautés domestiques dont nous avons signalé l'existence dans l'Europe orientale, et qui reproduisent assez exactement la famille primitive des Grecs, sont aujourd'hui en train de disparaître, et elles se dissolvent pour les raisons suivantes : égoïsme du chef, ijui, plus intelligent parfois (pie les autres, veut avoir une exploitation à lui; défiance des plus ignorants, (pii craignent d'(Mre d(q)és par leurs parents;

cspril d'iiKliscipliiie ol d'iiidopendance, rivalilc des femmes outre elles, amour croissant du hieu-etre et par consé(pient désir d'ac- (piérir une certanie ri(diesse personnelle''', (^es causes, qui tiennent au fond même de la nature humaine;, eurent évidemment leur effet dans l'antiquité, comme dans les temps modernes. Mais on devine (pi'd y en eut d'autres d'iui caractère encore [)lus général.

On a fait observer qu'il y avait incompatibilité entre le yévos, tel qu'il était constitué à l'origine, et l'Etat. rOu la cité ne devait pas durer, ou elle devait à la longue ])riser la famille'-'. 7) La famdle formait un groupe trop compact et trop puissant pour (pie le pouvoir social la respectât, (jomme il se heurtait constamment à elle, il inclinait de plus en plus à l'affaiblir. Tout organisme tend à se développer, et il n'y réussit qu'à condition d'empiéter sur ceux qui l'avoisnient. L'Etat exerçait sur le yévos une action dissolvante. Entre eux, l'antagonisme était permaneni; ils luttaient l'un et l'autre pour la vie; et, lijialement, ce fut l'Etat qui triompha, parce qu'il répondait mieux auv besoins de la société. C'est peut-être pour ce motif que la légende nous montre la royauté hellénique en conllit perpétuel avec l'aristocratie. Partout nous rencontrons des souverains c[ui aspirent à la tyrannie, ([ui violentent leurs suj(;ts, qui étendent le cercle de leurs attributions''''. Il n'est pas sur <|ue ce fût toujours la faute des individus; ils y étaient poussés par les nécessités de leur charge, plus encore que par leur ambition. Leur autorité ne grandissait que parce cpic l'Etat acqu('rait chaque jour plus de force. lien résulta une diminution graduelle de l'aulonomie» des familles et du pouvoir des chefs'''. Par cela seul (pie le père fut obligé désormais d'obéir à un étranger, il perdit une partie de son prestige. Le respect et l'affection des siens ne s'arrêtèrent plus à lui; ils mon-

'" DeLa\eh)je, Du la propriélé {n-iuiilire , p. /177 et /i8G. '•

'-' t^uslel de Coulniijjes, La cité anlique, [>. 'So-2,

^■■' Arislole, Politiffiie, VIII (V), 8, 22; Ucnys, V, -jh; Plularquo, Qiie^lions ruinaiiiM ,63.

'''^ PiulaïquQ, Thésée, ù-2.

lèrcnl soiivcnl jiis([u'au roi. Il ne fut plus pour eux le maître uni([ue et absolu de qui l'on avait tout à attendre et tout à craiiulre. Au-dessus de lui, ils aperçurent un honuiie d'une dignité plus haute, (jui avait le droit de commander à tous, aux chefs des yévr] comme à leurs subordonnés, (^ette communauté de sujétion rapprocha les distances, et porta atteinte au sentiment de la hi(''rarchie domestique. Le lien qui unissait entre eux tous les membres de la famille se relâcha peu à peu. Un sourd travail de désa^jrégation commença, et du même coup l'ancienne forme de la propriété se trouva menacée. Elle ne pouvait subsister ([ue si le yévos gardait son caractère primitif; caries deux institutions étaient, pour ainsi dire, adéquates l'une à l'autre. Elles se démembrèrent sinndlanément. celle-ci pour aboutir à la famille simple, celle-là pour arriver à la propriété personnelle. Une seconde cause agit encore dans le même sens. Quand des émigrants vont fonder spontanément une colonie dans un pays lointain, ils ne l'organisent pas toujours sur le modèle de la métropole; ils se gardent l)ien surtout d'y introduire les règles dont ils ont eu à souffrir dans leur patrie et qui les ont déterminés à s'exiler. On n'a (pi'à se rappeler, à cet égard, les colons anglais d'Amérique. Comme ils avaient été chassés d'Europe par la persécution religieuse, leur premier soin, en abordant au Nouveau Monde, fut de refuser tout privilège à une église quelconque et de proclamer la li])erlé complète du culte. Un fait analogue se produisit peut-être dans les établissements hellénicpies. Ceux qui les créèrent avaient abandonné le sol natal parce que le régime de la propriété y reposait sur une conception préjudiciable à leurs intérêts'^'. Il n'est pas probable qu'après en avoir senti chez eux les défauts ils l'aient transplanté intact dans les contrées oîi ils se fixèrent. Nous n'avons pas, il est vrai, de renseignements positifs là-dessus; mais il n'est guère douteux (jue dans les colonies d'Asie Mineure ou d'Italie la propriété se rapprocha sensiblement du système individualiste, (le progrès

''' Voir ci-tlfssus , rluip. vi.

(lui cnsiiile avoir son coiilrc-coiip dans la Grèce propre. A la faveur du commerce, il v avait un échanjje fréquent d'idées et d'institutions entre les deux riva|T[es de la mer Egée. Je présume (pie le mode de possession du sol cpii fut inauguré au dehors ne fut pas sans influence sur les réformes c[ui plus tard aholirfMil dans la métropole la propriét('' familiale.

Si l'on soupçonne assez bien les raisons qui les amencVent, il est plus dilficile de dire comment se fit la transition. On voudrait pouvoir suivre les étapes par où l'on passa; mais nous ne connaissons que le point de départ et le point d'arrivée; l'intervalle nous échappe presque entièrement, et la lacune ne se laisse pas aisément combler.

