Voir Laferrière, Histoire du Droit français

Les statistiques, si nous en avions de rétrospectives, nous permettraient de remédier sur nombre de points à la négligence des historiens et de corriger leurs erreurs de vision; rapprochées avec discernement des accidents si variés de la vie des peuples, elles feraient apprécier quand, comment, pourquoi et dans quelle mesure il y a eu relation de cause à effet, et quels sont les faits économiques qui impressionnent le plus l'équilibre de ce monde politique, toujours en mouvement, toujours instable, parce qu'il ne s'appartient pas et qu'il est à la discrétion de tous les accidents extérieurs '.

La statistique n'est sûre qu'en multipliant les divisions, les subdivisions, les définitions et les distinctions, surtout en matière rurale.

Ainsi, dès que l'on parle des origines de la grande propriété, il faut distinguer entre la propriété, possession d'un individu, et Vexploilation (unité de notre statistique administrative), expression qui autrefois signifiait un ensemble divisé entre une infinité de tenanciers et qui, aujourd'hui, n'est prise qu'isolément pour chaque chef de culture. Les villse gallo-romaines étaient de vastes domaines qui conservaient leur personnalité malgré les partages et la division^, assez étendus pour avoir formé les paroisses de l'Ancien Régime , c'est-à-dire nos communes actuelles, quoique réparties en de nombreuses tenures libres ou serviles. Ces domaines ont probablement été disloqués pour la plupart entre le y" et le ix" siècle; ils l'étaient tous, réserve faite des biens de l'Église et du domaine personnel de certains chefs militaires, entre le x"" et le xi^ siècle, époque de la transformation quasi générale des masures serviles de la glèbe en tenures féodales, en censives. Il paraît impossible, dans l'état actuel de la science, et malgré les découvertes de l'érudition contemporaine, de constater si parmi les vastes

1. Voir M. Juglar, Le râle de lu statistique au point de vue historique et au point de vue économique, noveml)re 1898.

2. M. de Saint-Genis, Histoire documentaire et philosophique de l'administration des Domaines, 1900.

agglomérations terriennes d'à présent ', dont quelques-unes, dit-on, groupent plusieurs milliers d'hectares ^, il en est qui puissent reporter leur origine jusqu'aux premiers temps des institutions féodales et si, pour les autres, on retrouverait les étapes de leur accroissement continu par des acquisitions successives. Ce travail de patience a été essayé pour quelques localités ^ ; s'il était exécuté avec minutie et sûreté sur plusieurs points de la France, on s'apercevrait peut-être que la plupart des très grandes propriétés actuelles n'ont pas une origine plus reculée que le xvii'^ siècle, et qu'elles n'appartiennent plus aux familles qui en constituèrent la souche primitive; et que les autres, de date plus reculée, furent démembrées avant 1789.

Si l'on envisage le domaine direct *, il y avait, du x° siècle au xvi", de vastes fiefs, agrandis ou diminués par les modifications qu'y apportaient les mariages, les substitutions, les héritages; si l'on s'en tient au domaine utile, on se trouve en présence de millions de tenures, héréditaires et libres si l'on déchiffre les minutes des notaires et si l'on dépouille les registres des cours de justice au lieu de lire les historiens modernes, avec une médiocre réserve resserrée au pied des tours féodales. Sans le double fléau de la chasse et de la

1. Nos statistiques, très insuffisantes, avouons-le, ne donnent que le nombre global des exploitations de plus de 200 hectares {Bulletin de statistique du ministère^ août 1884) ou de 300 hectares {Enquête de 1893, p. 229 des relevés numériques).

2. Ainsi les Contributions directes publient, en 1884, que le Cher contient 627 cotes (de plus de 200 hectares) pour une superficie de 251 760 hectares et les Landes le même nombre (621) pour 307 523 hectares. II faudrait savoir le nombre de celles au-dessus de 600 et de 1 000 hectares. Pour la même catégorie, l'enquête de 1892 accuse 336 exploitations pour le Cher et 302 pour les Landes. Les comparaisons ne peuvent conduire qu'à des hypothèses, procédés à répudier en statistique.

3. M. Tausserat, Mouvement de la propriété' de la seigneurie de Chevilhj de U96 à 1663, Bourges, 1878.

4. Il faut surtout, en parlant de l'époque féodale, éviter certaines confusions de mots, telles que celle de domaine direct et de domaine utile, accidents qui peuvent arriver aux érudits les mieux documentés sur d'autres points. {Bulletiji du Comité des travaux historiques, 1892, i, 100 : Conséquences des chartes de franchises.)

vaine pâture * et sans l'empiétement des bois sur la terre à charrue, le paysan aurait pu se croire le maître de sa terre comme le bourgeois dans sa ville, l'artisan dans sa corporation se sentaient chacun chez soi. Les seigneurs très entichés de leur directe, étaient au contraire toujours prêt à l'abandon de l'utile, ne dût-il rapporter qu'un denier à l'arpent.

