CHAPITRE Il

A qui appartient l'exercice de la puissance paternelle

sur les enfants naturels reconnus.

Ecartons tout de suite pour n’y plus revenir deux hypothèses qui ne souffrent aucune difficulté : celle où l’enfant naturel n’a été reconnu que par un seul de ses auteurs, et celle où le père et la mère, l’ayant tous deux reconnu, l’un d’eux est mort cu se trouve pour une cause quelconque dans l'impossibilité de manifester sa volonté et d’exercer l’autorité paternelle : dans le premier cas il est bien évident que c’est celui-là seul qui l’aura reconnu qui aura l’exercice de la puissance paternelle, et dans le second celui-là seul qui a survécu ou qui est capable.

Mais, que décider lorsque l’enfant naturel aura été reconnu à la fois par son père et par sa mère, tous deux existants et capables ? À qui alors appartiendra l’autorité paternelle?

L'article 373 du Code civil qui consacre le droit de prééminence du père dans l’exercice de cette auto-

rité ne se réfère qu’au cas de mariage des parents.

Est-il possible de l’étendre par voie d’analogie au père naturel, et de consacrer ainsi, dans l’état de fait qui correspond à l’état de droit qu'est le mariage, cétte même prééminence du père?

Certains auteurs répondent par l’affirmative (1).

D'abord, dit-on, si le père et la mère naturels vivent maritalement, accorderait-on la puissance paternelle à la mère, il est bien certain qu’en fait c’est le père qui l’exercera ; mais, même dans le cas où le père et la mère vivent séparés, c’est régulièrement le père qui doit avoir l’exercice de l’autorité paternelle ; en effet, attribuer aux deux parents une autorité

égale, ce serait ouvrir la porte à des tiraillemenits et