Le droit de propriété individuelle s'appliqua d'abord aux objets mobiliers; j'entends par là non seulement les meubles (pii garnissaient l'habitation, les vêtements et les bijoux, mais encore le bétail. Dans le principe, personne ne pouvait rien acquérir pour soi-même; car chacun devait à la famille tout son travail, et ([uiconque parvenait à se procurer quelque gain était tenu de le verser à la masse "l On se montra plus large dans la suite. L'homme qui, après avoir rempli toutes ses obligations envers les siens, trouvait moven de se constituer un petit capital par un labeur plus acharné, par la guerre, par le commerce, fut autorisé à le garder pour lui'-'. Ce fut, suivant l'expression romaine, son pécule, et ce mot indique quelle était la nature de cet embryon de propriété privée. Le père avait apparemment la faculté de l'incorporer à l'avoir collectif de la communauti'; mais on conçoit qu'il n'en usât guère dans la pratique'"''. Peut-être

(" Sumnor Maine, Vancicn droit, p. loh ((rad. franc.), ot de Lavoloye, op. c. , p. [iSti-liS5.

(-) De Lavoloye, p. /iC8 : Dans les commnnantôs slaves, rie produit du travail industriel de chacun lui apparlient. Chaque individu peut ainsi se faire un petit pécule à lui, et mèinc posséder on parliculier une vache ou quelques moulons, qui voni pailre avec le troupeau commun. 75 Ilapprochor de la pajjo /i8p. du mr'mo ouvraf;e les dispositions do la loi de Gortyne snr ce que la femme aa lissén (II, Tu ; lll,a(3).

^'') Snmuer Maine, Éludes mr l'ancien droit, p. 338-3/io (trad. franc.).

n'est-oc pas forcor le sens des textes (jue de signaler dans Ylliaâe f|uel(|ues individus encore soumis à la puissance paternelle qui possèdent des jjiens meubles sans posséder la terre. Un des héros d'Homère parle de ses bœufs et de ses chevaux; mais, dès qu'il s'agit des produits du sol, il ne se sert plus de l'adjectif possessif'"'. Si Achille, dont le père est toujours vivant, succombe devant Troie, son fds héritera de sa maison, de ses esclaves, et de ce que le ])oète appela KTfja-is^-K Or ce terme, comme celui de xTrjixoLTa, paraît désigner plus spécialement dans Homère la propriété mobihère'^^ Hector a des chevaux*^'; on ne voit pas qu'il ait aussi un domaine; son fds Astvanax est sans doute destiné à être un jour propru'taire foncier; mais c'est parce qu'il représente seul toute la descendance de Priam''^'; à ce titre, il recueillera le patrimoine total de la famille.

Un second progrès consista à confier soit à un individu isolé, soit à un ménage, l'exploitation et la jouissance exclusive d'une portion des terres de la communauté'-''. Par là, le père donnait satisfaction à certains désirs d'indépendance qui se manifestaient autour de lui; parla encore, il pouvait récompenser le zèle d'un fils mieux doué que les autres. La famille elle-même tirait profit de cet usage; car l'homme qui se cantonnait sur un coin du domaine, dont il devenait le maître de fait, (''tait directement intéressé à l'améliorer, à l'étendre par le défrichement, et la plus-value qu'acquérait cette parcelle augmentait d'autant le capital du yévos. Ces concessions de terres étaient toujours temporaires. Les champs ainsi détachés continuaient de faire partie intégrante du bien familial, et le père les reprenait chaque fois qu'il le jugeait à propos. Néanmoins cette coutume préparait le démembrement ultérieur de la propriété patriarcale.

'') Ilitide , I, ]5/i-i5() : Où yàp 'ssoj-not' i(iài (2ovs -/iXaaav, o-jSè ^èt' ÏTmo'jç , OCSé ■aoT' êv (î)Oîri èpi€ooXaKi, (SaTiaveipri Hapiiàv èSrjXriaavjo. « 76»/., XIX, 333.

^^^ Ridjjoway, The Iionierlc liunl mislem {Journal of hellenic xladies, VI, p. 397).

;■') lUmk, VIII, 188.

t^' /6/«/., XX, /189.

'"' De Laveleyo, p. ^168.

Uno distinction profonde s'étal)lit à I;i longue entre les biens propres et les biens aerpiéts. Quand un bommc avait acquis non pas seulement un objet mobilier, mais même un champ, il en était le légitime propriétaire, et il en disposait à son gré. Dans les temps postérieurs, le droit d'acquérir appart(;nait au fils, du vivant mémo de son père. Il ne dut pas en être ainsi primitivement, (juand l'autorité paternelle était encore très forte. Peu importe d'ailleurs dans le cas présent; l'essentiel est de noter que d'assez bonne heure le droit de propriété individuelle s'exerça jusque sur la terre. Or nous avons de ce fait des témoignages très précis. Le père d'Ulysse, Laërte, avait renoncé à la couronne et à la direction de sa maison. Pourtant il conservait un domaine qu'il travaillait avec ses esclaves''^, et ce domaine où il résidait, c'était lui, dit le poète, qui l'avait acquis'"'l Un bien de cette nature n'avait rien de commun avec la propriété do la famille, qui était passée entre les mains d'Ulysse, et il se peut que, contrairement aux règles qui concernaient la terre patrimoniale, Laërte eût le droit d'aliéner son acquêt'^'. C'est en vertu du même principe qu'à Gortyne les biens acquis par les enfants échappaient à l'action du père ; ces biens, quels qu'ils fussent, n'étaient pas compris dans l'actif de la famille, et les enfants en faisaient ce cpi'ils voulaient^'"'.

Du jour où une ligne de démarcation eut été tracée entre les acquêts et les propres, le droit de propriété revêtit un double aspect. Les acquêts furent la possession exclusive de l'acquéreur, et ce dernier les traita comme un bien personnel. Quant aux propres, ils ne cessèrent pas de faire corps avec la famille et de demeurer indivis sous le nom de xXripo?. Cette différence se manifeste nettement dans quelques phrases de Platon. «tLe Hlrjpos, dit-il, sera toujours maintenu intact; ni les magistrats, ni quiconque aura du zèle pour la vertu ne souffrira (pi'd soit

O Odyssée, XXIV, ;îo5 et siiiv.