De concessions en concessions, le sol des fiefs s'émietta ne laissant plus que l'apparence d'une grandeur d'opinion qui devint banale dès que nobles et roturiers purent également en faire l'acquisition, et les grands domaines que représentaient les seigneuries d'autrefois ont disparu sous la dent des rats de roture, selon le mot du président Bouhier ^.

Mais, ce qui est vrai pour une période ne l'est pas pour une autre, il ne faut pas se lasser de procéder par comparaisons de temps aussi rapprochés que possible afin, non pas de conclure à des moyennes qui n'apprennent rien, mais à des chiffres résumant le sens et l'étendue de chaque mouvement alternatif.

Des documents connus, on peut conclure à deux faits généraux, au moins pour les parties du territoire qui s'étendent au nord et à l'est de la Loire jusqu'à la vallée du Rhône, en empiétant sur le Plateau Central : 1° Les seigneurs féodaux conservent la directe et vendent l'utile^; leurs réserves constituant un faire valoir personnel sont négligeables tant elles sont restreintes, en dehors des forêts et des étangs;

1. Au moyen âge, la chasse est libre pour tout le monde; dans certains pays, elle est obligatoire pour le seigneur tenu à défendre le paysan contre le mauvais gif/ier; à partir du xvi" siècle, le gentilhomme fait un plaisir de ce qui n'était qu'un devoir, s'en réserve le privilège et le rend intolérable.

2. Dans une paroisse de l'Auxois (ancienne Bourgogne), dont quatre seigneuries se partageaient les 1 938 journaux (à 34 ares 28 c), il ne reste en 1900 que trois grands domaines, deux variant de 40 à 50 hectares, et un de 500; sur les 2 646 hectares, les paysans, déjà largement propriétaires au XV" siècle, en possèdent au xix° 2 056 (Mémoire sur la propriété rurale en Bourgogne, 1896), c'est-à-dire près des 4/5.

3. L'examen des terriers seigneuriaux de la province de Bourgogne permet de constater au xv^ siècle l'extrême division du sol ; les domaines s'y composent de lanières étroites et disséminées. [Bulletin du Comité des travaux historiques, 1896, M. de Saint-Genis.)

2° A partir du xv'' siècle, les grands domaines se reconstituent par le groupement, la concentration des parcelles; comme avant le xii^ siècle, la propriété était aux mains de seigneurs qui ne cultivaient pas eux-mêmes, faisant la guerre; ainsi, au xvi", elle tombera aux mains de seigneurs d'un autre genre, qui ne cultiveront pas davantage parce qu'ils font le commerce ou rendent la justice ^

Dans ce nouveau mouvement de concentration, la propriété seule se reconstitue, la culture reste morcelée et divisée ; il y a peut-être sur place autant d'exploitants du sol, mais le nombre des propriétaires fonciers a diminué, ceux que la mauvaise fortune a évincés tombant, s'ils n'émigrent pas vers les villes, à la condition de métayers ou de locataires.

C'est qu'en effet l'évolution sociale qui s'est produite du x'^ au xu^ siècle par l'affranchissement des serfs et Taccensement des terres, — la libération de la terre se trouvant étroitement et fatalement liée à la libération de l'homme, — avait eu des conséquences, d'abord rémunératrices et fécondantes, ensuite gênantes et ruineuses.

Depuis le xii* siècle, le morcellement territorial des grandes seigneuries entre les mains des serfs suivit son cours inévitable par le partage des propriétés censitaires entre les héritiers des premiers affranchis. Grâce au bienêtre que produit l'aisance, qu'engendre le travail excité par la liberté, les familles se multipliaient et la culture intensive n'en devenait que plus féconde; mais il vint un moment où, après deux ou trois générations, l'unité primitive de la manse affranchie se trouva divisée entre quinze ou vingt chefs de famille et où chaque lot devint trop exigu pour nourrir les nouveaux venus. Il fallut s'expatrier. La crise, on le conçoit, dut être à peu près générale.

1. Le nombre des propriétaires forains, en Bourgogne, a toujours été, avant el depuis 1789, supérieur à celui des résidants. En 1895, à Vicde-Chassenay. sur 419 cotes foncières, 163 appartiennent à des propriétaires tiabitant la commune, et 256 à des forains. {Loco citalo.) A Beurizot, en 1899, sur 310 cotes, 179 sont foraines.

