POLICE DES MOEURS (16 SÉANCES DU 27 JANVIER 1879 AU 23 FÉVRIER
Afin de faciliter les recherches et le contrôle des citoyens qui s'intéressent à la question de la police municipale, le rapporteur a fait ci-dessous une analyse sommaire de tous les documents officiels qu'il a consultés :
ni» J. — Déposition de M. le préfet de police Gigot: Police des mœurs; origine légale. — Communication de documents relatifs à la Police des mœurs. — La prostitution à Bordeaux. — Prostitution masculine. — Racolage sur la voie publique. — Razzias sur la voie publique. — Arrestations illégales. — Droit de recours contre les agents. — Inscription des tilles mineures. — Opinion du Préfet sur la diminution du nombre des maisons de tolérance.
IX" a. — Déposition de M. Naudin, chef de la lrc division de la Préfecture de Police : Organisation générale du service de la Police des mœurs. — Inscription des filles publiques sur les registres de la police. — Ouverture des maisons de tolérance. — Opinion de M. Naudin sur les maisons publiques.
1*1° 3. — Déposition de M. Coué, chef de la Police des mœurs : Surveillance des filles publiques. — Filles de maisons et filles isolées. — Police intérieure des maisons. — Matrones mariées. — Observations de MM. Bourneville, Dubois et Hovelacque sur la discipline et les mœurs des maisons publiques. — Les prostituées du boulevard de Glichy. — Chiffre des insoumises, d'après M. Coué. — Opinion de M. Coue sur les razzias et sur les arrestations isolées. — Razzias dans les hôtels garnis. — Mode de procéder pour l'inscription de 1 insoumise.
Déposition de M. Lerouge, officier de paix chargé de la direction de la brigade des mœurs : Organisation générale du service de la brigade. — Détails sur les maisons de tolérance, les filles isolées, les filles insoumises. — Des primes d'arrestation. — Opinion de M. Lerouge sur les rafles. — Les sodomistes. — Détails sur les catégories d'individus livrés à ce genre de débauches : les passifs et les actifs. — Questions de MM. Bourneville et Liouville : Les prêtres sodomistes et l'archevêché (p. 35 et 36).
WT<> S,. — Lettre de M. le préfet Gigot, refusant d'autoriser les inspecteurs du service des mœurs, appelés par la Commission, à se rendre devant elle pour déposer.
Déposition de M. de Bourbonne, ancien juge de paix à Reims : Les vierges et les mineures en carte. — Discussion juridique sur la légalité de la Police des mœurs. — Observations de MM. Sigismond Lacroix et Liouville. — Fonctionnement de la Police des mœurs. — Les filles mineures et les tribunaux. — Questions de M. le docteur Level et de M. Hovelacque sur la prostitution en province.
»T0 S. — Déposition de M. le docteur Clerc, médecin en chef du Dispensaire de Paris : Organisation et fonctionnement du Dispensaire de Paris. — Statistique sanitaire.
— Observations de M. le docteur Bourneville sur les consultations externes. — Opinion de M. le docteur Clerc sur les résultats sanitaires des consultalions hospitalières, sur l'admission des vénériens d'ans les hôpitaux généraux, sur les traitements à domicile. — Refus de femmes arrêtées de se laisser visiter. — Les visites du Dispensaire. Afrluence des femmes.
— Des examens rapides. — Insuffisance des visites.
Déposition de M. Lassez, rédacteur en chef du journal la Réforme. : La Police des mœurs. — Arrestations illégales. — Tolérance du bureau des mœurs à l'endroit des prêtres pédérastes (p. 57), des proxénètes. — Erreur des inspecteurs dans les arrestations de prétendus sodomistes.
IV O. — Déposition de M. le docteur Chapman : La prostitution en Angleterre. — Les effets de la réglementation et des Acts. — Mouvement de l'opinion contre les Acts. — Statistiques des Commissions d'enquête.
Première déposition de Mme de Morsier, membre de l'Œuvre des libérées de Saint- Lazare : De l'inscription des mineures. — Difficultés pour obtenir la radiation. — Racolage et provocation par les agents de la Police des mœurs (p. 73).
