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masculinité, d’aînesse qui permettaient aux familles de guire passer leur patrimoine presque tout entier sur une seule tête.

Les hommes de la Révolution admettaient pour la plupart la propriété individuelle, mais quand 1l s’agissait de déterminer son fondement, ils n'étaient plus d'accord. Les.uns aflirmaient que la propriété était fondée sur le droit naturel, etcomme lui perpétuelle ; Mirabeau, Tronchet, Portalis contestaient cette perpétuité. Mirabeau lui attribue le double caractère civil et viager. « Nous pouvons, disait-il, regarder le droit de propriété, tel que nous l’exerçons, comme une création sociale, les lois ne protègent pas seulement la propriété, elles la font naître, Les droits de l'homme en fait de propriété ne peuvent s'étendre au delà de son existence. » C'était l'influence du contrat social qui se manifestait chez tous ces esprits.

D’après le contratsocial, l’homme avait primitivement vécu dans un état antérieur à celui de société : dans cet état il jouissait librement de tous les biens que la nature lui avait octroyés, jusqu'au jour où par suite d’une entente commune, les hommes conclurent une sorte de pacte, de contrat social qui dès lors limita leurs droits et leurs devoirs. La première convention sociale fut donc celle qui créa le droit de propriété. Mais ce droit de propriété qui n’est pas fondé sur le droit

naturel, est variable, il dépend du temps, des lieux,

des mœurs, la société va pouvoir le réglementer au mieux des intérêts des individus.

Des économistes avaient cependant nettement fixé, comme basede la propriété, le droit naturel. Selon eux, la loi civile ou positive n'aurait rien créé, elle n’aurait fait que reconnaître et publier le droit naturel, pour éclairer les citoyens, qui pouvaient ne pas le connaître, ou sen faire une idée inexacte. Dans son exposé des motifs, Bigot de Préameneu, soutient (1) : « que la loi civile pour être parfaite n’a rien à créer, elle ne doit suivre que les mouvements même de la nature... La loi civile qui s’écarte le moins de la loi naturelle est aussi celle qui peut le mieux fixer le droit de propriété et le préserver d’être ébranlé par les révolutions », et Montesquieu dans son magistral langage ne dit pas autre chose. « La loi en général est la raison humaine en tant qu'elle gouverne tous les peuples de la terre, et les lois civiles ou politiques de chaque nation ne doivent être que le cas particulier où s'applique cette raison humaine. » Il est logique que ceux qui fondent sur le droit naturel la propriété, établissent sur cette même base sa transmissibilité, Comme le droit de propriété, le droit de transmettre cette propriété sera perpétuel, et les lois civiles ne pourront y porter atteinte. Pour les disciples de Rousseau, Montesquieu et Mirabeau, la propriété étant purement une création de la loi civile est

susceptible de varier avec elle.