Principe. — Il faut remarquer en premier lieu

qu'ici, comm: en matière de réintégrande, une dépossession

(1) AuBrY et RAU, $ 183. — PLANIOL, RIPERT, PICARD, n°°. 392 et 393.

complète est nécessaire. En cas de trouble de jouissance le détenteur aura peut-être une action personnelle fondée sur l'art. 1382, mais il ne pourra évidemment agir en revendication d’un meuble qu’il a entre les mains.

D'autre part, il est nécessaire que les meubles dont le détenteur a été évincé soient reconnaissables. S'ils ne sont pas des corps certains, la revendication ne peut être exercée. En ce qui concerne les choses fongibles, telles des espèces métalliques, la revendication est impossible, à moins d’une individualisation matérielle et de la parfaite identification des objets réclamés avec ceux qui ont été volés (2). Sinon le détenteur n’aura qu’une action personnelle contre l’auteur du vol, et devra subir le concours de ses créanciers.

65. — Le vol. — Aux termes de l’article 2279 du Code Civil, le détenteur peut revendiquer en cas de perte ou de vol du meuble détenu. Il ne sera pas question ici de la perte, puisqu'il n’y a pas alors éviction. La doctrine et la jurisprudence entendent le mot « vol » dans un sens très strict. En effet les précédents historiques montrent qu2 la revendication n’a été maintenue que dans le cas où le propriétaire n’a pas consenti à être dépossédé, en confiant par exempie le meuble à une personne qui en profitera pour l’en dépouiiler.

Que faut-il donc entendre par vol ? En matière pénale, on définit le vol, la soustraction frauduleuse de la chose

(2) Cf par analogie Civ., 17 juillet 1929. D. H, 1929, 540.