Il y eut, d'après certaines coïncidences, un exode à peu près général, dans les régions que j'ai signalées; il se manifeste largement dès le xir*" siècle et les événements du xx" ne purent que l'accélérer. Les héritiers qui trouvaient leurs parts trop réduites les cédaient à leurs parents* ou les vendaient à des tiers, ils allaient grossir ensuite la population des villes où le nombre des artisans s'accroît précisément à cette époque*. Les acquéreurs des parcelles délaissées ne furent pas seulement des cohéritiers, car tous n'étaient pas assez riches pour reconstituer l'héritage paternel; beaucoup de seigneurs profitèrent ^ de l'occasion pour agrandir les faibles réserves qu'ils avaient conservées en rachetant les parcelles censitaires, et les bourgeois des villes, désireux de s'installer parmi les paysans dans l'intérêt du commerce de grains, de bétail et d'argent qu'eux-mêmes monopolisaient, leur firent une sérieuse concurrence * en créant une classe intermédiaire, et que jusque-là on ne connaissait pas, de

1. Vingt et une familles des environs de Gien (Loiret) ont été suivies, par un patient observateur, pendant deux siècles, de 1450 à 1650. Au début, c'est l'aisance et presque la richesse, besoins très restreints et facilité très grande d'y pourvoir. Aussi est-ce merveille comme on pullule, de chaque foyer sort une tribu. En 1350, les 21 souches ont fourni 200 branches. Puis vient le mouvement inverse; on est trop nombreux, on se gène; on s'arrache des miettes de pré et de labour. En 1(150, sur les 200 familles, il n'en restait plus que (>, toutes les autres avaient été remplacées par des étrangers. (D'Avenel, Histoire économique.)

2. Cette époque est celle où l'on inscrit dans les statuts des corporations de nouveaux articles réglementant l'apprentissage et s'ciïorçant à restreindre l'invasion des étrangers, vilains et manants du [dat pays. (Archives municipales des villes de l'Est.)

3. M. Tausserat a reconstitué la série des acquisitions de certains d'entre eux, au vu des actes. La seigneurie de Lury ne possédait pas, en 1400, un domaine utile de 20 hectares; en 1700, elle en adermait 600. En 1380, la superficie moyenne de chacun des 14 fiefs dépendant de la chàtellenie de Lury n'atteint pas 15 hectares; en 1700, par suite d'achats ininterrompus, leur étendue dépassait pour chacun 400 hectares. Ne peut-on y voir l'origine des grandes exploitations actuelles du Ciicr?

4. Jusqu'à la fin du xv° siècle, les Juifs avaient eu le monopole du change et des prêts d'argent; les chrétiens leur firent, concurrence. Le numéraire était rare, on commerçait surtout par le moyen des échanges en nature et c'est ce qui explique la rapide fortune des paysans qui se firent courtiers et des bourgeois qui devinrent marchands, entrepositaires, préteurs sur nantissement dans les villages.

propriétaires fonciers roturiers, n'exploitant pas directement.

Cet ensemble de circonstances et de faits explique à la fois l'extrême division du sol et son extrême mobilité par la multiplicité des transferts à une époque où il semble que la culture ne fût qu'un servage et la terre une valeur dépréciée.

Du milieu du xvi^ siècle à la fin du xviii^ la grande propriété se reconstitue par l'acquisition de petites parcelles ' ; l'exemple est donné de haut, les parvenus ont tous à cœur de vieillir leurs fortunes récentes en s'installant dans de vastes domaines, Fouquet et Colbert ont rivalisé de luxe foncier -. Le progrès agricole se dessine, le lotissement de biens communaux, des défrichements, augmentent la surface productive, et ce peuple gêné de métayers et de fermiers qui a remplacé dans une forte proportion, surtout dans la plaine et près des villes, les anciens petits propriétaires dépossédés, cherche à modifier les procédés d'assolement et d'élevage pour rendre plus rémunératrice l'exploitation de ces terres de la bourgeoisie^ dont le produit net lui échappe ^.

1. Les grandes fermes de Beauce et de Brie datent du xvii' siècle; de même que les vastes herbages de la Normandie, du Berry, et les domaines répartis en petites métairies du Morvan. Les capitalistes de ce temps comprirent que le morcellement excessif du moyen âge, nécessaire pour défricher et peupler, constituait une entrave au développement raisonné de la production agricole, et que le groupement pouvait faire de l'exploitation rurale une véritable industrie.

2. On sait les sommes folles (18 millions de livres) que dépensa Fouquet pour acheter le terrain et bâtir le château de Vaux-le-Vicomte près de xMelun. En 1670, Colbert achète au duc de Tresmes la baronnie de Sceaux avec 120 arpents; en 1682, le parc de Sceaux, entouré de murs, en englobait 709. {Gazette des Beaux-Arts, 1" novembre 1899.) Le domaine royal de Versailles, devenu résidence, ne s'agrandit point par l'adjonction de grandes étendues de terrain mais par l'achat d'une infinité de menus lopins appartenant à de petites gens, fermiers, paysans, comme l'attestent les milliers de dossiers des Archives. En 1789, le domaine comptait près de 9 000 hectares. (Ph. Gille, Versailles et les deux Triaiions. 1899.)