'-' Ibid., 9.0'].

(^) Cf. DareslQ , Etudes d'hisloire du droit, p. 1G9 ol ^38.

^'') Loi de Gortynp, \'I, 5 et siiiv.

amolndri'''. » Si un prrc a pliisiotirs cnfanls, il ne sora pas louclin an xliipos^ et on ne se paiiajjera (|no les biens qni sont m (leliors, c'esl-à-dirc les acr|uets'-'. Le xXiifjos est si peu une propriél/' individuelle, qu'il écliappe à toute confiscation, r^ La l'orme de notre (jouvernement, qui veut que la part héréditaire d(^ clia(pie famille n'en sorte point et ne subisse aucune diminulion, nous interdit de confisquer les biens des criminels. Si un liomme est condamné à famende et qu'il possède quelque chose outre son xlripos et les meubles nécessaires, c'est sur cet excédent (lu'elle sera recouvrée ^^'.75 Dans plusieurs cités, les vieilles lois prohibaient le morcellement du patrimoine*''. A Sparte et <'n (a"èle, le xXijpos ne se démembrait jamais, d'une génération à fautre '•'''. Or qu'était-ce que ce xXijpos, sinon le propre de chaque famille, perpétuellement identique à lui-même, puisqu'il (Hait défendu d'en rien distraire et que tout ce qui s'y ajoutait avec le temps était classé parmi les acquêts?

Une conséquence grave découla de tout ceci. Nous avons iiKuitré que jadis, à la mort du père, il n'y avait pas ouverture de succession, vu que tous les biens étaient tous à la communauté, et que celle-ci était éternelle *''l Lorsque au contraire il y eut des biens individuels, le possesseur fut libre, dans une certaine mesure, de décider à qui ils iraient après lui. Mais ce droit, il ne feut qu'à l'égard des biens dont il était vraiment propriétaire. Quant aux autres, il n'avait aucun pouvoir sur eux. Durant sa vie, il n'en avait eu que la gestion; il était impossible qu'après sa mort il exerçât ce droit de propriété posthume ipii pei'inet à l'homme de se choisir des héritiers et de répartir son avoir entre eux. Avait-il au moins le privilège de désigner celui qui lui succéderait dans les fonctions d'administrateur? Platon semble le lui reconnaître'"', mais je doute que ce fût la règle ordinaire. Il y avait une étroite corrélation entre ces trois choses : le droit de célébrer le culte des ancêtres, le droit de

(') Plalon, Lois, V, p. 7/1/1 D. — '-' Ihid., XI, p. Ç)-^:\ D. — ^') Ibid., IX, p. .585 A. — C") Aristote, Politique, II, h, i\. — ^ Voir livre II, fluipilre vi. — '"*' Voir plus haut, p. 5/i. — <'' Plalon, Lots, V, p. 7/10 B.

commander à la famille cl In droit de jjrrcr les propri(5t(3s communes. Sauf de rares exceplions, celte triple prérogative était réservée à la même personne, et cette personne élait le fils aîné'^'. Le xXrjpos, du reste, n'appartenait pas plus à l'aiJié qu'à ses frères. Tous les membres du yévos en étaient propriétaires à litre collectif, cl en avaient, comme le chef, la jouissance '-^ Mais peu à peu il arriva rpie l'union se rompit; les diflférents ménaj^es du groupe s'isolèrent; les branches cadettes se séparèrent de la branche principale, ne fut-ce que parce qu'elles devenaient trop nombreuses et qu'il leur était de jour en jour plus difficile de vivre sur le fonds de terre priiuitif. Alors le xX>7po>, au lieu d'être le bien commun du yévos, fut le bien particulier du petit ménage qui ne l'avait point quitté ; mais il ne changea pas pour cela de nature, et il continua d'être, pour cette famille plus restreinte, une propriété indivise et inaliénable.

En ce qui touche les acquêts, les pouvoirs du père étaient moins circonscrits. Rien ne l'empêchait notanmient de prendre à leur sujet des dispositions de dernière volonté. Nous ne savons pas jusqu'où allaient, en cette matière, ses droits, ni quels étaient les usages. Un fait certain, en tout cas, c'est que le père n'avait point la liberté de porter ses acquêts hors de la famille. Le testament, en effet, était inconnu; or, même après qu'il eut été inventé, le père ne fut autorisé à tester que s'il n'avait point d'enfants mâles '^'. J'imagine qu'antérieurement le droit de disposer était enferjiié pour lui dans des limites encore plus étroites. C'est ce que nous attestent Plutarque et Aristote, lors- ([u'ils disent, le premier, qu'avant Solon les biens, quels qu'ils fussent, restaient toujours dans la famille du mort^'', et le se-

<■' Fiislei de Coiilanges, La cité aniùiwi , p. 90-91.

'-> De là ces comiminaulés de frères dont nous avons parlé (p. 53). Si les frèi-es puînés continuaient de vivre sur le K>-vpos, ce n'était pas par faveur, mais en vertu d'un droit strict.

« Isée, lit, 68.

