Max Rosenfeld, die polnische Judenfrage
par le président Wilson, réclamaient l'autonomie dans les pays de l'Europe Orientale où ils n'étaient pas la majorité. Les minorités étaient inquiètes.,et cherchaient à faire entendre ‘leur voix.
Leurs inquiétudes n'étaient pas sans fondement. Les nations qui eutraient à la tribune du monde, après une sujétion de plusieurs siècles, ou qui retrouvaient des territoires séparés d'elles depuis longtemps, avaient des ressentiments profonds et redoutables... D'opprimés, les peuples deviennent facilement oppresseurs, lorsqu'ils ontle pouvoir. La liberté ne s’apprend qu'à une longue école, et les hommes la conçoivent difficilement pour les autres.quand ils ne l'ont poini eue pour eux. |
Les Etats alliés pensaient-ils aux minorités nationales lorsqu'ils proclamaient le « droit des peuples à disposer d'eux-mèmes » ? Il est probable qu'ils avaient surlouten vue uue répartition plus équitable des territoires... Mais il est des mots, qui ont leur histoire, et qui portent des conséquences lointaines ,insoupçonnées de ceux qui les prononcent.… Celui-là était du nombre : les minorités se réclamèrent et se réclament encore de ce principe : ont-elles ou n'ont-elles pas le droit de le faire ? C'est une question pasSionnément débattue dans la presse des nouveaux Etats de l'Europe Centrale <ntre les représentants des deux groupes : nalion majoritaire et minorilés.….
Quoi qu'il en soit, à côté de ce principe général, il y avait les déclarations plus précises faites par le président Wilson dans son discours du 22 janvier 1917: «Il y a parmi les « nalions orgauisées une chose plus profonde mème que « l'égalité de droits. Aucune paix ne peut durer ou ne devrait « durer, qui ne reconnait pas, ou n’acceple pas le principe « que les gouvernements reçoivent ous leurs pouvoirs du « consentement des peuples gouvernés... Je pose ce prin- «cipe, s il m est permis de ciler cet exemple, que les hommes « d'Etat de tout pays sont d'avis qu'il devrait y avoir une « Pologne unifée, et par cela même, qu'une sauvegarde
«cinviolable de l'existence,du culteret du développement social Mel industriel devrait être garantie à tous les peuples qui-ont « vécu jusqu'ici sous Ja domination de gouvernements alla- «:Ch6s à wne foi et à des bul politiques en opposihion aux leurs “C propres, »
C'était, semble t-il, l'affirmation des droit des minorités religieuses ‘et nalionales ; il ne restait plus qu'à élendre à “es dernières le principe d'une protection internationale que le xrxe siècle avait conçue et développée.
Aussi, pour rester fidèles aux principes qu'ils avaient pro- «<lamés pendant la guerre, les auteurs des Traités ne se désintéressèrent pas du sort des minorités nalionales. Une Commission spéciale de la Conférence de la Paix dite «des Nouveaux Elats » fut chargée de l'élaboration d’un projet qui servit de base à la rédaction du texte définitif.
M. Benès retraçait dans les fermes suivants devant le Parlement tchécoslovaque, l'historique des négociations qui précédèrent l'établissement du traité concernant son pays :
« La seconde fois qu'il s agit des Allemands en Bohèm, «ce fut lorsque la question de la protection des minorilés « vint devant la Conférence, et lorsque .cette protection dut «ètre slipulée dans une sorte de traité... Je fus alors expres- « sément interrogé sur la façon dont nous voulions élablir «une loi des nationalités en Tchécoslovaquie, et quelles « concessions nous voulions garantir, non seulement aux « Allemands, mais à toutes nos minorités nalionales,
« [I fut constaté : L’Elat Tchécoslovaque est un Elat com- « posé de nations, qui conlient dix millions de Tchéco-Slo- « vaques et un peu plus de trois millions d'autres nalions «minoritaires. Le territoire ruthène à un caractère parlicu- « lier,et doit faire l’objét d'un règlement à part. La délégation « tchécoslovaque fut invitée à présenter un mémoire où « serait indiquée la situation qu'auraient à l'avenir les mino- « rités nationales. Elles fit à la Conférence de la Paix un « exposé qui fut jugé extrêmement libéral.L'on constata qu'on
«ne pouvait exiger davantage, qu'au contraire le cadre dw « programme des minorités qui serait imposé à tous les Etats « issus des territoires de la monarchie austro-hongroise ne « pourrait être qu'un programme minimum, et qu'en consé— « quence quelques-unes des déclarations qui avaient été faites « par la délégation ichécoslovaque ne pourraient être com- «prises dans l’arrangement général relatif aux minorités. « Cela prouve le point de vue équitable, auquel nous nous « sommes placés, dans la question des minorités... Dans la « question juive également, la Conférence nous témoigna une « confiance absolue, et je suis d'avis que dans toutes les « questions nationales, notre République doit se conduire de « façon à mériter cette confiance des grandes Puissances eb « de la Société des Nalions. Nous avons 'signé les traités de: « paix concernant la protection des minorités, et je suis cer- «tain que la République Tchécoslovaque tiendra la parole « donnée ('). »
Telle est, dans sa brièvelé, l'histoire des minorités nationales... Question essentielle du droit public autrichien avant la guerre, elle est alors à peu près inconnue du droit interna— tional.à peineentrevue sous sa forme européenne par quelques auteurs... Les traités de paix de 1919-1920, en appliquant le principe des nationalités au partage des territoires, ba meltent soudain au premier plan. Elle apparait comme le seul moyen de nature à pallier les injustices inhérentes à ce partage, comme à toute répartition territoriale, à serrer de plus. près que celui-ci ne le pouvait, les phénomènes nationaux sè complexes qui se présentent à l'Orient de l’Europe...
La protection des minorités répond-elle, dans sa forme actuelle, aux espoirs qu’elle a pu faire naître ? Est-elle sus— ceplible d'évoluer dans l’avenir vers une solution plus parfaite ; ou bien les difficultés, auxquelles se heurte son appli-
1. Discours du 30 septembre 1919. Prager Abendblait, mercredi 1” octo
bre 1919.
cation, lui imposent-elles des limites rigides qu’elle ne pourra franchir ?.…
Tous ces problèmes qui tiennent par des liens si étroits, à la fois à la vie intime et profonde des nationalités et à l'état des rapports internationaux, se posent au seuil de cette
étude. C'est à les examiner — et non à les résoudre — que cet ouvrage est consacré. k
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PREMIERE PARTIE LES DONNÉES DU PROBLÈME LA NOTION DE MINORITÉ. — LES REVENDICATIONS MINORITAIRES. —
LES PRÉCÉDENTS AUTRICHIENS. — POSSIBILITÉS ET CONDITIONS ‘ D'UNE SOLUTION INTERNATIONALE.
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