3. Expression typique d'un rapport de l'Intendant de la généralité d'Alencon, en 1700, et qui marque bien le déclassement qui s'était opéré, les cultures étendues éparses aux mains des paysans s'étant concentrées et agglomérées dans celles des bourgeois.

4. En 1789, les rédacteurs des cahiers de doléances des paroisses de la généralité de Toulouse déclarent qu'une des causes les plus générales

A la veille de la Révolution, tandis que les voyageurs et les humoristes signalent, surtout dans la banlieue des villes et dans certaines régions à cultures intensives, un excessif morcellement, les administrateurs et les économistes remarquent que les fermes augmentent d'importance à mesure qu'on s'éloigne de Paris, de Lyon, de Bordeaux, de Toulouse, et que l'évolution s'est produite dans un double sens : diminution du nombre des propriétaires par le groupement de plusieurs petits héritages dans les mêmes mains ^ ; diminution du nombre des parcelles par la transformation de minuscules cultures en labours ou en herbages d'un seul tenant ou la suppression de jardins de paysans englobés dans un parc -.

La grande propriété, telle qu'elle existait en 1789, toujours abstraction faite des biens ecclésiastiques et du Domaine du Roi, n'avait donc pas la féodalité pour origine; elle était le produit de la réaction commencée à la fin du xv'' siècle par la réfection générale de la plupart des terriers seigneuriaux ^ l'œuvre lente et continue d'une concentration aux mains d'une nouvelle classe de propriétaires fonciers beaucoup plus que d'une reconstitution (ce fut la très rare exception) de l'étendue des fiefs et des héritages primitifs créés par le contrat de sauvegarde et l'évanouissement momentané de la petite propriété individuelle. Voilà le fait économique; le fait politique, c'est que la reconstitution de la grande propriété eut lieu, non pas au profit de la vieille aristocratie militaire

(le la misère publique est l'absence de propriétés i)crsonnellcs entre les mains des cultivateurs, obligés de tivivailler pour un salaire modique insuffisant à l'entretien de leurs familles.

1. M. Tausserat cite la pièce des Vallées, de 30 hectares, proche le château de Chcvilly (Cher), où l'on planta l'avenue de noyers qui conduit au château, qui était divisée entre 39 propriétaires, et que la famille de Courauld acquit par morceaux suivant des contrats échelonnés pendant quatre siècles.

2. M. d'Avenel cite le parc de Blaru (Seine-et-Oise) qui, de 3 hectares et demi en 1540, s'élargit en 28 hectares en 1677, sans que l'ensemble du domaine eût augmenté.

3. Lettres patentes du roi Louis XII, de février 1499, renouvelant et confirmant celles de Charles VIII.

et féodale, dont bien peu de représentants figuraient encore parmi la noblesse de cour, mais à l'avantage d'une aristocratie nouvelle, issue du tiers état, et qui, s'afïublant des anciens titres, n'est plus reconnue dans l'histoire sous ses noms patronymiques que par les érudits ^

J'estime que, pour ne point exagérer certains éléments de cette étude au détriment des autres, quel que soit l'intérêt majeur du sujet, ces brèves indications suffisent pour fixer les grandes lignes des origines, en France, de la propriété étendue et de ses vicissitudes. Je laisse de côté, à dessein, la question des biens communaux, l'une des plus controversées de notre histoire; le problème est différent'^.

Ce qu'il importe de mettre en lumière, c'est le passage de la société gallo-romaine à la société barbare, ou plutôt la lente et continue pénétration de ces deux sociétés l'une par l'autre, aboutissant à un état économique nouveau, à un modus Vivendi paraissant équilibré par de mutuelles concessions et que viennent soudain bouleverser les invasions du ix" siècle. La raine qui frappa les curiales gallo-romains a

1. Colbert, fils d'un marchand de Troyes, l'ut fait marquis de Seignelay et laissa ce titre à son fils aîné; il fit de son frère un marquis de Croissy et de son second fils un archevêque de Rouen, de son petitfils un comte d'Estouteville et de son neveu un marquis de Torcy.

Le Tellier fut marquis de Louvois et pourvut de beaux titres ses sept fils, l'un évêque de Clermont, l'autre marquis de Barbesieux, l'autre marquis de Souvré, etc.

Fouquet maria ses filles au duc de Charost et au duc d'Uzès, ses fils furent comte de Vaux et marquis de Belle-Isle. \J Armoriai de d'Hozier n'est plus qu'une savonnette à museaux de greffiers, disait Bussy-Rabutin.