Déposition de M. Auguste Desmoulins, publiciste : La prostitution en Amérique.
Déposition de M. Brion, ancien inspecteur de la Police des mœurs : Organisation et fonctionnement de la Police des mœurs. — Arrestations illégales. — Le contingent d'arrestations « exigé ». — Vénalité des agents de la Police des mœurs (p. 77). — Arrestations de prétendus pédérastes : erreurs des agents. — Arrestations dans les hôtels garnis. — Surveillance dans les maisons. — Gratifications trimestrielles. — Les matrones et les proxénètes.
Déposition de M. Lasne, inspecteur de la Police des mœurs: Instructions données aux agents. — « Le service baisse. » — Les rafles. — <> Les filles bien habillées et les filles mal habillées. « — Surveillance des maisons de tolérance. — Les marcheuses, les trotteuses. — Les proxénètes-mouchards.
IV» y. — Déposition de M. Yves Guyot : Définition de la prostituée, d'après M. Lecky-
— Nécessité de la prostitution, d'après la police. — Etude et fonctionnement du s3'stème- .
— Les statistiques sanitaires. — M. Lecour et son livre. — La prostitution à Lyon et à Bordeaux. — De l'inscription des filles mineures. — Les refuges catholiques. — Question de M. Hovelacque relativement au nombre des contacts subis par les filles de maison.
3W° ®. Déposition de M. Naudin, chef de la 1" division de la Préfecture de Police : Documents relatifs à la Police des mœurs. — Règlements des maisons de tolérance. — De la suppression des enseignes, marcheuses et numéros des maisons. — Formalités de l'inscription. — Nouvelles questions sur les mineures, la radiation et l'origine de la réglementation. — Question de M. le docteur Dubois sur l'observation de la loi sur l'ivresse dans , les maisons publiques (à estaminet).
M° &. — Deuxième déposition de Mme de Morsier : Nouveaux détails sur l'inscription des mineures. — « Les maisons de correction, pépinières des maisons de tolérance. » — De l'urgence d'établissements laïques pour l'éducation des petites mineures abandonnées.
— Lettre de Mme Joséphine Butler. — Budget d'une maison d'éducation laïque.
Déposition de M. Léon, avocat à la Cour d'appel : Appréciation du barreau sur la Police des mœurs. — Les faux pédérastes et les erreurs des agents.
lO. — Lettre d'excuse de M. Lecour, ancien chef de la lre division de la Préfecfecture de police.
M° 1 1 . — Absence de M. le Préfet de Police, convoqué pour la séance. — Ajournement de la séance.
TX° 13. — Lecture des Procès-verbaux n0' iO et 11.
13. — Nouvelle lettre d'excuse de M. Lecour: Discussion des questions qui seront posées au Préfet de Police. — Observation de M. Antide Martin sur la marche des travaux antérieurs de la Commission. — Observation de M. Sigismond Lacroix, président, sur le même sujet. — Observation de M. le docteur Level. — La Commission a reçu pour mandat d'élaborer un projet de réformes; elle doit l'apporter au Conseil sans prendre avis de la Préfecture, et le Conseil en appellera au Parlement.
14. — Suite de la discussion sur le questionnaire à adresser au Préfet de Police : Proposition de M. Lacroix, président.
1X° 1S. — Rédaction du questionnaire au Préfet de Police.
W 1®. — Dissolution de la Commission spéciale de la Police des mœurs, par suite de la délibération du 14 février 1880.
DOCUMENTS-ANNEXES A CETTE PREMIÈRE SÉRIE DE PROCÈS- VERBAUX RELATIFS A LA POLICE DES MŒURS
91" 1. — Règlement du 16 novembre 1743, relatif à la prostitution parisienne. — Note administrative de 1868. — Arrêté du 1er décembre 1874 sur le Dispensaire. — Règlement de M. Gigot, du 15 octobre 1878. — Note administrative sur les obligations ries maitresses de maison (1879). — Note administrative sur ie service actif des mœurs (1879).