'"' Plutarque, Solon, 21 : Èv to5 yévet tov jeOvrjxoJOS êSsi rà ■j(^pTi]yi'nx xcâ zôv

cond, que dans la pt-riodo arislocrallquo les héritages étaient dévolus xaià ysvoç^^\

Si le père n'avait rien réglé, les fils se partageaient la succession, réserve faite des propres'-'. Dans beaucoup de sociétés primitives, la coutume était que les portions fussent égales. Il en était de même apparemment chez les Grecs. Hésiode parle (lu partage qui s'elTectua ejitre son frère et lui, après la mort de leur père; il n'ajoute pas cependant que les lots aient été absolument pareils '^'. Il y a dans Homère un texte plus explicite. Les fils d'un riche Cretois se divisent sa fortune ; pour désigner cette opération, le poète emploie l'expression ett) xXrjpovs sêdXovTO^'^K Or le mot xXrjpos, au pluriel, ne peut s'appliquer qu'à des lots tirés au sort, et le tirage au sort suppose l'égalité des parts. Eschyle nous fournit une indication du même genre. Etéocle et Polvnice sont en désaccord sur une cpiestion d'héritage, rc C'est le fer qui sera leur arbitre et qui assignera à chacun son lot.» Ils meurent tous deux pendant la lutte, et le chœur s'écrie : ^^ Voilà la part égale que l'un et l'autre a reçue '^'. »

D'après c|uelques érudits, ce n'était pas seulement le décès du père qui donnait heu au partage des biens; chaque membre de la famille, en se retirant, avait le droit de revendiquer une portion des propriétés communes.

Deux témoignages ont été invoqués à l'appui de cette opinion. D'abord la parabole de l'Enfant prodigue, dans la Bible : a Un homme avait deux fils; le plus jeune dit à son père : Mon

t") Aristole, Politique, VIII (V), 7, if>, : Tàs xXvpovofiias firi «arà êàatv ehai, oAAà xonà yévos.

'-* Denys d'Halicarnasse, I, 11; Apoliotlore, III, i5, 1; Sirabon, IX, p. 892.

'^) Hésiode, Travaux et Jours, 87 : H(î>7 [lèv yàp xXrjpov èêctaaâyicQa. Bien qu'il emploie l'expression HXrjpos pour désigner ia succession paternelle , il est visible que le fonds de terre qui fut partagé était un acquêt, puisque le père d'Hésiode avait émigré d'Asie en Béotie. C'était là une famille ((ui no pouvait pas avoir de propre, parce qu'elle avait cliangé do résidence.

(*' Odyssée, XIV, 208-209.

'^' Eschyle, Les Sept contre Thèbes, 788-790 : Ka«' a<^s oiSapov6(tCf) êià X^P' 'ZBOTs Aaj^err «Tji'fiaTa. 907-90S : MfioipâaavTO S' o^vKfipStot KTVfxaO' waT ïaov

père, donne-moi la pari ([ui me revient dans les biens, et le père partagea son bien^".?5 Mais, en admettant (jue ce récit, d'une époque assez basse, ait quelque valeur pour des temps plus anciens, il prouve uni{[uement que le fds qui s'éloignait avait droit à une partie des meubles ; car l'enfant prodigue ne prit avec lui (jue des objets mobiliers, peut-être de l'argent, et le père garda toute la terre ^-\

On allègue encore cette phrase de la loi de Gortyne : ^11

dépendra du père de faire un partage Tant qu'il vivra,

le partage ne pourra pas être exi'jé '^'. v M. Dareste voit là une modification du droit primitif, rr Jadis, dit-il, le père était tenu de délivrer sa part au lils qui l'abandonnait; à l'avenir, il n'y sera plus obligé'''.?? (l'est là, à mon sens, une interprétation inexacte de cet article. La loi de Gortyne, comme tous les codes, ne se borne pas à énumérer des innovations. Les règles juridiques qu'elle proclame ne sont pas forcément des dérogations aux règles du passé ; elle ne fait souvent que reproduire et coniirmer ces dernières. Or voici une preuve que c'est ici le cas. L'article même dont il s'agit stipule que le père sera « le maître des enfants??. Croira-t-on que la puissance paternelle n'existait pas auparavant à Gortyne? S'il y a dans ce passage quebpie chose de nouveau, c'est à la fin ([u'il convient de le chercher. La loi, en effet, poursuit ainsi : ^Si un membre de la famille est condamné à l'amende, il faudra lui remettre sa part'^l ?? Cela signifie ([ue la famille ne se considère plus comme responsable des délits individuels; le coupable seul supportera désormais les conséquences de sa faute, et c'est sur ses biens per-

'') Évangile de Luc, W, ii et 12.

'■-) Ibid., XV, 1 3-1 4, 25.

'■^) Loi de Gortyne, IV, 28 et suiv. : Tôt; -nraiépa tôv rénvov Kaî tov xpefiârov JiixpTspov ë(isv ziS èaiatoi koli jàv (larépa tÔv Fô{v) aJTdts xpefiaToi». As ko. Sôovti, (xè èTiivoLKiov éfiev SaTiôOai. Ici, comme ailleurs, j'emprunte la traduction de M. Dareste.

'*' Dareste, La loi de Gorliinc,p. 19.

^■""^ Loi de Gortyne, IV, •■i()-Si ■ A» Si ùi ÙTaOele, à.Tioèiil aOO^i nvX à.TX[iivot al êypatTai.

sonnelti ([u'il payera l'amende. De là, la nécessité d'un partage; mais le léj^islateur, en même temps (pi'ii s'écarte sur ce point de la tradition, a soin de ra[)peler que cette exce[)tion laisse subsister le vieux principe , et f|ue , sauf dans celte circonstance , le partage continuera d'être facultatif.

Si les réformes s'étaient arrêtées là, la propriété aurait eu encore à divers égards le caractère familial. Mais, insensiblement, elles furent poussées plus loin, et chaque jour on s'éloigna davantage du système antique.

Déjà les esprits avaient été amenés à distinguer la partie disponible des biens, c'est-à-dire les ac(|uéts, et celle qui ne l'était pas, c'est-à-dire les propres. Plus tard, on en vint à les assimiler complètement l'une à l'autre. Sans doute il arrivait souvent qu'un fonds de terre s'immobilisait dans une famille pendant une longue suite de générations. Même en Attique, il y avait des familles qui n'avaient jamais voulu se défaire du domaine patrimonial , et Thucydide nous décrit la douleur qu'elles éprouvèrent lors(pi'au début de la guerre du Péloponèse il leur fallut quitter ces maisons, ces lieux sacrés qui leur appartenaient depuis les origines de l'Etat athénien ''^ Mais, alors même (ju'un individu s'interdisait d'aliéner ses terres, il avait pleine liberté de le faire.