2. L'Académie l'a posé en ISSo. Jusque-là, au lieu d'étudier la question en elle-même, on en subordonnait la solution à l'idée qu'on se faisait de la féodalité et de son rôle. Tantôt on n'a reconnu aux communes qu'un simple droit d'usage, originairement concédé par la bienveillance du seigneur; tantôt, au contraire, on leur a attribué la propriété primitive et l'on n'a vu dans les seigneurs que des usurpateurs abusant de leur juridiction pour s'emparer de droits qui ne leur avaient jamais appartenu. La première opinion est visible dans la grande ordonnance des Eaux et Forêts de 1669, qui reconnaît aux seigneurs le droit de triage, c'est-à-dire le droit de prendre en toute propriété le tiers des communaux; la seconde opinion est le principe de toute la législation domaniale de la Révolution. {Comptes rendus de l'Académie des sciences morales et politiques, 1855-1836.)

son équivalent dans la misère qui étreignit les paroisses rurales sous Louis XIV ^ Mais, ce que les populations apeurées du moyen âge liquidèrent par Tabdication universelle, s'abaissant par leur libre volonté de l'échelon de propriétaire libre à celui de fermier perpétuel, la Nation de 1789 le liquida d'office par la Révolution.

Quelle a donc été la part de la Révolution dans la division et la répartition du sol; quelle influence immédiate a-t-elle exercée sur la condition des populations rurales en France et quel sort fit- elle à cette grande propriété qui a été si décriée et qui le mérite si peu?

La France est dans l'indivision, avaient répété les Encyclopédistes, et quiconque possède par indivis a le droit de demander le partage. C'était exagérer la thèse de ceux qui prétendaient que, sous la triple influence des droits féodaux, de l'arbitraire royal et de la surcharge d'impôts, la France n'était plus qu'un pays de main-morte. La preuve du contraire est faite. En attribuant à la Révolution de 1789 l'honneur et le mérite d'avoir créé le paysan-propriétaire, on a mis en circulation une légende que détruit l'examen impartial des faits, et une erreur historique aussi coupable que celle qui, au siècle précédent, voulait voir dans la nation deux classes ennemies, des vainqueurs et des vaincus.

Un spécialiste^ a résumé, quant au régime économique de la propriété rurale sous l'ancien régime, dans une formule expressive et qu'on ne vulgarisera jamais Irop, les résultats obtenus par l'érudition la plus consciencieuse. En voici le texte :

Mon enquête à travers les rôles des vingtièmes m'a fait toucher du doigt deux faits essentiels d'où découlent maintes conséquences : le premier, qu'il y avait, avant 1789, une multitude de propriétaires fonciers; le second, que ces propriétaires ne payaient que des cotes minimes, d'une exiguïté que je n'aurais jamais soupçonnée si je ne l'avais saisie sur les rôles mêmes. L'impression qui reste de ces études, c'est que,

1. Les alleux des municipes, c'est-à-dire les biens communaux, furent à leur tour inféodés comme l'avaient été les biens libres des particuliers. (Le Berquier, Revue des Deux Mondes, 1859, i, 384.)

2. M. Gimel {Bulletin du comité des travaux historiques, 1890, 1, 114).

sous l'ancien régime, ce qui dominait c'était la très petite propriété et la très grande, la première considérable par le nombre, la seconde par l'étendue.

La liquidation foncière engagée par la Constituante et qui ne se termina que sous la Restauration, mit aux enchères, d'après les calculs les plus modérés, 1/10 du territoire national; or, à notre époque, malgré l'activité du mouvement foncier, les acquisitions ne portent guère, année moyenne, que sur l/oO du capital foncier; le brusque apport sur le marché de tant de valeurs à la fois amena pour la valeur vénale des immeubles une dépréciation de 30 p. 100, et la crise des assignats vint compliquer, ralentir et contrarier l'opération.

L'incendie du ministère des Finances pendant la Commune de 1871 a fait disparaître les archives de l'administration des Domaines relatives au séquestre, à la restitution et à la vente des biens du clergé et des biens des émigrés. C'est une perte irréparable % et ce point capital de notre histoire économique ne sera jamais éclairci. On peut toutefois, par les documents qui restent et les commentaires qu'on en fit, esquisser les caractéristiques de ce morcellement inattendu et qui n'a d'équivalent que dans le Days Book britannique.

Ce qui est hors de doute, c'est que la grande propriété de main-morte fut brisée, disloquée, morcelée; c'était le vœu de la loi. La vente des biens des émigrés se fît avec d'autres vues, plus étroitement fiscales; mais le résultat parut identique, et il ne pouvait guère en être autrement.

Les biens ecclésiastiques furent vendus en bloc et non en détail, c'est-à-dire tels qu'on les trouvait, tels que l'Eglise elle-même les avait reçus, a-t-on remarqué, l'un après l'autre, des pieux donateurs auxquels elle avait succédé, ici une ferme, là un moulin, ailleurs une prairie ou un bois.

