Boucher d'Arois, Code rural, chap. XV, Des banalités

2. Un statut synodial de 1529 défend de « faire ou souffrir en l'église ou cimetières d'icelles, aulcunes fêtes, danses, jeux, es-

terre l'église était la salle commune de réunion de la paroisse et une forteresse dans les moments dé danger ; elle était bâtie à l'endroit que les premiers occupants avaient fortifié de palissades1. Le temple de Dieu était autrefois comme un lieu sacré pour le dépôt des objets précieux: les Hébreux faisaient du temple de Jérusalem, les Romains de celui de Vesta et les Grecs de celui de Delphes, des banques de dépôts pour leurs trésors.

Les cloches des églises du moyen âge appartenaient aux paysans, qui les faisaient sonner pour annoncer leurs assemblées et prévenir en cas d'incendie ou d'attaque : dans les archives judiciaires des provinces de France des xvne et xvïne siècles, on trouve souvent mentionnés des jugements rendus contre des cloches accusées d'avoir prévenu les paysans de l'arrivée des employés de la gabelle et de la maréchaussée" royale ; elles étaient condamnées à être descendues et fouettées parla main du bourreau, « nonobstant qu'elles fussent bénies et consacrées par une cérémonie des plus solen-

batements, représentations, marchés et autres assemblées illicites ; car l'église est seulement ordonnée à Dieu servir et non à faire telles folies. » Mais ce statut semble avoir été peu écouté, car le Mercure de France de septembre 1742 rapporte que dans le diocèse de Besançon on célébrait, le jour de Pâques, une danse nommée Bergerette, réglée par les statuts mêmes de l'Église : on ia dansait in medio navis ecclesiœ; la danse terminée, on banquetait cum vino- rubro et claro. — Bonnet, dans son Histoire de la danse, dit que, le jour de saint Martial, les habitants duPérigord dansaient dans l'église pendant qu'on chantait les cantiques. On répétait, à la fin de chaque strophe :

San Marceou, pregas per nous, E nous espingarem per vous, (Saint Martial, priez pour nous, — et nous danserons pour vous.) 1. Thorold Rogers, Economicàl interprétation of history. N

nelles, puisque Ton y emploie l'huile de saint chresme, l'encens et le myrte et que Ton récite plusieurs prières ». L'église était la maison de Dieu, dressée en face du manoir féodal, et les paysans se serraient autour d'elle.

La dîme — était le salaire des curés, payé Autrefois par les paroissiens, acquitté aujourd'hui par l'État, qui en prélève le montant par des impôts. Elle était payée en nature, ainsi que les autres redevances féodales. Vauban reconnaît que les dîmes et redevances en nature sont moine onéreuses pour le cultivateur que les impôts en espèces; en effet, elles étaient proportionnées à la récolte, plus ou moins considérables selon spn abondance ou sa rareté. Tandis que l'impôt reste le môme, que la récolte soit bonne ou mauvaise; pour l'acquit ter, le paysan doit acheter de l'argent avec ses produits; et dans cet échange, le petit cultivateur, toujours pressé par le besoin, est obligé de subir les exigences du possesseur du numéraire (banquier ou marchand de grains). Si tous les gouvernements modernes ont adopté le payement des impôts en. argent, c'est autant pour le rendre invariable que pour mettre à la charge du cultivateur les aléas de la vente des récoltes.

La dîme en faveur de l'Église était au début facultative, comme elle l'est encore aujourd'hui en Irlande; Mably prétend que dans les capitulaires de Charlemagne on ne trouve aucun passage qui l'impose expressément; elle était payée aussi bien au prêtre qu'au sorcier. Agobard, archevêque de Lyon au ixe. siècle, se plaint amèrement que l'on n'acquittait pas aussi exactement la dîme ecclésiastique que celle accordée aux tempes-

taires [tempestarii), sorciers qui avaient le pouvoir d'envoyer la tempête et de détourner les orages. Aussi le synode de Francfort, tenu sous Charlemagne en 794, se servit du diable pour faire entrer la dîme ecclésiastique : on y rédigea un capitulaire dans lequel il est dit que « dans la dernière famine, on avait trouvé les épis vidés, dévorés par les démons qui reprochaient de n'avoir pas payé la dîme ». Prêtres et sorciers, Diable et Dieu sont souvent les mêmes personnages sous des noms différents.