Toutefois une certaine défaveur pesait sur celui (jui gaspillait la succession paternelle; la loi allait même jusqu'à punir un tel abus. Ainsi, à Milet, le citoyen coupable d'un pareil délit n'était pas enseveli dans sa patrie'-'. A Athènes, il lui était défendu de montera la tribune'^'. Mais cette pénalité procédait d'un principe qui n'avait, au fond, rien de juridique. c^Le législateur a pensé, dit Eschine, (pi'on ne pouvait gérer sagement les intérêts de la cité après s'être montré incapable de gérer ses intérêts privés. ;5 II se préoccupait moins de châtier une infraction aux lois, ([ue de fermer la bouche d'un homme dont

(') Thucydide, II, 16.

(-' Diogène Laërco, IX, 7, 3().

i^*' Eschine, Contre Tiinarque, 3o; Diogène Laërce, t, 2, 55.

les avis paraissaiciil d'avance siispecls. Ce (|ui clail en jeu ici. c'était moins une ([ueslioii de droit ([ii'nne ([ueslion de moralité. Démocrite, tradiiil en justice de ce chef, alléeua ([ii'il n'avail dissipé ses Liens qu'alin de se livrer à l'étude de la philosophie, et il fut acquitterai

Nous ignorons à quel moment ia vente commença d'èlre licite. Dans Homère, un contrat de ce genre ne s'a[)er(;oit jamais, du moins en ce qui concerjie le sol'-'. Hésiode recommande à son frère de travailler, c^pour être en mesure d'acheter l'héritage (xA^por) d'autrui, au lieu de vendre le sien 55 '-^l Mais ce vers n'est pas là à sa place ; on a proposé de le reporter quarante vers plus haut'''; peut-être n'est-il point d'Hésiode. yVu surplus, ce témoignage uni([ue et douteux n'est pas suUisant pour établir que, dès le début du viii'' siècle, la terre en Béotie fut susceptible d'être vendue. S'il faut en croire Théophraste, il existait des règlements de (iharondas sur la vente des immeubles*^'; or Charondas parait avoir vécu au milieu du \if siècle''''. En Crète, ce contrat était d'un usage courant quand la loi de Gortyne fut rédigée'^'. Le malheur est que la date de cette loi nous est inconnue; on sait seulement ([u'clle présente les indices d'un état de civilisation assez reculé '^'.

Sparte s'obstina à maintenir les anciennes prohibitions. L'abréviateur d'Aristote prouve qu'encore à la fin du iv' siècle la loi regardait comme une honte la vente de la terre en général et qu'elle défendait absolument l'aliénation de Vàpxa7a fao?pa''''.

") Alliéiiée, IV, p. 168 B.

^''' Homère dit Lien que Laorte a acquis [xTedTiaaev) sou verj[cr {Odyssée, XXIV, ^07), mais nou qu'il l'a acheté. L'expression eTrd fza'Aa -croAÀ' i(ji6y)}aev ludique probablement que Laërte l'a créé lui-même sur ime lei're en iriche.

'■'' Hésiode, Travaux cl Jours, o'ii : O^Pp' âXXwv ùvrj «Ajrpor, fxij 7ov tcov dXXos.

(''' Flach, dans son édition dUésiocb", p. 230.

'^' Théophraste, Iragni. xcvii, 5.

'"' (îilbert, Haiulbuch der griechischcn Sliiatsaltcrlliumer, 11, p. -îoi.

("' Voir, par exemple, V, ^17; VI, ^i.

'*' Dareste, La loi de Gorli/ne, p. ']-(].

'') Voir p. 57, noie a.

— «.( 102 )kh —

Celte «part ancienne» était uno espère de majorai, constitué dès l'origine, qui passait intégralement du père à l'un de ses fds. Mais, dès le v*" siècle, les mœurs de cette république étaient en conflit avec la loi, et on imaginait des détours pour la violer'^'. Partout ailleurs, cette règle avait été franchement abolie depuis de longues années, et le droit de vendre était inhérent au droit de propriété^"-'.

Il est possible que le contrat de. vente se soit introduit par degrés dans la législation et dans les mœurs. Peut-être la vente ne fut-elle permise à l'origine que lorsqu'une nécessité inéluctable obligeait la famille à réaliser ses biens ou à s'en débarrasser, par exemple cpiand elle avait une grosse dette à rembourser, une forte amende à payer, ou (ju'elle voulait émigrer^-^^ et il se pourrait que, dans ce cas, l'intéressé dut se pourvoir au préalable de l'autorisation de l'Etat. Aristote fait allusion à des lois qui limitaient la faculté d'ac([uérir le sol, et dont l'une avait Solon pour auteur'*'. Dans la plupart des cités, la vente était accompagnée de certaines formalités légales, telles que la célébration d'un sacrifice, la prestation d'un serment et la remise d'une petite pièce de monnaie à trois voisins appelés comme témoins'^''. Ce n'étaient là, au iv" siècle, que des moyens de publicité. Mais M. Fustel de Goulanges se demande si jadis elles n'avaient pas répondu à de tout autres pensées. «Dans les vieux âges et chez tous les peuples, le déplacement de la propriété foncière a été réputé chose grave, et a été en consé(pience entouré de formes solennelles. La mancipnùo des Romains, la balance et le morceau de cuivre, la présence de cinq témoins et du libripens sont les restes d'une vieille procédure sacramentelle en usage chez les populations italiennes. Le sacri-

'' Fustol de Goulanges, NouveUc^ Recherches, p. iii. '-'' Arislotp, Rhétorique, I, 5 (p. t3Gi a, i. 3i) : Opos tov^ oÎKsla zîvai orav

'•'') A L ocres, la loi défendait de vendre, à moins que Çiavepàv iivyjoiv §-:i^v Gv^SeëvK-jïav. {Xv'islole, Politique, II, à, 4.)