1. Le regretté M. Paul Chalvet, chef alors de la section domaniale, y perdit le manuscrit de l'histoire de la liquidation des domaines nationaux. Les doubles de ces archives sont dispersés dans les directions de l'Enregistrement de chaque chef-lieu et aussi dans les Archives départementales. Quelques rares statistiques partielles tirées des comptes de finances ont été publiées, mais elles restent incomplètes.

La Convention procéda autrement pour les biens des émigrés considérés comme la représentation effective de ces seigneuries féodales dont tant de récits avaient perpétué Texécration. On ne voulut pas que, même au jour de l'enchère, ces châteaux et ces terres eussent pu conserver un semblant de personnalité; on les fractionna. On les subdivisa en lots, non pas, comme on Ta supposé \ en vue de faciliter les petites acquisitions et de créer une classe de propriétaires qui existait déjà, mais uniquement pour briser le prestige qu'on pouvait y attacher encore et pulvériser à tout jamais l'esprit féodal et aristocratique.

Le dépècement des 30 000 plus grands domaines de France, effectué dans un si court espace de temps d'abord par la spéculation, car le classement définitif ne s'en acheva que bien des années plus tard, était l'atteinte la plus profonde que la grande propriété pût subir ; on croyait qu'elle serait mortelle, mais, comme son rôle économique est une nécessité, elle ne tarda pas beaucoup à reparaître.

On évaluait les biens du clergé à 3 milliards en capital, dont un milliard en propriétés urbaines, un milliard en forêts, un milliard en terres; on ne vendit guère que ce dernier tiers, et à vil prix ^. Les détails des ventes seraient fort difficiles à retrouver, la statistique ne peut en être qu'hypothétique.

Les documents sont plus précis pour les biens des émigrés dont on ne put vendre que tout au plus une moitié; l'Empire et la Restauration restituèrent en nature ce qui restait '.

1. Il suffit, pour s'en assurer, de lire les rapports peu connus ilu Comité de législation cl du Comité des Domaines (Archives Nationales).

2. Comme on disait à Mirabeau : Vous ne trouverez pas d'acquéreurs pour tant de terres à la fois, il répondit : Mieux vaut les donner pour une apparence de prix que de les laisser stériles; dans un an elles pioduiront des fruits qui augmenteront la masse publique.

3. M. de Foville a résumé le débat avec infiniment de clarté, et je lui emprunte la plupart des cliilTres (jui suivent. {Le morcellement, chapitre v.)

L'expropriation de la noblesse émigrée ou suspecte se fit en deux séries, avant et après le 12 prairial an III.

La V série comprit 370 617 lois estimés 603 352 992 fr. La 2° — — 81435 — 692 407 615

Total 452 072 — 1 297 760 607 fr. ^

La prophétie de Mirabeau s'était réalisée ; l'opération foncière sur les profits de laquelle on avait gagé les émissions de papier-monnaie, c'est-à-dire le crédit public, avait avorté, mais les immeubles restaient entre les mains de détenteurs qui sauraient en tirer parti; en réalité, c'était un cadeau à la Nation, comme l'insinua M. de Martignac en présentant la loi d'indemnité.

La grande propriété était mise en miettes; à qui allèrent ces miettes? MM. Léonce de Lavergne, de Molinari, Marc de Haut, Taine, affirment qu'elles n'étaient pas à dédaigner, ces miettes, et qu'elles servarent à constituer cette catégorie intermédiaire, la moyenne propriété, dont nul ne parle avant 1789 et dont M. Gimel lui-même n'a pas trouvé les traces.

Cela peut être vrai pour les biens ecclésiastiques qui furent les premiers vendus et sous leur forme normale, ce qui les maintenait à l'état d'exploitation au lieu de les déprécier par une division mathématique et brutale. Vrai encore, peutêtre, pour les 81 45o fonds ahénés postérieurement au 12 prairial an III, et dont le revenu moyen avant 1790 s'élevait, pour chacun, à environ 400 livres.

Mais, MM. Gimel, Paul Leroy-Beaulieu et de Foville ont certainement raison contre M. Taine lorsqu'ils soutiennent que ce n'est pas à la moyenne propriété mais à la petite, et

1. On s'étonnera peut-être de voir une valeur presque égale attribuée à des immeubles dont le nombre présentait un écart si considérable; mais les évaluations n'en furent faites qu'à titre approximatif lors de la discussion qui précéda la loi du 27 avril 1823 sur le milliard d'indemnité, et comme les prix avaient été stipulés payables en assignats et que ces papiers en l'an V perdaient le même jour 75 p. 100 à Bordeaux et 27 p. 100 à Mende (exécution de la loi du 5 messidor an V), le Trésor n'a jamais pu établir avec précision quel avait été le produit net de celte gigantesque opération.

même à la très petite, que sont allés les 370 617 lots vendus aux enchères avant le 12 prairial an III, et dont le prix d'acquisition varia de 700 à 2 000 francs, c'est-à-dire en assignats, suivant la date, peut-être seulement de 50 à 120 francs.

