Voir Aubry et Rau : tome 6, p. 210, $ 571, note

Baudry-Lacantinerie et Chéneaux : Des personnes, tome 4, p. 241

Cadrès : Trailé des enfants naturels, n° 170.

Delvincourt : Cours de Code civil, tome I, p. 407.

Duranton : Cours de droit français, tome 3, n° 360.

Huc : Commentaire théorique el pratique du Code civil, tome 3, p. 193.

Favard de Langlade : Répertoire de législation, v° Enfant naturel.

Laurent : Principes defdroit civil {français, tome 4, p. 456 et seq.

Pourquoi donc, dans ses termes, est-elle si peu explicite ?

C'est que les législateurs de 1804, après avoir proclamé dans de nobles phrases la nécessité d’une assimilation des enfants naturels reconnus et des enfants légitimes, reculèrent cependant devant la force des préjugés. Le projet contenait un article 6 ainsi conçu : « Les articles du présent titre seront communs aux père et mère des enfants naturels reconnus (1). » Mais là s’arrèêta leur audace ; lors de la discussion au Tribunat cet article fut remplacé par le texte ambigu de l’article 383 qui ne repousse ni ne consacre l’assimilation et qui se borne, sans poser de principe, à renvoyer à une série d’autres articles.

Quelques rares auteurs, dont Merlin (2), se refusent à admettre l’existence d’une puissance paternelle au profit des parents naturels et considèrent les termes de l’article 383 comme limitatifs.

Se fondant au contraire soit sur les travaux préparatoires, soit sur le droit naturel qui impose à la paternité les mêmes devoirs, quelle que soit sa qualité, la très grande majorité de la doctrine admet le

Loiseau : Traité des enfants naturels, p. 546.

Pascaud : Revue générale, 1892, p. 323.

Planiol : Tome I, 2° éd., n° 2122.

Taulier : Théorie raisonnée du Gode civil, tome I, p. 484,