''' ^6(ios es HaXûet KiàiaBai yyjv «r (SoûAjjTaj ris. ( lliul. ) >'' Voir livre II, chapitre i\.

lice, le serment, le morceau de cuivre remis dans les mains des voisins sont probablement aussi les restes d'une procédure sacramentelle en usafTf chez les Grecs. La vente de la terre et le déplacement de la propriété ayant été, aux épocpies anciennes, ou interdits ou au moins rendus fort difficiles, il était naturel ([u'ils n'aient pu se produire qu'avec des formes compliipiées et solennelles'". 55 Quoi ([u'il en soit de cette hj-pothèse, ces formes à la longue disparurent, ou se simplilièrent, ou changèrent de caractère, et la vente devint une opération si aisée, c[ue des spéculateurs athéniens passaient leur vie à acheter et à vendre des terres'-'.

Avec la vente apparut, en Grèce, cette sorte d'hypothèque ([u'on nomme la vente à réméré. Sous le régime de la propriété familiale, il n'y avait jamais de vente à réméré, puisqu'il n'y avait jamais de vente '-^l «La terre ne devait pas alors se détacher de la famille; elle n'était pas le bien d'un homme, ni même seulement d'une génération d'hommes; elle appartenait, suivant l'expression de Platon, aux ancêtres et à la postérité. Dans ces conditions, l'hypothèque était inadmissible, car elle eût exproprié non pas un homme seulement, mais une famille. Les esprits ne pouvaient pas aisément comprendre que l'oljligation contractée par un individu pût engager la terre familiale. En vertu des idées alors en vigueur, l'individu ne pouvait engajier ([ue sa propre personne; aussi arrivait-il ([ue le corps du débiteur répondait de sa dette. Il était plus facile et il paraissait plus juste d'asservir une personne que de déposséder une famille ''*. 57 Mais, ([uand l'usage de la vente se fut généralisé sous l'influence des idées qui tendaient à faire prévaloir de plus en plus la propriété individuelle, on trouva là un moyen commode de garantir les créances. L'emprunteur vendait sa terre à son créancier, en sli-

'') Fustel de Conlangcs, Nouvelles RccUcfchcx , p. io8.

'"^ Xénoplion, Eco)tom{tjuc, XX, -ja-sO.

'■') Arislolc, Pulilifiiic, VII (VI), :i , î) : ÈaTi Se xai ov Xéyovaiv Ù^^ov v6- \iov . . . , lo [ir\ Savei^eiv ces ti iiépos iris inctp-^oûa-ns èxiala} yrjs. Cet Oxylos éf ait aiitcnoiir à Lycurjjue. (Pausanias, V, A, 5.)

''' Fustel de (loiilai)g(.'s. Nouvelles Rechcichcs , [>. i :kj.

nulaiil (lu'à r<'cli(;unc(! il serait libre de la racheter pour un pri\ é}[al au montaut de la dette, et, en attendant, le en'ancier en devenait le propriétaire. Ce contrat n'est })as rhypotliè({ue telle qu'on la pratiqua ultérieurement ; c'est plutôt une espèce particulière de vente, diiïérentc de la vente ordinaire en ce sens que l'acte contient une clause résolutoire au profit du vendeur, diiïérente aussi de ri,iypotliè(jue proprement dite en ce sens qu'elle donne immédiatement au prêteur la propriété effective de l'immeuble, sous réserve du droit éventuel de retrait qu'elle reconnaît au débiteur.

Un frajjment des poésies de Solon prouve qu'avant lui la vente à réméré était en Atti([ue un mode usuel d'aliénation. Parlant en effet de l'abolition des dettes, qui fut sa réforme la plus radicale, ii nous dit qu'il a «enlevé les bornes plantées de divers côtés '^^?7. Ces bornes {opoi) font naturellement songer aux pierres qui servirent plus tard à attester les droits des créanciers sur les champs grevés d'hypothè([ues, et dont on a découvert de si nombreux spécimens. M. Fustel de Coulanges repousse pourtant cette assimilation. Il se refuse à croire que les opoi de Solon soient les stèles hypothécaires du iv" siècle, et il suggère l'explication suivante. Le droit de propriété foncière était alors le privilège des seuls Eupatrides, c'est-à-dire de l'aristocratie de naissance ; le soi était cultivé par des espèces de tenanciers, désignés sous le nom de thètes; mais sur le lot de chacun se dressait un opos pour certifier les di'oits du maître. Solon supprima ces emblèmes, afin de montrer ([uc désormais la propriété immobilière serait accessible à tous ^'\

Cette opinion serait irréfutable s'il était avéré qu'au temps de Solon les Athéniens ignoraient encore le contrat de vente. Mais s'il est vrai, comme l'affirme Théophraste, que le législateur de la Grande-Grèce, Charondas, avait déjà rédigé une loi

''' Solon, fragm. 36 (20) de rétlition Berfjk : Opovs àrerAov -sroAAa^rji zisiin- 3 dras.

^-) Fusfol lie Coulanges, Le cilc antique, p. 3i5-3i(j; Nouvelles Recltcnhcs , p. i3o.

sur la matière dès lo milieu du vu'" siècle"', il paraîtra saus doute fort vraisemhlahle qu'eu Atti(|ue la terre, à la même époque, était égaleuient aliénable par vente, et riiypothècjue, on l'a vu, n'était alors qu'une forme de la vente. D'ailleurs le langage de Solon ne prête guère à l'équivoque. A examiner le passage tout entier, il est indénialile que pour lui il existe un rapport étroit entre ces deux faits, la suppression des dettes et la destruction des 6poi; le second est, à ses yeux, la conséquence du premier. Il ajoute même, pour comble de clarté, que k la terre était auparavant esclave, et que maintenant elle est libre'-'''. Cette parole n'a (juelque signilication que s'il s'agit d'un assujettissement anormal de la terre, comme celui qui la place entre les mains d'un étranger, et on se demande en (|uoi le sol eût été asservi par cela seul que les nobles en auraient eu la propriété exclusive.