En France, dit un ('conomiste dont les opinions paraîtront sans doute bien vieillies \ les terres qui dépassent une certaine étendue perdent toute valeur vénale, faute d'acquéreurs; pour en trouver, il faut les diviser et solliciter ainsi les petits capitaux.

La période révolutionnaire, continue-t-il, n'a pas été autre chose que l'invasion, la conquête et le partage du territoire entre les vainqueurs. Le tiers état a fait main basse sur les biens du clergé, de la noblesse et des corporations ; les propriétés frappées de main-morte ou grevées de substitutions sont rentrées dans la circulation où elles ont versé un capital de plus de 2 milliards de francs; mais l'opération dura plus de trente ans. La passion connue du paysan pour la terre a donné lieu à de sauvages mais lucratives spéculations. Les premiers qui s'en avisèrent furent des artisans enrichis à qui l'instinct plébéien, instinct de destruction et de nivellement tant qu'il n'est pas éclairé, révéla promplement cette source de profits. La première bande se composait de chaudronniers et de revendeurs de ferraille experts à calculer le prix des débris ; ils s'abattirent comme une volée de corbeaux sur les grands domaines et sur les vieux châteaux, achetant ces ruines à vil prix pour les débiter au poids de l'or. La terre fut disséquée par lots d'un ou de deux arpents, les châteaux furent démolis et les matériaux vendus, la pierre pour de la pierre, le bois pour du bois, le fer pour du fer. C'est ainsi que les derniers vestiges de l'art et du régime féodal disparurent de la France.

Après ces ravageurs de villages, apparut la bande noire, plus méthodique et plus rusée. Aujourd'hui qu'il n'y a plus de châteaux à détruire, la spéculation se porte sur les

1. Anonyme, dans la /?ei7<e des Deux Mondes, 18;J6, IV, page ;i03.

moyennes propriétés; elle les décompose partout où elle peut les atteindre, et les distribue par petits lots.

Ce sont ces subdivisions successives de lots en d'autres lots de plus en plus petits qui ont permis à M. Gimel d'affirmer, au vu des cotes foncières, que la grande propriété vendue révolutionnairement en 452 000 lots primitifs s'est émiettée après deux générations en 1 222000 parcelles, et à M. de Foville de dire que la Révolution a fait sortir de terre un demi-million de propriétaires nouveaux parmi lesquels, comme partout, les petits étaient certainement en majorité '.

La Révolution a délivré la terre de toutes les servitudes, sauf de celle de l'argent, ce qui n'était pas en son pouvoir; elle a simplifié, fortifié la propriété individuelle, et la réforme qu'elle accomplit servit puissamment les intérêts de l'agriculture et par suite ceux de tous les détenteurs du sol, qu'ils fussent petits, moyens ou grands.

La grande propriété se reconstitua vite, non seulement entre les mains des particuliers, par la restitution aux anciens propriétaires des biens mis sous séquestre et non aliénés, par la constitution des majorais, le rétablissement partiel des substitutions, les libéralités de la cour, l'emploi du milliard d'indemnité, et le jeu de la spéculation, mais encore sous la forme particulière de la main-morte après le Concordat. Cette grande propriété nouvelle avait perdu les défauts de l'ancienne; devenue désormais accessible à tous, elle n'est plus que le privilège de la fortune acquise et chacun peut y prétendre, en y mettant le prix.

L'histoire de la propriété nous en montre la mobilité continuelle ; le passé tout entier nous offre le spectacle des forces économiques se jouant des combinaisons législatives qui ont pour but de maintenir ou d'empêcher certaines inégalités des conditions; le niveau, un instant dérangé, se réta-

1. M. de Foville a raconté l'amusanle histoire des mutations successives d'un lot domanial, la Censelette d'Eringhem, près de Dunkerque, vendue aux enchères en 1794, sur la mise à prix de 2 000 livres, plus de 21 000, et revendue en 1795 plus de 65 000 livres, mais en assignais. {Journal de la Société de Statistique de Paris, juillet 1883.)

blit de lui-même, et ce niveau n'est pas celui d'une égalité chimérique mais l'équilibre incessamment variable d'inégalités qui se côtoient, se déplacent, se pénètrent et se combinent par la pratique de la liberté.

III. — Rôle économique de la grande propriété par son morcellement limité.

La grande propriété, comme toutes les institutions dont le rôle social est considérable, a eu des détracteurs obstinés et des partisans fanatiques. Malthus a prédit que vers l'an 1910, grâce à l'inconséquente et infinie division du sol, il n'y aurait plus guère d'autres personnes riches, en France, que celles qui recevraient un salaire du Gouvernement. Nous semblons nous approcher de ce piteux résultat, si l'on ne considère que l'attrait qu'exercent les fonctions publiques sur le paresseux égoïsme de la jeunesse contemporaine, mais la faute n'en est pas à l'extrême morcellement de la propriété, et notre pays possède d'autres ressources que les salaires que le Gouvernement emprunte à l'impôt.

