En 1856, les derniers postes aériens étaient démolis

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longtemps la seule application pratique de l’électricité; c’est que des courants de faible intensité suffi-

saient à la télégraphie et que la pile n’en pouvait

fournir d’autres. L'apparition des machines électro-

magnétiques vint opérer une révolution. L'Exposi-

tion d'électricité de Paris, en 1881, au Palais de l’In-

dustrie, marqua les débuts d’une ère de progrès si

rapides que, dès les années qui suivirent, l'emploi de

l'énergie électrique était généralisé, non seulement

en matière d'éclairage et de transports où l'essor fut

considérable, mais encore dans les entreprises de

travaux publics ou privés, dans les diverses industries, dans l’agriculture, en un mot dans toutes les

branches de l’activité humaine.

Cette extension des applications de l'électricité entraîna une conséquence toute naturelle, l’accroissement du nombre des lignes servant au transport de l’énergie. Malheureusement, le réseau nouveau n’était pas sans apporter quelque trouble dans le réseau télégraphique et il fallut songer à prendre des mesures tant juridiques que techniques.

Le D° F. Meili, un spécialiste des choses de la télégraphie, a dit :

Ce qui est particulièrement important au point de vue du droit privé, c’est la distinction entre les courants faibles (pour le télégraphe et le téléphone qui exigent l’emploi d’appareils très sensibles) et les courants forts (pour la production de la force et de la lumière); les courants forts étant des millions de fois plus puissants que les courants téléphoniques qui sont relativement très faibles, ils exercent une très grande influence sur les conducteurs télégräphiques et téléphoniques situés dans le voisinage (1).

1. Dr F, Men. Le courant électrique et le droit. Elektrotechnische Zeitschrift, Berlin, Munich, 7 avril 1898, p.225.

Es

Mais s’il est nécessaire que le Gouvernement se préoccupe de l'établissement et du fonctionnement des lignes d’énergie, celui-ci a également l’obligation de ne pas entraver le développement de l’industrie privée par des règlements draconiens; d’autre part, il est inadmissible que les intérêts généraux souffrent d’une installation privée quelle que soit son importance ou son utilité; il faut, en somme, que le principe de la liberté supporte le minimum d'atteinte. Ces conditions nesont pas inconciliables; il est seulement indispensable d’agir avec la plus

grande prudence dans une législation et dans une

réglementation qui doivent ménager un avenir toujours prochain, étant donnée la rapidité des progrès dans la matière.

Rappelons-nous les paroles du député Portalis, en leur accordant toutefois un sens moins péjoratif et en élargissant l’idée qu’elles traduisaient :

… Pesprit humain est inépuisable en ressources nouvelles, et il s’agit ici de prévoir ce qui n’existe pas encore, ce qui n’a élé ni connu, ni imaginé, et qui pourrait être inventé pour éluder l'application de la loi, si des expressions trop restrictives venaient enchaîner la conscience du juge. Il faut atteindre toutes les combinaisons à l’aide desquelles on pourrait arriver à ce résultat (1)...

Nous en avons terminé avec l’exposé que nous avions annoncé de la question de la protection; peutêtre le trouvera-t-on par trop étendu. Cependant il n’a pas été sans intérêt, à notre avis, de nous.arrê-

1. Rapport à la Chambre des Députés au nom de la Commis’ sion chargée de l’examen du projet de loi sur les lignes télégraphiques. Séance du 28 février 1837. Arch, Parl., 2 sér.,

t. CVII, p. 651.

ns que nous rencontrerons, non Et en

e ance, mais s encore , Ve étranger; en effet, Ja néces-

plutôt rare, on aurait pu être porté à penser qu ail n'en fut pas toujours ainsi; nous savons maintenant que pour être si sévère, la législation s’est ressentie, non pas de la situation réelle des choses, mais de l'état général des esprits.