N° îè. — Opinion motivée du docteur Després, chirurgien de Cochin.
K" 3. — Projet de réglementation sanitaire, présenté par M. le professeur Alfred Fournier.
W° 4. ■ — Réglementation belge.
W» S. — Réglementation italienne.
KJ" 6. — Réglementation anglaise. — Les Âots.
ï*T° y. — Réglementation à Rotterdam.
M" 8. — Réglementation â Madrid.
o. — Compte rendu du Dispensaire pour Vannée 1878.
m» lo — Règlement intérieur de Saint-Lazare (1875).
JH" 11. — Règlement des infirmières de Saint- Lazare (1843).
TX° 1». — Statistique du Bureau des mœurs pour les années 1875, 76, 77 et 78.
IV» 13. — Proposition de M. le docteur Level, membre de la Commission.
TV" 14. — Discussion à la conférence Molé-Tocqueville : Rapport et projet de loi de M. André Sabatier. — MM. Sabatier, OUendorff", Lucien Hesse, Vraye, Auzouy, Dranllé des Essards, Esnard, Yves Guyot, Albert Duschesne, Lachaud, Oscar de Remach, Peyrofe, Hubbard, Le Masurier, Th. Remach, de Jouy, Dauriat, Legros, de Parieu, de Grousaz, Duschesne, Ledru. — Rejet du projet de loi présenté par M. Sabatier.
Procès-verbal (n» 20) du 28 mars 1872 : Discussion sur le budget du Dispensaire de salubrité : MM. Ranc. rapporteur; Tranchant; Renault, préfet de police.
Rapport de M. Ranc, annexe au Procès-verbal (service des mœurs);
Rapport de M. Lafont (annexe 13 novembre 1875) sur le Dispensaire.
Procès-verbal (n* 66) du 4 novembre 1876, p. 1011 : MM. Yves Guyot, Sigismond Lacroix, Delattre, Bonnet-Duverdier, etc.
Rapport de M. Manet (annexe 26 novembre 1876) sur l'organisation du service des mœurs.
Procès-verbal (n° 77) du 30 novembre 1876 : Discussion d'un voeu sur la Police des moeurs : MM. Yves Guyot, Sigismond Lacroix; Voisin, préfet de police; Levraud, Thulié, Ferré.
Procès-verbal (u° 82) du 11 décembre 1876 : Nomination de la Commission spéciale de la Police des mœurs.
Procès-verbaux de la Commission du Budget (autograpbiés), des 19 et 20 novembre 1880 : Déposition du Préfet de Police et de M. Caubet, chef de la police municipale. — Rapport de M. Yves Guyot sur la police municipale.
'Rapport de M. Bourneville (annexe 26 mai 1880), sur l'hôpital du Midi.
Questionnaire adressé au Préfet dé Police (7e Commission, 8 et 10 décembre 1881) : Les épurations, p. 13. — Les râfl.es des garnis, p. 14. — La légalité de la réglementation d'après M. le préfet Camescasse, p. 15 et 16. — Le règlement d'octobre 1878, p. 18.
Rapport de M. Thulié sur le service des Enfants moralement abandonnés (Conseil général, 26 décembre 1882).
Bulletin municipal (n° 23) du 3 janvier 18^3 : Création de consultations dans les hôpitaux généraux pour les malades vénériens. — Observations de M. le président Sigismond Lacroix sur le traitement volontaire et le traitement d'office. — Discussion sur les salles isolées et communes : MM. Dubois, Réty, Yves Guyot, Hovelacque, Georges Martin.
Bulletin municipal (n° 28) du 28 janvier 1883 : Déposition de M. le Secrétaire général de l'Assistance publique. — Création de consultations et admission, dans tous les hôpitaux, des malades vénériens. — Observations de MM. Dubois, Levraud, Georges Martin, Sigismond Lacroix, Hovelacque, Fiaux, Yves Guyot.
Bulletin municipal (n° 35) du 4 février 1883 : Suite de la discussion sur le traitement volontaire et le traitement d'office. — Discours de M. Yves Guyot sur les résultats sanitaires du traitement d'office.