Lorsque la Révolution crut avoir détruit la grande propriété et que les événements eurent amené la réaction, la politique s'empara de ces questions et les agita avec une vivacité passionnée. On se refusait à accepter l'évidence : l'acroissemenl du nombre des propriétaires, la création de nouveaux produits et de nouvelles richesses, l'essor du crédit, tout cela sortait des orages de la Révolution. On s'attaquait à l'influence de nos lois civiles et à la nouvelle constitution du droit de propriété.

Le morcellement des propriétés était dénoncé comme une calamité nationale; on disait que le sol de la France était pulvérisé et qu'au lieu de compter par arpent on ne comptait plus qu'à la toise. En 1825, les plaintes prirent un caractère plus vif, et un discours parlementaire se termine par cette prosopopée lamentable :

Pourquoi lanl de misères dans nos campagnes? Pourquoi nos denrées sans acheteurs, notre bétail invendu, nos villes désertes et, pendant

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que les consommateurs souffrent, pourquoi nos producteurs s'épuisentils en vains efforts pour trouver des gens qui achètent des grains, des meubles, des étoffes, et même des vêtements et des souliers? Ouvrez le Code, là se trouve la solution. La propriété est réduite en poussière, la loi française proscrit virtuellement la charrue!

A soixante-quinze ans de dislance, on peut voir combien était grande l'erreur qui dictait ces paroles. Notre loi des partages, même en admettant qu'il soit désirable de la corriger quelque peu, n'a point produit les conséquences désolantes que lui imputait l'esprit de parti.

On a pu dire même que c'est à peine si le principe du partage efTectif des successions suffit à contrebalancer l'active et énergique influence qu'exerce la force de concentration de la richesse et des possessions territoriales ^

C'est chose naturelle, nécessaire, que la propriété se morcelé dans certaines régions, tandis qu'elle se recompose et s'agglomère dans d'autres. Il n'y a rien de capricieux ni d'inditïérent dans ce double mouvement, dominé par les exigences du milieu qui poussent les individus à faire ceci et cela et à le faire tantôt ainsi et tantôt autrement suivant que leur intérêt, bien ou mal compris, le leur conseille. Il n'est ni rationnel ni pratique de vouloir donner une solution unique à des questions complexes, et il serait aussi ridicule de vouloir empêcher la grande propriété de s'accroître que la petite de se diviser. L'intérêt privé est juge de ses convenances, et l'histoire nous enseigne ce qu'ont toujours coûté les lois du Maximum.

Le rôle de la grande propriété n'est pas contestable; il varie d'intensité ou d'utilité suivant les pays et, dans chaque pays, suivant les époques; considérable au début des civilisations, il paraît l'être un peu moins à leur déclin, mais comme le déclin d'un peuple n'est qu'une transformation, une étape de l'humanité, il ne faut pas croire que le rôle diminue parce qu'il a changé de forme. Si l'équilibre est momentanément rompu d'un côté ou de l'autre, le plus sûr

1. M. Wolowski, sur la division du sol {Revue des Veux Mondes, 1857, IV, page 647).

agent de rétablissement est la concurrence, c'est-à-dire l'exercice de la liberté. C'est dans ce sens que la grande propriété est l'un des rouages essentiels du mécanisme social.

Elle agit d'abord comme réservoir de la petite propriété individuelle; en France, là oii la culture intensive n'a pu se développer sous forme de petits héritages, faute de grands domaines à morceler, il a fallu s'attaquer à la propriété collective et diviser les biens communaux ; en Angleterre, oii la loi rend la grande propriété intangible, on en est réduit à créer fictivement des lots à distribuer. Dans ce pays, à l'heure actuelle *, la grande propriété fait faillite à Tune de ses fonctions les plus naturelles, celle d'alimenter le besoin de posséder, source du travail et ferment de l'épargne, et l'on est obligé d'y suppléer artificiellement.

Si l'on s'exagère, dans des sens divers, tantôt les effets de la concentration de la propriété, tantôt l'influence de la grande propriété sur le développement de l'agriculture, c'est qu'il y a, suivant les circonstances, une mesure à l'une et des limites à l'autre. Oui dit grande propriété, ne dit pas toujours grande culture. Les plus grandes propriétés peuvent se diviser en petites cultures et il importe peu, à ce point de vue particulier, que 10 000 hectares soient possédés par un seul s'ils se partagent en 200 fermes de 50 hectares chacune. On tombe alors dans le système de la ferme en bloc qui ruina l'agriculture française au xvm*^ siècle ^ comme il ruine encore l'Irlande.

On fait souvent confusion entre des choses que l'on croit semblables et qui ne le sont pas, de même qu'il s'élève d'inu-