Mais de facultative la dîme devint obligatoire, en vertu de Tadagç féodal : nulle terre sans charges ni dîmes; elle fut convertie en un droit domanial et fut accordée à des seigneurs laïques, ou à des abbés qui Ja revendaient à des seigneurs laïques. La dîme donnée volontairement pour obtenir les secours spirituels des gens d'Église devint obligatoire et finit par être un impôt oppressif que nul service n'autorisait : ainsi l'or fin se change en plomb vil.

Modes d'agrandissement de la propriété féodale.

Si les redevances seigneuriales, qui devinrent onéreuses et iniques lorsque les barons féodaux cessèrent de remplir le rôle de protecteurs de leurs vassaux, tenanciers et serfs, avaient été consenties volontairement, lapropriété foncière nobiliaire, à son origine poste militaire confié temporairement à un guerrier, ou simplement droit dans les partages agraires, s'agrandit

&Br' .**&&&•&&.

par la fraude et la violence, principalement aux dépens des biens- communaux.

Marx, dans l'admirable chapitre xxvn du Capital sur l'expropriation de la population des campagnes, auquel je renvoie le lecteur, a montré de quelle façon brutale et expéditive les seigneurs d'Ecosse et d'Angleterre ont complètement dépouillé les paysans de leurs terres. Bien qu'aucune autre nation européenne ne puisse se vanter d'avoir nourri une aristocratie qui ait accompli son œuvre de monopolisation du sol avec autant de rapacité et de férocité, cependant dans tous les pays civilisés les paysans ont été dépossédés de leurs biens et de leurs droits séculaires : tous les moyens ont été employés par nobles et bourgeois pour arriver à cette louable et lucrative fin. Nous allons en citer quelques-uns.

Les redevances et les corvées étaient devenues si exagérées, surtout depuis que la noblesse avait cessé de remplir tout rôle utile, que pour les racheter les paysans consentaient à céder au seigneur une partie des terres communales du village. Ces cessions de territoire, avidement recherchées par les seigneurs, semblent avoir été presque toujours pratiquées à l'aide de la ruse : les nobles corrompaient un certain nombre de villageois, qui s'arrangeaient pour constituer à eux seuls l'assemblée générale de la commune qui votait les abandons de terres; aussi trouve-t-on en France des ordonnances royales qui cassent ces décisions et imposent la restitution des terres à la commune et qui spécifient qu'aucune cession des biens communaux ne sera valable si elle n'est résolue par tous les habitants réunis à cet effet.

Les voleurs de biens communaux ne recouraient pas

toujours à ces procédés parlementaires; souvent ils les prenaient brutalement. Au xvi° siècle, alors que la bourgeoisie manufacturière et commerciale se développait rapidement, les terres communales furent convoitées à la fois par les nobles et les spéculateurs qui pullulaient. La population des villes croissait, et pour répondre à ses nouveaux besoins l'agriculture devait multiplier ses produits. Développer l'agriculture était une préoccupation générale. Des spéculateurs, sous prétexte d'augmenter l'étendue des terres arables, se firent délivrer par les rois de France des ordonnances leur octroyant le droit de mettre en culture les terres incultes : ils s'empressèrent de ranger dans la catégorie des terres incultes les biens communaux, et se disposèrent à les enlever aux paysans, qui les défendirent les armes à la main; pour vaincre leur résistance, les accapareurs appelèrent à leur aide la force armée de l'État, qu'entre autres rois, Henri IV, le roi de la poule au pot, mit à leur service.

Les nobles, pour s'emparer des terres des villages, employèrent des procédés qui sentaient la chicane : ils prétendirent que les champs possédés par les paysans ne correspondaient pas à leurs titres de propriété, ce qui était parfaitement exact en bien des cas; ils exigeaient la vérification des droits de propriété et confisquaient à leur profit tout le surplus ; d'autres fois leurs procédés étaient révolutionnaires ; ils supprimaient les titres qu'ils s'étaient fait remettre et, le titre brûlé, le paysan ne pouvait plus établir son droit de possession sur son champ, qui demeurait sans propriétaire, et, en vertu de l'adage pas de terre sans seigneur, le noble accaparait les terres paysannes. Les autodafés des