Bulletin municipal (n° 38) du 5 février 1883 : Suite du discours de M. Yves Guyot.
Bulletin municipal (n° 37) du 6 février 1883 : Suite. — Observations de MM. les doo» leurs Levraud, Dubois, Georges Martin. — Vote de la Commission. — Rejet du traitement d'office.
Bulletin municipal (n° 44) du 13 février 1883: Police des rues: MM. Hovelacque, Dubois, Sigismond Lacroix, Réty, Yves Guyot, Georges Martin.
Bulletin municipal (n° 94) du 4 avril 1883 : Lettre de M. le Préfet Gamescasse en réponse à deux questions : i« sur la tolérance accordée à l'isolée; 2« sur le règlement de M. le préfet Gigot. — Suite de la discussion sur la Police des rues.
Bulletin municipal (n° 95) du 5 avril 1883 : Suite et ûn de la discussion sur la Police des rues.
Bulletin municipal (n° 102) du 12 avril 1883 : Protection des mineures : MM. Réty, Sigismond Lacroix, Georges Martin, Dubois, Yves Guyot.
Procès-verbal (manuscrit) de la séance du 22 février : Déposition de M. le Directeur de l'Assistance publique Quentin. — Etablissements visités dans les départements susceptibles de servir à 1 extension du service des Enfants moralement abandonnés.
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Démontrant que l'Auteur de celle élude n'était pas de parti pris, et qu'il a cru, dans les débuis, à l'utilité du système de l'organisation officielle de la prostitution.
J'ai dit, en tète de cet ouvrage, que, tout d'abord, avant d'avoir étudié la question de la prostitution, j'avais aveuglément pensé, avec beaucoup d'autres, que le remède est dans la réglementation administrative du mal; et j'ai promis d'indiquer jusqu'à quel point j'ai cru, au début, à la nécessité des mesures arbitraires.
L'erreur, dans laquelle je suis tombé, n'a rien qui doive étonner. Rien n'est écœurant, de prime abord, comme la prostitution par elle-même, et l'on est peu porté naturellement à s'intéresser à une telle question sociale. Il semble qu'elle ne mérite aucun examen; on est, presque instinctivement, disposé à mettre hors la loi ce monde vivant de la honte faisant métier de la dégradation. Aussi, l'on a des tendances fatales à considérer la police, sous ce rapport, comme la protectrice de la moralité publique, et il faut des faits criants pour que vos yeux s'ouvrent à la lumière de la vérité.
Lors de mes débuts dans le journalisme, — je dirigeais alors, à Marseille, des petites feuilles hebdomadaires que le gouvernement de l'état de siège supprimait régulièrement après quelques numéros d'apparition, — j'avais entrepris une série d'articles, intitulés A coups de balai, dans lesquels je m'évertuais à fustiger tout le personnel de la débauche phocéenne. Comme il a toujours été dans mon tempérament de mettre les points sur les i, celte campagne me valut de nombreuses inimitiés : c'est ainsi qu'une fois, à la sortie du théâtre, je faillis être assommé par une bande de marlous, pour avoir, avec véhémence, demandé l'assainissement d'un quartier.
Une autre fois, — en 1874, — mon journal fut poursuivi pour diffamation par une femme dont j'avais dénoncé le commerce malpropre. Ce journal s'appelait d'un titre bien modeste : le Furet. 11 succédait à une autre feuille, la Jeune République, que le général Espivent de la Villeboisnet avait interdite à plusieurs reprises.
Le gérant et l'imprimeur du Furet furent traduits par la plaignante en police correctionnelle, à cause d'un de mes articles, d'une violence extrême. J'avais catégoriquement désigné la dame et son domicile; la Justine, — c'était son nom, — était une des pourvoyeuses de la haute société marseillaise; elle était toute confite en dévotion, fréquentait les sacrements et faisait son métier sous la protection de nombreux personnages en crédit auprès du général Espivent.