L'iiypothècjue athénienne ne date donc pas de Solon; elle est, au contraire, bien antérieure à lui. Ce qui est de Solon, c'est l'abolition de l'esclavage pour dettes à Athènes. Au vu'' siècle, le créancier était libre de prendre ses sûretés sur la personne du débiteur, ou sur ses biens , ou sur les biens et la personne à la fois'^'. Au vi" siècle, il n'en fut plus ainsi. Solon décida qu'à l'avenir nul n'aurait le droit «d'emprunter sur son corps*''», et que les immeubles seraient seuls engagés. Il montrait par là que le sol n'était plus la propriété de la famille, et il fortifiait les droits de l'individu sur la terre.

Voici encore un autre changement (jui s'opéra. Jadis, la succession aux propres, sinon aux acquêts, était déférée à l'un des

') Voir p. 101.

'■^j TipôaOev Se ëoxjXevovart , vîiv èXevOépct.

'■■*' Cola ressort du IVajfinciit 3G de Solon ei des textes d'Aristole {Constitulion d' Athènes, 2) et de Pliitarque (Solon, i3). Blass (hit dire à Arislote qu'avant Solon on ne pouvait einprunlor que sur son corps, o(î) Sa[veia)iJi{oi 'S!)àatv ew» toTs aûyLfxaiv 9iaav [J-éxp' "^oXcûvoî. Mais il avoue lui-même que la lecture du manuscrit autorise difFicilement la reslitulion du mot ^âatv, qui est ici l'essentiel. Jusqu'à présent, aucim autre éditeur ne l'a admis. — A Gorlyne, les fjaranlies personnelles subsistèrent à côté des {jaranties réelles (IX, ia).

'■'' Ko^Aucraj Saveiieiv sti'i toU aw^ctatv. (Arislote, Conslit. d'Alhcncs, G.)

(ils, (le préférence à l'aîné. La ioi nouvelle prescrivit, au moins dans la plupart des Etats, que les biens de toute orifTÎne et de toute nature seraient partagés en portions égales; elle proclama même cette règle essentielle de notre code que nul ne peut être contraint de demeurer dans l'indivision. 11 n'y eut pas de privilège légal en faveur de l'aîné. Si celui-ci était avantagé, c'était de la volonté du père, et non de la loi, qu'il tenait son |)réciput. Sur un point toutefois on respecta la tradition : les tilles continuèrent d'être inhabiles à succéder quand il y avait des fds").

Comme les familles patriarcales sont d'ordinaire très prolifiques, il était rare à l'origine que le père n'eût pour lui succéder qu'une lille. Mais, à mesure que le yévo? se démembra, le fait devint plus fréquent, et il fallut par suite légiférer sur les épicltres. J'inclinerais à penser cpi'on attendit longtemps avant d'y songer. Le propre des vieilles législations est d'entrer dans de minutieux détails chaque fois qu'elles ont à statuer sur quelque innovation'-'. Or la loi de Gortvue est ici d'une prolixité tout à fait caractéristique; elle ne consacre pas moins de cent trentetrois lignes à ce sujet, et elle va jusqu'à défmir ce que c'est qu'une épiclère : preuve évidente que tous ces points avaient été négligés par le droit antérieur de cette république. Peut-être la même rétlcxion est-elle vraie aussi de la Grande-Grèce et d'Athènes, pour lesquelles Charondas et Selon rédigèrent l'un et l'autre des ordonnances sur les lilles héritières'^'. En tout cas, lorsqu'on se vit forcé de déterminer de (juelle manière l'orpheline recueillerait la succession de son père, on se garda d'oublier les anciens principes, et on multiplia les précautions pour (pie le patrimoine demeurât dans la famille ''^ (]'est ici que l'esprit grec se montra le plus respectueux du passé, même dans les sociétés les plus .■mocratiques.

ae

''' Voir livre II, cluipitro vi (au début).

'-^ Comparer les tlisposilions do la loi dos \I1 Tables siu' les doUos.

''^ Diodoro, \ll, lô; Plularquc, So/ij», :îo.

'''' Nous les iudicjucrons plus loiu , (juaiid nous [larliToiis des successions.

L'atteinte la plus grave (|ui ait été portée à l'ancien état des terres, ce fut l'institution du testament. Le testament et la donation sont les denx actes où se trahit le mieux la force du droit personnel de propriété. Mais il semble que ce soit surtout dans le testament qu'elle se manifeste le plus énergiqucfnent. Il faut (pie le pouvoir de l'homme sur sa fortune ait été bien considérable pendant sa vie, pour que sa volonté en rèfjle encore la condition après sa mort. Aussi Sumner Maine a-t-il raison de dire (jue wla liberté de tester implicpie la plus grande latitude (pii, dans l'histoire de la civilisation, ait jamais été accordée à l'individu '"r5.

Nous ne savons pas au juste quel fut en Grèce l'objet primitif du testament. Peut-être n'est-ce pas trop s'aventurer que de supposer avec M. Fustel de Coulanges qu'il eut d'abord pour but de procurer au défunt, par voie d'adoption posthume, un fds et un héritier légitime^-'. Ce n'est là qu'une conjecture; mais elle répond bien aux idées des vieux âges. Il n'y avait pas alors pour l'homme d'intérêt plus pressant que de laisser après lui un fds qui peqx'tuàt la familN^ et qui continuât le culte domestique, et, si le malheur voulait qu'il n'en eût pas un né de son sang, il fallait au moins qu'il s'en créât un par l'adoption. La loi de Gortyne, qui parle longuement de l'adoption entre vifs, ne dit rien de l'adoption testamentaire; il est donc possible que la première ait été seule pratiquée dans le principe, et que la seconde n'ait pris place dans le droit que lorsqu'on s'aperçut (pie l'autre était insuflisante. Nous avons des indices que le testament ne servit originairement qu'à adopter. Le terme qui dans la langue désignait l'enfant adopùï (6st6s) est aussi celui (pii désignait l'action de tester (^SiaiiQeGOai). La loi do Solon qui établit le testament ne l'admit que dans le cas où il n'y avait point d'enfants '^'^ la [)résence d'un enfant le rendait inutile; ce qui montre bien que

(" Saninor Maine, Etudes sur l'kislniic du dmil , p. ôy (ti'od. Irnnr. ). '-^ Fustel de Coulantes, Nouvelles Recherches , p. i.'i'i.

l'Iutai'que, Solon, 21 : Ù èè (Solon) w jSoiîAeTa/ tts iisnpé-^as, si {ir} Tzalèss e'iev av'rwj Sovrctt là aviov.