titres de propriété de 1789 étaient la réponse aux suppressions des titres faites par les nobles du xvie siècle. L'accaparement des forêts commença plus tôt : sans s'embarrasser de paperasses, les seigneurs s'adjugeaient la propriété des bois et des taillis; il les clôturaient et interdisaient aux paysans d'y chasser et d'user de leur droit séculaire de prendre leur bois de chauffage et de construction. Ces empiétements des nobles sur les forêts qui étaient propriété commune excitèrent les colères et donnèrent lieu en Europe à de terribles révoltes. « Les seigneurs ne nous font que du mal, dit le paysan dans le Roman de Rou du xie siècle ; ils ont tout, peuvent tout, mangent tout et nous font vivre en pauvreté et douleur... Pourquoi nous laisser traiter ainsi? Nous sommes des hommes comme eux, nous avons les mêmes membres, la même taille, la même force pour souffrir et nous sommes cent contre un... Défendons-nous contre les chevaliers, tenons-nous tous ensemble, et nul homme n'aura seigneurie sur nous, et nous pourrons couper les arbres, prendre le gibier dans les forêts et le poisson dans les étangs, et nous ferons notre volonté aux bois, dans les prés et sur les eaux. » Les Jacqueries qui éclatèrent au milieu du xive siècle dans les provinces du nord et du centre de la France furent occasionnées par les prétentions des nobles d'interdire aux paysans l'usage des forêts et la jouissance des eaux. De pareilles révoltes se produisirent en Allemagne, depuis celle des Saxons contre l'empereur Henri IV» jusqu'à celle des paysans de la Souabe qui, au temps de Luther, prirent les armes contre les seigneurs qui leur refusaient l'usage des bois et des eaux. La révolte de la Souabe eut un contre-coup sanglanten Alsace-Lorraine.

Ces soulèvements obligèrent les seigneurs à respecter en maintes circonstances les droits usagers des paysans, qui étaient si bien établis que La Poix de Fréminville déclarait, en 1760, que « même si les paysans en abusaient, ils ne pourraient leur être enlevés, car le droit d'usage dans les forets doit être regardé perpétuel, et qu'étant perpétuel, il est accordé tant pour les habitants présents que pour ceux qui leur succèdent dans l'avenir, et qne Ton ne peut priver d'un droit acquis ceux qui ne sont pas nés- » Mais les bourgeois révolutionnaires de 1789 n'eurent par le respect du juriste féodal pour les droits des paysans; ils les abolirent au profit du grand propriétaire foncier.

Si les seigneurs durent parfois s'incliner devant les droits usagers des paysans, ils les déclarèrent des faveurs octroyées par leur bon plaisir; ils se considérèrent propriétaires des forêts, comme plus tard ils devaient élever des prétentions sur les terres mêmes de leurs vassaux. Au moyen âge, quand un homme libre possesseur d'un alleu cherchait la recommandation, c'est-à-dire la protection d'un hommre puissant, il lui apportait une motte de sa terre, lui jurait foi et hommage, et s'astreignait à de certaines redevances en services ou en nature. Il demeurait néanmoins maître de son champ, Mais le seigneur féodal, en plusieurs provinces, se déclara maître du foncier, c'est-à-dire du sol au-dessous de la surface, tout en reconnaissant aax paysans ou domaniei^ la propriété des super/ices, ^'est-à-dire de tout ce qui recouvrait te sol: bâtisses, plantations , arbres, recolles, bien que le droit féodal n'accordât pas au seigneur la possession du sous-sol , puisque pour exploiter une mine sur son propre fonds,

il était obligé d'obtenir l'autorisation royale, qui n'était octroyée que pour un temps déterrniné et contre redevances. Cependant c'est à l'aide de telles fictions légales que de nos jours les nobles de Bretagne demandent l'expropriation des cultivateurs, descendants des vassaux de leurs ancêtres.

Servitudes de la propriété féodale.