Habitué aux condamnations, je m'attendais à voir mon journal frappé d'une forte amende et de dommages-intérêts considérables. Je ne fis pourtant pas plaider les circonstances atténuantes; sur ma prière, les avocats déclarèrent carrément que le journal était dans son droit et, à l'audience, accentuèrent môme mes attaques contre la Justine. Malgré l'opposition de l'avocat de la plaignante, — un ex-commissaire central de l'Empire, — je fis entendre des témoins; c'était jouer gros jeu.
Or, voici le jugement que le tribunal rendit le 20 février 1875, jour où les débats furent terminés :
« Attendu que trois conditions sont nécessaire pour constituer le délit de diffamation : 1° la publicité; 2° l'allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne; 3° enfin, l'intention de nuire ;
« Attendu que, si les deux premières conditions se rencontrent dans la prévention, il n'en est pas de même de la troisième; que tout, dans la cause, indique qu'en signalant à la police de notre ville l'existence de la maison située rue de Rome, 70, comme étant un lieu clandestin de débauche, le journal le Furet n'a eu pour mobile que le désir de contribuer à la moralisation publique par une publicité destinée à faire connaître les maisons qui sont un réceptacle de vices cachés ;
« Qu'il est resté ainsi dans un rôle honorable, celui que devrait toujours jouer la presse sérieuse, et qu'il faut applaudir au lieu de blâmer et surtout de condamner ;
« Attendu, d'un autre côté, que, si la preuve des faits constituant la diffamation ne peut se faire en justice, les tribunaux n'en ont pas moins le devoir d'examiner si les faits sont vrais, s'ils se rapprochent de la vérité ou s'ils s'en écartent plus ou moins; que c'est là souvent un moyen d'apprécier le degré de culpabilité des prévenus et de mesurer quelle doit être la réparation pénale ou pécuniaire;
« Que, dans l'espèce, le Tribunal doit déclarer que les faits relevés par le Furet sont absolument conformes à la vérité;
« Attendu, dès lors, qu'à tous les points de vue il y a lieu de prononcer l'acquittement du gérant et de l'imprimeur du journal le Furet;
« Par ces motifs,
« Le Tribunal renvoie les sieurs Noël Bourrelly et Auguste Thomas des fins de la plainte dirigée contre eux par la dame Justine Castéran.
« En conséquence, les acquitte,
« Et condamne la plaignante à tous les dépens.
« Le Tribunal civil, jugeant correctionnellement, troisième chambre : — Regimbaud, président; Rousset et Soubrat, juges. »
« Marseille, le 20 février 1875. »
Ce résultat inespéré mit en grande joie toute la rédaction du journal. Nous n'étions pas habitués à recevoir les éloges de la magistrature.
Pour ma part, si le fait de l'acquittement me causait une réelle satisfaction, les raisons qu'en donnait le tribunal me portaient à réfléchir. 11 était clair que le Furet avait été acquitté surtout parce qu'en celte circonstance il avait servi
d'auxiliaire à la police. Mon article contre la Justine était un appel à l'arbitraire et non au droit commun.
J'ai souvent songé à ce curieux procès et à son issue plus curieuse encore.
J'ai tenu à le faire connaître et à reproduire ce jugement, afin que nos lecteurs voient bien que, dans cette question si importante de la prostitution, si je me suis rangé parmi les abolitionnisles, ce n'est pas parce que j'ai été séduit par le talent brillant d'un ami qui est sans contredit Je chef des adversaires du système gouvernemental, mais bien paroe que j'ai mûrement étudié et pesé le pour et le contre.
A ce point de vue, mon adhésion au système abolitionniste a, je le crois, quelque valeur.
lEIXLE TML HJBS JUDICIAIRES
De la plus profonde aberration du sens génésique.
Pour convaincre les personnes qui doutent de la perversion génitale, il est bon de leur faire constater qu'il y a plus encore que le sadisme el que des exemples authentiques existent de ces deux passions qui sont le summum de l'extravagance : la bestialité et la passion du cadavre.
Ce qu'on va lire est emprunté au docteur Paul Moreau (fils) et au docteur Ambroise Tardieu.