Soloii no voyait là qu'un moyen factice de se tlonner un (ils quand on n'en avait pas reçu un de la nalure. Au iv" siècle, le testament élait encon; IVécjueniinent usilé à Aliiènes pour cet oLjel spécial; mais la tendance qui poussait de plus en plus les esprits à envisager la propriété connne un droit purement personnel les avait depuis lonj>tenq)s conduits à étendrez les elTets de cet acte juruTupie, el d arri\ail souvent qu'un leslateur disiribuail inégalement ses biens enire ses enfants, ou instituait des légataires étrangers. L'extension graduelle du pouvoir de tester coïncida avec le progrès de l'individualisme en matière de propriété, et en fut la consé(|uence presque forcée.

A Gortyne, le droit de tester n'existait pas encore quand la loi que nous avons fut promulguée; sans quoi elle l'aurait probablement mentionné dans les parties que nous avons conservées. A Sparte, le testament ne fut introduit dans la législation qu'au début du iv" siècle, et cette réforme amena soudain un énorme déplacement des propriétés*^'. M. Fustel de Coulanges a présenté de ce fait une explication très ingénieuse, à laquelle j'adlière pleinement. Dans les années précédentes, des emprunts avaient été contractés. Or la loi Spartiate défendait riiypotlièque et la vente de la terre. Le créancier ne pouvait donc prendre gage que sur les produits du xXrjpos. Le débiteur restait propriétaire de son domaine, mais il en abandonnait les revenus au préteur, et ainsi son droit de propriété n'était plus que nominal. Parfois même on avait recours à ce subterfuge pour se défaire d'une terre légalement inaliénable. On n'avait pour cela qu'à «dissimuler la vente sous la forme d'une dette, et le créancier n'était alors qu'un acbeleur déguisé 55. A la faveur de ce procédé, il advint fuialement qu'une grande (juantité de lots de terre se trouvèrent engagés. Deux individus distincts avaient des droits sur chacun d'eux : l'un en était le propriétaire légitime, mais, en réalité, fictif; l'autre, le créancier, en était le propriétaire véritable, puis(p.i'il en percevait tous les fruits. La loi d'Epi-

''' Pltilarquc, Agis, 5 : ÈiindSc-js p^ÎToai» éypoL^l/cv ê^sïvoLi i6v oliiuv aitùv «ai

tadt'O (it rosser celle anomalie; les débileiirs eiireiU désormais la ressource d'ali('ner leurs terres, sinon par vente, du moins par donation ou testament, et d'éteindre les créances par une expropriation volontaire ^^^.

Telles sont les modilications (jue le droit de propriété subit en Grèce. Le point de départ avait été le régime familial; le point d'arrivée fut le système individualiste, qucbpe peu tempéré, comme nous le verrons plus loin, par la survivance de certaines croyances religieuses. Entre ces deux systèmes il y a un abîme. Jadis, chaque fonds de terre était indissolublement attaché à une famille qui le possédait et le cultivait en commun. Désormais, le sol appartint à l'individu, et l'indivision ne fut plus qu'une exception. Cette grande révolution concorda avec celle qui dans le même temps détruisit l'ancien yévoç\ elles marchèrent l'une et l'autre de front. Au fur et à mesure que la famille patriarcale se désagrégeait, la propriété familiale allait se démembrant de plus en plus, et quand le yévo? ne fut plus qu'un souvenir, cette forme de propriété cessa elle-même d'exister. Or nous connaissons le moment précis où la famille athénienne perdit définitivement son ancienne unité. Pour fonder la démocratie, Clislhène, à la fin du vi^ siècle, ne trouva rien de mieux que de briser les vieux cadres sociaux , et de leur en substituer d'autres, où les citoyens étaient répartis non d'après la naissance, mais d'après le domicile. Il fit cela, dit Aristote, pour opérer une sorte d'amalgame entre tous les Athéniens et pour rompre leurs liens traditionnels *-l Rien ne nous avertit qu'il ait prononcé par une loi la dissolution des yévri; mais il n'est pas téméraire d'admettre que les membres de chacun d'eux furent dispersés dans les dix tribus et dans les cent dèmes qu'il créa'^\ que cet isolement changea leurs habitudes, leur tour d'esprit.

''' Fusiel de Coiilangos, Nouvelles RechercJtcs , p. iii-ii'y. Los objoclions de AI. H. Houssayc contre ce syslcme n'ont pas {jrande valeur {Annuaire de l'Associat)on des études grecques , 188^, p. 177)-

^^' Aristote, Constitution d'Athènes, 21-, Politique, VII (VI), 2,11.

^^' Cf. rinsrription dos Amynandridos. (C. /. A., III, ia7().)

leurs intérêts même, qu'ils se virent dès lors plus libres et plus indépendants, que le sentiment de leur personnalité s'accrut, et que leurs pensées, comme leurs affections, au lieu de s'égarer sur une multitude de parents qui leur étaient de plus en plus étrangers, s'enfermèrent dans l'horizon plus étroit du petit ménage ([ui entourait le chef de famille. Ce fut le coup de grâce pour rantii|ue organisation du yévos et pour l'antique conception de la propriété.