La révolution bourgeoise de 1789 créa la propriété privée du sol : jusque-là les biens-fonds de France, ceux des nobles comme ceux des bourgeois et des paysans, étaient soumis à des droits usagers qui leur enlevaient pendant un temps tout caractère de propriété privée. Non seulement les forêts accaparées par les nobles devaient rester ouvertes aux bestiaux des habitants du village, mais encore les terres arables; une fois la récolte enlevée, elles redevenaient propriétés communes, et les paysans y envoyaient pâturer leurs bêtes. Les vignes mêmes n'étaient pas soustraites à un tel usage1. Non seulement les propriétaires devaient livrer leurs terres à la vaine pâture, mais ils n'avaient pas le droit d'y faire les cultures à leur guise : ils devaient se conformer aux arrêtés des conseils communaux, et pour planter des vignes ils devaient obtenir

1. François de Neufchâteau cite, dans son Voyage agronomique de 1806, un mémoire publié en 1763 par la Société d'économie rurale de Berne où l'on se plaint amèrement de ce. qu'après la Vendange les vignobles doivent rester ouverts aux moutons « pour y pâturercomme dans un terrain commua ». , . —

une permission royale. Cette autorisation, quelques années avant la Révolution, fut refusée à Montesquieu, au grand scandale des encyclopédistes. — Le propriétaire avait des devoirs envers la terre ; il n'avait pas le droit de la laisser inculte; le 13 octobre 1693, Louis XIV rendait un arrêt autorisant, dans les cas où les propriétaires ne cultivaient pas eux-mêmes leurs terres, « toute personne de les ensemencer et d'en récolter les fruits, à charge de partager avec le maître du champ. » Cette ordonnance ne faisait que remettre en vigueur une vieille coutume. « Nos maieurs, dit Coquille, aimant le bien public et la police... avec grande raison ont introduit la coutume, par laquelle est permis à chacun labourer terre d'autruy non labourée, sans le congé du propriétaire, à la charge de payer le champart au dit propriétaire. Le champart n'est de pareille quantité partout, selon la multitude des laboureurs et bonté des terres : en aucuns cas est la tierce gerbe, en autre la quarte, la cinquième, la sixième et la septième ; il se faut.reigler selon l'usance du pays. » {Questions et Réponses sur les coutumes de France, § LXXVI.)

La propriété foncière féodale n'était rien moins que libre; elle n'était pas individuelle, mais familiale; son propriétaire en titre ne pouvait en trafiquer , il n'était qu'un usufruitier chargé de la transmettre à son descendant. Les biens ecclésiastiques avaient ce caractère ; mais, au lieu d'appartenir à une famille, ils étaient la propriété des pauvres et de l'Église, la grande famille catholique: les abbés, les moines et les prêtres qui les occupaient n'en étaient que les administrateurs très infidèles. Pour les soustraire à l'impôt, le clergé français professa jusqu'à la Révolution queJes biens

U2 LPl propriété féodale

ecclésiastiques ne devaient pas être considérés comme une propriété ordinaire, mais comme la propriété de personne, res nullius, parce qu'ils étaient propriété sacrée, religieuse, res sacrœ, res religiosœ. Les bourgeois révolutionnaires les prirent au mot : ils déclarèrent que le clergé n'était pas propriétaire des biens ecclésiastiques, qui appartenaient à l'Église; or le mot grec ecclesia, d'où vient Église, signifie, réunion, ensemble, société de tous les» fidèles, ce qui n'est pas autre chose que la nation même; les biens de l'Église sont donc dés biens nationaux. On les nationalisa comme les avait déjà socialisés Charles-Martel, qui les distribua entre ses guerriers. Les bourgeois révolutionnaires, imitant Henri VIII d'Angleterre, firent main basse sur les biens de l'Église et se partagèrent entre eux des propriétés qui appartenaient aux pauvres et à la nation. Les historiens libéraux et les économistes bourgeois ont précisément attaqué le plus furieusement ces servitudes, que Neufchâteau appelait les « taches de la rouille féodale », mais qui étaient des vestiges du communisme primitif et qui apportaient un certain bienêtre aux paysans, qu'ils ne devaient plus connaître du jour où la propriété privée bourgeoise remplacerait la propriété féodale.

La légende de la Révolution de 1789.

Les historiens et les politiciens bourgeois, ces impudents falsificateurs de l'histoire, ont fabriqué de toutes pièces une légende sur la révolution de 1789 : elle a été faite, disent-ils, au profit des paysans et leur a